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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 21 avril 2001

Bourgmestre. - Nomination Par arrêté royal du 27 mars 2001, M. Robert Bougard est nommé bourgmestre de la commune de Quévy, arrondissement de Mons, province de Hainaut.

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ministere de l'interieur
numac
2001000366
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21/04/2001
prom.
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre. - Nomination Par arrêté royal du 27 mars 2001, M. Robert Bougard est nommé bourgmestre de la commune de Quévy, arrondissement de Mons, province de Hainaut.

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