publié le 11 janvier 2002
Personnel civil. - Nominations Par arrĂȘtĂ© royal n° 3779 du 16 novembre 2001, M. Bontemps, Luc-M., est nommĂ© Ă titre dĂ©finitif en qualitĂ© d'ingĂ©nieur. Cet arrĂȘtĂ© entre en vigueur le 1 er juillet 2001. L'anciennetĂ© de grade de l'intĂ©ressĂ© est fixĂ©e au 1 er juillet 2000. Par arrĂȘtĂ© royal (...)
MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
Personnel civil. - Nominations Par arrĂȘtĂ© royal n° 3779 du 16 novembre 2001, M. Bontemps, Luc-M., est nommĂ© Ă titre dĂ©finitif en qualitĂ© d'ingĂ©nieur.
Cet arrĂȘtĂ© entre en vigueur le 1er juillet 2001.
L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er juillet 2000.
Par arrĂȘtĂ© royal n° 3780 du 16 novembre 2001, Mme Marcourt, Corinne-G., est nommĂ©e Ă titre dĂ©finitif en qualitĂ© de conseiller adjoint.
Cet arrĂȘtĂ© entre en vigueur le 16 juillet 2001.
L'ancienneté de grade de l'intéressée est fixée au 1er août 2000.
Par arrĂȘtĂ© royal n° 3781 du 16 novembre 2001, M. Hourez, Olivier-C., est nommĂ© Ă titre dĂ©finitif en qualitĂ© d'ingĂ©nieur industriel.
Cet arrĂȘtĂ© entre en vigueur le 1er juillet 2001.
L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er juillet 2000.
Un recours en annulation des actes prĂ©citĂ©s Ă portĂ©e individuelle peut ĂȘtre soumis Ă la section d'administration du Conseil d'Etat endĂ©ans les soixante jours aprĂšs cette publication. La requĂȘte doit ĂȘtre envoyĂ©e au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandĂ© Ă la poste.