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M.B. Index des textes promulgués le 3 novembre 2026

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arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 03/11/2026 pub. 12/11/2026 numac 2026008188 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 14 sur la ligne ferroviaire n° 58, Y Est Triangle Ledeberg - Eeklo, situé à Gand à la hauteur de la borne kilométrique 8.708 type arrêté ministériel prom. 03/11/2026 pub. 12/11/2026 numac 2026008189 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 32 sur la ligne ferroviaire n° 12, Anvers-Central - Essen Frontière Prorail , situé à Kapellen, à la hauteur de la borne kilométrique 61.450 type arrêté ministériel prom. 03/11/2026 pub. 12/11/2026 numac 2026008192 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 1 sur la ligne ferroviaire n° 139, Louvain - Ottignies, situé à Louvain à la hauteur de la borne kilométrique 3.185 type arrêté ministériel prom. 03/11/2026 pub. 12/11/2026 numac 2026008190 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 488 sur la ligne ferroviaire n° 222, Y Oorderen - Anvers-BE, situé à Anvers, à la hauteur de la borne kilométrique 0.280 type arrêté ministériel prom. 03/11/2026 pub. 12/11/2026 numac 2026008191 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 207 sur les lignes ferroviaires n° 221A, Y Noorderlaan - Y Oosterweel, à la hauteur de la borne kilométrique 1.364 et n° 221, Y Ford - Y Lillobrug, à la hauteur de la borne kilométrique 0.350, situé à Anvers type arrêté ministériel prom. 03/11/2026 pub. 12/11/2026 numac 2026008215 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 3 sur la ligne ferroviaire n° 75A, Mouscron - Froyennes, situé à Mouscron à la hauteur de la borne kilométrique 56.930 type arrêté ministériel prom. 03/11/2026 pub. 12/11/2026 numac 2026008216 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 62 sur la ligne ferroviaire n° 90, Denderleeuw-Ath, situé à Ninove, à la hauteur de la borne kilométrique 32.096 type arrêté ministériel prom. 03/11/2026 pub. 12/11/2026 numac 2026008214 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 39 sur la ligne ferroviaire n° 16, Y Nazareth - Y Est Triangle Aarschot, situé à Heist-op-den-Berg, à la hauteur de la borne kilométrique 28.412 type arrêté ministériel prom. 03/11/2026 pub. 12/11/2026 numac 2026008217 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 72 sur la ligne ferroviaire n° 90, Denderleeuw-Ath, situé à Grammont, à la hauteur de la borne kilométrique 37.428 type arrêté ministériel prom. 03/11/2026 pub. 12/11/2026 numac 2026008218 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 75 sur la ligne ferroviaire n° 90, Denderleeuw-Ath, situé à Grammont, à la hauteur de la borne kilométrique 39.461 type arrêté ministériel prom. 03/11/2026 pub. 12/11/2026 numac 2026008219 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 77 sur la ligne ferroviaire n° 90, Denderleeuw-Ath, situé à Grammont, à la hauteur de la borne kilométrique 40.160 type arrêté ministériel prom. 03/11/2026 pub. 12/11/2026 numac 2026008220 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 79 sur la ligne ferroviaire n° 90, Denderleeuw-Ath, situé à Grammont, à la hauteur de la borne kilométrique 40.760 type arrêté ministériel prom. 03/11/2026 pub. 12/11/2026 numac 2026008230 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 26 sur la ligne ferroviaire n° 59, Y Est Berchem - Gand-Dampoort, situé à Saint-Nicolas, à la hauteur de la borne kilométrique 21.348 type arrêté ministériel prom. 03/11/2026 pub. 12/11/2026 numac 2026008231 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 22 sur la ligne ferroviaire n° 52, Puurs - Y Anvers-Sud, situé à Schelle à la hauteur de la borne kilométrique 38.270
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