← Retour vers "Administration des contributions directes. - Démissions honorables Par arrêté royal du 10
janvier 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1 er juin
1999, à M. Van Releghem, V.E., directeur d'administration Par
arrêté royal du 10 février 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à parti(...)"
| Administration des contributions directes. - Démissions honorables Par arrêté royal du 10 janvier 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1 er juin 1999, à M. Van Releghem, V.E., directeur d'administration Par arrêté royal du 10 février 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à parti(...) | Administratie der directe belastingen. - Eervolle ontslagverleningen Bij koninklijk besluit van 10 januari 1999, wordt, met ingang van 1 juni 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Van Releghem, V.E., directeur bij een fiscaal Bij koninklijk besluit van 10 februari 1999, wordt, met ingang van 1 augustus 1998, eervol onts(...) |
|---|---|
| MINISTERE DES FINANCES Administration des contributions directes. - Démissions honorables Par arrêté royal du 10 janvier 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 1999, à M. Van Releghem, V.E., directeur d'administration fiscale à Anvers I, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 10 février 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er août 1998, à M. Derasse, J.M., inspecteur principal d'administration fiscale à Mons, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 12 février 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 1999, à M. Reyniers, G.C.P., inspecteur principal d'administration fiscale à Gand, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 12 février 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 1999, à M. Raes, H.M.R., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 28 février 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 1999, à M. D'Haenens, M.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruxelles I, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 28 février 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 1999, à M. Vanbrabant, J.P.M., directeur d'administration fiscale à Hasselt, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 13 mai 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er octobre 1999, à M. Vinken, R.J., inspecteur principal d'administration fiscale à Anvers II, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 13 mai 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 1999, à M. Baeten, E., inspecteur principal d'administration fiscale à Gand, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 13 mai 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 1999, à M. De Clercq, G., directeur d'administration fiscale à Gand, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 13 mai 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 1999, à M. De Naeyer, F.L., directeur d'administration fiscale à Gand, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 3 juin 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er décembre 1998, à M. Barbaix, J.A.C., inspecteur principal d'administration fiscale à Péruwelz, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 28 juin 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 1999, à M. Degaudinne, J.E.C.A.G., inspecteur principal d'administration fiscale à Namur, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté du 28 juin 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 1999, à Mme Lesur, C.N.G., inspecteur principal d'administration fiscale à Mons, qui est admise à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisée à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 5 juillet 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2000, à M. De Bruyne, D.A.M., directeur d'administration fiscale à Bruxelles II, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 5 juillet 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 1999, à Mme De Smet, H.L.G., inspecteur principal d'administration fiscale à Anvers, qui est admise à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisée à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 17 août 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 1999, à M. Adriaenssen, J.J., directeur régional d'administration fiscale à Anvers II, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 17 août 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2000, à M. Camerlynck, R.M.A., directeur régional d'administration fiscale à Bruges, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 17 août 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er février 2000, à M. Hendrickx, A.J., inspecteur principal d'administration fiscale à Gand, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 21 septembre 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mars 2000, à M. Blommaert, J.J.M.I., directeur régional d'administration fiscale à Gand, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 8 octobre 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2000, à M. Rondenbosch, J., directeur régional d'administration fiscale à Bruxelles I-Sociétés, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 8 octobre 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2000, à M. Lemaire, C.J.A., directeur régional d'administration fiscale à Mons, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 3 décembre 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er janvier 2000, à M. D'Haese, M.G.G., directeur régional d'administration fiscale à Gand (ISI), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 3 décembre 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er mai 2000, à M. Vileyn, J.V.M., directeur d'administration fiscale à Charleroi, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 22 décembre 1999, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 2000, à M. Bourdon, R.C.H.R., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruxelles I, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et | MINISTERIE VAN FINANCIEN Administratie der directe belastingen. - Eervolle ontslagverleningen Bij koninklijk besluit van 10 januari 1999, wordt, met ingang van 1 juni 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Van Releghem, V.E., directeur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen I, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 10 februari 1999, wordt, met ingang van 1 augustus 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Derasse, J.M., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Bergen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 12 februari 1999, wordt, met ingang van 1 april 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Reyniers, G.C.P., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Gent, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 12 februari 1999, wordt, met ingang van 1 juli 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Raes, H.M.R., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 28 februari 1999, wordt, met ingang van 1 juni 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer D'Haenens, M.A., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brussel I, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 28 februari 1999, wordt, met ingang van 1 mei 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Vanbrabant, J.P.M., directeur bij een fiscaal bestuur te Hasselt, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 13 mei 1999, wordt, met ingang van 1 oktober 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Vinken, R.J., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen II, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 13 mei 1999, wordt, met ingang van 1 september 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Baeten, E., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Gent, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 13 mei 1999, wordt, met ingang van 1 september 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer De Clercq, G., directeur bij een fiscaal bestuur te Gent, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 13 mei 1999, wordt, met ingang van 1 juni 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer De Naeyer, F.L., directeur bij een fiscaal bestuur te Gent, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 3 juni 1999, wordt, met ingang van 1 december 1998, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Barbaix, J.A.C., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Péruwelz, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 28 juni 1999, wordt, met ingang van 1 maart 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Degaudinne, J.E.C.A.G., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Namen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 28 juni 1999, wordt, met ingang van 1 maart 1999, eervol ontslag uit haar ambt verleend aan Mevr. Lesur, C.N.G., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Bergen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van haar ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 5 juli 1999, wordt, met ingang van 1 januari 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer De Bruyne, D.A.M., directeur bij een fiscaal bestuur te Brussel II, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 5 juli 1999, wordt, met ingang van 1 april 1999, eervol ontslag uit haar ambt verleend aan Mevr. De Smet, H.L.G., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van haar ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 17 augustus 1999, wordt, met ingang van 1 juli 1999, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Adriaenssen, J.J., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Antwerpen II, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 17 augustus 1999, wordt, met ingang van 1 januari 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Camerlynck, R.M.A., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Brugge, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 17 augustus 1999, wordt, met ingang van 1 februari 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Hendrickx, A.J., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Gent, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 21 september 1999, wordt, met ingang van 1 maart 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Blommaert, J.J.M.I., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Gent, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 8 oktober 1999, wordt, met ingang van 1 januari 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Rondenbosch, J., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Brussel I - Vennootschappen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 8 oktober 1999, wordt, met ingang van 1 april 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Lemaire, C.J.A., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Bergen, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 3 december 1999, wordt, met ingang van 1 januari 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer D'Haese, M.G.G., gewestelijk directeur bij een fiscaal bestuur te Gent (BBI), die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 3 december 1999, wordt, met ingang van 1 mei 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Vileyn, J.V.M., directeur bij een fiscaal bestuur te Charleroi, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel van zijn ambt eershalve te voeren. Bij koninklijk besluit van 22 december 1999, wordt, met ingang van 1 juni 2000, eervol ontslag uit zijn ambt verleend aan de heer Bourdon, R.C.H.R., eerstaanwezend inspecteur bij een fiscaal bestuur te Brussel I, die aanspraak heeft op rustpensioen en gemachtigd wordt de titel |
| autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. | van zijn ambt eershalve te voeren. |