SERVICES DU PREMIER MINISTRE

Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Nominations Par arrêté royal du 5 décembre 2000, M. Coppens, Herman J. A. Th., né le 13 août 1942, chef de travaux agrégé, nommé en qualité de chef du département VI "Anvers Limbourg Brabant flamand : Siège Anvers" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est déchargé de cette fonction de chef de département et nommé chef du département II "Archives de l'Etat en région flamande" au même établissement, à partir du 25 janvier 2000.

A partir de la même date, l'intéressé occupe un emploi de chef de département au cadre organique du personnel des "Archives de l'Etat dans les Provinces" des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 5 décembre 2000, M. Van Overstaeten, Daniel J., né le 4 avril 1939, chef de travaux, nommé en qualité de chef du département V "Hainaut Namur Brabant Wallon : Siège Namur" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est déchargé de cette fonction de chef de département et nommé chef du département III "Archives de l'Etat en région wallonne" au même établissement, à partir du 25 janvier 2000.

A partir de la même date, l'intéressé occupe un emploi de chef de département au cadre organique du personnel des "Archives de l'Etat dans les Provinces" des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 5 décembre 2000, M. Laurent, René Fr. L. L., né le 8 septembre 1939, chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 3 "Administrations centrales et provinciales" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 1 "Archives des administrations centrales de l'Ancien Régime" au même établissement, à partir du 25 janvier 2000.

A partir de la même date, l'intéressé occupe un emploi de chef de section au cadre organique du personnel des "Archives générales du Royaume" des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 5 décembre 2000, Mme Marechal, Griet M., née le 16 novembre 1942, chef de travaux, nommée en qualité de chef de la section 1 "Archives administratives" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est déchargée de cette fonction de chef de section et nommée chef de la section 2 "Archives des administrations centrales de la Période Contemporaine" au même établissement, à partir du 25 janvier 2000.

A partir de la même date, l'intéressée occupe un emploi de chef de section au cadre organique du personnel des "Archives générales du Royaume" des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 5 décembre 2000, M. Vleeschouwers, Cyrille A. V. A., né le 16 avril 1937, chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 6 "Archives des institutions centrales et de l'ancienne Province du Brabant" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 3 "Archives des particuliers" au même établissement, à partir du 25 janvier 2000.

A partir de la même date, l'intéressé occupe un emploi de chef de section au cadre organique du personnel des "Archives générales du Royaume" des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 5 décembre 2000, M. Janssens, Gustave, né le 23 novembre 1948, chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 5 "Archives des Palais royaux" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 4 "Archives des Palais royaux" au même établissement, à partir du 25 janvier 2000.

A partir de la même date, l'intéressé occupe un emploi de chef de section au cadre organique du personnel des "Archives générales du Royaume" des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 5 décembre 2000, M. Yante, Jean-Marie, né le 26 septembre 1950, chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 2 "Archives judiciaires" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 5 "Archives judiciaires" au même établissement, à partir du 25 janvier 2000.

A partir de la même date, l'intéressé occupe un emploi de chef de section au cadre organique du personnel des "Archives générales du Royaume" des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 5 décembre 2000, M. Vanrie, André L. A., né le 16 mai 1940, chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 4 "Archives locales et particulières, y compris archives ecclésiastiques" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 6 "Archives des anciens duché et province de Brabant et de la Région bruxelloise" au même établissement, à partir du 25 janvier 2000.

A partir de la même date, l'intéressé occupe un emploi de chef de section au cadre organique du personnel des "Archives générales du Royaume" des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 5 décembre 2000, M. Nuyttens, Michel J. J., né le 14 janvier 1948, chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 7 "Siège Bruges" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 7 "Flandre occidentale" au même établissement, à partir du 25 janvier 2000.

A partir de la même date, l'intéressé occupe un emploi de chef de section au cadre organique du personnel des "Archives de l'Etat dans les Provinces" des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 5 décembre 2000, M. Rombauts, Walter E. A. F., né le 17 février 1939, chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 9 "Siège Beveren" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 8 "Flandre orientale" au même établissement, à partir du 25 janvier 2000.

A partir de la même date, l'intéressé occupe un emploi de chef de section au cadre organique du personnel des "Archives de l'Etat dans les Provinces" des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 5 décembre 2000, M. Van Der Eycken, Michel M., né le 1er avril 1950, chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 12 "Siège Hasselt" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 10 "Limbourg" au même établissement, à partir du 25 janvier 2000.

A partir de la même date, l'intéressé occupe un emploi de chef de section au cadre organique du personnel des "Archives de l'Etat dans les Provinces" des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 5 décembre 2000, M. Van Isterdael, Herman H. E., né le 13 décembre 1947, chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 8 "Siège Courtrai - Renaix" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 11 "Brabant flamand" au même établissement, à partir du 25 janvier 2000.

A partir de la même date, l'intéressé occupe un emploi de chef de section au cadre organique du personnel des "Archives de l'Etat dans les Provinces" des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 5 décembre 2000, M. Hannick, Pierre J. Y. M., né le 7 décembre 1940, chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 14 "Siège Arlon" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 13 "Luxembourg" au même établissement, à partir du 25 janvier 2000.

A partir de la même date, l'intéressé occupe un emploi de chef de section au cadre organique du personnel des "Archives de l'Etat dans les Provinces" des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Par le même arrêté royal du 5 décembre 2000, M. De Keyzer, Jules E. W., né le 24 mars 1940, chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 11 "Siège Mons" aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 14 "Hainaut" au même établissement, à partir du 25 janvier 2000.

A partir de la même date, l'intéressé occupe un emploi de chef de section au cadre organique du personnel des "Archives de l'Etat dans les Provinces" des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après la publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.