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Décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement supérieur et à la formation initiale des enseignants Decreet houdende diverse maatregelen betreffende het hoger onderwijs en de initiële opleiding van de leerkrachten
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERIE VAN DE FRANSE GEMEENSCHAP
9 NOVEMBRE 2023. - Décret portant diverses mesures relatives à 9 NOVEMBER 2023. - Decreet houdende diverse maatregelen betreffende
l'enseignement supérieur et à la formation initiale des enseignants (1) het hoger onderwijs en de initiële opleiding van de leerkrachten
Le Parlement de la Communauté française a adopté et Nous, Het Parlement van de Franse Gemeenschap heeft aangenomen en Wij,
Gouvernement, sanctionnons ce qui suit : Regering, bekrachtigen hetgeen volgt :
CHAPITRE Ier. - Dispositions modifiant la loi du 27 juillet 1971 sur HOOFDSTUK 1. - Bepalingen tot wijziging van de wet van 27 juli 1971 op
le financement et le contrôle des universités de financiering en de controle van de universiteiten

Article 1er.A l'article 28, alinéa 1er, de la loi du 27 juillet 1971

Artikel 1.In artikel 28, eerste lid, van de wet van 27 juli 1971 op
sur le financement et le contrôle des universités, la ligne suivante : de financiering en de controle van de universiteiten wordt de volgende regel :
10 10
Sciences psychologiques et de l'éducation Psychologische en opvoedingswetenschappen
A A
est remplacée par la ligne : vervangen door de regel :
10 10
Sciences psychologiques Psychologische wetenschappen
A A
CHAPITRE II. - Dispositions modifiant le décret du 9 septembre 1996 HOOFDSTUK II. - Bepalingen tot wijziging van het decreet van 9
relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées
par la Communauté française

Art. 2.Les alinéas 2 et 3 de l'article 15 du décret du 9 septembre 1996 relatif au financement des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française sont remplacés par ce qui suit : « Pour déterminer la charge d'enseignement, les domaines d'étude, en référence à l'annexe II du décret Paysage, sont classés pour le financement dans les groupes suivants : Domaine d'étude

 september 1996 betreffende de financiering van de door de Franse Gemeenschap ingerichte of gesubsidieerde Hogescholen

Art. 2.Het tweede lid en het derde lid van artikel 15 van het decreet van 9 september 1996 betreffende de financiering van de door de Franse Gemeenschap ingerichte of gesubsidieerde Hogescholen worden vervangen als volgt : « Om de onderwijslast te bepalen, worden de studiegebieden, met verwijzing naar bijlage III.2 van het Landschapsdecreet, ingedeeld voor financiering in de volgende groepen : Studiegebied
Pondération par type d'enseignement Weging per onderwijstype
Type court Korte type
Type long Lange type
5 5
Information et communication Informatie en communicatie
C C
C C
6 6
Sciences politiques et sociales Politieke en sociale wetenschappen
C C
C C
7 7
Sciences juridiques Juridische wetenschappen
A A
B B
9 9
Sciences économiques et de gestion Economische en beheerswetenschappen
A A
B B
10 10
Sciences psychologiques Psychologische wetenschappen
G G
G G
Excepté : 1er cycle en logopédie, en coaching sportif et bachelier de Uitgezonderd : 1ste cyclus logopedie, sportcoaching en bachelor
spécialisation en éducation et rééducation des déficients sensoriels specialisatie opvoeding en heropvoeding van personen met sensorische deprivatie
F F
C C
Excepté : 1er cycle en assistant en psychologie Uitgezonderd : 1ste cyclus assistent psychologie
C C
C C
10bis 10bis
Sciences de l'éducation et enseignement Opvoedings- en onderwijswetenschappen
G G
G G
Excepté : 1er cycle en éducateur spécialisé en activités Uitgezonderd : 1ste cyclus gespecialiseerde opvoeder voor
socio-sportives sociaal-sportieve activiteiten
C C
C C
14 14
Sciences biomédicales et pharmaceutiques Biomedische en farmaceutische wetenschappen
F F
F F
15 15
Sciences de la santé publique Openbare gezondheidswetenschappen
F F
F F
16 16
Sciences de la motricité Motoriekwetenschappen
F F
F F
17 17
Sciences Wetenschappen
B B
G G
Excepté : 1er cycle en informatique de gestion Uitgezonderd : 1ste cyclus beheerinformatica
A A
B B
18 18
Sciences agronomiques et ingénierie biologique Landbouwwetenschappen en biologische engineering
C C
G G
19 19
Sciences de l'ingénieur et technologie Ingenieurswetenschappen en technologie
B B
G G
22 22
Arts plastiques, visuels et de l'espace Plastische, visuele en ruimtewetenschappen
D D
AESS AESS
H H
CAPAES CAPAES
I I

Art. 3.Dans l'article 15 du même décret, tel que modifié par

 ».

Art. 3.In artikel 15 van hetzelfde decreet, zoals gewijzigd bij
l'article 2 du présent décret, les mots « Excepté : 1er cycle en artikel 2 van dit decreet worden de woorden « Uitgezonderd : 1ste
informatique de gestion » sont remplacés par les mots « Excepté : 1er cyclus beheerinformatica » vervangen door de woorden « Uitgezonderd :
cycle en informatique, orientation développement d'applications ». 1Ste cyclus informatica, oriëntatie toepassingsontwikkeling ».
CHAPITRE III. - Dispositions modifiant le décret du 8 février 1999 HOOFDSTUK III. - Bepalingen tot wijziging van het decreet van 8
relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant februari 1999 betreffende de ambten en bekwaamheidsbewijzen van de
des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté leden van het onderwijzend personeel in de Hogescholen ingericht of
française gesubsidieerd door de Franse Gemeenschap

Art. 4.Dans l'annexe II du décret du 8 février 1999 relatif aux

Art. 4.In bijlage II van het decreet van 8 februari 1999 betreffende
fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes de ambten en bekwaamheidsbewijzen van de leden van het onderwijzend
Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française, dans personeel in de Hogescholen ingericht of gesubsidieerd door de Franse
la ligne « Didactique d'une discipline », telle que modifiée par le Gemeenschap, in de regel « Didactique d'une discipline », zoals
décret du 20 juillet 2022, les modifications suivantes sont apportées gewijzigd bij het decreet van 20 juli 2022, worden de volgende
: wijzigingen aangebracht :
1° le a. est remplacé par ce qui suit : « a. le diplôme de master de 1° a. wordt vervangen als volgt : « a. le diplôme de master de
spécialisation en enseignement sections 1 et 2 ou le diplôme de master spécialisation en enseignement sections 1 et 2 ou le diplôme de master
de spécialisation en enseignement sections 3, 4 et 5, ou ; » ; de spécialisation en enseignement sections 3, 4 et 5, ou ; » ;
2° le b. est remplacé par ce qui suit : « b. le diplôme de master en 2° b. wordt vervangen als volgt : « b. le diplôme de master en
enseignement section 4, ou ; » ; enseignement section 4, ou ; » ;
3° le c. est remplacé par ce qui suit : « c. un diplôme de master qui 3° c. wordt vervangen als volgt : « c. un diplôme de master qui
correspond à un des titres requis correspondant à un des cours à correspond à un des titres requis correspondant à un des cours à
conférer tel que définis dans la présente annexe, ledit cours faisant conférer tel que définis dans la présente annexe, ledit cours faisant
partie du programme de la formation initiale directe ou différée des partie du programme de la formation initiale directe ou différée des
enseignants tel que définie dans le décret du 7 février 2019, et être enseignants tel que définie dans le décret du 7 février 2019, et être
titulaire du Certificat d'aptitude pédagogique approprié à titulaire du Certificat d'aptitude pédagogique approprié à
l'Enseignement supérieur ou avoir entamé la formation avant 2023-2024 l'Enseignement supérieur ou avoir entamé la formation avant 2023-2024
ou être tenu de la suivre de part une entrée en fonction avant ou être tenu de la suivre de part une entrée en fonction avant
2023-2024, ou ; » ; 2023-2024, ou ; » ;
4° le d. est remplacé par ce qui suit : « d. un diplôme de master qui 4° d. wordt vervangen als volgt : « d. un diplôme de master qui
correspond à un des titres requis correspondant à un des cours à correspond à un des titres requis correspondant à un des cours à
conférer tel que définis dans la présente annexe, ledit cours faisant conférer tel que définis dans la présente annexe, ledit cours faisant
partie du programme de la formation initiale directe ou différée des partie du programme de la formation initiale directe ou différée des
enseignants tel que définie dans le décret du 7 février 2019, complété enseignants tel que définie dans le décret du 7 février 2019, complété
par le grade académique de master en enseignement section 5 défini à par le grade académique de master en enseignement section 5 défini à
l'article 31 du même décret. » ; l'article 31 du même décret. » ;
5° le dernier alinéa est remplacé par ce qui suit : « Le titre repris 5° het laatste lid wordt vervangen als volgt : « Le titre repris en
en a., b. ou d., est complété par le titre de master de spécialisation a., b. ou d., est complété par le titre de master de spécialisation en
en formation d'enseignants tel que défini aux articles 51 et suivants formation d'enseignants tel que défini aux articles 51 et suivants du
du décret du 7 février 2019 définissant la formation initiale des décret du 7 février 2019 définissant la formation initiale des
enseignants. Pour les titres repris aux points b. et d., une enseignants. Pour les titres repris aux points b. et d., une
expérience de 5 ans en qualité d'enseignant dans l'enseignement expérience de 5 ans en qualité d'enseignant dans l'enseignement
obligatoire est constitutive du titre requis. ». obligatoire est constitutive du titre requis. ».
CHAPITRE IV. - Dispositions modifiant le décret du 7 novembre 2013 HOOFDSTUK IV. - Bepalingen tot wijziging van het decreet van 7
définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation november 2013 tot bepaling van het hogeronderwijslandschap en de academische
académique des études organisatie van de studies

Art. 5.L'article 82, § 3, alinéa 4, du même décret est complété par

Art. 5.Artikel 82, § 3, vierde lid, van hetzelfde decreet wordt
un 9° rédigé comme suit : aangevuld met een 9°, luidend als volgt :
« 9° les pourcentages sur la base desquels chaque inscription est « 9° de percentages op basis waarvan elke inschrijving in aanmerking
prise en compte pour le calcul du financement de la Communauté wordt genomen voor de berekening van de financiering van de Franse
française octroyé à chacun des établissements partenaires. Les Gemeenschap die aan elk van de partnerinstellingen wordt toegekend. De
pourcentages reflètent leur contribution effective en termes de percentages weerspiegelen hun werkelijke bijdrage in termen van
crédits au programme d'études compte tenu des charges et frais studiepunten aan het studieprogramma, rekening houdend met de
spécifiques qu'ils supportent. ». specifieke lasten en kosten die zij dragen. ».

Art. 6.Dans le même décret, un article 82/1 rédigé comme suit est

Art. 6.In hetzelfde decreet wordt een artikel 82/1 ingevoegd, luidend
inséré : als volgt :
«

Article 82/1.- Dans le cas d'un programme d'études conjoint menant

 «

Artikel 82/1.- In het geval van een gezamenlijk studieprogramma dat
à une codiplômation impliquant au moins un établissement tot een gezamenlijke diplomering leidt waarbij ten minste één
d'enseignement supérieur de plein exercice en Communauté française et instelling voor hoger onderwijs met volledig leerplan in de Franse
un établissement d'enseignement supérieur de promotion sociale en Gemeenschap en één instelling voor hoger onderwijs voor sociale
Communauté française, les conditions de régularité de l'inscription promotie in de Franse Gemeenschap betrokken zijn, zijn de voorwaarden
sont celles prévues par la législation s'appliquant à l'établissement voor de regelmatigheid van de inschrijving die welke zijn bepaald door
de wetgeving die van toepassing is op de referentie-instelling die in
référent identifié dans la convention de codiplômation. ». de overeenkomst van gezamenlijke diplomering wordt vermeld. ».

Art. 7.A l'article 102, § 1er, alinéa 6, du même décret, les mots «

Art. 7.In artikel 102, § 1, zesde lid, van hetzelfde decreet worden
alinéas 1 et 3 » sont remplacés par les mots « alinéas 1, 3 et 4 ». de woorden « het eerste en het derde lid » vervangen door de woorden «
het eerste, het derde en het vierde lid ».

Art. 8.A l'article 104 du même décret, un alinéa rédigé comme suit

Art. 8.In artikel 104 van hetzelfde decreet wordt een lid ingevoegd
est inséré entre l'alinéa 1er et l'alinéa 2 : tussen het eerste en het tweede lid, luidend als volgt :
« Dans le cadre d'une codiplômation entre un établissement « In het kader van een gezamenlijke diplomering tussen een instelling
d'enseignement supérieur de plein exercice en Communauté française et voor hoger onderwijs met volledig leerplan in de Franse Gemeenschap en
un établissement d'enseignement supérieur de promotion sociale en een instelling voor hoger onderwijs voor sociale promotie in de Franse
Communauté française, l'inscription est prise auprès de Gemeenschap, wordt de inschrijving genomen bij de
l'établissement référent identifié dans la convention de codiplômation referentie-instelling die in de overeenkomst van de gezamenlijke
diplomering wordt vermeld en wordt het inschrijvingsgeld bij deze
et les droits d'inscription sont payés auprès de celui-ci, instelling betaald overeenkomstig met de wetgeving die op deze
conformément à la législation applicable à cet établissement. ». instelling van toepassing is. ».

Art. 9.A l'article 107, alinéa 4, dernière phrase, du même décret,

Art. 9.In artikel 107, vierde lid, laatste zin, van hetzelfde decreet
les mots « à l'alinéa 1, 2°, à l'alinéa 1, 3° et à l'alinéa 1, 4° » worden de woorden « in het eerste lid, 2°, in het eerste lid, 3° en in
sont remplacés par les mots « à l'alinéa 2, 2°, à l'alinéa 2, 3°, et à het eerste lid, 4° » vervangen door de woorden « in het tweede lid,
l'alinéa 2, 4° ». 2°, in het tweede lid, 3°, en in het tweede lid, 4° ».

Art. 10.A l'article 111 du même décret, les modifications suivantes

Art. 10.In artikel 111 van hetzelfde decreet worden de volgende
sont apportées : wijzigingen aangebracht :
1° au § 1er, alinéa 1er, 5°, les mots « mentionné au littera 2° ou 3° 1° in § 1, eerste lid, 5°, worden de woorden « vermeld in littera 2°
of 3° » ingevoegd tussen de woorden « academische graad van de tweede
» sont insérés entre les mots « grade académique de deuxième cycle » cyclus » en de woorden « die toegang tot de bedoelde studies toegang
et les mots « donnant accès aux études » ; geeft » ;
2° au § 2, alinéa 1er, 3°, les mots « à ceux mentionnés aux littéras 2° in § 2, eerste lid, 3°, worden de woorden « aan deze vermeld in de
précédents » sont remplacés par les mots « à celui mentionné au vorige punten » vervangen door de woorden « aan deze vermeld in punt
littera 1° ». 1° ».

Art. 11.A l'article 112, § 1er, alinéa 1er, 3°, du même décret, les

Art. 11.In artikel 112, § 1, eerste lid, 3°, van hetzelfde decreet
mots « à ceux mentionnés aux litteras 1° et 2° » sont remplacés par worden de woorden « aan deze vermeld in punten 1° en 2° » vervangen
les mots « à celui mentionné au littera 1° ». door de woorden « aan deze vermeld in punt 1° ».

Art. 12.A l'article 115, § 1er, alinéa 1er, 3°, du même décret, les

Art. 12.In artikel 115, § 1, eerste lid, 3°, van hetzelfde decreet
mots « à ceux mentionnés aux littéras 1° et 2° » sont remplacés par worden de woorden « aan deze vermeld in punten 1° en 2° » vervangen
les mots « à celui mentionné au littera 1° ». door de woorden « aan deze vermeld in punt 1° ».

Art. 13.L'article 146 du même décret est complété par un alinéa

Art. 13.Artikel 146 van hetzelfde decreet wordt aangevuld met een
rédigé comme suit : lid, luidend als volgt :
« Dans le cas d'un programme conjoint ou d'études codiplômantes « In het geval van een gezamenlijk programma of van studies van een
impliquant au moins un établissement partenaire établi en dehors de la gezamenlijke diplomering waarbij ten minste één partnerinstelling
Communauté française, le supplément au diplôme peut être constitué de betrokken is die buiten de Franse Gemeenschap gevestigd is, kan het
plusieurs documents fournis par les différents établissements dans le diplomasupplement bestaan [00e2][0080][008b][00e2][0080][008b]uit
respect de leur législation et, le cas échéant, établis dans une verschillende documenten die door de verschillende instellingen worden
verstrekt in overeenstemming met hun wetgeving en, in voorkomend
langue autre que le français. ». geval, opgesteld in een andere taal dan het Frans. ».

Art. 14.A l'article 150, alinéa 1er, du même décret, les

Art. 14.In artikel 150, eerste lid, van hetzelfde decreet worden de
modifications suivantes sont apportées : volgende wijzigingen aangebracht :
1° les mots « avant le 15 février » sont remplacés par les mots « 1° de woorden « vóór 15 februari » worden vervangen door de woorden «
jusqu'au 15 février » ; tot 15 februari » ;
2° l'alinéa 1er est complété par une phrase rédigée comme suit : 2° het eerste lid wordt aangevuld met een zin, luidend als volgt :
« Par dérogation à l'article 100, les étudiants en réorientation visés « In afwijking van artikel 100 kunnen de heroriënteringsstudenten
à l'article 102, § 3, peuvent choisir, jusqu'au 15 février, d'alléger bedoeld in artikel 102, § 3, er tot 15 februari voor kiezen om hun
activiteitenprogramma van het eerste en tweede viermaandelijkse
leur programme d'activités de premier et deuxième quadrimestres. Ce tijdvak in te korten. Dit programma wordt opgesteld in overleg met de
programme est établi en concertation avec le jury. ». examencommissie. ».

Art. 15.A l'article 151, alinéa 3, du même décret, les mots « les

Art. 15.In artikel 151, derde lid, van hetzelfde decreet worden de
étudiants inscrits à un programme d'études conjoint menant à une woorden « de studenten ingeschreven voor een gezamenlijk
studieprogramma dat tot een gezamenlijke diplomering leidt waarbij ten
codiplômation impliquant au moins un établissement d'enseignement minste één instelling voor hoger onderwijs met volledig leerplan en
supérieur de plein exercice et un établissement d'enseignement één instelling voor hoger onderwijs voor sociale promotie betrokken
supérieur de promotion sociale, telle que visée à l'article 82/1, » zijn, zoals bedoeld in artikel 82/1, » ingevoegd tussen de woorden «
sont insérés entre les mots « d'un tel allègement » et les mots « les van een dergelijke vrijstelling » en de woorden « de studenten bedoeld
étudiants visés à l'article 107, alinéa 7 ». in artikel 107, zevende lid ».

Art. 16.A l'annexe II du même décret, les modifications suivantes

Art. 16.In bijlage II van hetzelfde decreet worden de volgende
sont apportées : wijzigingen aangebracht :
1° la ligne 1° de regel
10 10
EPS EPS
BES BES
BES de formateur en alphabétisation BES de formateur en alphabétisation
est abrogée ; wordt opgeheven ;
2° la ligne 2° de regel
10bis 10bis
EPS EPS
BES BES
BES de formateur en alphabétisation BES de formateur en alphabétisation
est insérée entre la ligne wordt ingevoegd tussen de regel
10 10
U U
MS MS
Master de spécialisation en théories psychanalytiques Master de spécialisation en théories psychanalytiques
et la ligne en de regel
10bis 10bis
HE+U HE+U
B B
Bachelier en enseignement section 1 Bachelier en enseignement section 1
3° la ligne 3° de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : langue moderne : traduction Master en enseignement section 4 : langue moderne : traduction
et interprétation et interprétation
est remplacée par la ligne wordt vervangen door de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : langues modernes : traduction Master en enseignement section 4 : langues modernes :
et interprétation traduction et interprétation
4° la ligne 4° de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : langue moderne : traduction Master en enseignement section 5 : langue moderne :
et interprétation traduction et interprétation
est remplacée par la ligne wordt vervangen door de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : langues modernes : traduction Master en enseignement section 5 : langues modernes :
et interprétation traduction et interprétation
5° la ligne 5° de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : français langue étrangère Master en enseignement section 4 : français langue étrangère
est insérée après la ligne wordt ingevoegd na de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : français Master en enseignement section 4 : français
6° la ligne 6° de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : histoire de l'art et archéologie Master en enseignement section 4 : histoire de l'art et archéologie
est insérée après la ligne wordt ingevoegd na de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : histoire Master en enseignement section 4 : histoire
7° les lignes 7° de regels
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : sciences informatiques Master en enseignement section 4 : sciences informatiques
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : sciences de l'ingénieur Master en enseignement section 4 : sciences de l'ingénieur
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : sciences biomédicales Master en enseignement section 4 : sciences biomédicales
sont insérées après la ligne worden ingevoegd na de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : mathématiques Master en enseignement section 4 : mathématiques
8° les lignes 8° de regels
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : santé publique Master en enseignement section 4 : santé publique
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : sciences pharmaceutiques Master en enseignement section 4 : sciences pharmaceutiques
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : architecture Master en enseignement section 4 : architecture
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : urbanisme Master en enseignement section 4 : urbanisme
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : musicologie Master en enseignement section 4 : musicologie
sont insérées après la ligne worden ingevoegd na de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : sciences sociales Master en enseignement section 4 : sciences sociales
9° la ligne 9° de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : danse Master en enseignement section 4 : danse
est insérée après la ligne wordt ingevoegd na de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : musique Master en enseignement section 4 : musique
10° la ligne 10° de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : français langue étrangère Master en enseignement section 5 : français langue étrangère
est insérée après la ligne wordt ingevoegd na de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : français Master en enseignement section 5 : français
11° la ligne 11° de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : histoire de l'art et archéologie Master en enseignement section 5 : histoire de l'art et archéologie
est insérée après la ligne wordt ingevoegd na de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : histoire Master en enseignement section 5 : histoire
12° les lignes 12° de regels
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : sciences informatiques Master en enseignement section 5 : sciences informatiques
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : sciences de l'ingénieur Master en enseignement section 5 : sciences de l'ingénieur
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : sciences biomédicales Master en enseignement section 5 : sciences biomédicales
sont insérées après la ligne worden ingevoegd na de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : mathématiques Master en enseignement section 5 : mathématiques
13° les lignes 13° de regels
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : santé publique Master en enseignement section 5 : santé publique
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : sciences pharmaceutiques Master en enseignement section 5 : sciences pharmaceutiques
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : architecture Master en enseignement section 5 : architecture
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : urbanisme Master en enseignement section 5 : urbanisme
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : musicologie Master en enseignement section 5 : musicologie
sont insérées après la ligne worden ingevoegd na de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : sciences sociales Master en enseignement section 5 : sciences sociales
14° la ligne 14° de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : danse Master en enseignement section 5 : danse
est insérée après la ligne wordt ingevoegd na de regel
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : musique Master en enseignement section 5 : musique

Art. 17.A l'annexe III.1 du même décret, les modifications suivantes

Art. 17.In bijlage III. 1 van hetzelfde decreet worden de volgende
sont apportées : wijzigingen aangebracht :
1° la ligne 1° de regel
10 10
M M
Master en sciences de l'éducation Master en sciences de l'éducation
62 62
25 25
21 21
52, 53 52, 53
est abrogée ; wordt opgeheven ;
2° la ligne 2° de regel
10 10
MS MS
Master de spécialisation Master de spécialisation
en pédagogie universitaire et de l'enseignement supérieur en pédagogie universitaire et de l'enseignement supérieur
62 62
25 25
21 21
53 53
92 92
est abrogée ; wordt opgeheven ;
3° les lignes 3° de regels
10bis 10bis
M M
Master en sciences de l'éducation Master en sciences de l'éducation
62 62
25 25
21 21
52, 53 52, 53
10bis 10bis
MS MS
Master de spécialisation Master de spécialisation
en pédagogie universitaire en pédagogie universitaire
et de l'enseignement supérieur et de l'enseignement supérieur
62 62
25 25
21 21
53 53
92 92
sont insérées après la ligne worden ingevoegd na de regel
10bis 10bis
MS MS
Master de spécialisation en sexologie et clinique des sexualités Master de spécialisation en sexologie et clinique des sexualités
21 21

Art. 18.A l'annexe III.2 du même décret, les modifications suivantes

Art. 18.In bijlage III.2 van hetzelfde decreet worden de volgende
sont apportées : wijzigingen aangebracht :
1° les lignes 1° de regels
10 10
B B
Bachelier : éducateur spécialisé en activités socio-sportives Bachelier : éducateur spécialisé en activités socio-sportives
21 21
62 62
10 10
B B
Bachelier :
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
62 62
52 52
52 52
62 62
53, 57 53, 57
62 62
21 21
85 85
25 25
sont abrogées ; worden opgeheven ;
2° les lignes 2° de regels
10 10
BS BS
Bachelier de spécialisation en orthopédagogie Bachelier de spécialisation en orthopédagogie
53 53
62 62
92 92
21 21
10 10
BS BS
Bachelier de spécialisation en psychomotricité Bachelier de spécialisation en psychomotricité
62 62
52 52
21 21
92 92
sont abrogées ; worden opgeheven ;
3° les lignes 3° de regels
10bis 10bis
B B
Bachelier : éducateur spécialisé en activités socio-sportives Bachelier : éducateur spécialisé en activités socio-sportives
21 21
62 62
10bis 10bis
B B
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
62 62
52 52
52 52
62 62
53, 57 53, 57
62 62
21 21
85 85
25 25
10bis 10bis
BS BS
Bachelier de spécialisation en orthopédagogie Bachelier de spécialisation en orthopédagogie
53 53
62 62
92 92
21 21
10bis 10bis
BS BS
Bachelier de spécialisation en psychomotricité Bachelier de spécialisation en psychomotricité
62 62
52 52
21 21
92 92
sont insérées après la ligne worden ingevoegd na de regel
10 10
BS BS
Bachelier de spécialisation en éducation et rééducation des déficients Bachelier de spécialisation en éducation et rééducation des déficients
sensoriels sensoriels
62 62

Art. 19.A l'annexe III.4 du même décret, les modifications suivantes

Art. 19.In bijlage III.4 van hetzelfde decreet worden de volgende
sont apportées : wijzigingen aangebracht :
1° les lignes 1° de regels
10 10
EPS EPS
B B
Bachelier : éducateur spécialisé Bachelier : éducateur
en accompagnement psycho-éducatif spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Institut provincial d'enseignement de promotion sociale et de Institut provincial d'enseignement de promotion sociale et de
formation continuée, Centre d'enseignement supérieur de promotion formation continuée, Centre d'enseignement supérieur de promotion
sociale et de formation continuée du Brabant wallon sociale et de formation continuée du Brabant wallon
25 25
10 10
HE HE
BS BS
Bachelier de spécialisation : accompagnateur en milieux scolaires Bachelier de spécialisation : accompagnateur en milieux scolaires
HE2B, HEFF, HELdB HE2B, HEFF, HELdB
21, 25 21, 25
10 10
HE HE
BS BS
Bachelier de spécialisation : accompagnateur en milieux scolaires Bachelier de spécialisation : accompagnateur en milieux scolaires
HELMo, HECh HELMo, HECh
62 62
sont abrogées ; worden opgeheven ;
2° la ligne 2° de regel
10 10
HE HE
BS BS
Bachelier de spécialisation en intégration des technologies nouvelles Bachelier de spécialisation
au service de l'enseignement en intégration des technologies nouvelles au service de l'enseignement
HE2B, HEFF HE2B, HEFF
21 21
est abrogée ; wordt opgeheven ;
3° les lignes 3° de regels
10bis 10bis
EPS EPS
B B
BS BS
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Institut provincial d'enseignement de promotion sociale et de Institut provincial d'enseignement de promotion sociale et de
formation continuée, Centre d'enseignement supérieur de promotion formation continuée, Centre d'enseignement supérieur de promotion
sociale et de formation continuée du Brabant wallon sociale et de formation continuée du Brabant wallon
25 25
10bis 10bis
HE HE
BS BS
Bachelier de spécialisation : accompagnateur en milieux scolaires Bachelier de spécialisation : accompagnateur en milieux scolaires
HE2B, HEFF, HELdB HE2B, HEFF, HELdB
21, 25 21, 25
10bis 10bis
HE HE
BS BS
Bachelier de spécialisation : accompagnateur en milieux scolaires Bachelier de spécialisation : accompagnateur en milieux scolaires
HELMo, HECh HELMo, HECh
62 62
10bis 10bis
HE HE
BS BS
Bachelier de spécialisation en intégration des technologies nouvelles Bachelier de spécialisation
au service de l'enseignement en intégration des technologies nouvelles au service de l'enseignement
HE2B, HEFF HE2B, HEFF
21 21
sont insérées après la ligne worden ingevoegd na de regel
10 10
U U
M M
Master en orthopédagogie Master en orthopédagogie
clinique clinique
UMons, ULB, ULg UMons, ULB, ULg
53, 21, 62 53, 21, 62

Art. 20.A l'annexe III.5 du même décret, les modifications suivantes

Art. 20.In bijlage III.5 van hetzelfde decreet worden de volgende
sont apportées : wijzigingen aangebracht :
1° les lignes 1° de regels
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : langue moderne : traduction et interprétation Master en enseignement section 4 : langue moderne : traduction et interprétation
UCLouvain UCLouvain
He Vinci, HEG, HELHa He Vinci, HEG, HELHa
25 25
2025-2026 2025-2026
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : langue moderne : traduction et interprétation Master en enseignement section 4 : langue moderne : traduction et interprétation
UMONS UMONS
HEH, HEPHC HEH, HEPHC
53 53
2025-2026 2025-2026
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : langue moderne : traduction et interprétation Master en enseignement section 4 : langue moderne : traduction et interprétation
ULiège ULiège
HECh, HEL, HELMo, HERS HECh, HEL, HELMo, HERS
62 62
2025-2026 2025-2026
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : langue moderne : traduction et interprétation Master en enseignement section 4 : langue moderne : traduction et interprétation
ULB ULB
HE2B, HEFF, HELdB HE2B, HEFF, HELdB
21 21
2025-2026 2025-2026
sont remplacées par les lignes worden vervangen door de regels
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : langues modernes : traduction et interprétation Master en enseignement section 4 : langues modernes : traduction et interprétation
UCLouvain UCLouvain
He Vinci, EPHEC, HELHa He Vinci, EPHEC, HELHa
25 25
2025-2026 2025-2026
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : langues modernes : traduction et interprétation Master en enseignement section 4 : langues modernes : traduction et interprétation
UMONS UMONS
HEH, HEPHC HEH, HEPHC
53 53
2025-2026 2025-2026
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : langues modernes : traduction et interprétation Master en enseignement section 4 : langues modernes : traduction et interprétation
ULiège ULiège
HECh, HEL, HELMo, HERS HECh, HEL, HELMo, HERS
62 62
2025-2026 2025-2026
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 4 : langues modernes : traduction et interprétation Master en enseignement section 4 : langues modernes : traduction et interprétation
ULB ULB
HE2B, HEFF, HELdB HE2B, HEFF, HELdB
21 21
2025-2026 2025-2026
2° les lignes 2° de regels
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : langue moderne : traduction et interprétation Master en enseignement section 5 : langue moderne : traduction et interprétation
UCLouvain UCLouvain
He Vinci, HEG, HELHa He Vinci, HEG, HELHa
25 25
2025-2026 2025-2026
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : langue moderne : traduction et interprétation Master en enseignement section 5 : langue moderne : traduction et interprétation
UMONS UMONS
HEH, HEPHC HEH, HEPHC
53 53
2025-2026 2025-2026
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : langue moderne : traduction et interprétation Master en enseignement section 5 : langue moderne : traduction et interprétation
ULiège ULiège
HECh, HEL, HELMo, HERS HECh, HEL, HELMo, HERS
62 62
2025-2026 2025-2026
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : langue moderne : traduction et interprétation Master en enseignement section 5 : langue moderne : traduction et interprétation
ULB ULB
HE2B, HEFF, HELdB HE2B, HEFF, HELdB
21 21
2025-2026 2025-2026
sont remplacées par les lignes worden vervangen door de regels
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : langues modernes : traduction et interprétation Master en enseignement section 5 : langues modernes : traduction et interprétation
UCLouvain UCLouvain
He Vinci, EPHEC, HELHa He Vinci, EPHEC, HELHa
25 25
2025-2026 2025-2026
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : langues modernes : traduction et interprétation Master en enseignement section 5 : langues modernes : traduction et interprétation
UMONS UMONS
HEH, HEPHC HEH, HEPHC
53 53
2025-2026 2025-2026
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : langues modernes : traduction et Master en enseignement section 5 : langues modernes : traduction
interprétation et interprétation
ULiège ULiège
HECh, HEL, HELMo, HERS HECh, HEL, HELMo, HERS
62 62
2025-2026 2025-2026
10bis 10bis
HE+U+ HE+U+
ESA ESA
M M
Master en enseignement section 5 : langues modernes : traduction et interprétation Master en enseignement section 5 : langues modernes : traduction et interprétation
ULB ULB
HE2B, HEFF, HELdB HE2B, HEFF, HELdB
21 21
2025-2026 2025-2026

Art. 21.A l'annexe VI du même décret, les modifications suivantes

Art. 21.In bijlage VI van hetzelfde decreet worden de volgende
sont apportées : wijzigingen aangebracht :
1° les lignes 1° de regels
10 10
X X
X X
BES de formateur BES de formateur
en alphabétisation en alphabétisation
Institut Rogier Guilbert Institut Rogier Guilbert
41 41
21 21
Bxl Bxl
10 10
X X
X X
BES de formateur BES de formateur
en alphabétisation en alphabétisation
Institut provincial de formation sociale Institut provincial de formation sociale
3012 3012
92 92
Nam Nam
sont abrogées ; worden opgeheven ;
2° les lignes 2° de regels
10 10
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Ecole industrielle et commerciale d'Arlon Ecole industrielle et commerciale d'Arlon
2469 2469
81 81
LL LL
10 10
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Institut Jean- Pierre Lallemand Institut Jean-Pierre Lallemand
163 163
21 21
Bxl Bxl
10 10
X X
Bachelier : éducateur spécialiséen accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Institut provincial d'enseignement supérieur de promotion sociale Lise Institut provincial d'enseignement supérieur de promotion sociale
Thiry Lise Thiry
956 956
52 52
Hai Hai
10 10
X X
Bachelier : éducateur spécialiséen accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Institut provincial d'enseignement supérieur de promotion sociale Institut provincial d'enseignement supérieur de promotion sociale
Henri La Fontaine Henri La Fontaine
1220 1220
53 53
Hai Hai
10 10
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Ecole des Arts et métiers promotion sociale Ecole des Arts et métiers promotion sociale
1539 1539
56 56
Hai Hai
10 10
X X
Bachelier : éducateur spécialiséen accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
EAFC Frameries EAFC Frameries
1146 1146
53 53
Hai Hai
10 10
X X
Bachelier : éducateur spécialiséen accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Cours pour Cours pour
éducateurs en éducateurs
fonction en fonction
2051 2051
62 62
LL LL
10 10
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Institut provincial d'enseignement de promotion sociale de Liège Institut provincial d'enseignement de promotion sociale de Liège
2032 2032
62 62
LL LL
10 10
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Institut provincial d'enseignement de promotion sociale de Liège Institut provincial d'enseignement de promotion sociale de Liège
2032 2032
63 63
LL LL
10 10
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Institut provincialde formation sociale Institut provincial de formation sociale
3012 3012
92 92
Nam Nam
10 10
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Centre d'enseignement supérieur pour adultes Centre d'enseignement supérieur pour adultes
979 979
21 21
Bxl Bxl
10 10
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Centre d'enseignement supérieur pour adultes Centre d'enseignement supérieur pour adultes
979 979
52 52
Hai Hai
10 10
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
EAFC Tournai Eurométropole EAFC Tournai Eurométropole
1704 1704
57 57
Hai Hai
sont abrogées ; worden opgeheven ;
3° les lignes 3° de regels
10bis 10bis
X X
X X
BES de formateur BES de formateur
en alphabétisation en alphabétisation
Institut Roger Guilbert Institut Roger Guilbert
41 41
21 21
Bxl Bxl
10bis 10bis
X X
X X
BES de formateur BES de formateur
en alphabétisation en alphabétisation
Institut provincialde formation sociale Institut provincial de formation sociale
3012 3012
92 92
Nam Nam
10bis 10bis
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Ecole industrielle et commerciale d'Arlon Ecole industrielle et commerciale d'Arlon
2469 2469
81 81
LL LL
10bis 10bis
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Institut Jean-Pierre Lallemand Institut Jean-Pierre Lallemand
163 163
21 21
Bxl Bxl
10bis 10bis
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Institut provincial d'enseignement Institut provincial d'enseignement supérieur de promotion sociale Lise
supérieur de promotion sociale Lise Thiry Thiry
956 956
52 52
Hai Hai
10bis 10bis
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Institut provincial d'enseignement supérieur de promotion sociale Henri Institut provincial d'enseignement supérieur de promotion sociale
La Fontaine Henri La Fontaine
1220 1220
53 53
Hai Hai
10bis 10bis
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Ecole des Arts et métiers promotion sociale Ecole des Arts et métiers promotion sociale
1539 1539
56 56
Hai Hai
10bis 10bis
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
EAFC Frameries EAFC Frameries
1146 1146
53 53
Hai Hai
10bis 10bis
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Cours pour éducateurs en fonction Cours pour éducateurs en fonction
2051 2051
62 62
LL LL
10bis 10bis
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Institut provincial d'enseignement de promotion sociale de Liège Institut provincial d'enseignement de promotion sociale de Liège
2032 2032
62 62
LL LL
10bis 10bis
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Institut provincial d'enseignement de promotion sociale de Liège Institut provincial d'enseignement de promotion sociale de Liège
2032 2032
63 63
LL LL
10bis 10bis
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Institut provincialde formation sociale Institut provincial de formation sociale
3012 3012
92 92
Nam Nam
10bis 10bis
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Centre d'enseignement supérieur pour adultes Centre d'enseignement supérieur pour adultes
979 979
21 21
Bxl Bxl
10bis 10bis
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Centre d'enseignement supérieur pour adultes Centre d'enseignement supérieur pour adultes
979 979
52 52
Hai Hai
10bis 10bis
X X
Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
EAFC Tournai Eurométropole EAFC Tournai Eurométropole
1704 1704
57 57
Hai Hai
sont insérées entre la ligne worden ingevoegd tussen de regel
10 10
X X
X X
Bachelier de spécialisation : médiateur Bachelier de spécialisation : médiateur
Institut provincial d'enseignement Institut provincial d'enseignement supérieur de promotion sociale de
supérieur de promotion sociale de Seraing Seraing
2150 2150
62 62
LL LL
et la ligne en de regel
15 15
X X
X X
Bachelier en optométrie Bachelier en optométrie
Centre d'études supérieures d'Optométrie appliquées Centre d'études supérieures d'Optométrie appliquées
353 353
92 92
Nam Nam
CHAPITRE V. - Disposition modifiant le décret du 11 avril 2014 HOOFDSTUK V. - Bepalingen tot wijziging van het decreet van 11 april
adaptant le financement des établissements d'enseignement supérieur à 2014 tot aanpassing van de financiering
la nouvelle organisation des études van de instellingen voor hoger onderwijs aan de nieuwe organisatie van de studies

Art. 22.L'article 9 du décret du 11 avril 2014 adaptant le

Art. 22.Artikel 9 van het decreet van 11 april 2014 tot aanpassing
financement des établissements d'enseignement supérieur à la nouvelle van de financiering van de instellingen voor hoger onderwijs aan de
organisation des études est complété par un alinéa rédigé comme suit : nieuwe organisatie van de studies wordt aangevuld met een lid, luidend als volgt :
« Dans le cas d'un programme d'études conjoint menant à une « In het geval van een gezamenlijk studieprogramma dat tot een
codiplômation impliquant au moins un établissement d'enseignement gezamenlijke diplomering leidt waarbij ten minste één instelling voor
supérieur de plein exercice en Communauté française et un hoger onderwijs met volledig leerplan in de Franse Gemeenschap en één
établissement d'enseignement supérieur de promotion sociale en instelling voor hoger onderwijs voor sociale promotie in de Franse
Gemeenschap betrokken zijn, zoals bedoeld in artikel 82/1 van het
Communauté française, tel que visé à l'article 82/1 du décret du 7 bovenvermelde decreet van 7 november 2013, wordt het aantal regelmatig
novembre 2013 précité, le nombre d'étudiants régulièrement inscrits
est réparti pour le financement en fonction des pourcentages fixés ingeschreven studenten verdeeld voor de financiering volgens de
dans la convention, conformément à l'article 82, § 3, alinéa 4, 9°, du percentages bepaald in de overeenkomst, overeenkomstig artikel 82, §
décret du 7 novembre 2013 précité. ». 3, vierde lid, 9°, van voormeld decreet van 7 november 2013. ».
CHAPITRE VI. - Dispositions modifiant le décret du 7 février 2019 HOOFDSTUK VI. - Bepalingen tot wijziging van het decreet van 7 februari 2019
définissant la formation initiale des enseignants tot bepaling van de initiële opleiding van de leerkrachten

Art. 23.A l'article 2, 17°, du décret du 7 février 2019 définissant

Art. 23.In artikel 2, 17°, van het decreet van 7 februari 2019 tot
bepaling van de initiële opleiding van de leerkrachten, wordt het
la formation initiale des enseignants, le mot « intersectorielle » est woord « sectoroverschrijdend » vervangen door het woord «
remplacé par le mot « intersectionnelle ». intersectionele ».

Art. 24.A l'article 13 du même décret, le paragraphe 1er est remplacé

Art. 24.In artikel 13 van hetzelfde decreet wordt paragraaf 1
par ce qui suit : vervangen als volgt :
« § 1er. - La section 4 vise à former des futurs enseignants destinés « § 1. - Het doel van de afdeling 4 is toekomstige leerkrachten op te
à enseigner : leiden om :
1° de la quatrième année jusqu'au terme de l'enseignement secondaire, 1° vanaf het vierde leerjaar tot het einde van het secundair onderwijs
une des disciplines telles que définies à l'article 16 ; de één van de vakgebieden zoals bedoeld in artikel 16 te onderrichten
2° dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit, des ; 2° in het kunstsecundair onderwijs met beperkt leerplan, de
disciplines qui découlent des fonctions définies par le décret ESAHR. vakgebieden die voortvloeien uit de functies bepaald in het
». ESAHR-decreet te onderrichten. ».

Art. 25.A l'article 15 du même décret, le § 1er est remplacé par ce

Art. 25.In artikel 15 van hetzelfde decreet wordt paragraaf 1
qui suit : vervangen als volgt :
« § 1er. - la section 5 vise à former des futurs enseignants destinés « § 1. - Het doel van de afdeling 5 is toekomstige leerkrachten op te
à enseigner : leiden :
1° de la quatrième année jusqu'au terme de l'enseignement secondaire, 1° vanaf het vierde leerjaar tot het einde van het secundair onderwijs
une des disciplines telles que définies à l'article 16 ; de één van de vakgebieden zoals bedoeld in artikel 16 te onderrichten
2° dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit, des ; 2° in het kunstsecundair onderwijs met beperkt leerplan, de
disciplines qui découlent des fonctions définies par le décret ESAHR. vakgebieden die voortvloeien uit de functies bepaald in het
». ESAHR-decreet te onderrichten. ».

Art. 26.L'article 16 du même décret est remplacé comme suit :

Art. 26.Artikel 16 van hetzelfde decreet wordt vervangen als volgt :
«

Article 16.- Les disciplines pour les sections 4 et 5

 « Art 16. - De vakgebieden voor de afdelingen 4 en 5 respectievelijk
respectivement visées articles 13 et 15 sont les suivantes : bedoeld in de artikelen 13 en 15 zijn de volgende :
1° Grec ancien et Latin ; 1° Oud Grieks en Latijn ;
2° Langues modernes (deux langues parmi les langues enseignées dans le 2° Moderne talen (twee talen waaronder de talen onderricht in het
degré supérieur de l'enseignement secondaire) ; hoger secundair onderwijs) ;
3° Biologie ; 3° Biologie ;
4° Chimie ; 4° Chemie ;
5° Education physique ; 5° Lichamelijke opvoeding ;
6° Français ; 6° Frans ;
7° Français langue étrangère ; 7° Frans vreemde taal ;
8° Géographie ; 8° Aardrijkskunde ;
9° Histoire ; 9° Geschiedenis ;
10° Histoire de l'art et archéologie ; 10° Kunstgeschiedenis en archeologie ;
11° Mathématiques ; 11° Wiskunde ;
12° Sciences informatiques ; 12° Computerwetenschappen ;
13° Sciences de l'ingénieur ; 13° Ingenieurswetenschappen ;
14° Sciences biomédicales ; 14° Biomedische wetenschappen ;
15° Philosophie et citoyenneté ; 15° Filosofie en burgerschap ;
16° Religion ; 16° Godsdienst ;
17° Morale ; 17° Zedenleer ;
18° Physique ; 18° Fysica ;
19° Sciences économiques ; 19° Economische wetenschappen ;
20° Sciences sociales ; 20° Sociale wetenschappen ;
21° Santé publique ; 21° Volksgezondheid ;
22° Sciences pharmaceutiques ; 22° Farmaceutische wetenschappen ;
23° Architecture ; 23° Bouwkunde ;
24° Urbanisme ; 24° Stedenbouwkunde ;
25° Musicologie ; 25° Musicologie ;
26° Arts plastiques, visuels et de l'espace ; 26° Beeldende, visuele en ruimtekunsten ;
27° Musique ; 27° Muziek ;
28° Danse ; 28° Dans ;
29° Arts de la parole et du théâtre ; 29° Spraak- en theaterkunst ;
30° Arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication ; 30° Podiumkunsten en omroep- en communicatietechnieken ;
31° Langues modernes traduction et interprétation (deux langues parmi
les langues enseignées dans le degré supérieur de l'enseignement 31° Moderne talen vertalen en tolken (twee talen waaronder de talen
secondaire) ; onderricht in het hoger secundair onderwijs) ;
32° Sciences psychologiques et de l'éducation ; 32° Psychologische en opvoedingswetenschappen ;
33° Sciences juridiques. 33° Juridische wetenschappen.
Pour ce qui concerne les disciplines visées au 26° à 30°, celles-ci Voor de vakgebieden bedoeld in 26° tot 30° kunnen deze aangevuld
peuvent être complétées par une mention relative à une spécialité ou à un instrument. worden met een vermelding van een specialiteit of een instrument.
Pour ce qui concerne les disciplines visées au 2° et 31°, celles-ci Voor de vakgebieden bedoeld in 2° ent 31° kunnen deze aangevuld worden
peuvent être complétées par une mention relative aux langues met een vermelding van de onderrichte talen.
enseignées. Dans le respect des conditions d'accès définies à l'article 15, la Met inachtneming van de in artikel 15 bedoelde toegangsvoorwaarden kan
discipline Français visée au 6° peut être appariée soit au latin, soit het vakgebied Frans bedoeld in 6° worden gecombineerd met hetzij
au français langue étrangère, soit à une langue moderne enseignée dans Latijn, hetzij Frans vreemde taal, hetzij een moderne taal die in het
le degré supérieur de l'enseignement secondaire. ». hoger secundair onderwijs wordt onderwezen. ».

Art. 27.A l'article 22, § 3, du même décret, l'alinéa suivant est

Art. 27.In artikel 22, § 3, van hetzelfde decreet wordt het volgende
inséré : lid ingevoegd :
« Lorsqu'une école supérieure des arts est référente, dans le cadre « Wanneer een hogere kunstschool de referentie-instelling is, in het
visé au 2° de l'alinéa précédent, la répartition des crédits est la kader bedoeld in 2° van het vorige lid, worden de studiepunten
suivante : verdeeld als volgt :
1° si la formation vise à former des enseignants à destination de 1° indien de opleiding tot doel heeft leerkrachten op te leiden voor
l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit, l'établissement het secundair kunstonderwijs met beperkt leerplan, voorziet de
référent dispense au moins 190 crédits, tandis que les partenaires en referentie- instelling minstens 190 studiepunten, terwijl de partners
dispensent au maximum 50 ; maximaal 50 studiepunten voorzien ;
2° si la formation ne vise pas à former des enseignants à destination 2° indien de opleiding niet tot doel heeft leerkrachten op te leiden
de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit, voor het secundair kunstonderwijs met beperkt leerplan, voorziet de
l'établissement référent dispense 180 crédits, tandis que les referentie- instelling minstens 180 studiepunten, terwijl de partners
partenaires en dispensent 60. ». maximaal 60 studiepunten voorzien. ».

Art. 28.A l'article 31 du même décret, les mots « à l'article 16,

Art. 28.In artikel 31 van hetzelfde decreet worden de woorden « in
alinéa 1er, 16° à 19 » sont remplacés par « à l'article 16, alinéa 1er, artikel 16, eerste lid, 16° tot 19 » vervangen door de woorden « in
26° à 30° ». artikel 16, eerste lid, 26° tot 30° ».

Art. 29.A l'article 36, § 3, du même décret, le mot « grande » est

Art. 29.In artikel 36, § 3, van hetzelfde decreet wordt het woord in
remplacé par le mot « grade ». de Franse tekst « grande » vervangen door het woord « grade ».

Art. 30.A l'article 50, alinéa 3, du même décret, les mots « une

Art. 30.In artikel 50, derde lid, van hetzelfde decreet worden de
catégorie » sont remplacés par les mots « un département ». woorden « een categorie » vervangen door de woorden « een departement

Art. 31.A l'article 61 du même décret, la première phrase de l'alinéa

 ».

Art. 31.In artikel 61 van hetzelfde decreet wordt de eerste zin van
4 est remplacée par ce qui suit : het vierde lid vervangen als volgt :
« Si une convention de codiplômation est conclue entre une ESA « Indien een overeenkomst voor gezamenlijke diplomering wordt gesloten
référente et un (plusieurs) établissement(s) partenaire(s), dans le tussen een referentie-ESA en één (meerdere) partnerinstelling(en), in
cadre de la codiplômation visée à l'article 31, § 1er, 2°, du présent het kader van de gezamenlijke diplomering bedoeld in artikel 31, § 1,
décret, le financement alloué à cet (ces) établissement(s) 2°, van dit decreet, wordt de financiering die aan deze
partenaire(s) est calculé sur base des principes définis aux alinéas partnerinstelling(en) wordt toegekend, berekend op basis van de in de
précédents mais en tenant compte du nombre d'inscriptions dans l'ESA vorige leden vastgestelde beginselen, maar rekening houdend met het
référente. ». aantal inschrijvingen in de referentie-ESA. ».

Art. 32.A l'alinéa 5 de l'article 61 du même décret, les mots « en

Art. 32.In het vijfde lid van artikel 61 van hetzelfde decreet worden
2025 » sont remplacés par les mots « en 2027 ». de woorden « in 2025 » vervangen door de woorden « in 2027 ».

Art. 33.Dans l'article 72 du même décret, le § 1er est complété par

Art. 33.In artikel 72 van hetzelfde decreet wordt § 1 aangevuld met
un alinéa rédigé comme suit : een lid, luidend als volgt :
« Peuvent être admis en poursuite d'études dans l'un des cursus repris « Kunnen worden toegelaten om tijdens het academiejaar 2023-2024 hun
à l'alinéa précédent lors de l'année académique 2023-2024, studies voort te zetten in één van de cursussen opgenomen in het
conformément aux articles 117 ou 119 du décret du 7 novembre 2013 vorige lid, overeenkomstig de artikelen 117 of 119 van het decreet van
définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation 7 november 2013 tot bepaling van het hogeronderwijslandschap en de
académique des études, les étudiants pour lesquels l'établissement academische organisatie van de studies, de studenten voor wie de
peut valoriser a minima les 60 premiers crédits du cursus faisant instelling minstens de eerste 60 studiepunten van de cursus waarvoor
l'objet de la demande d'admission, suite aux crédits acquis dans un de toelatingsaanvraag wordt gedaan, kan bevorderen, ten gevolge van de
autre cursus ou suite à l'expérience personnelle ou professionnelle studiepunten verworven in een andere cursus of na persoonlijke of
acquise avant l'année académique 2023-2024. Dans le cas où beroepservaring verworven vóór het academiejaar 2023-2024. Indien de
l'établissement peut valoriser lors de l'admission a minima les 60 instelling bij de toelating tenminste de eerste 60 studiepunten van
premiers crédits de l'un des cursus repris à l'alinéa précédent, les één van de in het vorige lid genoemde cursussen kan bevorderen,
étudiants terminent ce cursus durant les années académiques 2023-2024 voltooien de studenten deze cursus in de academiejaren 2023-2024 en
et 2024-2025. ». 2024-2025. ».

Art. 34.A l'article 77 du même décret, les modifications suivantes

Art. 34.In artikel 77 van hetzelfde decreet worden de volgende
sont apportées : wijzigingen aangebracht :
1° au § 1er, au premier alinéa, les mots « à la date d'entrée en 1° in § 1, in het eerste lid, worden de woorden « op de datum van
vigueur du présent décret » sont remplacés par les mots « avant inwerkingtreding van dit decreet » vervangen door de woorden « vóór
2023-2024 » et les mots « avant l'entrée en vigueur du présent décret 2023-2024 » en worden de woorden « vóór de inwerkingtreding van dit
» sont remplacés par les mots « avant 2023-2024 » ; decreet » vervangen door de woorden « vóór 2023-2024 » ;
2° au § 1er, au troisième alinéa, les mots « avant la date d'entrée en 2° in § 1, in het derde lid, worden de woorden « vóór de datum van
vigueur du présent décret » sont remplacés par les mots « avant inwerkingtreding van dit decreet » vervangen door de woorden « vóór
2023-2024 » et les mots « avant cette date » sont remplacés par les 2023-2024 » en worden de woorden « vóór die datum » vervangen door de
mots « avant 2023-2024 » ; woorden « vóór 2023-2024 » ;
3° le § 2 est complété par un alinéa rédigé comme suit : 3° § 2 wordt aangevuld met een lid, luidend als volgt :
« A défaut d'enseignants praticiens diplômés, les maîtres de formation « Bij gebrek aan gediplomeerde leerkrachten beoefenaren zullen de
pratique pourront assurer l'encadrement des ateliers de formation meesters praktische opleiding voor de ondersteuning van de
professionnelle à concurrence d'un tiers du volume horaire de professionele opleidingsworkshops kunnen zorgen naar rata van een
l'enseignant. ». derde van het uurvolume van de leerkracht. ».

Art. 35.In artikel 77bis, i), van hetzelfde decreet worden de woorden

Art. 35.A l'article 77bis, i), du même décret, les mots « section 3

 « afdeling 3 Frans en culturele en kunstopleiding » vervangen door de
Français et Formation culturelle et artistique » sont remplacés par
les mots « section 3 Français et Education culturelle et artistique ». woorden « afdeling 3 Frans en culturele en kunstopvoeding ».

Art. 36.A l'article 97, alinéa 1er, du même décret, les mots « master

Art. 36.In artikel 97, eerste lid, van hetzelfde decreet worden de
en enseignement sections 1, 2, 3 et 4 » sont remplacés par les mots « woorden « masterdiploma inzake onderwijs afdelingen 1, 2, 3 en 4 »
master en enseignement sections 1, 2 et 3 ». vervangen door de woorden « masterdiploma inzake onderwijs afdelingen 1, 2 et 3 ».
In het vierde lid worden de woorden « masterdiploma geaggregeerde
A l'alinéa 4 les mots « master agrégé de l'enseignement section 4 » inzake onderwijs afdeling 4 » vervangen door de woorden «
sont remplacés par les mots « master en enseignement section 5 ». masterdiploma inzake onderwijs afdeling 5 ».
CHAPITRE VII. - Dispositions relatives à l'enseignement de promotion HOOFDSTUK VII. - Bepalingen betreffende het onderwijs voor sociale
sociale promotie

Art. 37.L'article 12, § 3, alinéa 9, de la loi du 29 mai 1959

Art. 37.Artikel 12, § 3, negende lid, van de wet van 29 mei 1959 tot
modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement wijziging van sommige bepalingen van de onderwijswetgeving wordt
est complété par le tiret suivant : aangevuld met het volgende streepje :
« - les étudiants qui suivent des unités de formation dans le cadre « - de studenten die opleidingseenheden volgen in het kader van een
d'un programme d'études conjoint menant à une codiplômation impliquant gezamenlijk studieprogramma dat tot een gezamenlijke diplomering leidt
waarbij ten minste één instelling voor hoger onderwijs met volledig
au moins un établissement d'enseignement supérieur de plein exercice leerplan in de Franse Gemeenschap geïdentificeerd als
en Communauté française identifié comme établissement référent dans la referentie-instelling in de overeenkomst van gezamenlijke diplomering,
convention de codiplômation. ». betrokken is. ».

Art. 38.A l'article 8, alinéa 1er, du décret du 30 juin 2016

Art. 38.In artikel 8, eerste lid, van het decreet van 30 juni 2016
organisant l'enseignement supérieur en alternance les modifications tot organisatie van het alternerend hoger onderwijs worden de volgende
suivantes sont apportées : wijzigingen aangebracht :
1° au 4°, les mots « et les brevets d'enseignement supérieur » sont 1° in 4° worden de woorden « en de brevetten hoger onderwijs »
supprimés ; geschrapt ;
2° il est complété par un 5° rédigé comme suit : « 5° Pour les brevets 2° wordt met een 5° aangevuld, luidend als volgt : « 5° Voor de
d'enseignement supérieur, prouver la poursuite possible des études, brevetten van het hoger onderwijs, de mogelijke voortzetting van de
après les 10 premiers crédits, dans un ou plusieurs brevets studies bewijzen, na de eerste 10 studiepunten, in één of meerdere
d'enseignement supérieur de promotion sociale ou de plein exercice. ». brevetten van het hoger onderwijs voor sociale promotie of met volledig leerplan. ».

Art. 39.L'article 6, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement du 2

Art. 39.Artikel 6, § 1, van het besluit van de Regering van 2
septembre 2015 portant règlement général des études de l'enseignement september 2015 houdende algemene regeling van de studies in het hoger
supérieur de promotion sociale de type court et de type long est onderwijs voor sociale promotie van het korte type en het lange type
complété par un alinéa rédigé comme suit : wordt aangevuld met een lid, luidend als volgt :
« Par dérogation à l'alinéa qui précède, les étudiants inscrits au « In afwijking van het vorige lid worden de studenten die zijn
programme d'études conjoint menant à une codiplômation impliquant au ingeschreven voor het gezamenlijke studieprogramma dat leidt tot een
gezamenlijke diplomering waarbij ten minste één instelling voor hoger
moins un établissement d'enseignement supérieur de plein exercice en onderwijs met volledig leerplan in de Franse Gemeenschap en één
Communauté française et un établissement d'enseignement supérieur de instelling voor hoger onderwijs voor sociale promotie in de Franse
promotion sociale en Communauté française, sont réputés participer de Gemeenschap betrokken zijn, geacht ijverig deel te nemen aan de
manière assidue aux activités d'enseignement organisées dans le cadre onderwijsactiviteiten die in het kader van deze studieprogramma worden
de ce programme d'études. ». georganiseerd. ».
CHAPITRE VIII. - Disposition finale HOOFDSTUK VIII. - Slotbepaling

Art. 40.Le présent décret produit ses effets à partir de l'année

Art. 40.Dit decreet heeft uitwerking met ingang van het academiejaar
académique 2023-2024, à l'exception des articles 2, 16, 1° et 2°, 17, 2023-2024, met uitzondering van de artikelen 2, 16, 1° en 2°, 17, 18,
18, 19, 1° à 3°, 20 et 21 qui produisent leurs effets à partir de 19, 1° tot 3°, 20 en 21 die uitwerking hebben met ingang van het
l'année académique 2022-2023 et des articles 5, 6, 8, 15, 22, 37 et 39 academiejaar 2022-2023 en van de artikelen 5, 6, 8, 15, 22, 37 en 39
qui entrent en vigueur à partir de l'année 2024-2025. die in werking treden vanaf het jaar 2024-2025.
Promulguons le présent décret, ordonnons qu'il soit publié au Moniteur Kondigen dit decreet af, bevelen dat het in het Belgisch Staatsblad
belge. zal worden bekendgemaakt.
Bruxelles, le 9 novembre 2023. Brussel, 9 november 2023.
Le Ministre-Président, en charge des Relations internationales, des Sports De Minister-President, belast met Internationale Betrekkingen, Sport
et de l'Enseignement de Promotion sociale, en Onderwijs voor Sociale Promotie,
P.-Y. JEHOLET P.-Y. JEHOLET
Le Vice-Président et Ministre du Budget, de la Fonction publique, de De Vicepresident en Minister van Begroting, Ambtenarenzaken, Gelijke
l'Egalité des Chances Kansen
et de la Tutelle sur Wallonie-Bruxelles Enseignement, en het Toezicht op Wallonie-Bruxelles Enseignement,
F. DAERDEN F. DAERDEN
La Vice-Présidente et Ministre de l'Enfance, de la Santé, de la De Vicepresidente en Minister van Kind, Gezondheid, Cultuur, Media en
Culture, des Médias et des Droits des Femmes, Vrouwenrechten,
B. LINARD B. LINARD
La Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, De Minister van Hoger Onderwijs, Wetenschappelijk Onderzoek,
des Hôpitaux universitaires, Universitaire Ziekenhuizen,
de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse et de Hulpverlening aan de Jeugd, Justitiehuizen, Jeugd en Promotie van
la Promotion de Bruxelles, Brussel,
F. BERTIEAUX F. BERTIEAUX
La Ministre de l'Education, De Minister van Onderwijs,
C. DESIR C. DESIR
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Note Nota
(1) Session 2023-2024 (1 Zitting 2023-2024
Documents du Parlement - Projet de décret, n° 596-1 - Amendement(s) en Stukken van het Parlement - Ontwerp van decreet, nr. 596-1 -
commission, n° 596-2 - Rapport de commission, n° 596-3 - Amendement(s) Commissieamendement(en), nr. 596-2 - Commissieverslag, nr. 596-3 -
en séance, n° 596-4 - Texte adopté en séance plénière, n° 596-5. Amendement(en) tijdens de vergadering, nr. 596-4 - Tekst aangenomen
tijdens de plenaire vergadering, nr. 596-5.
Compte rendu intégral - Discussion et adoption - Séance du 8 novembre Integraal verslag - Bespreking en aanneming - Vergadering van 8
2023. november 2023.
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