Vue multilingue de Arrete Royal du --

Vue multilingue de Arrêté Royal du --

← Retour vers "Administration des contributions directes. - Démissions honorables Par arrêté royal du 17 janvier 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1 er juillet 2000, à M. Rouer, J.F.G., directeur régional d'adminis Par arrêté royal du 17 janvier 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du(...)"

Administration des contributions directes. - Démissions honorables Par arrêté royal du 17 janvier 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1 er juillet 2000, à M. Rouer, J.F.G., directeur régional d'adminis Par arrêté royal du 17 janvier 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du(...)	Administratie der directe belastingen. - Eervolle ontslagverleningen Bij koninklijk besluit van 17 januari 2000 wordt, met ingang van 1 juli 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Rouer, J.F.G., gewestelijk directeur bij een fi Bij koninklijk besluit van 17 januari 2000 wordt, met ingang van 1 mei 2000, eervol ontslag uit(...)
MINISTERE DES FINANCES Administration des contributions directes. - Démissions honorables Par arrêté royal du 17 janvier 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 2000, à M. Rouer, J.F.G., directeur régional d'administration fiscale à Charleroi, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 17 janvier 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 2000, à M. Collier, C.E., directeur régional d'administration fiscale à Bruxelles IV, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 2 février 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 2001, à M. Aelbrecht, C.R., directeur d'administration fiscale à Mons (Direction), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 8 février 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er août 2000, à M. De Schutter, L.F.B., directeur régional d'administration fiscale à Bruxelles II, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 8 février 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2000, à M. Bils, R.E.L., directeur régional d'administration fiscale à Louvain, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 8 février 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 2000, à M. Lammens, R.A., directeur d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 8 février 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2000, à M. Waeyaert, E.R., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 8 février 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 2000, à M. Bemong, C.A., directeur d'administration fiscale à Hasselt, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 mars 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2001, à M. Legein, A.E.J., directeur d'administration fiscale à Gand (Direction), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 mars 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2001, à M. Meeuws, R.A.M., directeur d'administration fiscale à Anvers (Direction, District A), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 mars 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 2001, à M. Van Ransbeeck, E.L., directeur régional d'administration fiscale à Bruxelles I (Direction), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 12 mars 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2000, à M. Cordier, G.R., inspecteur principal d'administration fiscale (ISI), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 12 mars 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 2000, à M. Waeyaert, W.G., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 12 mars 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 2000, à M. Demeester, R.J.C., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 avril 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er octobre 2000, à M. Thieren, D.H.M.C., directeur régional d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 avril 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 2000, à M. Moens, P.M., directeur régional d'administration fiscale à Louvain (Recouvrement), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 19 avril 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er novembre 2000, à M. Souris, B.A., directeur d'administration fiscale à Charleroi (Direction, District B), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 23 mai 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 2000, à M. Swinnen, C.J.L., directeur d'administration fiscale (ISI), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 13 juin 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2000, à M. Mestdagh, F.R.H.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Louvain, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 14 juillet 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2001, à M. Brems, E.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Anvers (Recouvrement), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 14 juillet 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2001, à M. Verbruggen, S.F., directeur d'administration fiscale à Louvain (Direction), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 14 juillet 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 2000, à M. Wauthier, G.A.C.G., directeur régional d'administration fiscale à Namur, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 12 août 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er décembre 2000, à M. Dechany, G.R.J., inspecteur principal d'administration fiscale à Liège, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 17 septembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2001, à M. Ledaine, D.B., directeur régional d'administration fiscale à Louvain, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 11 octobre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2001, à M. Meukens, J.F.J., directeur régional d'administration fiscale à Anvers (ISI), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 10 novembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 2001, à M. Hermant, L.G.F.G., directeur régional d'administration fiscale à Liège, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 10 novembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er février 2001, à M. Marcq, G.F.G., directeur régional d'administration fiscale à Namur, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 14 novembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er février 2001, à M. Gheysen, E.H.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 15 décembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 2001, à M. Van den Brande, J.L., directeur régional d'administration fiscale à Hasselt (Direction), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de	MINISTERIE VAN FINANCIEN Administratie der directe belastingen. - Eervolle ontslagverleningen Bij koninklijk besluit van 17 januari 2000 wordt, met ingang van 1 juli 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Rouer, J.F.G., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Charleroi, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 17 januari 2000 wordt, met ingang van 1 mei 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Collier C.E., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Brussel IV, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 2 februari 2001 wordt, met ingang van 1 mei 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Aelbrecht, C.R., directeur bij een fiscaal bestuur te Bergen (Directie), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 8 februari 2000 wordt, met ingang van 1 augustus 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer De Schutter, L.F.B., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Brussel II, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 8 februari 2000 wordt, met ingang van 1 januari 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Bils, R.E.L., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Leuven, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 8 februari 2000 wordt, met ingang van 1 maart 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Lammens, R.A., directeur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 8 februari 2000 wordt, met ingang van 1 april 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Waeyaert, E.R., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 8 februari 2000 wordt, met ingang van 1 juni 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Bemong, C.A., directeur bij een fiscaal bestuur te Hasselt, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 maart 2001 wordt, met ingang van 1 april 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Legein, A.E.J., directeur bij een fiscaal bestuur te Gent (Directie), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 maart 2001 wordt, met ingang van 1 april 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Meeuws, R.A.M., directeur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen (Directie, Distrikt A), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 maart 2001 wordt, met ingang van 1 september 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Van Ransbeeck, E.L., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Brussel (Directie), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 12 maart 2000 wordt, met ingang van 1 april 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Cordier, G.R., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur (BBI), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 12 maart 2000 wordt, met ingang van 1 juni 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Waeyaert, W.G., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 12 maart 2000 wordt, met ingang van 1 juli 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Demeester, R.J.C., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 april 2000 wordt, met ingang van 1 oktober 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Thieren, D.H.M.C., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 april 2000 wordt, met ingang van 1 september 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Moens, P.M., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Leuven (Invordering), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 19 april 2001 wordt, met ingang van 1 november 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Souris, B.A., directeur bij een fiscaal bestuur te Charleroi (Directie, Distrikt B), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 23 mei 2000 wordt, met ingang van 1 september 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Swinnen, C.J.L., directeur bij een fiscaal bestuur (BBI), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 13 juni 2000 wordt, met ingang van 1 april 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Mestdagh, F.R.H.A., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Leuven, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 14 juli 2000 wordt, met ingang van 1 januari 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Brems, E.A., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen (Invordering), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 14 juli 2000 wordt, met ingang van 1 januari 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Verbruggen, S.F., directeur bij een fiscaal bestuur te Leuven (Directie), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 14 juli 2000 wordt, met ingang van 1 september 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Wauthier, G.A.C.G., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Namen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 12 augustus 2000 wordt, met ingang van 1 december 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Dechany, G.R.J., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Luik, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 17 september 2000 wordt, met ingang van 1 januari 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Ledaine, D.B., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Leuven, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 11 oktober 2000 wordt, met ingang van 1 april 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Meukens, J.F.J., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen (BBI), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 10 november 2000 wordt, met ingang van 1 mei 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Hermant, L.G.F.G., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Luik, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 10 november 2000 wordt, met ingang van 1 februari 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Marcq, G.F.G., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Namen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 14 november 2000 wordt, met ingang van 1 februari 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Gheysen, E.H.A., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 15 december 2000 wordt, met ingang van 1 maart 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Van den Brande, J.L., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Hasselt (Directie), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de
retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.	titel van zijn ambt eershalve te voeren.

Administration des contributions directes. - Démissions honorables Par arrêté royal du 17 janvier 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1 er juillet 2000, à M. Rouer, J.F.G., directeur régional d'adminis Par arrêté royal du 17 janvier 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du(...)

Administratie der directe belastingen. - Eervolle ontslagverleningen Bij koninklijk besluit van 17 januari 2000 wordt, met ingang van 1 juli 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Rouer, J.F.G., gewestelijk directeur bij een fi Bij koninklijk besluit van 17 januari 2000 wordt, met ingang van 1 mei 2000, eervol ontslag uit(...)

MINISTERE DES FINANCES Administration des contributions directes. - Démissions honorables Par arrêté royal du 17 janvier 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 2000, à M. Rouer, J.F.G., directeur régional d'administration fiscale à Charleroi, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 17 janvier 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 2000, à M. Collier, C.E., directeur régional d'administration fiscale à Bruxelles IV, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 2 février 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 2001, à M. Aelbrecht, C.R., directeur d'administration fiscale à Mons (Direction), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 8 février 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er août 2000, à M. De Schutter, L.F.B., directeur régional d'administration fiscale à Bruxelles II, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 8 février 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2000, à M. Bils, R.E.L., directeur régional d'administration fiscale à Louvain, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 8 février 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 2000, à M. Lammens, R.A., directeur d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 8 février 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2000, à M. Waeyaert, E.R., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 8 février 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 2000, à M. Bemong, C.A., directeur d'administration fiscale à Hasselt, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 mars 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2001, à M. Legein, A.E.J., directeur d'administration fiscale à Gand (Direction), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 mars 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2001, à M. Meeuws, R.A.M., directeur d'administration fiscale à Anvers (Direction, District A), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 mars 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 2001, à M. Van Ransbeeck, E.L., directeur régional d'administration fiscale à Bruxelles I (Direction), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 12 mars 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2000, à M. Cordier, G.R., inspecteur principal d'administration fiscale (ISI), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 12 mars 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 2000, à M. Waeyaert, W.G., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 12 mars 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 2000, à M. Demeester, R.J.C., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 avril 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er octobre 2000, à M. Thieren, D.H.M.C., directeur régional d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 6 avril 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 2000, à M. Moens, P.M., directeur régional d'administration fiscale à Louvain (Recouvrement), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 19 avril 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er novembre 2000, à M. Souris, B.A., directeur d'administration fiscale à Charleroi (Direction, District B), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 23 mai 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 2000, à M. Swinnen, C.J.L., directeur d'administration fiscale (ISI), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 13 juin 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2000, à M. Mestdagh, F.R.H.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Louvain, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 14 juillet 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2001, à M. Brems, E.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Anvers (Recouvrement), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 14 juillet 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2001, à M. Verbruggen, S.F., directeur d'administration fiscale à Louvain (Direction), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 14 juillet 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 2000, à M. Wauthier, G.A.C.G., directeur régional d'administration fiscale à Namur, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 12 août 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er décembre 2000, à M. Dechany, G.R.J., inspecteur principal d'administration fiscale à Liège, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 17 septembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2001, à M. Ledaine, D.B., directeur régional d'administration fiscale à Louvain, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 11 octobre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2001, à M. Meukens, J.F.J., directeur régional d'administration fiscale à Anvers (ISI), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 10 novembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 2001, à M. Hermant, L.G.F.G., directeur régional d'administration fiscale à Liège, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 10 novembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er février 2001, à M. Marcq, G.F.G., directeur régional d'administration fiscale à Namur, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 14 novembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er février 2001, à M. Gheysen, E.H.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 15 décembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 2001, à M. Van den Brande, J.L., directeur régional d'administration fiscale à Hasselt (Direction), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de

MINISTERIE VAN FINANCIEN Administratie der directe belastingen. - Eervolle ontslagverleningen Bij koninklijk besluit van 17 januari 2000 wordt, met ingang van 1 juli 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Rouer, J.F.G., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Charleroi, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 17 januari 2000 wordt, met ingang van 1 mei 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Collier C.E., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Brussel IV, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 2 februari 2001 wordt, met ingang van 1 mei 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Aelbrecht, C.R., directeur bij een fiscaal bestuur te Bergen (Directie), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 8 februari 2000 wordt, met ingang van 1 augustus 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer De Schutter, L.F.B., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Brussel II, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 8 februari 2000 wordt, met ingang van 1 januari 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Bils, R.E.L., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Leuven, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 8 februari 2000 wordt, met ingang van 1 maart 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Lammens, R.A., directeur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 8 februari 2000 wordt, met ingang van 1 april 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Waeyaert, E.R., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 8 februari 2000 wordt, met ingang van 1 juni 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Bemong, C.A., directeur bij een fiscaal bestuur te Hasselt, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 maart 2001 wordt, met ingang van 1 april 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Legein, A.E.J., directeur bij een fiscaal bestuur te Gent (Directie), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 maart 2001 wordt, met ingang van 1 april 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Meeuws, R.A.M., directeur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen (Directie, Distrikt A), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 maart 2001 wordt, met ingang van 1 september 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Van Ransbeeck, E.L., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Brussel (Directie), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 12 maart 2000 wordt, met ingang van 1 april 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Cordier, G.R., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur (BBI), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 12 maart 2000 wordt, met ingang van 1 juni 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Waeyaert, W.G., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 12 maart 2000 wordt, met ingang van 1 juli 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Demeester, R.J.C., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 april 2000 wordt, met ingang van 1 oktober 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Thieren, D.H.M.C., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 6 april 2000 wordt, met ingang van 1 september 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Moens, P.M., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Leuven (Invordering), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 19 april 2001 wordt, met ingang van 1 november 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Souris, B.A., directeur bij een fiscaal bestuur te Charleroi (Directie, Distrikt B), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 23 mei 2000 wordt, met ingang van 1 september 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Swinnen, C.J.L., directeur bij een fiscaal bestuur (BBI), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 13 juni 2000 wordt, met ingang van 1 april 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Mestdagh, F.R.H.A., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Leuven, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 14 juli 2000 wordt, met ingang van 1 januari 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Brems, E.A., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen (Invordering), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 14 juli 2000 wordt, met ingang van 1 januari 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Verbruggen, S.F., directeur bij een fiscaal bestuur te Leuven (Directie), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 14 juli 2000 wordt, met ingang van 1 september 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Wauthier, G.A.C.G., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Namen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 12 augustus 2000 wordt, met ingang van 1 december 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Dechany, G.R.J., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Luik, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 17 september 2000 wordt, met ingang van 1 januari 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Ledaine, D.B., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Leuven, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 11 oktober 2000 wordt, met ingang van 1 april 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Meukens, J.F.J., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen (BBI), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 10 november 2000 wordt, met ingang van 1 mei 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Hermant, L.G.F.G., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Luik, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 10 november 2000 wordt, met ingang van 1 februari 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Marcq, G.F.G., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Namen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 14 november 2000 wordt, met ingang van 1 februari 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Gheysen, E.H.A., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 15 december 2000 wordt, met ingang van 1 maart 2001, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Van den Brande, J.L., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Hasselt (Directie), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de

retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

titel van zijn ambt eershalve te voeren.

Titre du document concerné:	Administration des contributions directes. - Démissions honorables Par arrêté royal du 17 janvier 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1 er juillet 2000, à M. Rouer, J.F.G., directeur régional d'adminis Par arrêté royal du 17 janvier 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du(...)
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/nl/arrete-royal_n2001003317.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Vos données apparaissent sur cette page?