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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 02 octobre 1997

Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles. - Personnel Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Nominations Par arrêté royal du 8 août 1997, M. Aerts, Eric R.D.M., chef de travaux aux Archives générales du R(...)

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02/10/1997
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SERVICES DU PREMIER MINISTRE


Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles. - Personnel Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Nominations Par arrêté royal du 8 août 1997, M. Aerts, Eric R.D.M., chef de travaux aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé à l'établissement précité, à partir du 1er avril 1997.

Par arrêté royal du 8 août 1997, M. De Keyzer, Jules E.W., docteur en philosophie et lettres, assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er juin 1992 et promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique au grade de chef de travaux à l'établissement susmentionné, à partir du 1er mai 1993.

Par le même arrêté royal, les arrêtés royaux des 6 octobre 1992 et 15 juillet 1993 par lesquels M. De Keyzer, Walter, est nommé respectivement au grade de premier assistant à partir du 1er juin 1992 et au grade de chef de travaux (rang B) à partir du 1er mai 1993 aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, sont rapportés.

Bibliothèque royale de Belgique. - Nomination Par arrêté royal du 8 août 1997 produisant ses effets le 27 août 1997, M. Vanderpijpen, Willy R., chef de travaux, chef de département et chef de section à la Bibliothèque royale de Belgique, docteur en philosophie et lettres, est nommé Chef du Département I "Logistique" et Chef de la Section 1 "Coopération nationale et internationale" au même établissement.

Par le même arrêté royal, l'intéressé est déchargé des fonctions de Chef du Département IV "Bibliothèque nationale" et Chef de la Section 14 "Bibliographie de Belgique et Documentation nationale" au même établissement.

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique Nominations (Recrutement à la suite de la publication de la vacance d'emploi au Moniteur belge du 9 janvier 1997) Par arrêté royal du 8 août 1997, M. Leponce, Maurice H., docteur en sciences agronomiques, est nommé au grade d'assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique pour un mandat de 2 ans. (Recrutement à la suite de la publication de la vacance d'emploi au Moniteur belge du 27 mai 1997) Par arrêté royal du 8 août 1997, M. Jadin, Ivan H.E., licencié en histoire de l'art et archéologie, est nommé au grade d'attaché à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique pour un mandat de 2 ans.

Musée royal de l'Afrique centrale. - Nominations Par arrêté royal du 8 août 1997 produisant ses effets le 27 août 1997, M. Maréchal, Philippe R.J.J., chef de travaux, chef de section au Musée royal de l'Afrique centrale, docteur en philosophie et lettres, est nommé Chef du Département IV "Musée royal de l'Afrique centrale" au même établissement.

Par arrêté royal du 8 août 1997 produisant ses effets le 1er septembre 1997, M. Roche, Emile L.A.G., docteur en sciences, est nommé Chef de la Section 8 "Préhistoire et Archéologie" au Musée royal de l'Afrique centrale.

Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique Démission honorable Par arrêté royal du 8 août 1997, démission honorable de ses fonctions est accordée à Mme Popelier, Françoise L.M., née le 31 août 1937, chef de section aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, à partir du 1er février 1998.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Institut royal du Patrimoine artistique Nomination Par arrêté royal du 16 juillet 1997 produisant ses effets le 11 août 1997, M. Janssens, Wilfried E., chef de travaux à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est nommé Chef de la Section 1 "Inventaire et Recherche scientifique (Région flamande)" au même établissement.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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