Etaamb.openjustice.be
Nomination Par Arrêté Royal
publié le 08 décembre 2000

Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 7 novembre 2000, sont renouvelés pour un terme de six ans, prenant cours le 1

source
ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement
numac
2000022851
pub.
08/12/2000
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT


Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 7 novembre 2000, sont renouvelés pour un terme de six ans, prenant cours le 1er janvier 2000, en qualité demembres du Conseil technique médical, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, les mandats de : MM. Desir, D. et Van Nooten, G., en qualité de membres effectifs et MM. Gillet, P. et De Waele, M., en qualité de membres suppléants, au titre de représentants des facultés de médecine des université de Belgique.

MM. Hanon, A. et van den Oever, R., en qualité de membres effectifs et Mme De Temmerman, D. et MM. Boly, J., Boydens, J. et Van Stechelman, R., en qualité de membres suppléants, au titre de représentants des organismes assureurs.

Par le même arrêté, démission honorable de leurs fonctions de membres du Conseil technique médical, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, à partir de la date de cette publication, est accordée à : M. Ingenbleek, A., en qualité de membre effectif;

M. Ketelslegers, J.-M, en qualité de membre suppléant.

Par le même arrêté sont nommés membres audit conseil, le jour de la publication de leur nomination, pour un terme expirant le 31 décembre 2005 : M. Ketelslegers, J.-M., en qualité de membre effectif, et M. Taeymans, Y., en qualité de membre suppléant, au titre de représentants des facultés de médecine des universités de Belgique;

Mme Ceuppens, A., en qualité de membre effectif, au titre de représentante d'un organisme assureur.

Par le même arrêté, sont nommés en qualité de membres suppléants dudit conseil, à partir de la date de cette publication : M. Brohet, Ch., au titre de représentant de la faculté de médecine d'une université de Belgique, en remplacement de M. Ketelslegers, J.-M., dont il achèvera le mandat;

M. Dammekens, E., au titre de représentant d'un organisme assureur, en remplacement de M. Ingenbleek, A., dont il achèvera le mandat.

^