MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

5 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres des Commissions des outils d'évaluation

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, notamment les articles 19, 29, 38, 52 et 62, § 3;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 juin 1999 relatif à l'organisation et au fonctionnement des Commissions des outils d'évaluation de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et à la diffusion des outils d'évaluation, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 janvier 2003;

Vu les propositions du Conseil général de l'enseignement fondamental, du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire, des inspecteurs généraux et de l'Administrateur général;

Sur la proposition du Ministre de l'Enfance, chargé de l'Enseignement fondamental de l'Accueil et des Missions confiées à l'O.N.E., et du Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial, Arrête :

Article 1er.La Commission des outils d'évaluation relatifs aux socles de compétences est composée : 1° des huit membres désignés sur la proposition du Conseil général de l'enseignement fondamental : M.Didier Destatte;

Mme Joëlle Lenoir;

M. Daniel Tomasetig;

Mme Nicole Rahier;

M. Christian Delory;

Mme Anne Van Campenhoudt;

Mme Martine Hendrickx;

M. Etienne Van Der Cruysen, 2° des huit membres désignés sur la proposition du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire : Mme Ariane Leturcq; Mme Chantal Stouffs;

Mme Lucie Fabry;

M. Jean-Luc Dumeunier;

Mme Maryse Hupez-Descamps;

Mme Brigitte Malherbe;

M. Christian Pranger;

M. Gabriel Bouillon, 3° des trois représentants de l'inspection désignés sur la proposition des inspecteurs généraux : M.Jacques Paquay;

M. André Charlier;

Mme Micheline Laurent, 4° du (de la) délégué(e) de l'Administration générale désigné(e) sur la proposition de l'Administrateur général : Mme Martine Herphelin.

Art. 2.La Commission des outils d'évaluation des Humanités générales et technologiques est composée : 1° des huit membres désignés sur la proposition du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire : M.Alfred Piraux;

M. Michel Liemans;

M. Alain De Leener;

M. Jean-Pierre Lamblot;

Mme Maryse Hupez-Descamps;

M. Jean-Guy Noël;

M. Jean-Marie Demoustier;

M. Eric Daubie, 2° des deux représentants de l'inspection désignés sur la proposition des inspecteurs généraux : Mme Monique Denyer; M. Jacques Furnemont, 3° du (de la) délégué(e) de l'Administration générale désigné(e) sur la proposition de l'Administrateur général : Mme Martine Herphelin.

Art. 3.La Commission des outils d'évaluation pour les Humanités professionnelles et techniques est composée : 1° des huit membres désignés sur la proposition du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire : Mme Anne Sevrin; M. Didier Leturcq;

M. Thierry Francx;

M. Gérard Reynders;

Mme Maryse Hupez-Descamps;

M. Jean-Guy Noël;

M. Jean-Marie Demoustier;

Mme Anne Jannes, 2° des deux représentants de l'inspection désignés sur la proposition des inspecteurs généraux : M.Emile Cambier;

M. Marc Guillaume. 3° du (de la) délégué(e) de l'Administration générale désigné(e) sur la proposition de l'Administrateur général : Mme Pascale Dupaix.

Art. 4.Les Ministres ayant l'Enseignement fondamental et l'Enseignement secondaire dans leurs attributions sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 5 mai 2004.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : Le Ministre de l'Enfance, chargé de l'Enseignement fondamental, de l'Accueil et des Missions confiées à l'O.N.E., J.-M. NOLLET Le Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial, P. HAZETTE