Article 1er.Le présent arrêté transpose partiellement la directive 2018/844 (UE) du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 modifiant la directive 2010/31/UE sur la performance énergétique des bâtiments et la directive 2012/27/UE relative à l'efficacité énergétique. CHAPITRE 2. - Modifications du titre II du VLAREM

Art. 2.Dans l'article 1.1.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1 juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 octobre 2017, dans les définitions « INSTALLATIONS DE REFRIGERATION », la définition de « puissance frigorifique nominale » est remplacée par ce qui suit : « - puissance nominale : le total de la puissance frigorifique installée, exprimée en kW, indiquée et garantie par le fabricant comme pouvant être fournie en marche continue tout en respectant les rendements utiles annoncés par le fabricant. Si le système de climatisation ou le système de climatisation et de ventilation combiné au niveau du bâtiment comprend des installations individuelles, les puissances des différentes installations individuelles sont additionnées ; ».

Art. 3.A l'article 5.16.3.3, § 3, du même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 novembre 2015, les modifications suivantes sont apportées : 1° Le point 4° est remplacé par ce qui suit : « 4° Ce point prévoit la transposition partielle de la directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments. Les parties accessibles d'un système de climatisation ou d'un système de climatisation et de ventilation combiné ayant une puissance nominale supérieure à 12 kW, sont contrôlées régulièrement par un expert agréé en climatisation, tel que visé à l'article 6, 1°, f), du VLAREL. Un nouveau système de climatisation ou système de climatisation et de ventilation combiné ayant une puissance nominale supérieure à 12 kW est contrôlé pour la première fois dans les douze mois suivant la mise en service. Le contrôle comprend une évaluation du rendement et du dimensionnement du système de climatisation, en comparaison avec les besoins de réfrigération du bâtiment et, le cas échéant, compte tenu de la capacité du système de climatisation à optimiser ses performances dans des conditions de fonctionnement moyennes. Les éléments dont se compose le contrôle sont repris en annexe 5.16.8. Le ministre flamand ayant l'énergie dans ses attributions peut compléter ou modifier l'annexe 5.16.8. Le rapport de contrôle comprend au moins le résultat du contrôle, ainsi que des recommandations pour une amélioration rentable de la performance énergétique du système contrôlé. L'exploitant remet un duplicata du rapport de contrôle au propriétaire du bâtiment. L'exploitant et le propriétaire du bâtiment tiennent le rapport de contrôle à la disposition de l'autorité de contrôle pendant au moins cinq ans. Le contrôle n'est pas obligatoire pour : a) les systèmes de climatisation qui sont régis par un critère de performance énergétique convenu ou un accord contractuel fixant un niveau convenu d'amélioration de l'efficacité énergétique ; b) les systèmes de climatisation qui sont régis par un gestionnaire de services d'utilité publique ou un gestionnaire de réseau et sont par conséquent soumis à des mesures de suivi de la performance visant les systèmes ; c) les bâtiments non résidentiels ayant un ou plusieurs systèmes de climatisation ou systèmes de climatisation et de ventilation combinés qui sont équipés de systèmes d'automatisation et de contrôle des bâtiments tels que visés à l'article 11.1/1.2 du Décret sur l'Energie du 8 mai 2009. » ; 2° il est ajouté un alinéa 2, rédigé comme suit : « Dans les cas visés à l'alinéa 1er, 4°, a) et b), l'incidence globale doit être équivalente à celle qui résulte du contrôle. Les systèmes de climatisation doivent être soumis à une évaluation régulière. Le ministre flamand ayant l'énergie dans ses attributions peut arrêter les modalités pour vérifier si cette condition est remplie. ».

Art. 4.Dans le même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 septembre 2020, il est inséré, entre l'annexe 5.16.7 et l'annexe 5.17.1, une annexe 5.16.8, jointe en annexe 1re au présent arrêté. CHAPITRE 3. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 décembre 2006 relatif à l'entretien et au contrôle d'appareils de chauffage central pour le chauffage de bâtiments ou pour la production d'eau chaude utilitaire

Art. 5.Dans l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 décembre 2006 relatif à l'entretien et au contrôle d'appareils de chauffage central pour le chauffage de bâtiments ou pour la production d'eau chaude utilitaire, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mai 2019, le point 35° est remplacé par ce qui suit : « 35° rapport d'audit de chauffage : un rapport de l'audit de chauffage de l'ensemble de l'installation de chauffage. Le rapport comprend une évaluation du rendement de la chaudière et du dimensionnement de la chaudière par rapport aux besoins de chauffage du bâtiment. Le cas échéant, il est tenu compte de la capacité du système de chauffage à optimiser ses performances dans des conditions de fonctionnement moyennes. Le rapport comprend également l'avis sur le remplacement de la chaudière, des recommandations pour d'autres modifications du système de chauffage, et des solutions alternatives pouvant réaliser une amélioration rentable de la performance énergétique ; ».

Art. 6.Dans l'article 9 du même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 12 septembre 2008, 1er mars 2013 et 16 mai 2014, le paragraphe 3 est rétabli dans la rédaction suivante : « § 3. Par dérogation au paragraphe 1er, une exemption de l'obligation d'effectuer l'audit de chauffage s'applique aux cas suivants : 1° les appareils de chauffage central qui sont régis par un critère de performance énergétique convenu ou un accord contractuel fixant un convenu niveau convenu d'amélioration de l'efficacité énergétique ; 2° les appareils de chauffage central qui sont régis par un gestionnaire de services d'utilité publique ou un gestionnaire de réseau et sont par conséquent soumis à des mesures de suivi de la performance visant les systèmes ; 3° les bâtiments non résidentiels ayant un ou plusieurs appareils de chauffage central qui sont équipés de systèmes d'automatisation et de contrôle des bâtiments tels que visés à l'article 11.1/1.2 du Décret sur l'Energie du 8 mai 2009. Dans les cas visés à l'alinéa 1er, 1° et 2°, l'incidence globale doit être équivalente à celle qui résulte de l'audit de chauffage, visé au paragraphe 1er. Les appareils de chauffage central doivent être soumis à une évaluation régulière. Le ministre flamand ayant l'énergie dans ses attributions peut arrêter les modalités pour vérifier si cette condition est remplie. ». CHAPITRE 4. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement

Art. 7.A l'annexe XXIII de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 2018 et modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 21 septembre 2018 et 3 mai 2019, les modifications suivantes sont apportées : 1° au point « Conditions particulières d'usage pour experts », la ligne 39/1, alinéa premier, 3°, première phrase L'expert agréé en climatisation, visé à l'article 6, 1°, f) :3° transmet, après chaque contrôle de systèmes de climatisation d'une puissance frigorifique nominale supérieure à 12 kW tels que visés à l'article 5.16.3.3, § 3, 4°, du titre II du VLAREM, un rapport du contrôle à l'exploitant du bâtiment équipé du système de climatisation. est remplacée par la ligne 39/1, alinéa premier, 3°, première phrase L'expert agréé en climatisation, visé à l'article 6, 1°, f) : 3° transmet, après chaque contrôle de systèmes de climatisation ou de systèmes de climatisation et de ventilation combinés, ayant une puissance nominale supérieure à 12 kW tels que visés à l'article 5.16.3.3, § 3, alinéa 1er, 4°, du titre II du VLAREM, un rapport du contrôle à l'exploitant du bâtiment équipé du système de climatisation. 2° au point « Conditions particulières d'usage pour experts », la ligne 39/1, alinéa 2 Si la date de délivrance mentionnée sur le certificat d'aptitude en matière de contrôle de systèmes de climatisation d'une puissance frigorifique nominale supérieure à 12 kW, visé à l'article 13/1, 3°, remonte à plus de cinq ans, l'expert énergie-climatisation doit avoir suivi le recyclage et réussi l'examen correspondant visé à l'alinéa 1er du présent article avant de pouvoir utiliser l'agrément de plein droit visé à l'article 32, § 2, alinéa 1er, 6°. est remplacée par la ligne 39/1alinéa 2 Si la date de délivrance mentionnée sur le certificat d'aptitude en matière de contrôle de systèmes de climatisation ou de systèmes de climatisation et de ventilation combinés, ayant une puissance nominale supérieure à 12 kW, visé à l'article 13/1, 3°, remonte à plus de cinq ans, l'expert énergie-climatisation doit avoir suivi le recyclage et réussi l'examen correspondant visé à l'alinéa 1er du présent article avant de pouvoir utiliser l'agrément de plein droit visé à l'article 32, § 2, alinéa 1er, 6°. 3° au point « Conditions particulières d'usage pour les centres de formation », la ligne 43/4, § 1er, alinéa 1er Le centre de formation agréé pour la délivrance du certificat d'aptitude et de perfectionnement en matière de contrôle de systèmes de climatisation ayant une puissance frigorifique nominale qui est supérieure à 12 kW, visé à l'article 6, 4°, f), organise la formation et l'examen y afférent en matière de contrôle de systèmes de climatisation ayant une puissance frigorifique nominale qui est

Artikel 1.Dit besluit voorziet in de gedeeltelijke omzetting van richtlijn (EU) 2018/844 van het Europees Parlement en de Raad van 30 mei 2018 tot wijziging van richtlijn 2010/31/EU betreffende de energieprestatie van gebouwen en richtlijn 2012/27/EU betreffende energie-efficiëntie. HOOFDSTUK 2. - Wijzigingen van titel II van het VLAREM

Art. 2.In artikel 1.1.2 van het besluit van de Vlaamse Regering van 1 juni 1995 houdende algemene en sectorale bepalingen inzake milieuhygiëne, het laatst gewijzigd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 27 oktober 2017, wordt in de definities "KOELINSTALLATIES" de definitie van "nominaal koelvermogen" vervangen door wat volgt: "- nominaal vermogen: het totale opgestelde koelvermogen, uitgedrukt in kW, dat door de fabrikant voor continu gebruik is aangegeven en gegarandeerd, waarbij het door hem aangegeven nuttig rendement wordt gehaald. Als het airconditioningsysteem of het gecombineerde airconditioning- en ventilatiesysteem op gebouwniveau bestaat uit een aantal individuele installaties, worden de vermogens van de verschillende individuele installaties opgeteld;".

Art. 3.In artikel 5.16.3.3, § 3, van hetzelfde besluit, het laatst gewijzigd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 27 november 2015, worden de volgende wijzigingen aangebracht: 1° Punt 4° wordt vervangen door wat volgt: "4° Dit punt voorziet in de gedeeltelijke omzetting van richtlijn 2010/31/EU van het Europees Parlement en de Raad van 19 mei 2010 betreffende de energieprestatie van gebouwen. De toegankelijke delen van een airconditioningsysteem of een gecombineerd airconditioning- en ventilatiesysteem met een nominaal vermogen van meer dan 12 kW worden iedere vijf jaar gekeurd door een erkende airco-energiedeskundige als vermeld in artikel 6, 1°, f), van het VLAREL. Een nieuw airconditioningsysteem of gecombineerd airconditioning- en ventilatiesysteem met een nominaal vermogen van meer dan 12 kW wordt binnen twaalf maanden na de inbedrijfstelling een eerste keer gekeurd. De keuring omvat een beoordeling van het rendement en de dimensionering van het airconditioningsysteem vergeleken met de koelingsbehoeften van het gebouw en, in voorkomend geval, rekening houdend met het vermogen van het airconditioningsysteem om zijn prestaties onder gemiddelde werkingsomstandigheden te optimaliseren. De elementen waaruit de keuring bestaat zijn opgenomen in bijlage 5.16.8. De Vlaamse minister, bevoegd voor de energie, kan bijlage 5.16.8 aanvullen of wijzigen. Het keuringsverslag bevat minstens het resultaat van de keuring, en ook aanbevelingen voor een kostenefficiënte verbetering van de energieprestatie van het gekeurde systeem. De exploitant bezorgt een duplicaat van het keuringsverslag aan de eigenaar van het gebouw. De exploitant en de eigenaar van het gebouw houden het keuringsverslag ten minste vijf jaar ter beschikking van de toezichthouder. De keuring is niet verplicht voor: a) airconditioningsystemen die onder een overeengekomen energieprestatiecriterium of een contractuele regeling vallen waarin een niveau van energie-efficiëntieverbetering is vermeld; b) airconditioningsystemen die worden beheerd door een nutsbedrijf- of netwerkexploitant en daarom aan prestatiemonitoringsmaatregelen aan de systeemzijde zijn onderworpen; c) niet-residentiële gebouwen met een of meer airconditioningsystemen of gecombineerde airconditioning- en ventilatiesystemen die voorzien zijn van gebouwautomatiserings- en controlesystemen als vermeld in artikel 11.1/1.2 van het Energiedecreet van 8 mei 2009."; 2° er wordt een tweede lid toegevoegd, dat luidt als volgt: "In de gevallen, vermeld in het eerste lid, 4°, a) en b), moet de aanpak hetzelfde globale resultaat opleveren als de keuring. De airconditioningsystemen moeten worden onderworpen aan een regelmatige beoordeling. De Vlaamse minister, bevoegd voor de energie, kan de nadere regels vaststellen om na te gaan of aan deze voorwaarde is voldaan.".

Art. 4.In hetzelfde besluit, het laatst gewijzigd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 11 september 2020, wordt tussen bijlage 5.16.7 en bijlage 5.17.1 een bijlage 5.16.8 ingevoegd, die als bijlage 1 bij dit besluit is gevoegd. HOOFDSTUK 3. - Wijzigingen van het besluit van de Vlaamse Regering van 8 december 2006 betreffende het onderhoud en het nazicht van centrale stooktoestellen voor de verwarming van gebouwen of voor de aanmaak van warm verbruikswater

Art. 5.In artikel 2 van het besluit van de Vlaamse Regering van 8 december 2006 betreffende het onderhoud en het nazicht van centrale stooktoestellen voor de verwarming van gebouwen of voor de aanmaak van warm verbruikswater, het laatst gewijzigd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 3 mei 2019, wordt punt 35° vervangen door wat volgt: "35° verwarmingsauditrapport: een verslag van de verwarmingsaudit van de gehele verwarmingsinstallatie. Het verslag omvat een beoordeling van het rendement van de ketel en van de ketelgrootte vergeleken met de verwarmingsbehoeften van het gebouw. In voorkomend geval wordt rekening gehouden met het vermogen van het verwarmingssysteem om zijn prestatie onder gemiddelde werkomstandigheden te optimaliseren. Het verslag omvat ook het advies over de vervanging van de ketel, aanbevelingen voor andere wijzigingen van het verwarmingssysteem en alternatieve oplossingen die een kostenefficiënte verbetering van de energieprestatie kunnen realiseren;".

Art. 6.In artikel 9 van hetzelfde besluit, gewijzigd bij de besluiten van de Vlaamse Regering van 12 september 2008, 1 maart 2013 en 16 mei 2014, wordt paragraaf 3 opnieuw opgenomen in de volgende lezing: " § 3. In afwijking van paragraaf 1 geldt voor de volgende gevallen een vrijstelling van de verplichting tot uitvoering van de verwarmingsaudit: 1° centrale stooktoestellen die onder een overeengekomen energieprestatiecriterium of een contractuele regeling vallen waarin een overeengekomen niveau van energie-efficiëntieverbetering is vermeld; 2° centrale stooktoestellen die beheerd worden door een nutsbedrijf- of netwerkexploitant en daarom aan prestatiemonitoringmaatregelen aan de systeemzijde zijn onderworpen; 3° niet-residentiële gebouwen met een of meer centrale stooktoestellen die voorzien zijn van gebouwautomatiserings- en controlesystemen als vermeld in artikel 11.1/1.2 van het Energiedecreet van 8 mei 2009. In de gevallen, vermeld in het eerste lid, 1° en 2°, moet de aanpak hetzelfde globale resultaat opleveren als de verwarmingsaudit, vermeld in paragraaf 1. De centrale stooktoestellen moeten worden onderworpen aan een regelmatige beoordeling. De Vlaamse minister, bevoegd voor de energie, kan de nadere regels vaststellen om na te gaan of aan deze voorwaarde is voldaan.". HOOFDSTUK 4. - Wijzigingen van het besluit van de Vlaamse Regering van 12 december 2008 tot uitvoering van titel XVI van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid

Art. 7.In bijlage XXIII bij het besluit van de Vlaamse Regering van 12 december 2008 tot uitvoering van titel XVI van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid, vervangen bij het besluit van de Vlaamse Regering van 7 september 2018 en gewijzigd bij de besluiten van de Vlaamse Regering van 21 september 2018 en 3 mei 2019, worden de volgende wijzigingen aangebracht: 1° in het punt "bijzondere gebruikseisen voor deskundigen" wordt de rij 39/1, eerste lid, 3°, eerste zin De erkende airco-energiedeskundige, vermeld in artikel 6, 1°, f):3° bezorgt na iedere keuring van airconditioningsystemen met een nominaal koelvermogen van meer dan 12 kW als vermeld in artikel 5.16.3.3, § 3, 4°, van titel II van het VLAREM, een verslag van de keuring aan de exploitant van het gebouw met het airconditioningsysteem. vervangen door de rij 39/1, eerste lid, 3°, eerste zin De erkende airco-energiedeskundige, vermeld in artikel 6, 1°, f): 3° bezorgt na iedere keuring van airconditioningsystemen of gecombineerde airconditioning- en ventilatiesystemen met een nominaal vermogen van meer dan 12 kW als vermeld in artikel 5.16.3.3, § 3, eerste lid, 4°, van titel II van het VLAREM, een verslag van de keuring aan de exploitant van het gebouw met het airconditioningsysteem. 2° in het punt "bijzondere gebruikseisen voor deskundigen" wordt de rij 39/1, tweede lid Als het certificaat van bekwaamheid inzake de keuring van airconditioningsystemen met een nominaal koelvermogen van meer dan 12 kW, vermeld in artikel 13/1, 3°, ouder is dan vijf jaar na de afgiftedatum, vermeld op het certificaat, moet de aircoenergiedeskundige de bijscholing gevolgd hebben en voor het bijhorende examen geslaagd zijn, vermeld in het eerste lid, van dit artikel, voor hij de erkenning van rechtswege, vermeld in artikel 32, § 2, eerste lid, 6°, kan gebruiken. vervangen door de rij 39/1,tweede lid Als het certificaat van bekwaamheid inzake de keuring van airconditioningsystemen of gecombineerde airconditioning- en ventilatiesystemen met een nominaal vermogen van meer dan 12 kW, vermeld in artikel 13/1, 3°, ouder is dan vijf jaar na de afgiftedatum, vermeld op het certificaat, moet de airco-energiedeskundige de bijscholing gevolgd hebben en voor het bijhorende examen geslaagd zijn, vermeld in het eerste lid, van dit artikel, voor hij de erkenning van rechtswege, vermeld in artikel 32, § 2, eerste lid, 6°, kan gebruiken. 3° in het punt "bijzondere gebruikseisen voor opleidingscentra" wordt de rij 43/4, § 1, eerste lid Het erkende opleidingscentrum voor het uitreiken van het certificaat van bekwaamheid en bijscholing inzake de keuring van airconditioningsystemen met een nominaal koelvermogen van meer dan 12 kW, vermeld in artikel 6, 4°, f), organiseert de opleiding met het bijhorende examen voor de keuring van airconditioningsystemen met een

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