publié le 28 novembre 2000
Personnel civil. - Nominations Par arrêté royal n° 3130 du 27 octobre 2000, M. de Penaranda de Franchimont, Philippe-C., est nommé à titre définitif en qualité d'informaticien. Cet arrêté entre en vigueur le 1 er juillet 2000. L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1 er juillet 1999. Par arrêté ro(...)
MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
Personnel civil. - Nominations Par arrêté royal n° 3130 du 27 octobre 2000, M. de Penaranda de Franchimont, Philippe-C., est nommé à titre définitif en qualité d'informaticien.
Cet arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2000.
L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er juillet 1999.
Par arrêté royal n° 3134 du 27 octobre 2000, M. Baillieux, Bernard-L., est nommé à titre définitif en qualité de conseiller adjoint.
Cet arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2000.
L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er juillet 1999.
Par arrêté royal n° 3141 du 27 octobre 2000, Mme Vanhaelemeesch, Dominique-M., est nommée à titre définitif en qualité de conseiller adjoint.
Cet arrêté entre en vigueur le 1er août 2000.
L'ancienneté de grade de l'intéressée est fixée au 1er août 1999.
Par arrêté royal n° 3142 du 7 octobre 2000, M. Baertsoen, Eddy, est nommé à titre définitif en qualité de conseiller adjoint.
Cet arrêté entre en vigueur le 1er août 2000.
L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er août 1999.
Par arrêté royal n° 3143 du 7 octobre 2000, M. Vanheusden, Alfons-M., est nommé à titre définitif en qualité de conseiller adjoint.
Cet arrêté entre en vigueur le 1er août 2000.
L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er août 1999.
Par arrêté royal n° 3144 du 7 octobre 2000, M. Verheye, Wim-J., est nommé à titre définitif en qualité de conseiller adjoint.
Cet arrêté entre en vigueur le 1er août 2000.
L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er août 1999.
Par arrêté royal n° 3145 du 27 octobre 2000, M. Ndombe, Isey, est nommé à titre définitif en qualité d'informaticien.
Cet arrêté entre en vigueur le 1er août 2000.
L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er août 1999.
Par arrêté royal n° 3149 du 27 octobre 2000, M. Declercq, Stéphane-A., est nommé à titre définitif en qualité d'informaticien.
Cet arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2000.
L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er septembre 1999.
Par arrêté royal n° 3150 du 27 octobre 2000, M. Pirlot, Marc, est nommé chargé de cours à l'Ecole royale militaire, le 1er juillet 2000.
Un recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.