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Nomination Par ArrĂȘtĂ© Royal
publié le 11 janvier 2002

Personnel civil. - Nominations Par arrĂȘtĂ© royal n° 3779 du 16 novembre 2001, M. Bontemps, Luc-M., est nommĂ© Ă  titre dĂ©finitif en qualitĂ© d'ingĂ©nieur. Cet arrĂȘtĂ© entre en vigueur le 1 er juillet 2001. L'anciennetĂ© de grade de l'intĂ©ressĂ© est fixĂ©e au 1 er juillet 2000. Par arrĂȘtĂ© royal (...)

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11/01/2002
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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE


Personnel civil. - Nominations Par arrĂȘtĂ© royal n° 3779 du 16 novembre 2001, M. Bontemps, Luc-M., est nommĂ© Ă  titre dĂ©finitif en qualitĂ© d'ingĂ©nieur.

Cet arrĂȘtĂ© entre en vigueur le 1er juillet 2001.

L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er juillet 2000.

Par arrĂȘtĂ© royal n° 3780 du 16 novembre 2001, Mme Marcourt, Corinne-G., est nommĂ©e Ă  titre dĂ©finitif en qualitĂ© de conseiller adjoint.

Cet arrĂȘtĂ© entre en vigueur le 16 juillet 2001.

L'ancienneté de grade de l'intéressée est fixée au 1er août 2000.

Par arrĂȘtĂ© royal n° 3781 du 16 novembre 2001, M. Hourez, Olivier-C., est nommĂ© Ă  titre dĂ©finitif en qualitĂ© d'ingĂ©nieur industriel.

Cet arrĂȘtĂ© entre en vigueur le 1er juillet 2001.

L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er juillet 2000.

Un recours en annulation des actes prĂ©citĂ©s Ă  portĂ©e individuelle peut ĂȘtre soumis Ă  la section d'administration du Conseil d'Etat endĂ©ans les soixante jours aprĂšs cette publication. La requĂȘte doit ĂȘtre envoyĂ©e au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandĂ© Ă  la poste.

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