Etaamb.openjustice.be
Nomination Par Arrêté Royal
publié le 28 novembre 2005

Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 5616 du 10 août 2005, M. Richard Boijen, docteur en histoire, est nommé le 1 er mai 2005, pour un mandat de deux ans au rang A de la carrière scientifique, au grade d'attaché au Musée r Par arrêté royal n° 5617 du 10 août 2005, Mme Christine Van Everbroeck, licenciée en histoire, (...)

source
ministere de la defense
numac
2005007229
pub.
28/11/2005
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 5616 du 10 août 2005, M. Richard Boijen, docteur en histoire, est nommé le 1er mai 2005, pour un mandat de deux ans au rang A de la carrière scientifique, au grade d'attaché au Musée royal de l'armée et d'histoire militaire.

Par arrêté royal n° 5617 du 10 août 2005, Mme Christine Van Everbroeck, licenciée en histoire, est nommée le 1er mai 2005, pour un mandat de deux ans au rang A de la carrière scientifique, au grade d'attaché au Musée royal de l'armée et d'histoire militaire.

Un recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

^