publié le 08 mai 2013
Ordre de Léopold II. - Nominations Par arrêté royal du 21 janvier 2013, M. Debod Jean, Overijse et M. Hoslet Jean-Marie sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II. Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2012.
- source
- service public federal emploi, travail et concertation sociale
- numac
- 2012206714
- pub.
- 08/05/2013
- prom.
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- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
Ordre de Léopold II. - Nominations Par arrêté royal du 21 janvier 2013, M. Debod Jean, Overijse et M. Hoslet Jean-Marie sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II. Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2012.