SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

Administration des douanes et accises Nominations, promotions et mutations Par arrêté royal du 17 juillet 2003, M. Suffys, Marc T.C., inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service est nommé directeur d'administration fiscale aux Services de contrôle général et d'organisation à Bruxelles à partir du 1er juin 2002 et M. Van Giel, Michaël M.J., directeur d'administration fiscale est nommé directeur régional d'administration fiscale à Gand à partir du 1er avril 2003.

Par arrêté royal du 30 juillet 2003, les agents repris dans la première colonne du tableau ci-dessous, sont, à partir du 1er juin 2003, nommés au grade et à la résidence mentionnée en regard de leur nom dans la troisième colonne du tableau : Pour la consultation du tableau, voir image Par arrêté royal du 12 août 2003, Mme Criquillion, Chantal F.J.I.L., vérificateur principal est nommée inspecteur principal d'administration fiscale à La Louvière D.A. à partir du 1er juin 2003.

Par arrêté ministériel du 27 août 2003, M. Maréchal, Léon J.M., inspecteur principal d'administration fiscale, titulaire d'un emploi auquel est attachée la fonction de chef de service et rémunéré dans l'échelle barémique 10S3, est renommé à sa demande à l'échelle barémique 10S2 à partir du 1er juin 2003.

M. Maréchal, Léon J.M., inspecteur principal d'administration fiscale, rémunéré à l'échelle barémique 10S2, est à la même date muté de Liège I.V.C.C.E. à Huy D.A. Par arrêté du directeur général du 26 juin 2003, Mme Velghe, Christine B.L., inspecteur d'administration fiscale est mutée de Bruxelles à Mons à partir du 1er juillet 2003.

Par arrêté du directeur général du 13 juillet 2003, M. Hoffmann, Roland J.W., inspecteur principal d'administration fiscale est muté de Liège A II à Eupen D.A. à partir du 1er juin 2003.

Par arrêté du directeur général du 13 juillet 2003, M. Helsen, Marcel J.M. et Mmes Van Aperen, Simonne et Cardoen, Dorothy G.N., inspecteurs principaux d'administration fiscale à Anvers, sont mutés respectivement à Anvers (recherches), Turnhout A et Anvers (formation professionnelle) à partir du 1er juin 2003.

Par arrêté du directeur général du 3 novembre 2003, M. Van Schoorisse, Laurent M., inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service, est muté d'Anvers (comptabilité II) à Saint-Nicolas I.V.C.C.E. à partir du 1er septembre 2003.