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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement Flamand du 30/06/2006
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Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire Besluit van de Vlaamse Regering tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 7 september 1999 betreffende de studiegebieden en structuuronderdelen in het secundair onderwijs
AUTORITE FLAMANDE VLAAMSE OVERHEID
30 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du 30 JUNI 2006. - Besluit van de Vlaamse Regering tot wijziging van het
Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et besluit van de Vlaamse Regering van 7 september 1999 betreffende de
subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire studiegebieden en structuuronderdelen in het secundair onderwijs
Le Gouvernement flamand, De Vlaamse Regering,
Vu le décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à Gelet op het decreet van 14 juli 1998 houdende diverse maatregelen met
betrekking tot het secundair onderwijs en tot wijziging van het
l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 decreet van 25 februari 1997 betreffende het basisonderwijs,
relatif à l'enseignement fondamental, notamment l'article 4, modifié
par le décret du 14 février 2003, l'article 5, l'article 6, modifié inzonderheid op artikel 4, gewijzigd bij het decreet van 14 februari
par le décret du 13 juillet 2001, et l'article 7; 2003, op artikel 5, op artikel 6, gewijzigd bij het decreet van 13
juli 2001, en op artikel 7;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux Gelet op het besluit van de Vlaamse Regering van 7 september 1999
disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement betreffende de studiegebieden en structuuronderdelen in het secundair
secondaire, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 onderwijs, gewijzigd bij de besluiten van de Vlaamse Regering van 27
avril 2001, 18 janvier 2002, 28 mars 2003 et 27 août 2004; april 2001, 18 januari 2002, 28 maart 2003 en 27 augustus 2004;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 5 mai 2006; Gelet op het advies van de Inspectie van Financiën, gegeven op 5 mei
Vu l'avis n° 40.568/1 du Conseil d'Etat, donné le 13 juin 2006, en 2006; Gelet op het advies nr. 40.568/1 van de Raad van State, gegeven op 13
application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois juni 2006, met toepassing van artikel 84, § 1, eerste lid, 1°, van de
coordonnées sur le Conseil d'Etat; gecoördineerde wetten op de Raad van State;
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement Op voorstel van de Vlaamse minister van Werk, Onderwijs en Vorming;
et de la Formation; Na beraadslaging,
Après délibération,
Arrête : Besluit :

Article 1er.Dans la deuxième colonne de l'annexe I à l'arrêté du

Artikel 1.In bijlage I van het besluit van de Vlaamse Regering van 7

Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire, les mots 'Grafische technieken (GRAFISCHE TECHNIEKEN)' sont remplacés par les mots 'Grafische communicatie en media (à partir du 1er septembre 2006)'. Dans la troisième colonne, le symbole 'S' est supprimé à côté des mots 'Grafische communicatie en media'.

Art. 2.A l'annexe XI du même arrêté sont apportées les modifications suivantes : 1° pour ce qui est du deuxième degré EST, les mots 'Grafische technieken' figurant dans la deuxième colonne sont remplacés par les mots 'Grafische media (à partir du 1er septembre 2006 en première année d'études du deuxième degré et à partir du 1er septembre 2007 en deuxième année d'études du deuxième degré)'. Dans la troisième colonne, le symbole 'S' est inséré à côté des mots 'Grafische media'; 2° pour ce qui est du deuxième degré EST, les mots 'Grafische wetenschappen' figurant dans la deuxième colonne sont remplacés par les mots 'Grafische communicatie (à partir du 1er septembre 2006 en première année d'études du deuxième degré et à partir du 1er septembre 2007 en deuxième année d'études du deuxième degré)'. Dans la troisième colonne, le symbole 'S' est inséré à côté des mots 'Grafische communicatie'; 3° pour ce qui est du deuxième degré ESP, le mot 'Drukken' figurant dans la deuxième colonne est remplacé par les mots 'Drukken en voorbereiden (à partir du 1er septembre 2006 en première année d'études du deuxième degré et à partir du 1er septembre 2007 en deuxième année d'études du deuxième degré)'. Dans la troisième colonne, le symbole 'S' est inséré à côté des mots 'Drukken en voorbereiden'; 4° pour ce qui est du troisième degré EST, les mots 'Grafische wetenschappen' figurant dans la deuxième colonne sont remplacés par les mots 'Grafische communicatie (à partir du 1er septembre 2008 en première année d'études du troisième degré et à partir du 1er septembre 2009 en deuxième année d'études du troisième degré)'. Dans la troisième colonne, le symbole 'S' est inséré à côté des mots 'Grafische communicatie'; 5° pour ce qui est du troisième degré EST, les mots 'Druk- en afwerkingstechnieken', 'Drukvoorbereidingstechnieken' et 'Grafische technieken' figurant dans la deuxième colonne sont chaque fois remplacés par les mots 'Printmedia (à partir du 1er septembre 2008 en première année d'études du troisième degré et à partir du 1er septembre 2009 en deuxième année d'études du troisième degré)'. Dans la troisième colonne, le symbole 'S' est inséré à côté du mot 'Printmedia'; 6° pour ce qui est du troisième degré EST, le mot 'Multimediatechnieken' figurant dans la deuxième colonne est remplacé par les mots 'Multimedia (à partir du 1er septembre 2008 en première année d'études du troisième degré et à partir du 1er septembre 2009 en deuxième année d'études du troisième degré)'. Dans la troisième colonne, le symbole 'S' est inséré à côté du mot 'Multimedia'; 7° pour ce qui est du troisième degré ESP, le symbole 'S' est inséré, à partir du 1er septembre 2006, dans la troisième colonne, à côté des mots 'Drukken en afwerken'.

Art. 3.A l'annexe XXIX du même arrêté sont apportées les modifications suivantes : 1° pour ce qui est du deuxième degré EST, le mot 'Textielontwerptechnieken' figurant dans la deuxième colonne est remplacé par les mots 'Textiel- en designtechnieken (à partir du 1er septembre 2006 en première année d'études du deuxième degré et à partir du 1er septembre 2007 en deuxième année d'études du deuxième degré)'; 2° pour ce qui est du troisième degré EST, le mot 'Textielontwerptechnieken' figurant dans la deuxième colonne est remplacé par les mots 'Textiel- en designtechnieken (à partir du 1er septembre 2006 en première année d'études du troisième degré et à partir du 1er septembre 2007 en deuxième année d'études du troisième degré)'; 3° pour ce qui est du troisième degré EST, le mot 'Textielveredelingstechnieken' figurant dans la deuxième colonne est remplacé par les mots 'Textiel- en chemische technieken (à partir du 1er septembre 2006 en première année d'études du troisième degré et à partir du 1er septembre 2007 en deuxième année d'études du troisième degré)'.

Art. 4.A l'annexe XXX du même arrêté sont apportées les modifications suivantes : 1° pour ce qui est du troisième degré EST, le symbole 'S' est inséré, à partir du 1er septembre 2006, dans la troisième colonne, à côté du mot 'Toerisme'; 2° pour ce qui est des années de spécialisation EST, le symbole 'S' est inséré, à partir du 1er septembre 2006, dans la troisième colonne, à côté des mots 'Toerisme en organisatie' et 'Toerisme en recreatie'.

Art. 5.A l'annexe XXXI du même arrêté sont apportées les modifications suivantes : 1° pour ce qui est du deuxième degré EST, le symbole 'S' est inséré, à partir du 1er septembre 2006, dans la troisième colonne, à côté du mot 'Hotel'; 2° pour ce qui est du deuxième degré ESP, le symbole 'S' est inséré, à partir du 1er septembre 2006, dans la troisième colonne, à côté des mots 'Restaurant en keuken'; 3° pour ce qui est du troisième degré EST, le symbole 'S' est inséré, à partir du 1er septembre 2006, dans la troisième colonne, à côté du mot 'Hotel'; 4° pour ce qui est du troisième degré EST, les mots 'Voedingstechnieken (à partir du 1er septembre 2006)' sont insérés dans la première colonne, tandis que le mot 'Voedingstechnieken' est également inséré, à la même hauteur, dans la deuxième colonne. Dans la troisième colonne, le symbole 'S' est inséré à côté du mot 'Voedingstechnieken'; 5° pour ce qui est du troisième degré ESP, le symbole 'S' est inséré, à partir du 1er septembre 2006, dans la troisième colonne, à côté des mots 'Restaurant en keuken'; 6° pour ce qui est des années de spécialisation EST, le symbole 'S' est inséré, à partir du 1er septembre 2006, dans la troisième colonne, à côté du mot 'Hotelbeheer'; 7° pour ce qui est des années de spécialisation ESP, le symbole 'S' est inséré, à partir du 1er septembre 2006, dans la troisième colonne, à côté des mots 'Banketaannemer-traiteur', 'Gemeenschapsrestauratie', "Hotelonthaal', "Restaurantbedrijf en drankenkennis' et 'Specialiteitenrestaurant'.

Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2006.

Art. 7.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. Bruxelles, le 30 juin 2006. Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Y. LETERME Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

september 1999 betreffende de studiegebieden en structuuronderdelen in het secundair onderwijs worden in de tweede kolom de woorden « Grafische technieken (GRAFISCHE TECHNIEKEN) » vervangen door de woorden « Grafische communicatie en media (vanaf 1 september 2006) ». In de derde kolom wordt het symbool « S » geschrapt bij de woorden « Grafische communicatie en media ».

Art. 2.In bijlage XI van hetzelfde besluit worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° bij de tweede graad TSO worden in de tweede kolom de woorden « Grafische technieken » vervangen door de woorden « Grafische media (vanaf 1 september 2006 in het eerste leerjaar van de tweede graad en vanaf 1 september 2007 in het tweede leerjaar van de tweede graad) ». In de derde kolom wordt het symbool « S » ingevoegd bij de woorden « Grafische media »; 2° bij de tweede graad TSO worden in de tweede kolom de woorden « Grafische wetenschappen » vervangen door de woorden « Grafische communicatie (vanaf 1 september 2006 in het eerste leerjaar van de tweede graad en vanaf 1 september 2007 in het tweede leerjaar van de tweede graad) ». In de derde kolom wordt het symbool « S » ingevoegd bij de woorden « Grafische communicatie »; 3° bij de tweede graad BSO wordt in de tweede kolom het woord « Drukken » vervangen door de woorden « Drukken en voorbereiden (vanaf 1 september 2006 in het eerste leerjaar van de tweede graad en vanaf 1 september 2007 in het tweede leerjaar van de tweede graad) ». In de derde kolom wordt het symbool « S » ingevoegd bij de woorden « Drukken en voorbereiden »; 4° bij de derde graad TSO worden in de tweede kolom de woorden « Grafische wetenschappen » vervangen door de woorden « Grafische communicatie (vanaf 1 september 2008 in het eerste leerjaar van de derde graad en vanaf 1 september 2009 in het tweede leerjaar van de derde graad) ». In de derde kolom wordt het symbool « S » ingevoegd bij de woorden « Grafische communicatie »; 5° bij de derde graad TSO worden in de tweede kolom de woorden « Druk- en afwerkingstechnieken », « Drukvoorbereidingstechnieken » en « Grafische technieken » elk vervangen door de woorden « Printmedia (vanaf 1 september 2008 in het eerste leerjaar van de derde graad en vanaf 1 september 2009 in het tweede leerjaar van de derde graad) ». In de derde kolom wordt het symbool « S » ingevoegd bij de woorden « Grafische technieken » en wordt telkens het symbool « S » ingevoegd bij het woord « Printmedia »; 6° bij de derde graad TSO wordt in de tweede kolom het woord « Multimediatechnieken » vervangen door de woorden « Multimedia (vanaf 1 september 2008 in het eerste leerjaar van de derde graad en vanaf 1 september 2009 in het tweede leerjaar van de derde graad) ». In de derde kolom wordt het symbool « S » ingevoegd bij het woord « Multimedia »; 7° bij de derde graad BSO wordt vanaf 1 september 2006 in de derde kolom het symbool « S » ingevoegd bij de woorden « Drukken en afwerken ».

Art. 3.In bijlage XXIX van hetzelfde besluit worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° bij de tweede graad TSO wordt in de tweede kolom het woord « Textielontwerptechnieken » vervangen door de woorden « Textiel- en designtechnieken (vanaf 1 september 2006 in het eerste leerjaar van de tweede graad en vanaf 1 september 2007 in het tweede leerjaar van de tweede graad) »; 2° bij de derde graad TSO wordt in de tweede kolom het woord « Textielontwerptechnieken » vervangen door de woorden « Textiel- en designtechnieken (vanaf 1 september 2006 in het eerste leerjaar van de derde graad en vanaf 1 september 2007 in het tweede leerjaar van de derde graad) »; 3° bij de derde graad TSO wordt in de tweede kolom het woord « Textielveredelingstechnieken » vervangen door de woorden « Textiel- en chemische technieken (vanaf 1 september 2006 in het eerste leerjaar van de derde graad en vanaf 1 september 2007 in het tweede leerjaar van de derde graad) ».

Art. 4.In bijlage XXX van hetzelfde besluit worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° bij de derde graad TSO wordt vanaf 1 september 2006 in de derde kolom het symbool « S » ingevoegd bij het woord « Toerisme »; 2° bij de specialisatiejaren TSO wordt vanaf 1 september 2006 in de derde kolom het symbool « S » ingevoegd bij de woorden « Toerisme en organisatie » en « Toerisme en recreatie ».

Art. 5.In bijlage XXXI van hetzelfde besluit worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° bij de tweede graad TSO wordt vanaf 1 september 2006 in de derde kolom het symbool « S » ingevoegd bij het woord « Hotel »; 2° bij de tweede graad BSO wordt vanaf 1 september 2006 in de derde kolom het symbool « S » ingevoegd bij de woorden « Restaurant en keuken »; 3° bij de derde graad TSO wordt vanaf 1 september 2006 in de derde kolom het symbool « S » ingevoegd bij het woord « Hotel »; 4° bij de derde graad TSO worden in de eerste kolom de woorden « Voedingstechnieken (vanaf 1 september 2006) » ingevoegd en op dezelfde hoogte in de tweede kolom eveneens het woord « Voedingstechnieken » ingevoegd. In de derde kolom wordt het symbool « S » ingevoegd bij het woord « Voedingstechnieken »; 5° bij de derde graad BSO wordt vanaf 1 september 2006 in de derde kolom het symbool « S » ingevoegd bij de woorden « Restaurant en keuken »; 6° bij de specialisatiejaren TSO wordt vanaf 1 september 2006 in de derde kolom het symbool « S » ingevoegd bij het woord « Hotelbeheer »; 7° bij de specialisatiejaren BSO wordt vanaf 1 september 2006 in de derde kolom het symbool « S » ingevoegd bij de woorden « Banketaannemer-traiteur », « Gemeenschapsrestauratie », « Hotelonthaal », « Restaurantbedrijf en drankenkennis » en « Specialiteitenrestaurant ».

Art. 6.Dit besluit treedt in werking op 1 september 2006.

Art. 7.De Vlaamse minister, bevoegd voor het Onderwijs, is belast met de uitvoering van dit besluit. Brussel, 30 juni 2006. De minister-president van de Vlaamse Regering, Y. LETERME De Vlaamse minister van Werk, Onderwijs en Vorming,

F. VANDENBROUCKE F. VANDENBROUCKE
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