SERVICES DU PREMIER MINISTRE

Observatoire royal de Belgique. - Nominations Par arrêté royal du 17 novembre 1998, Mme Bruyninx, Carine, premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 1998.

Par arrêté royal du 13 janvier 1999, M. Clette, Frédéric L.G., premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 26 avril 1999, Mme Defraigne, Pascale M.P.P., assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmée au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 14 avril 1999.

Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Nominations Par arrêté royal du 15 février 1999, M. De Stobbeleir, Daniel A.L.Pr.A., premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement pour la période du 1er mars 1998 au 30 septembre 1998, date de la démission honorable de ses fonctions à l'établissement précité.

Par le même arrêté royal du 15 février 1999, M. Muret, Philippe N.M.Fr., premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par le même arrêté royal du 15 février 1999, l'arrêté royal du 17 novembre 1998 par lequel Mme Soenen, Micheline G.A., M. Vanrie, André L.A., et M. Muret, Philippe N.M.Fr., sont promus au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommés au grade de chef de travaux aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces à partir du 1er mars 1998, est rapporté en ce qui concerne les dispositions relatives à M. Muret, Philippe.

Par arrêté royal du 15 février 1999, M. Gadeyne, Guy R., premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Par arrêté royal du 2 mars 1999, M. Velle, Karel H., chef de travaux aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er novembre 1998.

Démission honorable Par arrêté royal du 30 avril 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Gadeyne, Guy R., né le 5 janvier 1935, chef de travaux aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er février 2000.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Nominations Par arrêté royal du 13 janvier 1999, M. Strybol, Jan M.Z., attaché aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 1998.

Par le même arrêté royal du 13 janvier 1999, Mme Van der Elst, Elisabeth E.M. , attaché, chef de section aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 1998.

Par le même arrêté royal du 13 janvier 1999, Mme Lambrecht, Miriam H. O. R., assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er octobre 1998.

Par arrêté royal du 13 janvier 1999, Mme Tytgat, Christiane M.-Cl., premier assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er décembre 1998.

Démission honorable Par arrêté royal du 30 avril 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée à Mme Fredericq, Denyse, épouse Homès, née le 14 octobre 1934, chef de département aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, à partir du 1er novembre 1999.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Bibliothèque royale de Belgique. - Nomination Par arrêté royal du 15 février 1999, M. Lenoir, Yves R.D., premier assistant à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Musée royal de l'Afrique centrale. - Nomination Par arrêté royal du 2 mars 1999, Mme Bastin, Yvonne E.M.L., premier assistant au Musée royal de l'Afrique centrale, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er avril 1998.

Démission honorable Par arrêté royal du 2 mars 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Cuypers, Jean-Baptiste M.Fr., né le 8 septembre 1934, chef de section au Musée royal de l'Afrique centrale, à partir du 1er octobre 1999.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique Nominations Par arrêté royal du 2 mars 1999, M. Casier, Jean-Georges, chef de travaux à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er janvier 1999.

Par arrêté royal du 30 avril 1999, M. Swyngedouw, Ivan R.J.K., premier assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998.

Institut royal du Patrimoine artistique Démissions honorables Par arrêté royal du 2 mars 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Van De Walle, Raphaël J.R., né le 3 juillet 1936, chef de département à l'Institut royal du Patrimoine artistique, à partir du 1er juillet 1998.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par le même arrêté royal du 2 mars 1999, l'arrêté royal du 9 janvier 1998 par lequel démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Van De Walle, Raphaël J.R., chef de département à l'Institut royal du Patrimoine artistique à partir du 1er juillet 1998, est rapporté.

Par arrêté royal du 26 avril 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Bolly, Jean-Jacques M.A., né le 12 juin 1939, premier assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, à partir du 1er septembre 1999.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique Nominations Par arrêté royal du 25 mars 1999, M. Leën, Frederik H.H., premier assistant aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er novembre 1998.

Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique. - Démission honorable Par arrêté royal du 30 avril 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Drowart, Adrien H., né le 20 mars 1935, chef de travaux à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, à partir du 1er avril 2000.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Institut royal météorologique de Belgique. - Nominations Par arrêté royal du 30 avril 1999, M. Quinet, Alfred J.G., né le 23 avril 1939, chef de travaux, nommé en qualité de Chef du Département « Météorologie appliquée » à l'Institut royal météorologique de Belgique, est déchargé de cette fonction de chef de département et nommé Chef du Département II « Recherche météorologique et développement » au même établissement, à partir du 9 mars 1999.

Par le même arrêté royal du 30 avril 1999, M. Jodogne, Jean-Claude J., né le 15 mars 1937, chef de travaux, nommé en qualité de Chef du Département V « Géophysique interne » et en qualité de Chef de la Section 13 « Géophysique externe » à l'Institut royal météorologique de Belgique, est déchargé de ces fonctions de chef de département et de chef de section et nommé Chef du Département III « Géophysique : Services et Recherche » et Chef de la Section 8 « Profils ionosphériques » au même établissement, à partir du 9 mars 1999.

Par le même arrêté royal du 30 avril 1999, M. De Muer, Dirk A.H., né le 4 avril 1943, chef de travaux, nommé en qualité de Chef du Département II « Aérométrie » et Chef de la Section 5 « Chimie et Radioactivité » à l'Institut royal météorologique de Belgique, est déchargé de ces fonctions de chef de département et de chef de section et nommé Chef du Département IV « Observations » et Chef de la Section 9 « Stations d'Observation » au même établissement, à partir du 9 mars 1999.

Par le même arrêté royal du 30 avril 1999, M. De Dycker, Edward D. P., né le 29 novembre 1942, chef de travaux, nommé en qualité de Chef de la Section 9 « Mésométéorologie » à l'Institut royal météorologique de Belgique, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé Chef de la Section 1 « Prévisions, Avertissements, Informations météorologiques et climatologiques » au même établissement, à partir du 9 mars 1999.

Par le même arrêté royal du 30 avril 1999, Mme Rouvas, Ekaterini, née le 30 janvier 1945, nommée en qualité de Chef de la Section 2 « Climatologie dynamique » à l'Institut royal météorologique de Belgique, est déchargée de cette fonction de chef de section et nommée Chef de la Section 4 « Météorologie et Climatologie dynamiques » au même établissement, à partir du 9 mars 1999.

Par le même arrêté royal du 30 avril 1999, M. Demarée, Gaston R., né le 29 novembre 1940, chef de travaux, nommé en qualité de Chef de la Section 3 « Hydrologie » à l'Institut royal météorologique de Belgique, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé Chef de la Section 5 « Analyse de Risques et Durabilité » au même établissement, à partir du 9 mars 1999.

Par le même arrêté royal du 30 avril 1999, M. Rasson, Jean L.J., né le 12 septembre 1953, chef de travaux, nommé en qualité de Chef de la Section 10 « Magnétisme du Globe et Courants telluriques » à l'Institut royal météorologique de Belgique, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé Chef de la Section 6 « Observations et Instruments géomagnétiques » au même établissement, à partir du 9 mars 1999.

Par le même arrêté royal du 30 avril 1999, M. Hus, Jozef E.J., né le 28 janvier 1942, chef de travaux, nommé en qualité de Chef de la Section 11 « Magnétodynamique et Paléomagnétisme » à l'Institut royal météorologique de Belgique, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé Chef de la Section 7 « Magnétisme environnemental » au même établissement, à partir du 9 mars 1999.

Par le même arrêté royal du 30 avril 1999, M. Joukoff, Alexandre, né le 21 juillet 1946, chef de travaux, nommé en qualité de Chef de la Section 7 « Radiométrie » à l'Institut royal météorologique de Belgique, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé Chef de la Section 11 « Télédétection à partir de l'Espace » au même établissement, à partir du 9 mars 1999.

Par le même arrêté royal du 30 avril 1999, M. Struylaert, Willy J.C., né le 26 février 1939, chef de travaux, nommé en qualité de Chef de la Section 12 « Calcul numérique (Analyse numérique - Modèles d'atmosphère et Prévisions numériques) » à l'Institut royal météorologique de Belgique, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé Chef de la Section 12 « Infrastructure informatique et télécommunications » au même établissement, à partir du 9 mars 1999.

Par le même arrêté royal du 30 avril 1999, M. Schietecat, Gunther D., né le 24 mars 1943, chef de travaux, nommé en qualité de Chef de la Section 1 « Climatologie générale » à l'Institut royal météorologique de Belgique, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé Chef de la Section 13 « Gestion des données » au même établissement, à partir du 9 mars 1999.

Démission honorable Par arrêté royal du 30 avril 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Van Gysegem, André O., né le 22 février 1940, chef de travaux à l'Institut royal météorologique de Belgique, à partir du 1er mars 2000.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.