publié le 26 janvier 2010
Convocation Mercredi 27 janvier 2010, à 9 h 30m (Rue du Lombard 69, 1000 Bruxelles - salle 201) Session ordinaire 2009-2010, n° 15 Commissions réunies de la Santé et des Affaires sociales Ordre du jour Rapport d'activités 2(...) - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Discussion. (1) Dans les conditions de l'art(...)
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- parlement francophone bruxellois
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- 2010020005
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PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS
Convocation (1) Mercredi 27 janvier 2010, à 9 h 30m (Rue du Lombard 69, 1000 Bruxelles - salle 201) Session ordinaire 2009-2010, n° 15 Commissions réunies de la Santé et des Affaires sociales Ordre du jour Rapport d'activités 2008 du Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé transmis au Parlement francophone bruxellois conformément à l'article 6 du décret du 17 février 2006 modifiant le décret du 5 juin 1997 portant création du Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Discussion. (1) Dans les conditions de l'article 20 du Règlement, les réunions des commissions sont publiques.