PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS

Convocation (1) Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire Lundi 16 juin 2008, à 14 h 30 m (Rue du Lombard 69 - Salle 206) Ordre du jour 1. Projet de règlement modifiant le règlement du 27 juin 2003 relatif à l'octroi de subsides aux ludothèques. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposé de Mme Françoise Dupuis, Ministre en charge de la Culture. - Discussion générale. - Examen et vote des articles. - Vote sur l'ensemble du projet de règlement. 2. Projet de règlement modifiant le règlement du 18 octobre 1991 relatif à la subsidiation des mouvements volontaires de jeunesse. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposé de Mme Françoise Dupuis, Ministre en charge de la Culture. - Discussion générale. - Examen et vote des articles. - Vote sur l'ensemble du projet de règlement. 3. Projet de règlement modifiant le règlement du 12 décembre 1997 relatif à l'octroi de subsides aux associations travaillant en faveur de la jeunesse pour l'aménagement ou l'amélioration des installations. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposé de Mme Françoise Dupuis, Ministre en charge de la Culture. - Discussion générale. - Examen et vote des articles. - Vote sur l'ensemble du projet de règlement. 4. Projet de règlement modifiant le règlement du 12 décembre 1997 relatif à l'octroi de subsides aux associations d'éducation permanente. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposé de Mme Françoise Dupuis, Ministre en charge de la Culture. - Discussion générale. - Examen et vote des articles. - Vote sur l'ensemble du projet de règlement. 5. Projet de règlement relatif à l'octroi de subventions aux bibliothèques publiques. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposé de Mme Françoise Dupuis, Ministre en charge de la Culture. - Discussion générale. - Examen et vote des articles. - Vote sur l'ensemble du projet de règlement. 6. Projet de règlement modifiant le règlement du 3 juillet 1998 régissant l'accès à des stages de pratique professionnelle dans le secteur théâtral pour des jeunes comédiens(ne)s, dénommé « Fonds d'acteurs ». - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposé de Mme Françoise Dupuis, Ministre en charge de la Culture. - Discussion générale. - Examen et vote des articles. - Vote sur l'ensemble du projet de règlement. 7. Projet de règlement modifiant le règlement du 3 juillet 1998 sur la promotion du théâtre et de la danse à l'étranger. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposé de Mme Françoise Dupuis, Ministre en charge de la Culture. - Discussion générale. - Examen et vote des articles. - Vote sur l'ensemble du projet de règlement. 8. Projet de règlement modifiant le règlement du 12 décembre 1997 en matière de prêt de matériel. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposé de Mme Françoise Dupuis, Ministre en charge de la Culture. - Discussion générale. - Examen et vote des articles. - Vote sur l'ensemble du projet de règlement. 9. Divers (1) Dans les conditions de l'article 20 du Règlement, les réunions des commissions sont publiques.