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| Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 32bis de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité. - Erratum | Besluit van de Vlaamse Regering tot wijziging van artikel 32bis van het koninklijk besluit van 15 maart 1968 houdende algemeen reglement op de technische eisen waaraan de auto's, hun aanhangwagens, hun onderdelen en hun veiligheidstoebehoren moeten voldoen. - Erratum |
|---|---|
| AUTORITE FLAMANDE | VLAAMSE OVERHEID |
| 12 JANVIER 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article | 12 JANUARI 2018. - Besluit van de Vlaamse Regering tot wijziging van |
| 32bis de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur | artikel 32bis van het koninklijk besluit van 15 maart 1968 houdende |
| les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules | algemeen reglement op de technische eisen waaraan de auto's, hun |
| automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les | aanhangwagens, hun onderdelen en hun veiligheidstoebehoren moeten |
| accessoires de sécurité. - Erratum | voldoen. - Erratum |
| L'arrêté susmentionné a été publié au Moniteur belge du 2 février 2018 | In het Belgisch Staatsblad van 2 februari 2018, op bladzijde 7988 en |
| à la page 7988 et suivantes. | volgende, werd bovengenoemd besluit gepubliceerd. |
| L'article 2, 6° de l'arrêté remplace les points 3.2.3 et 3.2.4 dans | Artikel 2, 6° van het besluit vervangt punt 3.2.3 en punt 3.2.4 in |
| l'article 32bis de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement | artikel 32bis van het koninklijk besluit van 15 maart 1968 houdende |
| général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les | algemeen reglement op de technische eisen waaraan de auto's, hun |
| véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les | aanhangwagens, hun onderdelen en hun veiligheidstoebehoren moeten |
| accessoires de sécurité. | voldoen. |
| Toutefois, dans la traduction française de l'arrêté, au point 3.2.3, | In de Franse vertaling van het besluit werd in punt 3.2.3 evenwel het |
| le mot « remorque » a été utilisé au lieu du mot « semi-remorque ». | woord "remorque" gebruikt i.p.v. "semi-remorque". |
| Veuillez trouver ci-après la traduction correcte de l'article 2, 6° : | Hieronder de correcte vertaling van artikel 2, 6° : |
| 6° les points 3.2.3. et 3.2.4 sont remplacés par ce qui suit : | 6° les points 3.2.3. et 3.2.4 sont remplacés par ce qui suit : |
| « 3.2.3. Les masses maximales autorisées suivantes s'appliquent aux | « 3.2.3. Les masses maximales autorisées suivantes s'appliquent aux |
| véhicules articulés suivants, comprenant : | véhicules articulés suivants, comprenant : |
| 1° un véhicule tracteur à deux essieux et une semi-remorque à un | 1° un véhicule tracteur à deux essieux et une semi-remorque à un |
| essieu : 29.000 kg ; | essieu : 29.000 kg ; |
| 2° un véhicule tracteur à deux essieux et une semi-remorque à deux | 2° un véhicule tracteur à deux essieux et une semi-remorque à deux |
| essieux : 39.000 kg ; | essieux : 39.000 kg ; |
| 3° un véhicule tracteur à deux essieux et une semi-remorque à trois | 3° un véhicule tracteur à deux essieux et une semi-remorque à trois |
| essieux et équipé de l'un des types de suspension suivants : | essieux et équipé de l'un des types de suspension suivants : |
| a) à suspension mécanique : 43.000 kg ; | a) à suspension mécanique : 43.000 kg ; |
| b) à suspension pneumatique : 44.000 kg ; | b) à suspension pneumatique : 44.000 kg ; |
| 4° un véhicule tracteur à deux essieux et une semi-remorque à trois | 4° un véhicule tracteur à deux essieux et une semi-remorque à trois |
| essieux transportant, en opérations de transport intermodal, un ou | essieux transportant, en opérations de transport intermodal, un ou |
| plusieurs conteneurs ou caisses mobiles, jusqu'à une longueur totale | plusieurs conteneurs ou caisses mobiles, jusqu'à une longueur totale |
| maximale de 45 pieds et dont la suspension est la suivante : | maximale de 45 pieds et dont la suspension est la suivante : |
| a) à suspension mécanique : 43.000 kg ; | a) à suspension mécanique : 43.000 kg ; |
| b) à suspension pneumatique : 44.000 kg ; | b) à suspension pneumatique : 44.000 kg ; |
| 5° un véhicule tracteur à trois essieux et une semi-remorque à deux | 5° un véhicule tracteur à trois essieux et une semi-remorque à deux |
| essieux : 44.000 kg ; | essieux : 44.000 kg ; |
| 6° un véhicule tracteur à trois essieux et une semi-remorque à trois | 6° un véhicule tracteur à trois essieux et une semi-remorque à trois |
| essieux : 44.000 kg ; | essieux : 44.000 kg ; |
| 7° un véhicule tracteur à trois essieux avec une semi-remorque à deux | 7° un véhicule tracteur à trois essieux avec une semi-remorque à deux |
| ou trois essieux transportant, en opérations de transport intermodal, | ou trois essieux transportant, en opérations de transport intermodal, |
| un ou plusieurs conteneurs ou caisses mobiles, jusqu'à une longueur | un ou plusieurs conteneurs ou caisses mobiles, jusqu'à une longueur |
| totale maximale de 45 pieds : 44.000 kg. | totale maximale de 45 pieds : 44.000 kg. |