Etaamb.openjustice.be
Nomination Par Arrêté Royal
publié le 10 octobre 2014

Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Nomination Par arrêté royal n° 297 du 7 février 2014 : Le capitaine-commandant **** B. est nommé dans l'emploi de chargé de cours militaire à temps ****(...)

source
ministere de la defense
numac
2014007280
pub.
10/10/2014
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Nomination Par arrêté royal n° 297 du 7 février 2014 : Le capitaine-commandant **** B. est nommé dans l'emploi de chargé de cours militaire à temps plein dans le cadre organique du personnel enseignant militaire de l'Ecole royale militaire à partir du 1er septembre 2013.

^