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Meertalige weergave van Erratum van 08/03/2009
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Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 7 mei 2008 betreffende de bestrijding en uitroeiing van blauwtong. - Erratum Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 mai 2008 relatif à la lutte et à l'éradication de la fièvre catarrhale du mouton. - Erratum
FEDERALE OVERHEIDSDIENST VOLKSGEZONDHEID, VEILIGHEID VAN DE VOEDSELKETEN EN LEEFMILIEU 8 MAART 2009. - Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 7 mei 2008 betreffende de bestrijding en uitroeiing van blauwtong. - Erratum In het Belgisch Staatsblad nr. 139 van 9 mei 2008, Ed. 2, bladzijde 24846 en 24847 moeten de volgende correcties worden aangebracht : SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT 8 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 mai 2008 relatif à la lutte et à l'éradication de la fièvre catarrhale du mouton. - Erratum Au Moniteur belge n° 139, du 9 mai 2008, Ed. 2, page 24846 et 24847, il y a lieu d'apporter les modifications suivantes :
In artikel 19, tweede lid bij het koninklijk besluit van 7 mei 2008 A l'article 19, deuxième alinéa de l'arrêté royal du 7 mai 2008
betreffende de bestrijding en uitroeiing van blauwtong, bladzijde relatif à la lutte et à l'éradication de la fièvre catarrahle du
24846, lees in het Frans « Aucune indemnité n'est accordée si le mouton, page 24846, dans le texte français, lire « Aucune indemnité
responsable refuse d'obtempérer à la mise à mort ou si les mesures de n'est accordée si le responsable refuse d'obtempérer à la mise à mort
police sanitaire sont appliquées d'office conformément aux ou si les mesures de police sanitaire sont appliquées d'office
dispositions du chapitre XI. » in plaats van « Aucune indemnité n'est conformément aux dispositions du chapitre XI. » au lieu de « Aucune
accordée si le responsable refuse d'obtempérer à l'ordre d'abattage ou indemnité n'est accordée si le responsable refuse d'obtempérer à
si les mesures de police sanitaire sont appliquées d'office l'ordre d'abattage ou si les mesures de police sanitaire sont
conformément aux dispositions du chapitre XI. » appliquées d'office conformément aux dispositions du chapitre XI. »
In artikel 23, tweede lid bij hetzelfde besluit, bladzijde 24847, in A l'article 23, deuxième alinéa du même arrêté, page 24847, dans le
de Franse tekst, lees « Cette indemnité cesse d'être octroyée lorsque texte français, lire « Cette indemnité cesse d'être octroyée lorsque
l'exploitation n'est plus désignée comme exploitation sentinelle. » in l'exploitation n'est plus désignée comme exploitation sentinelle. » au
plaats van « Cette indemnité cesse d'être octroyée lorsque lieu de « Cette indemnité cesse d'être octroyée lorsque l>exploitation
l'exploitation n'est plus désignée comme exploitation sentinelle. » n'est plus désignée comme exploitation sentinelle. »
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