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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 08 décembre 2000

Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique des implants, institué auprès du Service des soins de santé. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 27 octobre 2000, qui entre en vigueur le jour de la prés M. De Keyser, T., en qualité de membre suppléant, au titre de représentant d'un organisme assureur;(...)

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ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement
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2000022850
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08/12/2000
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MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT


Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique des implants, institué auprès du Service des soins de santé. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 27 octobre 2000, qui entre en vigueur le jour de la présente publication, démission honorable de leurs fonctions de membres du Conseil technique des implants, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, est accordée à : M. De Keyser, T., en qualité de membre suppléant, au titre de représentant d'un organisme assureur;

MM. Van Hee, R. et Simon, J.-P., en qualité de membres effectifs et MM. Lemaire, R.; Wyndaele, J.-J.; Schepers, E. et Delloye, Ch., en qualité de membres suppléants, au titre de représentants des facultés de médecine des universités de Belgique;

Mme Jacmain, P., en qualité de membre effectif, et M. De Roo, R., en qualité de membre suppléant, désignés par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions.

Par le même arrêté, sont nommés membres audit Conseil, pour un terme expirant le 21 mai 2002 : Mme Van Malderen, M., membre effectif et M. Bauwin, P., membre suppléant, désignés par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions.

Par le même arrêté, sont nommés en qualité de membres effectifs dudit Conseil : Mme Ectors, N. et M. Somville, J., au titre de représentants des facultés de médecine des universités de Belgique, en remplacement respectivement de MM. Simon, J.-P. et Van Hee, R., dont ils achèveront les mandats.

Par le même arrêté, sont nommées en qualité de membres suppléants dudit Conseil : Mme Ceuppens, A., au titre de représentante d'un organisme assureur, en remplacement de M. De Keyser, T., dont elle achèvera le mandat;

Mmes Tassignon, M.-J.; Wouters, D. et MM. Andrianne, R.; Simon, J.-P., au titre de représentants des facultés de médecine des universités de Belgique, en remplacement de MM. Wyndaele, J.-J.; Lemaire, R.;

Schepers, E. et Delloye, Ch., dont ils achèveront les mandats.

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