Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Royal du --
← Retour vers "Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Bibliothèque royale de Belgique. - Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Observatoire royal de Belgi Musées royaux d'Art et d'Histoire Par arrêté royal du 9 juin 1999, Mme Haine, Marie-Louise A.R.,(...)"
Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Bibliothèque royale de Belgique. - Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Observatoire royal de Belgi Musées royaux d'Art et d'Histoire Par arrêté royal du 9 juin 1999, Mme Haine, Marie-Louise A.R.,(...) Federale diensten voor wetenschappelijke, technische en culturele aangelegenheden Koninklijke Musea voor Kunst en Geschiedenis. - Koninklijke Bibliotheek van België. - Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën. - Koninklijke Sterren Koninklijke Musea voor Kunst en Geschiedenis Bij koninklijk besluit van 9 juni 1999 wordt Mevr. (...)
SERVICES DU PREMIER MINISTRE Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Bibliothèque royale de Belgique. - Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Observatoire royal de Belgique. - Musée royal de l'Afrique centrale. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Nominations. - Démission Musées royaux d'Art et d'Histoire Par arrêté royal du 9 juin 1999, Mme Haine, Marie-Louise A.R., chef de travaux, nommée en qualité de Chef du Département IV « Instruments de DIENSTEN VAN DE EERSTE MINISTER Federale diensten voor wetenschappelijke, technische en culturele aangelegenheden Koninklijke Musea voor Kunst en Geschiedenis. - Koninklijke Bibliotheek van België. - Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën. - Koninklijke Sterrenwacht van België. - Koninklijk Museum voor Midden-Afrika. - Koninklijk Instituut voor het Kunstpatrimonium. - Benoemingen. - Ontslag Koninklijke Musea voor Kunst en Geschiedenis Bij koninklijk besluit van 9 juni 1999 wordt Mevr. Haine, Marie-Louise A.R., werkleider en benoemd tot Hoofd van het Departement IV « Muziekinstrumenten (Instrumentenmuseum) » en tot Hoofd van de Afdeling
musique (Musée instrumental) » et Chef de la Section 10 « Musique 10 « Moderne (19e en 20e eeuw) en traditionele muziek » bij de
moderne (19e et 20e siècles) et musique traditionnelle » aux Musées Koninklijke Musea voor Kunst en Geschiedenis, met ingang van 23 maart
royaux d'Art et d'Histoire, est déchargée de cette fonction de chef de 1999 ontlast van voormelde functie van hoofd van een departement en
département et nommée Chef du Département IV « Musée des Instruments benoemd tot Hoofd van het Departement IV « Muziekinstrumentenmuseum »
de Musique » au même établissement à partir du 23 mars 1999. bij dezelfde instelling.
Bibliothèque royale de Belgique Koninklijke Bibliotheek van België
Par arrêté royal du 9 juin 1999, Mme Boelen, Chantal, chef de travaux Bij koninklijk besluit van 9 juni 1999 wordt Mevr. Boelen, Chantal,
à l'Institut de la Santé publique Louis Pasteur, est transférée en la werkleider bij het Wetenschappelijk Instituut Volksgezondheid Louis
Pasteur, met ingang van 1 juli 1999 in dezelfde hoedanigheid
même qualité à la Bibliothèque royale de Belgique à partir du 1er overgeplaatst naar de Koninklijke Bibliotheek van België.
juillet 1999.
Par arrêté royal du 12 juillet 1999, Melle Kelders, Ann M.G., née le Bij koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt Mej. Kelders, Ann M.G.,
17 mai 1969, attaché sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est nommée au grade d'assistant au même établissement à partir du 8 mars 1999 pour la durée de ce mandat. Par arrêté royal du 31 août 1999, M. Deneulin, Yves Fr.M.Ch.Gh., assistant à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mai 1999. Par arrêté royal du 9 juillet 1999, démission de ses fonctions est accordée, à sa demande, à M. de Callata|$$|Ady, Godefroid, assistant sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, à partir du 1er septembre 1999. Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Par arrêté royal du 12 juillet 1999, M. Nijssen, Rombout Fr.E.M., premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin 1999. Observatoire royal de Belgique Par arrêté royal du 12 juillet 1999, M. Francis, Olivier N.J., premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er août 1999. Par arrêté royal du 12 juillet 1999, M. Van Hoolst, Tim M.K., assistant sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er juillet 1999. Musée royal de l'Afrique centrale Par arrêté royal du 12 juillet 1999, M. Wastiau Boris, porteur du diplôme de « doctor of philosophy » reconnu comme équivalent au diplôme de docteur en sciences sociales, orientation anthropologie, par l'Université libre de Bruxelles, attaché sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est nommé au grade d'assistant au même établissement à partir du 1er février 1998 pour le reste de la durée de son mandat. Par arrêté royal du 12 juillet 1999, Mme Baeke, Viviane P.A., premier assistant au Musée royal de l'Afrique centrale, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars 1998. Par arrêté royal du 12 juillet 1999, M. Liégeois, Jean-Paul, chef de travaux, nommé en qualité de chef de section au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er avril 1999. Par le même arrêté royal du 12 juillet 1999, Mme Grégoire, Claire, chef de travaux au Musée royal de l'Afrique centrale, est promue au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er avril 1999. Par arrêté royal du 12 juillet 1999, M. Verswijver, Gustaaf H., premier assistant au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er décembre 1998. Par arrêté royal du 12 juillet 1999, M. Tack, Luc P.L.Gh., chef de travaux, Directeur du Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er avril 1999. Par le même arrêté royal du 12 juillet 1999, M. Louette, Michel L.L., chef de travaux, nommé en qualité de chef de département au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er avril 1999. Par le même arrêté royal du 12 juillet 1999, M. Jocqué, Rudy Cl.A.M., chef de travaux, nommé en qualité de chef de section au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er avril 1999. Par le même arrêté royal du 12 juillet 1999, M. Van Neer, Willem J., chef de travaux au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er avril 1999. Par le même arrêté royal du 12 juillet 1999, M. Teugels, Guy G.J.L.A., chef de travaux au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er avril 1999. Institut royal du Patrimoine artistique Par arrêté royal du 12 juillet 1999, Mme Dewanckel, Gilberte, attaché à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin 1999. Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 geboren op 17 mei 1969, attaché met mandaat bij de Koninklijke Bibliotheek van België, met ingang van 8 maart 1999 benoemd tot assistent bij dezelfde instelling voor de duur van dit mandaat. Bij koninklijk besluit van 31 augustus 1999 wordt de heer Deneulin, Yves Fr.M.Ch.Gh., assistent bij de Koninklijke Bibliotheek van België, met ingang van 1 mei 1999 bevorderd tot rang B van de wetenschappelijke loopbaan van het wetenschappelijk personeel en benoemd tot werkleider bij dezelfde instelling. Bij koninklijk besluit van 9 juli 1999 wordt aan de heer de Callata|$$|Ady, Godefroid, op zijn verzoek, met ingang van 1 september 1999 ontslag verleend uit zijn ambt van assistent met mandaat bij de Koninklijke Bibliotheek van België. Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën Bij koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt de heer Nijssen, Rombout Fr.E.M., eerstaanwezend assistent bij het Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën, met ingang van 1 juni 1999 bevorderd tot rang B van de wetenschappelijke loopbaan van het wetenschappelijk personeel en benoemd tot werkleider bij dezelfde instelling. Koninklijke Sterrenwacht van België Bij koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt de heer Francis, Olivier N.J., eerstaanwezend assistent bij de Koninklijke Sterrenwacht van België, met ingang van 1 augustus 1999 bevorderd tot rang B van de wetenschappelijke loopbaan van het wetenschappelijk personeel en benoemd tot werkleider bij dezelfde instelling. Bij koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt de heer Van Hoolst, Tim M.K., assistent met mandaat bij de Koninklijke Sterrenwacht van België, met ingang van 1 juli 1999 bevestigd in rang A van de wetenschappelijke loopbaan van het wetenschappelijk personeel en benoemd tot eerstaanwezend assistent bij dezelfde instelling. Koninklijk Museum voor Midden-Afrika Bij koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt de heer Wastiau, Boris, houder van het diploma van « doctor of philosophy » dat door de « Université libre de Bruxelles » werd erkend als gelijkwaardig met het diploma van doctor in sociale wetenschappen, richting antropologie, attaché met mandaat bij het Koninklijk Museum voor Midden-Afrika, met ingang van 1 februari 1998 benoemd tot assistent bij dezelfde instelling voor de verdere duur van zijn mandaat. Bij koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt Mevr. Baeke, Viviane P.A., eerstaanwezend assistent bij het Koninklijk Museum voor Midden-Afrika, met ingang van 1 maart 1998 bevorderd tot rang B van de wetenschappelijke loopbaan van het wetenschappelijk personeel en benoemd tot werkleider bij dezelfde instelling. Bij koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt de heer Liégeois, Jean-Paul, werkleider en benoemd tot hoofd van een afdeling bij het Koninklijk Museum voor Midden-Afrika, met ingang van 1 april 1999 bevorderd tot rang C van de wetenschappelijke loopbaan van het wetenschappelijk personeel en benoemd tot werkleider-geaggregeerde bij dezelfde instelling. Bij hetzelfde koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt Mevr. Grégoire, Claire, werkleider bij het Koninklijk Museum voor Midden-Afrika, met ingang van 1 april 1999 bevorderd tot rang C van de wetenschappelijke loopbaan van het wetenschappelijk personeel en benoemd tot werkleider-geaggregeerde bij dezelfde instelling. Bij koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt de heer Verswijver, Gustaaf H., eerstaanwezend assistent bij het Koninklijk Museum voor Midden-Afrika, met ingang van 1 december 1998 bevorderd tot rang B van de wetenschappelijke loopbaan van het wetenschappelijk personeel en benoemd tot werkleider bij dezelfde instelling. Bij koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt de heer Tack, Luc P.L.Gh., werkleider en benoemd tot Directeur van het Koninklijk Museum voor Midden-Afrika, met ingang van 1 april 1999 bevorderd tot rang C van de wetenschappelijke loopbaan van het wetenschappelijk personeel en benoemd tot werkleider-geaggregeerde bij dezelfde instelling. Bij hetzelfde koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt de heer Louette, Michel L.L., werkleider en benoemd tot hoofd van een departement bij het Koninklijk Museum voor Midden-Afrika, met ingang van 1 april 1999 bevorderd tot rang C van de wetenschappelijke loopbaan van het wetenschappelijk personeel en benoemd tot werkleider-geaggregeerde bij dezelfde instelling. Bij hetzelfde koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt de heer Jocqué, Rudy Cl.A.M., werkleider en benoemd tot hoofd van een afdeling bij het Koninklijk Museum voor Midden-Afrika, met ingang van 1 april 1999 bevorderd tot rang C van de wetenschappelijke loopbaan van het wetenschappelijk personeel en benoemd tot werkleider-geaggregeerde bij dezelfde instelling. Bij hetzelfde koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt de heer Van Neer, Willem J., werkleider bij het Koninklijk Museum voor Midden-Afrika, met ingang van 1 april 1999 bevorderd tot rang C van de wetenschappelijke loopbaan van het wetenschappelijk personeel en benoemd tot werkleider-geaggregeerde bij dezelfde instelling. Bij hetzelfde koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt de heer Teugels, Guy G.J.L.A., werkleider bij het Koninklijk Museum voor Midden-Afrika, met ingang van 1 april 1999 bevorderd tot rang C van de wetenschappelijke loopbaan van het wetenschappelijk personeel en benoemd tot werkleider-geaggregeerde bij dezelfde instelling. Koninklijk Instituut voor het Kunstpatrimonium Bij koninklijk besluit van 12 juli 1999 wordt Mevr. Dewanckel, Gilberte, attaché bij het Koninklijk Instituut voor het Kunstpatrimonium, met ingang van 1 juni 1999 bevorderd tot rang B van de wetenschappelijke loopbaan van het wetenschappelijk personeel en benoemd tot werkleider bij dezelfde instelling. Het beroep tot nietigverklaring van de voormelde akten met individuele strekking kan voor de afdeling administratie van de Raad van State worden gebracht binnen zestig dagen na deze bekendmaking. Het verzoekschrift dient bij ter post aangetekende brief aan de Raad van State (adres : Wetenschapsstraat 33, 1040 Brussel) te worden
Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. toegezonden.
^