MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

8 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française remplaçant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 mars 2004 portant désignation des membres et des secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé et notamment l'article 124;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 juin 2004 définissant les modalités de fonctionnement des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé;

Considérant que les membres désignés remplissent les conditions prévues à l'article 124 du décret précité;

Sur la proposition de la Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour la zone de Luxembourg : 1° En tant que Présidente : Mme Lorent - Inspectrice.2° En tant que suppléante à la Présidence : Mme Vets - Inspectrice.3° En tant que membres effectifs : - M.Bertrand, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M Hubert, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Postal, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. L'Oliver, conseiller psycho-pédagogique d'un centre P.M.S. - M. Fiévet, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Allard, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Noizet, directrice d'un centre P.M.S., d'Arlon - M. Schmit, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Kolp, inspectrice 4° En tant que membres suppléants : - M.Neirincks, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Otjacques, chef d'atelier d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Thiry, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Sancinito, conseiller psycho-pédagogique d'un centre P.M.S. - M. Willeme, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Leyder, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Pire, directrice d'un centre P.M.S. - M. Lespagnard, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Nizet, inspecteur

Art. 2.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour la zone de Bruxelles : 1° En tant que Présidente : Mme Reubrecht - Inspectrice 2° En tant que suppléante à la Présidence : Mme Vandecasteele - Inspectrice 3° En tant que membres effectifs : - M.Van Enst, directeur d'un centre P.M.S. - M. Lenaerts, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Dorchain, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Wautelet, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Kagan, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Dawir, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Dengis, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Caron, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Degroot, inspecteur 4° En tant que membres suppléants : - Mme Mimmo, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Moreno, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Beyaert, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Rul, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Clajot, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Desmedt, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Herbay, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Houtmans, directrice honoraire, - M. Lorquet, inspecteur

Art. 3.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour la zone de Charleroi Hainaut-Sud : 1° En tant que Président : M.Bousman - Inspecteur 2° En tant que suppléant à la Présidence : M.Rorive - Inspecteur 3° En tant que membres effectifs : - M.Legrain, directeur d'un centre P.M.S. - M. Quittelier, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Sartieaux, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Renoir, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Tondu-Lange, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Mesdagh, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Delporte, directrice d'un centre P.M.S. - M. Dumont, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Dewart, inspectrice, 4° En tant que membres suppléants : - M.Flore, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Dewitte, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Stalon, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Leclercq, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Moreau, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Hanique, directeur d'un centre P.M.S. - M. Demol, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Mambour, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Degallaix, inspecteur

Art. 4.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour la zone de Namur : 1° En tant que Président : M.Merkelbach - Inspecteur 2° En tant que suppléant à la Présidence : M.Fenaille - Inspecteur 3° En tant que membres effectifs : - M.Renert, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Cavrenne, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Gendebien, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Angenot, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Moreau, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Bogaerts, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Huon, directrice d'un centre P.M.S. - M. Lambert, directeur honoraire de l'enseignement spécialisé - M. Doneux, inspecteur 4° En tant que membres suppléants : - Mme Brasseur, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Postal, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Dinjart, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Cuvellier, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Body, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Dumont, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Dupire, infirmière en enseignement spécialisé - M. Piérard, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Rouyr, inspecteur

Art. 5.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour la zone de Huy-Waremme 1° En tant que Président : M.Fenaille - Inspecteur 2° En tant que suppléant à la Présidence : M.Merkelbach - Inspecteur 3° En tant que membres effectifs : - Mme Sprumont, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Bodart, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Angenot, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Thioux, enseignante dans un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Praillet, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Vandervelke, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Robert, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Arnols, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Crochet, inspecteur 4° En tant que membres suppléants : - Mme Desert, directrice d'un centre P.M.S. - M. Jacobs, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Pirotte, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Lafosse, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Waucquiez, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Corbaye, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Lemineur, directrice d'un centre P.M.S. - M. Féry, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Renier, inspecteur

Art. 6.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour la zone de Liège : 1° En tant que Président : M.Gaspar - Inspecteur 2° En tant que suppléant à la Présidence : M.Bouchez - Inspecteur 3° En tant que membres effectifs : - M Hagelstein, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M.Pâques, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Petitjean, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Mignot, directeur d'un centre P.M.S. - M. François, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme De Gottal, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Lince, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Robins, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Bernard, inspecteur 4° En tant que membres suppléants : - Mme Danièle Heinz, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Pressia, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Matina, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Beauduin-Pirotte, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Lemoine, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Burnotte, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Gaspard, directrice d'un centre P.M.S.S. - Mme Krakowski, directrice Centre spécialisé - Mme Fauviaux, inspectrice

Art. 7.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour la zone de Mons Centre : 1° En tant que Présidente : Mme Vandecasteele - Inspectrice 2° En tant que suppléant à la Présidence : M.Bouchez - Inspecteur 3° En tant que membres effectifs : - M.Hoquet, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Couvreur, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Lermusiaux, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Delcourt, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Spitalieri, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Segard, directeur d'un centre P.M.S.S. - Mme Cambier, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Houyoux, chargé de missions, - Mme Capacchi, inspectrice 4° En tant que membres suppléants : - Mme Dubois, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M.Minne, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Pigeon, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Rassart, directrice d'un centre P.M.S. - M. Destrait, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Nizolle, directeur d'un centre P.M.S. - M. Lemmens, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Degrève, éducatrice économe - M. Tilkens, inspecteur

Art. 8.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour la zone du Brabant wallon : 1° En tant que Présidente : Mme Vets - Inspectrice 2° En tant que suppléant à la Présidence : M.De Vreese, Inspecteur 3° En tant que membres effectifs : - M.Cosyn, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Lieutenant, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Watterman, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Stalon, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Janssen, directrice d'un centre P.M.S. de Nivelles - Mme Simon, chargée de mission pour l'enseignement spécialisé - Mme Culot, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé, - Mme Lambert, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé, - Mme Majkowski, inspectrice, 4° En tant que membres suppléants : - Mme Raucent, directrice d'un centre P.M.S - M. Demay, professeur dans un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Barbier, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. De Coster, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Vanspauwen, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Guisse, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Lison, directrice d'un centre P.M.S. - M. Vaessen, directeur - M. Pierman, inspecteur

Art. 9.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécialisé pour la zone du Hainaut occidental : 1° En tant que Président : M.De Vreese, Inspecteur 2° En tant que suppléante à la Présidence : Mme Lorent - Inspectrice 3° En tant que membres effectifs : - M.Leblanc, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Rosvelds, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Gallin, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Couplet, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Bausier, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Soudant, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Mahieu, directeur d'un centre P.M.S. - M. Coulon, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Grillet, inspecteur 4° En tant que membres suppléants : - M.Couvreur, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Espeel, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Dubois, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Uystpruyst, directeur d'un centre P.M.S. - M. Destrait, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Dubois, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Simon, chargée de mission pour l'enseignement spécialisé - Mme Trusgnach, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Deltour, inspecteur

Art. 10.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécial pour la zone de Verviers : 1° En tant que Président : M.Bertrang, Inspecteur 2° En tant que suppléant à la Présidence : M.Rorive - Inspecteur 3° En tant que membres effectifs : - Mme Moureau, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Remacle, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Delvoye, directrice d'un centre P.M.S. - M. Matina, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Robin, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Jacquet, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Dupont, directrice d'un centre P.M.S.S. - M. Rensonnet, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Wilkin, inspectrice 4° En tant que membres suppléants : - M.Destiné, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Lincé, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Pâques, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - Mme Thomas, directrice d'un centre P.M.S. - M. Van Grunderbeek, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé - M. Costa, directeur d'un home d'accueil - Mme Piron, directrice d'un centre P.M.S. - M. Schutten, directeur honoraire - Mme Frédéricq, inspectrice

Art. 11.Les membres sont nommés pour une période de quatre ans. Leur mandat est renouvelable.

Art. 12.L'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 mars 2004 portant désignation des membres et des secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé est abrogé.

Art. 13.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2009.

Art. 14.Le Ministre ayant l'Enseignement spécialisé dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 8 octobre 2009.

Par le Gouvernement de la Communauté française : La Ministre chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale, Mme M.-D. SIMONET