CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 20 février 2004, à 14 h 30 m (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Questions d'actualité.2. Prise en considération. Proposition de résolution (de M. Vincent De Wolf) relative au devenir du logement social à Bruxelles. 3. Proposition de résolution et proposition de modification du règlement. Proposition de résolution (de MM. Alain Daems, Sven Gatz, Michel Lemaire, Marc Cools, Mohamed Azzouzi et François Roelants du Vivier) relative à la création de plusieurs terrains de transit destinés aux gens du voyage.

Rapporteur : M. Christos Doulkeridis.

Discussion.

Proposition de modification du règlement (de MM. Rudi Vervoort, Alain Daems, Robert Delathouwer et Joël Riguelle).

Rapporteur : M. Benoît Cerexhe.

Discussion. 4. Questions orales. Question orale de M. Bernard Ide à M. Daniel Ducarme, Ministre-Président du Gouvernement, concernant « les subsides octroyés pour l'organisation d'événements sportifs en Région bruxelloise et notamment des championnats du monde d'athlétisme de 2009 ».

Question orale de M. Benoît Cerexhe à M. Daniel Ducarme, Ministre-Président du Gouvernement, concernant « l'organisation de consultations populaires dans les communes sur la question du survol de la Région de Bruxelles-Capitale ».

Question orale de M. Michel Moock à M. Jos Chabert, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Travaux publics, du Transport et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « l'évaluation de la décision obligeant de monter à l'avant des bus ».

Question orale de M. Alain Daems à M. Jos Chabert, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Travaux publics, du Transport et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, concernant « les logements de la Régie foncière ».

Question orale de M. Denis Grimberghs à M. Eric Tomas, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de l'Energie et du Logement, concernant « la répartition des décisions prises au niveau fédéral en ce qui concerne l'accompagnement des chômeurs ».

Question orale jointe de M. Alain Daems concernant « le plan d'accompagnement ».

Question orale de Mme Yamila Idrissi à M. Eric Tomas, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de l'Energie et du Logement, concernant « la "Task Force" nouvellement créée afin d'empêcher la délocalisation des entreprises bruxelloises ».

Question orale de Mme Anne-Françoise Theunissen à M. Eric Tomas, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi, de l'Economie, de l'Energie et du Logement, concernant « les emplois dans le domaine aéroportuaire (extension de DHL) ». (*) Question orale de M. Bernard Ide à M. Didier Gosuin, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Environnement et de la Politique de l'Eau, de la Conservation de la Nature et de la Propreté publique et du Commerce extérieur, concernant « la distribution de plusieurs toutes-boîtes des agents de l'Agence Bruxelles-Propreté à l'occasion des fêtes de fin d'année ». 5. Votes nominatifs (**). - Sur la proposition de résolution terminée. - Sur la proposition de modification du Règlement terminée. 6. Mise à la retraite du greffier - Procédure de nomination du nouveau greffier. (*) Question écrite à laquelle il n'a pas été répondu. (**) A partir de 17 h 30 m.