Convocation Mercredi 14 juin 2006, à 9 h 30 m (Rue du Lombard 69 - salle 206) Session ordinaire 2005-2006, n° 34 Commission de la Santé Ordre du jour : 1. Ordre des travaux. 2. Recommandations de la commission suite aux au(...) - Divers. (1) Dans les conditions de l'article 20 du Règlement, les réunions des commissions son(...)

source: parlement francophone bruxellois

numac: 2006020051

pub.: 13/06/2006

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PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS

Convocation (1) Mercredi 14 juin 2006, à 9 h 30 m (Rue du Lombard 69 - salle 206) Session ordinaire 2005-2006, n° 34 Commission de la Santé Ordre du jour : 1. Ordre des travaux.2. Recommandations de la commission suite aux auditions qui se sont tenues dans le cadre de l'évaluation des décrets relatifs à l'agrément et aux subventions des services de santé mentale et des services actifs en matière de toxicomanies adoptés en séance plénière le 12 avril 1995 (Moniteur belge des 20 septembre et 3 octobre 1995). - Divers. (1) Dans les conditions de l'article 20 du Règlement, les réunions des commissions sont publiques.

Titre du document concerné:	Convocation Mercredi 14 juin 2006, à 9 h 30 m (Rue du Lombard 69 - salle 206) Session ordinaire 2005-2006, n° 34 Commission de la Santé Ordre du jour : 1. Ordre des travaux. 2. Recommandations de la commission suite aux au(...) - Divers. (1) Dans les conditions de l'article 20 du Règlement, les réunions des commissions son(...)
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