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Meertalige weergave van Koninklijk Besluit van 08/05/2003
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Koninklijk besluit tot bepaling van de perimeter van het stadion Le Canonnier inzake de veiligheid bij voetbalwedstrijden Arrêté royal déterminant le périmètre du stade Le Canonnier en matière de sécurité lors des matches de football
FEDERALE OVERHEIDSDIENST BINNENLANDSE ZAKEN SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
8 MEI 2003. - Koninklijk besluit tot bepaling van de perimeter van het 8 MAI 2003. - Arrêté royal déterminant le périmètre du stade Le
stadion Le Canonnier inzake de veiligheid bij voetbalwedstrijden Canonnier en matière de sécurité lors des matches de football
ALBERT II, Koning der Belgen, ALBERT II, Roi des Belges,
Aan allen die nu zijn en hierna wezen zullen, Onze Groet. A tous, présents et à venir, Salut.
Gelet op de wet van 21 december 1998 betreffende de veiligheid bij Vu la loi du 21 décembre 1998 relative à la sécurité lors des matches
voetbalwedstrijden, inzonderheid op artikel 2, 9°, ingevoegd bij de wet van 10 maart 2003; de football, notamment l'article 2, 9°, inséré par la loi du 10 mars 2003;
Op de voordracht van Onze Minister van Binnenlandse Zaken, Sur la proposition de notre Ministre de l'Intérieur,
Hebben Wij besloten en besluiten Wij : Nous avons arrêté et arrêtons :

Artikel 1.Voor de toepassing van dit besluit wordt verstaan onder «

Article 1er.Pour l'application du présent arrêté, on entend par «
perimeter », de perimeter zoals bedoeld in artikel 2, 9° van de wet périmètre », le périmètre tel que visé à l'article 2, 9° de la loi du
van 21 december 1998 betreffende de veiligheid bij voetbalwedstrijden, 21 décembre 1998 relative à la sécurité lors des matches de football,
ingevoegd bij de wet van 10 maart 2003. inséré par la loi du 10 mars 2003.

Art. 2.Voor het stadion Le Canonnier, gelegen in de rue du stade 33,

Art. 2.Pour le stade Le Canonnier, sis à rue du stade 33, à 7700
te 7700 Moeskroen, wordt de perimeter afgebakend door : het kruispunt Mouscron, le périmètre est délimité par : le croisement formé par la
gevormd door de rue Henri Duchatel en de chaussée de Lille, de rue Henri Duchatel et la chaussée de Lille, la chaussée de Lille qui
chaussée de Lille overgaand in de chaussée de Gand tot en met het devient la chaussée de Gand jusqu'au croisement avec la chaussée
kruispunt met de chaussée d'Aelbeke, de chaussée d'Aelbeke tot en met d'Aelbeke, la chaussée d'Aelbeke jusqu'au croisement avec la rue de la
het kruispunt met de rue de la Royenne, de rue de la Royenne, het Royenne, la rue de la Royenne, le croisement formé par la rue de la
kruispunt gevormd door de rue de la Royenne en de rue du Malgré Tout, Royenne et la rue du Malgré Tout, la rue du Malgré Tout (en direction
de rue du Malgré Tout (in de richting van de rue du Piro Lannoy), het de la rue du Piro Lannoy), le croisement formé par la rue du Malgré
kruispunt gevormd door de rue du Malgré Tout en de rue du Piro Lannoy, Tout et la rue du Piro Lannoy, la rue du Piro Lannoy qui devient la
de rue du Piro Lannoy overgaand in de rue du Forest, de rue Robert rue du Forest, la rue Robert Spriet qui devient la rue de Breda
Spriet overgaand in de rue de Breda tot en met het kruispunt met de
rue du Vert Chemin, het kruispunt gevormd door de rue du Vert Chemin jusqu'au croisement avec la rue du Vert Chemin, le croisement formé
en de boulevard des Alliés (RN58), de boulevard des Alliés (RN58) (in par la rue du Vert Chemin et le boulevard des Alliés (RN58), le
de richting van de Drève des Preaches) tot en met het kruispunt met de boulevard des Alliés (RN58) (en direction de la Drève des Preaches)
rue de la Rouge croix, de rue de la Rouge Croix (in de richting van de jusqu'au croisement avec la rue de la Rouge croix, la rue de la Rouge
rue de la Barrière Leclerq), het kruispunt gevormd door de rue de la Croix (en direction de la rue de la Barrière Leclerq), le croisement
Rouge Croix en de rue de la Barrière Leclerq, de rue de la Barrière formé par la rue de la Rouge Croix et la rue de la Barrière Leclerq,
Leclerq vanaf dit kruispunt (in de richting van de rue de la la rue de la Barrière Leclerq à partir de ce croisement (en direction
Malcense), de rue de la Malcense, het kruispunt gevormd door de rue de de la rue de la Malcense), la rue de la Malcense, le croisement formé
la Malcense en de chaussée du Long Bout, de chaussée du Long Bout par la rue de la Malcense et la chaussée du Long Bout, la chaussée du
vanaf dit kruispunt tot en met het kruispunt met de Carrière Long Bout à partir de ce croisement jusqu'au croisement avec la
Dumonchaux, de Carrière Dumonchaux, het kruispunt gevormd door de Carrière Dumonchaux, la Carrière Dumonchaux, le croisement formé par
Carrière Dumonchaux en de rue de l'Epinette, de rue de l'Epinette la Carrière Dumonchaux et la rue de l'Epinette, la rue de l'Epinette à
vanaf dit kruispunt tot en met het kruispunt dat deze vormt met de rue partir de ce croisement jusqu'au croisement qu'elle forme avec la rue
Traversière, de rue Traversière tot en met het kruispunt dat deze Traversière, la rue Traversière jusqu'au croisement qu'elle forme avec
vormt met de Chaussée d'Estaimpuis, de chaussée d'Estaimpuis (N512) la Chaussée d'Estaimpuis, la chaussée d'Estaimpuis (N512) à partir de
vanaf dit kruispunt overgaand in de rue du Petit Audenaerde en ce croisement qui devient la rue du Petit Audenaerde qui devient la
vervolgens de rue de la Roussellerie tot en met het kruispunt met de rue de la Roussellerie jusqu'au croisement avec la Carriere Desmettre,
Carriere Desmettre, de Carrière Desmettre tot en met het kruispunt met la Carrière Desmettre jusqu'au croisement avec la rue de la Broche de
de rue de la Broche de Fer, de rue de la Broche de Fer overgaand in de Fer, la rue de la Broche de Fer qui devient la chaussée du Corbus qui
chaussée du Corbus en vervolgens de rue du Chalet tot en met het devient la rue du Chalet jusqu'au croisement avec la rue de la
kruispunt met de rue de la Plaquette, de rue de la Plaquette, het Plaquette, la rue de la Plaquette, le croisement formé par la rue de
kruispunt gevormd door de rue de la Plaquette en de Grand Rue (RN514), la Plaquette et la Grand Rue (RN514), la Grand Rue (RN514) à partir de
de Grand Rue (RN514) vanaf dit kruispunt (in de richting van de rue du ce croisement (en direction de la rue du Mont-à-Leux), la rue
Mont-à-Leux), de rue Mont-à-Leux tot en met het kruispunt dat deze Mont-à-Leux jusqu'au croisement qu'elle forme avec la rue de l'Atre et
vormt met de rue de l'Atre en de rue de la Grotte, de rue de l'Atre la rue de la Grotte, la rue de l'Atre qui devient le Sentier
overgaand in de Sentier Parmentier tot en met het kruispunt met de rue Parmentier jusqu'au croisement avec la rue du Congo, la rue du Congo à
du Congo, de rue du Congo vanaf dit kruispunt (in de richting van de partir de ce croisement (en direction de la rue du Marquis
rue du Marquis D'Ennetière), het kruispunt gevormd door de rue du D'Ennetière), le croisement formé par la rue du Congo et la rue de la
Congo en de rue de la Marlière, de rue du Marquis d'Ennetière Marlière, la rue du Marquis d'Ennetière qui devient la rue du Roitelet
overgaand in de rue du Roitelet tot en met het kruispunt met de rue du jusqu'au croisement avec la rue du Labyrinthe, la rue du Labyrinthe à
Labyrinthe, de rue du Labyrinthe vanaf dit kruispunt tot en met het partir de ce croisement et jusqu'au croisement avec la rue Henri
kruispunt met de rue Henri Duchatel en de rue Henri Duchatel. Duchatel et la rue Henri Duchatel.
Alle kruispunten van de bovenvermelde perimeter met andere openbare en Tous les croisements du périmètre susmentionné, avec les autres voies
private wegen zijn begrepen in deze perimeter. publiques et privées, sont compris dans ce périmètre.

Art. 3.Dit besluit treedt in werking de dag waarop het in het

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication
Belgisch Staatsblad wordt bekendgemaakt. au Moniteur belge .

Art. 4.Onze Minister van Binnenlandse Zaken is belast met de

Art. 4.Notre Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du
uitvoering van dit besluit. présent arrêté.
Gegeven te Brussel, 8 mei 2003. Donné à Bruxelles, le 8 mai 2003.
ALBERT ALBERT
Van Koningswege : Par le Roi :
De Minister van Binnenlandse Zaken, Le Ministre de l'Intérieur,
A. DUQUESNE A. DUQUESNE
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