Etaamb.openjustice.be
Nomination Par Arrêté Royal
publié le 21 juin 1997

Enseignement préscolaire et primaire, communal, libre subventionné Ordres nationaux. Nomination Par arrêté royal du 16 décembre 1996 : Est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. Dethioux, Robert Olivier Jules René, chef d'école Prise de rang : le 8 avril 1996. La personne reprise ci-dessus prendra rang dans l'Ordre à la d(...)

source
services du premier ministre et minstere de la communaute francaise
numac
1997029092
pub.
21/06/1997
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICES DU PREMIER MINISTRE ET MINSTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Enseignement préscolaire et primaire, communal, libre subventionné Ordres nationaux. Nomination Par arrêté royal du 16 décembre 1996 : Est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. Dethioux, Robert Olivier Jules René, chef d'école sans classe à l'Ecole des Biens-Communaux à Seraing.

Prise de rang : le 8 avril 1996.

La personne reprise ci-dessus prendra rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de son nom.

^