MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

3 AVRIL 2000. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres des Commissions des outils d'évaluation

Le Gouvernement de la Communauté française Vu le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, notamment les articles 19, 29, 38, 52 et 62 § 3;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 juin 1999 relatif à l'organisation et au fonctionnement des Commissions des outils d'évaluation de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et à la diffusion des outils d'évaluation;

Vu les propositions du Conseil général de l'enseignement fondamental, du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire, des inspecteur généraux et de l'Administrateur général, Arrête :

Article 1er.La Commission des outils d'évaluation relatifs aux socles de compétences est composée : 1° des huit membres désignés sur la proposition du Conseil général de l'enseignement fondamental : M.Didier Destatte;

M. André Govaerts;

M. Thierry Yliaens;

M. Philippe Alonso;

M. Christian Delory;

M. Stéphane Hoeben;

Mme Martine Hendrickx;

Mme Arlette Bourgeois, 2° des huit membres désignés sur la proposition du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire : Mme M.-C. Adrianssens;

M. C. Lambot;

M. L. Jacob;

M. J.-P. Claeys;

M. Farid Gammar;

M. André Petre;

M. Christian Pranger;

M. Michel Willem, 3° des trois représentants de l'inspection désignés sur la proposition des inspecteurs généraux : Mme Arlette Bourgueil; M. Jacques Paquay;

Mme Micheline Laurent, 4° du (de la) délégué(e) de l'Administration générale désigné(e) sur la proposition de l'Administrateur général : Mme Martine Herphelin.

Art. 2.La Commission des outils d'évaluation des Humanités générales et technologiques est composée : 1° des huit membres désignés sur la proposition du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire : M.F. Schiepers;

M. L. Destrain;

M. Jean Urbain;

M. Jean-Pierre Lamblot;

M. Jean-Marie Demoustier;

M. Baudouin Duelz;

M. Farid Gammar;

M. Jean-Guy Noël, 2° des deux représentants de l'inspection désignés sur la proposition des inspecteurs généraux : Mme Monique Denyer; M. Jacques Furnemont, 3° du (de la) délégué(e) de l'Administration générale désigné(e) sur la proposition de l'Administrateur général : M.Alain Dufays.

Art. 3.La Commission des outils d'évaluation des Humanités professionnelles et techniques est composée : 1° des huit membres désignés sur la proposition du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire : M.J.-L. Lion;

M. J.L. Dambiermont;

M. Thierry Francx;

M. Y. Demoulin;

M. Jean-Marie Demoustier;

M. Baudouin Duelz;

Mme Anne Jannes;

M. Jean-Guy Noël, 2° des deux représentants de l'inspection désignés sur la proposition des inspecteurs généraux : M.Abel Desmit;

M. Marc Guillaume, 3° du (de la) délégué(e) de l'Administration générale désigné(e) sur la proposition de l'Administrateur général : M.Xavier Van Heesbeke.

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le jour de sa signature.

Art. 5.Les Ministres ayant l'enseignement fondamental et l'enseignement secondaire dans leurs attributions sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 3 avril 2000.

Pour le Gouvernement de la Communauté française, Le Ministre de l'Enfance, chargé de l'Enseignement fondamental, J.M. NOLLET Le Ministre chargé de l'Enseignement secondaire, P. HAZETTE