SERVICES DU PREMIER MINISTRE

Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Musée royal de l'Afrique centrale. - Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. - Observatoire royal de Belgique. - Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique. - Bibliothèque royale de Belgique. - Nominations. - Démissions honorables. - Démission

Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces

Nominations Par arrêté royal du 21 mai 2001, Mme Petitjean, Bernadette, attaché sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 28 avril 2001.

Par arrêté royal du 12 juillet 2001, Mme De Mecheleer, Godelieve M. P., premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mai 2001.

Démissions honorables Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. De Keyzer, Jules E. W., né le 24 mars 1940, chef de section aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er juillet 2002.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Vleeschouwers, Cyrille A. V. A., né le 16 avril 1937, chef de section aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er mai 2002.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Démission Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission de ses fonctions est accordée, à sa demande, à M. Yante, Jean-Marie J. Y., chef de travaux, chef de section aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er septembre 2001.

Institut royal du Patrimoine artistique

Nominations Par arrêté royal du 11 juin 2001, Mme Vandenbussche, Christina M., premier assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 12 juillet 2001, Mme Gouders, Agnès, assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin 2001.

Démission honorable Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée à Mme Schreurs, Anne, née le 9 mai 1940, assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, à partir du 1er juillet 2002.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Musée royal de l'Afrique centrale

Nominations Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Snoeks, Joseph, assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er mars 2001.

Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Van den Spiegel, Didier, assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er novembre 2000.

Par arrêté royal du 5 septembre 2001, M. Van den Spiegel, Didier, premier assistant au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er décembre 2000.

Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique

Nominations Par arrêté royal du 5 septembre 2001, Mme Bücken, Véronique, assistant sous mandat aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er juillet 2001.

Par arrêté royal du 23 octobre 2001, Mme Vandepitte, Francisca, assistant sous mandat aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er octobre 2001.

Démissions honorables Par arrêté royal du 11 juin 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Baudson, Pierre, né le 12 décembre 1936, chef de section aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, à partir du 1er janvier 2002.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 11 juin 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée à Mme Zinque, Gisèle, née le 13 janvier 1937, chef de département aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, à partir du 1er février 2002.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Observatoire royal de Belgique

Nominations Par arrêté royal du 11 juin 2001, Mme Collin, Fabienne M. E. L. Gh., assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er octobre 2000.

Par arrêté royal du 10 août 2001, Mme Collin, Fabienne M. E. L. Gh., premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er novembre 2000.

Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Boffin, Henri, premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin 2001.

Par arrêté royal du 12 juillet 2001, M. Roosbeek, Fabian, assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er juillet 2001.

Démission honorable Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Sauval, Augustin J. P., né le 9 juin 1937, chef de section à l'Observatoire royal de Belgique, à partir du 1er juillet 2002.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Musées royaux d'Art et d'Histoire

Nominations Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Cauwe, Nicolas J. Fr. R. M. Gh., premier assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mai 2001.

Par arrêté royal du 5 septembre 2001, Mme Van Raemdonck, Marie J. B. M. L., assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juillet 2001.

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique

Nominations Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Godefroit, Pascal, premier assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er février 2001.

Par arrêté royal du 5 septembre 2001, M. Jadin, Ivan H. E., attaché sous mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er janvier 2000.

Par le même arrêté royal du 5 septembre 2001, l'arrêté royal du 4 février 2000 par lequel M. Jadin, Ivan, attaché sous mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est nommé au grade d'assistant au même établissement à partir du 1er janvier 2000, pour le reste de la durée de son mandat, est rapporté.

Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique

Démission honorable Par arrêté royal du 12 juillet 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Kockarts, Gaston, né le 7 mars 1937, chef de département à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, à partir du 1er avril 2002.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Bibliothèque royale de Belgique

Nominations Par arrêté royal du 5 septembre 2001, M. Brioen, Paul J. M., premier assistant à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté royal du 5 septembre 2001, Mlle Kelders, Ann, assistant sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 8 mars 2001.

Par arrêté royal du 5 septembre 2001, M. Bracke, Wouter, assistant sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er avril 2001.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.