Etaamb.openjustice.be
Nomination Par Arrêté Royal
publié le 08 août 2008

Ordre de Léopold II. - Nominations Par arrêté royal du 3 mars 2005, M. De Backer, Herman, à Vrasene, et M. Niset, Jacques, à Marcinelle, sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II. Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 20

source
service public federal emploi, travail et concertation sociale
numac
2008013018
pub.
08/08/2008
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE


Ordre de Léopold II. - Nominations Par arrêté royal du 3 mars 2005, M. De Backer, Herman, à Vrasene, et M. Niset, Jacques, à Marcinelle, sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II. Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2004.

^