← Retour vers "Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement des études de l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française "
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement des études de l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française | Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot goedkeuring van het studiereglement in het gewoon secundair onderwijs van de Franse Gemeenschap |
---|---|
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE | MINISTERIE VAN DE FRANSE GEMEENSCHAP |
28 JUILLET 1998. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française | 28 JULI 1998. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot |
portant approbation du règlement des études de l'enseignement | goedkeuring van het studiereglement in het gewoon secundair onderwijs |
secondaire ordinaire de la Communauté française | van de Franse Gemeenschap |
Le Gouvernement de la Communauté française, | De Regering van de Franse Gemeenschap, |
Vu le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires | Gelet op het decreet van 24 juli 1997 dat de prioritaire taken bepaalt |
de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et | van het basisonderwijs en van het secundair onderwijs en de structuren |
organisant les structures propres à les atteindre, notamment les | organiseert die het mogelijk maken ze uit te voeren, inzonderheid op |
articles 77, 78 et 96; | de artikelen 77, 78 en 96; |
Sur la proposition de la Ministre-Présidente du Gouvernement de la | Op de voordracht van de Minister-Voorzitster van de Regering van de |
Communauté française chargée de l'Education; | Franse Gemeenschap belast met het onderwijs; |
Vu la délibération du Gouvernement de la Communauté française du 13 | Gelet op de beraadslaging van 13 juli 1998 van de Regering van de |
juillet 1998, | Franse Gemeenschap, |
Arrête : | Besluit : |
Article 1er.Le règlement des études relatif à l'enseignement |
Artikel 1.Het reglement voor de studies in het gewoon secundair |
secondaire ordinaire de la Communauté fran,caise annexé au présent | onderwijs van de Franse Gemeenschap als bijlage bij dit besluit wordt |
arrêté est approuvé. | goedgekeurd. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 1998. |
Art. 2.Dit besluit treedt in werking op 1 september 1998. |
Bruxelles, le 28 juillet 1998. | Brussel, 28 juli 1998. |
Par le Gouvernement de la Communauté française : | Vanwege de Regering van de Franse Gemeenschap : |
La Ministre-Présidente chargée de l'Education, | De Minister-Voorzitster, belast met het Onderwijs, |
Mme L. ONKELINX | Mevr. L. ONKELINX |
Réglement des études de l'enseignement secondaire organisé par la | Studiereglement in het secundair onderwijs georganiseerd door de |
Communauté française | Franse Gemeenschap |
Ce règlement définit un certain nombre de normes et de priorités qui | Dit reglement bepaalt een aantal normen en prioriteiten die de |
doivent conduire l'élève à produire un travail scolaire de qualité. Il | leerling moeten aanzetten een kwaliteitsvol schoolwerk te verrichten. |
définit également les modalités de l'évaluation par les enseignants, les procédures de délibération des conseils de classe ainsi que la communication de l'information relative à leurs décisions. DU TRAVAIL SCOLAIRE DE QUALITE Un travail scolaire de qualité est celui qui permet l'acquisition durable et mobilisable de connaissances et de compétences. Une telle acquisition ne résulte pas d'une simple transmission ou d'une simple application d'un enseignement reçu, mais elle est le produit d'un travail individuel et collectif portant sur la résolution de problèmes. Si on appelle problème toute tâche dont la résolution n'est pas immédiate parce qu'elle ne résulte pas de la simple application d'une règle, l'enseignement de la Communauté française aura pour but de confronter ses élèves avec des problèmes de plus en plus complexes, mobilisant des connaissances et des savoir-faire de plus en plus approfondis et variés. Au même titre que la formation intellectuelle et professionnelle des élèves, les objectifs de l'enseignement visent leur développement social et personnel. La poursuite de ces objectifs élargit la notion de travail scolaire de qualité et s'inscrit dans l'organisation et le déroulement du travail effectué en classe et à domicile. Dans ce contexte, la participation effective et assidue de l'élève à toutes les activités proposées par l'école est la première condition de la production d'un travail scolaire de qualité. | Het bepaalt eveneens de nadere regels inzake evaluatie door de leerkrachten, de procedures voor de klasraden om te beraadslagen alsook de mededeling van de informatie over hun beslissingen. HET KWALITEITSVOL SCHOOLWERK Een kwaliteitsvol schoolwerk is een werk dat toelaat blijvende en onmiddellijk bruikbare kennis en bekwaamheden op te doen. Een dergelijke verwerving vloeit niet voort uit een eenvoudige overlevering of een eenvoudige toepassing van een gekregen onderricht, maar het is het resultaat van een individuële en collectieve arbeid afgestemd op het oplossen van problemen. Indien men bedoelt met "probleem", elke taak waaraan geen onmiddellijke oplossing kan gegeven worden omdat die oplossing niet kan gevonden worden door eenvoudigweg een regel toe te passen, dan stelt het onderwijs van de Franse Gemeenschap zich als doel haar leerlingen te confronteren met steeds meer ingewikkelde problemen, die steeds meer doorgezette en gevarieerde kennis en bedrevenheid vereisen die onmiddellijk bruikbaar moeten zijn. Evenals de intellectuele en beroepsopleiding van de leerlingen heeft het onderwijs als doelstelling de sociale en persoonlijke ontplooiing. Het nastreven van deze doelstellingen geeft meer armslag aan het begrip kwaliteitsvol schoolwerk en ligt in de lijn van de organisatie en de afwikkeling van het werk dat in de klas en thuis wordt geleverd. In deze context is de effectieve en regelmatige participatie van de leerling aan al de door de school voorgestelde activiteiten de eerste voorwaarde indien men een kwaliteitsvol schoolwerk wil verrichten. |
DE QUELQUES MOYENS POUR AIDER l'ELEVE A PRODUIRE UN TRAVAIL SCOLAIRE | ENKELE MIDDELEN OM DE LEERLING TE HELPEN EEN KWALITEITSVOL SCHOOLWERK |
DE QUALITE | TE VERRICHTEN |
L'explication des objectifs de l'enseignement | De uitleg over de doelstellingen van het onderwijs |
Les objectifs poursuivis par une nouvelle séquence d'apprentissage | De doelstellingen nagestreefd door een nieuw leerprogramma moeten |
doivent toujours être clairement expliqués aux élèves. Ils sont mis en | altijd duidelijk aan de leerlingen worden uitgelegd. Er wordt een |
relation avec les apprentissages antérieurs et rapportés aux | verband gelegd met de vorige leerprocessen en ze worden gekoppeld aan |
compétences à construire. | de aan te leren bekwaamheden. |
Il s'agit par là de donner du sens aux apprentissages et donc aux | Het komt er hier op aan zinvolle betekenis te geven aan de |
efforts nécessaires à leur construction et de faire comprendre aux élèves ce qui sera attendu d'eux en cours et à l'issue de la séquence. Des exemples de ce qu'ils devront être capables de faire ainsi que les critères de réussite appliqués à leurs réponses devront également être portés à leur connaissance. Cette clarté du but à atteindre est indispensable à un travail de qualité, à l'apprentissage d'une autoévaluation qui conduit à l'autonomie et à la pratique d'une coévaluation qui participe à la matérialisation d'un rapport maître-élève fondé sur l'aide et la responsabilité. Le développement de compétences transversales Les méthodes de travail La compréhension des questions posées ou des tâches demandées est la condition initiale d'un travail de qualité. L'expérience indique qu'elle est souvent défaillante et à l'origine de nombreuses erreurs. L'analyse d'un énoncé et la capacité de le reformuler constituent donc une étape essentielle dans l'acquisition d'une méthode de travail effciente. L'acquisition d'une méthode de travail fera l'objet d'un apprentissage systématique dans chacune des disciplines scolaires. Outre la compréhension des consignes, elle concernera aussi des compétences telles que la gestion du temps, l'utilisation pertinente des outils de travail, la prise de note,... Les démarches mentales Les professeurs de toutes les disciplines veillent à diversifier les démarches mentales qu'ils sollicitent à l'occasion des différentes activités proposées aux élèves : distinguer l'essentiel de l'accessoire, traduire d'un langage dans un autre, résumer, identifier, comparer, induire, déduire,... Du comportement social et personnel Le développement du comportement social et personnel, tout comme la formation intellectuelle, sont tributaires d'apprentissages exercés dans chaque discipline et pratiqués dans la vie de l'école en général : prendre des responsabilités, faire des choix, respecter des règles de vie, maîtriser ses réactions affectives à l'égard des autres, écouter sans interrompre, coopérer, négocier, s'autoévaluer,... Du travail à l'école et à domicile Le travail à l'école inclut des travaux individuels et collectifs, des travaux de recherche, d'analyse et de synthèse, des séquences de réception, de traitement et de communication d'informations, la mise en oeuvre de projets. Dans l'enseignement de la Communauté française, le travail à domicile est conçu comme un appui aux tâches essentielles effectuées en classe. Sa planification devra toujours tenir compte d'un équilibre à respecter entre les disciplines en évitant la surcharge, ennemie d'une activité positive. Le travail à domicile tiendra compte également du niveau des études, de la capacité croissante d'autonomie et d'organisation à laquelle chaque élève doit être progressivement formé, de son droit de disposer de suffisamment de temps libre pour lui permettre de mener à bien des projets personnels extérieurs à l'école. Les tâches demandées par les professeurs doivent pouvoir être réalisées sans l'aide d'un adulte. Le professeur veillera à ce que chaque élève ait accès aux sources d'informations et à des outils de travail adéquats. Ainsi le travail à domicile n'aura pas pour effet d'accroître les conséquences d'inégalité sociale, culturelle et économique des élèves. Le travail à domicile ne peut faire l'objet d'une évaluation sommative, il a une fonction formative : il permet de vérifier la compréhension, de mener à bien certaines tâches peu compatibles avec le temps de la classe (lectures, recherches), de préparer des projets ou des travaux à effectuer en classe. Un travail de recherche effectué tant en classe qu'à domicile pourra faire l'objet d'une évaluation sommative si le professeur a la certitude que le travail a été réalisé par le ou les élève(s) sans aide extérieure. Le journal de classe Les élèves tiennent un journal de classe. Chaque professeur y fait noter par l'élève à la date de réalisation fixée les tâches à accomplir. | leerprocessen en dus ook aan de nodige inspanningen om die aan te leren en de leerlingen te doen begrijpen wat van hen zal verwacht worden in de loop en op het einde van het programma. Men zal hun ook voorbeelden moeten aanhalen van de bekwaamheden die zij zullen moeten beheersen en hen ook uitleggen welke de criteria zijn om te slagen, criteria die op hun antwoorden worden toegepast. Deze duidelijkheid over de te bereiken doelstellingen is onontbeerlijk voor een kwaliteitswerk, voor het aanleren van een zelf-evaluatie die toelaat autonoom op te treden en een evaluatie in samenspraak te doen waardoor een verhouding leraar-leerling op basis van hulpverlening en verantwoordelijkheidszin kan ontstaan. De ontwikkeling van transversale bekwaamheden De werkmethodes Om degelijk werk te verrichten komt het er op de eerste plaats op aan de gestelde vragen te begrijpen of te verstaan waarop de gevraagde taken betrekking hebben. De ervaring wijst uit dat men dikwijls naast de kwestie is waardoor er vele fouten begaan worden. De analyse van een opgave en de capacitieit die opgave met eigen woorden te herformuleren zijn dus een essentiële fase in het aanleren van een efficiënte werkmethode. Wil men zich een werkmethode eigen maken dan is een systematisch leerproces in elke schooldiscipline vereist. Buiten het begrijpen van de richtlijnen veronderstelt die methode ook bekwaamheden zoals het beheren van de tijd, het pertinent gebruik van het werkgereedschap, het nemen van nota's,... De mentale aanpak De leraars van alle disciplines zorgen ervoor de mentale aanpak te diversifiëren die zij ter gelegenheid van de verschillende aan de leerlingen voorgestelde activiteiten opwekken : het essentiële van het bijkomstige onderscheiden, van de ene uitdrukkingswijze naar een andere overstappen, samenvatten, identificeren, vergelijken, inductief redeneren, conclusies trekken,... Het sociaal en persoonlijk gedrag De ontwikkeling van het sociaal en persoonlijk gedrag, evenals de intellectuele opleiding hangen af van leerprocessen die in elke discipline beoefend worden en in het schoolleven in het algemeen in praktijk worden gebracht; zijn verantwoordelijkheden opnemen, keuzen maken, zich naar de levensregels gedragen, zijn affectieve reacties t.o.v. de anderen bedwingen, luisteren zonder te onderbreken, samenwerken, onderhandelen, zich zelf evalueren,.... Het werk op school en thuis Het werk op school omvat individuële en collectieve werkzaamheden, opzoekings-, analyse- en synthesewerk, programma's voor het opvangen, het bewerken en het mededelen van informatie, het uitwerken van ontwerpen. In het onderwijs van de Franse Gemeenschap wordt het werk thuis opgevat als een gronding voor de essentiële taken die in de klas worden verricht. De planificatie ervan moet altijd rekening houden met een evenwicht tussen de disciplines waarmee rekening moet worden gehouden door de overlast te vermijden die een hinder betekent voor een positieve activiteit. Het werk thuis houdt eveneens rekening met het niveau van de studies, de steeds groeiende capaciteit om zelfstandig te handelen en zijn werk te organiseren waartoe iedere leerling geleidelijk aan moet worden opgeleid, zijn recht over genoeg vrije tijd te beschikken om hem toe te laten persoonlijke projekten buiten de school tot een goed einde te brengen. Het moet mogelijk zijn de door de leraars gevraagde taken uit te voeren zonder behulp van een volwassene. De leraar zorgt ervoor dat de inlichtingsbronnen en het geschikte werkgereedschap voor iedere leerling bereikbaar zijn. Zodoende zal het werk thuis niet als gevolg hebben dat de consequenties van sociale, culturele en economische ongelijkheid tussen de leerlingen niet verergeren. Voor het werk thuis mag men geen eind-evaluatie maken die de samentelling zou zijn van opeenvolgende evaluaties want het komt er op aan een opleidingsfunctie te verzekeren : het werk laat toe na te gaan of alles goed begrepen is, sommige taken die met de klastijd moeilijk verenigbaar zijn (lektuur, opzoekingen),tot een goed einde te brengen, projekten of in de klas uit te voeren werkzaamheden voor te bereiden. Voor opzoekingswerk dat zowel in de klas als thuis gedaan wordt, mag de evaluatie gedaan worden door opeenvolgende evaluaties samen te tellen indien de leraar zeker is dat het werk door de leerling(en) werd gedaan zonder externe hulp. De klasagenda De leerlingen houden een klasagenda bij. Iedere leraar doet er de door de leerling uit te voeren taken inschrijven op de datum vastgesteld voor de realisatie. |
Le journal de classe est pour l'élève un agenda qu'il utilise pour | De klasagenda is voor de leerling een agenda die hij gebruikt om zijn |
gérer son temps scolaire et planifier l'avancement progressif de ses | schooltijd te schikken en de geleidelijke voortgang van zijn |
travaux en classe et à domicile. | werkzaamheden in de klas en thuis in de tijd te spreiden. |
Cet usage du journal de classe ne va pas de soi, il doit faire l'objet d'un apprentissage auquel chaque enseignant concourt depuis l'école fondamentale et au moins jusqu'à la fin du 2ème degré de l'enseignement secondaire. La clarté et l'orthographe des indications y seront particulièrement soignées. Les professeurs, chacun en ce qui le concerne, s'assurent de l'utilisation à bon escient du journal de classe. L'évaluation des élèves L'évaluation n'est pas un but en soi, elle n'est pas non plus le but de l'enseignement, mais un moyen dont disposent professeurs et élèves pour aider ces derniers à produire un travail scolaire de qualité. DE L'EVALUATION L'évaluation est tantôt formative, tantôt sommative. Elle porte à la fois sur les compétences disciplinaires et les compétences transversales. L'évaluation formative Elle fait partie des activités d'enseignement et d'apprentissage. Dans la mesure où elle met en évidence les réussites et s'efforce d'identifier l'origine des difficultés et des erreurs afin de proposer des pistes pour les surmonter, elle est un facteur essentiel de motivation, de confiance en soi et de progrès des élèves. Dans une évaluation formative, l'erreur ne pénalise jamais l'élève, elle est un indicateur à son usage et à celui du professeur. Cette absence de sanction et de jugement liés à l'erreur crée la sécurité indispensable pour que chaque élève ose prendre le risque d'apprendre dans des situations nouvelles pour lui. Elle est donc essentielle dans un enseignement auquel l'élève prend une part active en étant placé dans des situations de résolution de problèmes, de recherche et de création qui conduisent à la maîtrise de compétences. Si les erreurs inhérentes à toute démarche d'apprentissage ne doivent pas pénaliser l'élève, au risque de le priver de la confiance nécessaire à son apprentissage, les progrès accomplis et le caractère récurrent de réussites constituent des critères de la certification. L'évaluation sommative Chaque épreuve à caractère sommatif a lieu au terme d'une ou de plusieurs séquences d'apprentissage pour en faire le bilan. Elle indique à l'élève et à ses parents le degré d'acquisition des connaissances et de maîtrise des compétences. Elle permet au conseil de classe de les certifier, de prendre et de motiver ses décisions en fin d'année scolaire. | Die gebruikswijze van de klasagenda blijkt niet zo normaal op het eerste gezicht; het moet aangeleerd worden. Ieder leraar werkt daaraan mede vanaf de basisschool en ten minste tot op het einde van de 2e graad van het secundair onderwijs. Er wordt bijzondere zorg besteed aan de verstaanbaarheid en de spelling van de omschrijvingen. De leraars, iedereen wat hem betreft, zorgen er voor dat de klasagenda weldoordacht wordt gebruikt. De evaluatie van de leerlingen De evaluatie is geen doel op zich zelf, zij is ook niet het doel van het onderwijs, maar een middel waarover leraars en leerlingen beschikken om laatsgenoemden te helpen een kwalitleitsvol schoolwerk te verrichten. DE EVALUATIE De evaluatie is ofwel formatief, ofwel een optelling. Zij heeft tegelijkertijd betrekking op de disciplinaire bekwaamheden en de transversale bekwaamheden. De formatieve evaluatie Zij maakt deel uit van de activiteiten op het vlak van het onderwijs en het leerproces. Voor zover zij een aanmoediging betekent voor de geslaagden en ertoe bijdraagt de oorzaak van de moeilijkheden en de missingen op te helderen ten einde uitwegen voor te stellen om die moeilijkheden te overkomen, is de evaluatie een essentiële factor om de leerlingen te motiveren, zelfvertrouwen te geven en vooruitgang te maken. In een formatieve evaluatie wordt de leerling nooit gestraft voor een fout; deze is maar een aanduiding voor eigen gebruik en voor de leraar. Het feit geen straf noch beoordeling die voortvloeien uit de fout te voorzien, wekt bij iedere leerling het onontbeerlijk vertrouwen op om te durven bij te leren in situaties die nieuw zijn voor hem. Dit vertrouwen is dus essentieel in een onderwijs waaraan de leerling actief deel neemt door het feit dat hij in situaties geplaatst wordt waarvoor hij oplossingen moet zoeken, opzoekingen moet doen en creativiteitsgeest aan de dag moet leggen, wat allemaal leidt tot het beheersen van zijn bekwaamheden. Indien de leerling geen straf moet oplopen voor de fouten die onvermijdelijk zijn elke keer dat men een leerproces aanvat, op gevaar hem het nodig zelfvertrouwen te ontnemen die hij voor zijn leerproces nodig heeft, zijn de vooruitgang die men gemaakt heeft en het steeds terugkerend genoegen wanneer men geslaagd is de criteria van de bevestiging. De evaluatie als resultaat van een optelling Elke proef van die aard wordt op het einde van een of meer leerprogramma's gedaan om de balans op te maken. Zij duidt aan de leerling en aan zijn ouders het niveau aan van de verworven kennis en de beheersing van de bekwaamheden. Zij biedt de klasraad de gelegenheid daarover zekerheid te geven en op het einde van het |
Les socles de compétences pour le premier degré, les compétences | schooljaar haar beslissingen te nemen en die met redenen te omkleden. |
terminales et les profils de formation, pour les deuxième et troisième | De bekwaamheidsniveaus voor de eerste graad, de bekwaamheden op het |
degrés, constituent les références à prendre en considération. Les batteries d'épreuves étalonnées visées aux articles 19, 29, 38 et 52 du décret sur les missions de l'enseignement seront utilisées comme modèles avec valeur indicative. Tout ce qui fait l'objet d'une évaluation sommative doit correspondre strictement aux objectifs annoncés et les conditions de l'évaluation doivent être semblables aux conditions d'apprentissage. Le travail précédant l'évaluation sommative aura mis, autant que faire se peut, chaque élève dans une situation s'ouvrant sur la réussite. Ainsi par exemple des épreuves d'évaluation sommative à caractère interdisciplinaire ne peuvent être organisées que si les élèves ont été confrontés en phase d'apprentissage à des problèmes impliquant plusieurs disciplines. Toute épreuve d'évaluation sommative devra toujours être annoncée comme telle par l'enseignant et sa date sera fixée par lui en tenant compte de la répartition de l'ensemble des tâches demandées aux élèves. Toute épreuve, qu'elle soit formative ou sommative (à l'exception d'éventuelles épreuves terminales en juin pour les élèves en situation de réussite), doit être suivie d'une analyse et de remédiations. | einde van de schooltijd en de opleidingsprofielen, voor de tweede en de derde graden, zijn de in aanmerking te nemen verwijzingen. De gestandardiseerde testsets die bij de artikelen 19, 29, 38 en 52 van het decreet over de opdrachten in het onderwijs zijn bedoeld, worden als modellen ter inlichting gebruikt. Alles wat bij wijze van optelling wordt geëvalueerd moet nauwkeurig beantwoorden aan de vooropgestelde doelstellingen en de voorwaarden voor de evaluatie moeten overeenstemmen met de voorwaarden voor het leerproces. Het werk dat de evaluatie bij wijze van optelling voorafgaat zal iedere leerling zoveel mogelijk in een situatie geplaatst hebben die naar het succes leidt. Zo bij voorbeeld mogen er slechts evaluatieproeven bij wijze van optelling en van interdisciplinaire aard worden georganiseed indien de leerlingen tijdens de fase van het leerproces geconfronteeerd werden met problemen waarbij verschillende disciplines waren betrokken. Elke evaluatieproef bij wijze van optelling zal altijd als dusdanig door de leraar moeten aangekondigd worden en hij zal er de datum van bepalen, rekening houdend met de verdeling van al de taken die men aan de leerlingen vraagt te vervullen. Elke proef, of hij nu formatief of bij wijze van optelling wordt afgenomen (met uitzondering van eventuele eindproeven in juni voor de leerlingen die meer dan waarschijnlijk zullen slagen), moet gevolgd worden door een analyse en voorstellen tot verbetering. |
De la notation | De beoordeling |
L'essentiel dans la note n'est pas qu'elle soit exprimée à l'aide de | Het belangrijkste in een cijferwaardering is niet dat ze wordt gegeven |
chiffres ou de lettres mais qu'elle rende compte avec clarté de la | in cijfers of letters maar dat ze klaar en duidelijk de prestatie |
performance accomplie par rapport à celle qui était attendue. C'est la | weergeeft die werd verwezenlijkt in vergelijking met deze die verwacht |
raison pour laquelle sa liaison avec des critères de réussite annoncés | werd. Daarom is de band met aangekondigde criteria om te slagen van zo |
est essentielle : une même note peut donc correspondre à la | groot belang : eenzelfde cijferwaardering kan dus de voldoening |
satisfaction d'exigences différentes selon la nature, la simplicité ou | weergeven voor verschillende vereisten volgens de aard, de |
la complexité de l'épreuve. | eenvoudigheid of de ingewikkeldheid van de proef. |
Selon le nombre de difficultés dans une épreuve, un même nombre | Naargelang van het aantal moeilijkheden in een proef kan eenzelfde |
d'erreurs dans une copie d'élève peut être évalué différemment. Ainsi | aantal fouten in een kopij van een leerling anders worden geëvalueerd. |
dans une épreuve simple, la réussite de six items sur dix, par exemple, ne signifie pas nécessairement que le degré de maîtrise de la compétence ou le degré d'acquisition des savoirs est satisfaisant. Ou encore une infraction à la règle générale doit logiquement être plus lourdement sanctionnée qu'une infraction à la règle d'exception. Mais une note correspondant à cinquante pour cent des points signifiera toujours que l'élève a satisfait aux critères minima de réussite. D'autre part, la simple addition de résultats d'épreuves différentes même à l'intérieur d'une seule discipline ne permet d'aboutir qu'à une moyenne qui ne peut rendre compte de la diversité des performances d'un élève et de la globalité de son activité. L'évaluation est un art difficile où l'enseignant doit conjuguer avec prudence des indicateurs aussi variés que les notes, l'évolution du travail de l'élève, la connaissance qu'il en a,... Du statut des examens Les examens regroupent traditionnellement sur une courte période de l'année qui y est exclusivement consacrée, plusieurs épreuves d'évaluation sommative relatives à différentes disciplines inscrites | Zo bij voorbeeld als men goed antwoordt op zes items op de tien van een eenvoudige proef, dan betekent dat niet noodzakelijk dat het niveau van de beheersing van de bekwaamheid of het niveau van het aanleren van de bedrevenheid voldoende is. Of ook nog, een fout tegen de algemene regel moet logisch gezien strenger gestraft worden dan een fout tegen de uitzonderingsregel. Maar een cijferwaardering van vijftig punten op honderd betekent altijd dat de leerling voldaan heeft voor de minimale criteria voor het slagen. Anderzijds, door de eenvoudige optelling van de uitslagen van verschillende proeven, zelfs in een enkele discipline, bekomt men slechts een gemiddelde waarmee men zich geen rekenschap kan geven van de diversiteit van de prestaties van een leerling en van zijn activiteit in haar geheel. De evaluatie is een moeilijk te betokkelen snaar waarbij de leraar met veel omzichtigheid zoveel uiteenlopende indicatoren moet laten rijmen zoals de cijferwaarderingen, de evolutie van het werk van de leerling, de kennis die hij ervan heeft,... Het statuut van de examens Gewoonlijk omvatten de examens die georganiseerd worden in een korte periode van het jaar die daaraan uitsluitend is gewijd, verschillende evaluatieproeven bij wijze van optelling die betrekking hebben op verschillende disciplines die in het programma van de leerlingen zijn |
au programme des élèves. | opgenomen. |
Leur nombre et leur durée doivent tenir compte de l'âge des élèves et | Wat hun aantal en hun duur betreft moet er rekening gehouden worden |
du niveau de la scolarité : les compétences nécessaires pour réussir | met de leeftijd van de leerlingen en het niveau van studies : de |
bekwaamheden die nodig zijn om te slagen voor dergelijke proeven | |
de telles épreuves sont inscrites dans les objectifs de la formation, | liggen vervat in de objectieven van de opleiding, zij worden |
elles se construisent progressivement. Dans cet esprit, les examens | geleidelijk aan ontwikkeld. In deze opvatting hebben de examens een |
ont une double fonction, ils sont un instrument de la formation des | dubbele rol te vervullen, zij zijn een instrument voor de opleiding |
élèves et ils permettent d'apporter des éléments d'évaluation parmi | van de leerlingen en zij laten toe evaluatiegegevens onder veel andere |
d'autres. | te bekomen. |
Il serait dangereux de leur accorder une importance excessive dans | Het zou gevaarlijk zijn hen een overdreven belang toe te eigenen bij |
l'établissement de ce bilan, faisant croire par la même que le but des | het opmaken van deze balans, door op die manier te laten geloven dat |
études est de réussir des examens. Tout le processus d'apprentissage | het doel van de studies erin bestaat te slagen voor examens. Heel het |
leerproces dat zo belangrijk is voor het bewust aanleren van een | |
si important pour l'acquisition consciente d'une méthode de travail | persoonlijke werkmethode en al de stappen waarin voorzien is in het |
personnelle et toutes les démarches inscrites dans la poursuite des | nastreven van de algemene doelstellingen van het decreet betreffende |
objectifs généraux du décret sur les missions de l'enseignement s'en | de opdrachten van het onderwijs, zouden hierdoor op het zijpad worden |
trouveraient marginalités. | geschoven. |
De l'organisation des examens | De organisatie van de examens |
Les examens sont organisés en décembre et en juin. Le chef | De examens worden in december en in januari georganiseerd. Het hoofd |
d'établissement, après avoir pris l'avis des enseignants, décide pour | van de inrichting na het advies van de leraars te hebben ingewonnen, |
chaque année d'études du choix des disciplines soumises à examen et | beslist voor elk studiejaar over de keuze van de disciplines die aan |
een examen worden onderworpen en over de andere nadere regels voor de | |
des autres modalités d'organisation de la session : examen écrit, | organisatie van de zittijd : schriftelijk, mondeling, praktisch |
oral, pratique,... | examen... |
Le chef d'établissement sur avis favorable du conseil de participation | Het hoofd van de inrichting na gunstig advies van de participatieraad |
peut décider : | kan beslissen : |
- d'autres modalités d'évaluation adaptées aux divers degrés et formes | - andere nadere regels voor de evaluatie toe te passen die aangepast |
d'enseignement, aux différentes orientations d'études ainsi qu'à la | zijn aan de verschillende niveau' s en vormen van het onderwijs, aan |
spécificité du projet pédagogique de l'établissement; | de verschillende oriëntaties van de studies alsook aan de |
specificiteit van het pedagogisch projekt van de inrichting; | |
- des moments opportuns pour situer la ou les sessions d'examens quand | - over de geschikte ogenblikken om de examenzittijd(en) te houden |
il en est organisé. | indien er georganiseerd worden. |
Mais dans tous les cas, l'établissement est tenu de respecter les | Maar in elk geval moet de inrichting de volgende verplichtingen |
contraintes suivantes : | naleven : |
- par discipline, le nombre d'examens ne peut être supérieur à deux au | - er mogen niet meer dan twee examens per discipline gedurende |
cours d'une même année scolaire, sans compter la session de septembre; | eenzelfde schooljaar georganiseerd worden, buiten de zittijd van september; |
- lorsque l'examen prend la forme d'une interrogation collective et | - wanneer het examen in de vorm van een collectieve en schriftelijke |
écrite, sa durée ne peut dépasser deux heures sauf au troisième degré; | ondervraging doorgaat, mag het examen niet langer dan twee uur duren, |
uitgenomen in de derde graad; | |
- au premier degré, pour chaque discipline, les points attribués aux | - in de eerste graad voor elke discipline mogen de bij de examens |
examens ne peuvent compter pour plus de quarante pour-cent du total | toegekende punten niet voor meer dan veertig percent van het totaal |
des points de l'année; | van de punten van het jaar tellen; |
- au deuxième degré, pour chaque discipline, les points attribués aux | - in de tweede graad voor elke discipline mogen de bij de examens |
examens ne peuvent compter pour plus de cinquante pour-cent du total | toegekende punten niet voor meer dan vijftig percent van het totaal |
des points de l'année; | van de punten van het jaar tellen; |
- au troisième degré, pour chaque discipline, les points attribués aux | - in de derde graad voor elke discipline mogen de bij de examens |
examens ne peuvent compter pour plus de soixante pour-cent du total | toegekende punten niet voor meer dan zestig percent van het totaal van |
des points de l'année; | de punten van het jaar tellen; |
- aux deuxième et troisième degrés, tous les élèves quelle que soit | - in de graden twee en drie worden de leerlingen, ongeacht de |
leur orientation d'études sont soumis à des épreuves orales et | oriëntatie van hun studies, onderworpen aan mondelinge en |
écrites; | schriftelijke proeven; |
- l'école doit organiser en septembre une session de repêchage à | - de school moet in september een zittijd voor herkansing organiseren |
l'intention des élèves qui, de l'avis du conseil de classe, n'ont pas | voor de leerlingen die, volgens het advies van de klasraad, in juni |
atteint en juin le niveau de compétence et de savoir requis et ont une | het vereiste niveau van bekwaamheid en kennis niet hebben bereikt en |
chance de compenser leurs lacunes entre juin et septembre; ces élèves | die een kans maken hun leemten tussen juni en september te verhelpen; |
doivent présenter les examens de septembre dans l'école fréquentée en | die leerlingen moeten de examens van september afleggen in de school |
waar zij in juni de leergangen hebben gevolgd; het herkansingsexamen | |
juin; l'examen de repêchage doit bien entendu répondre aux mêmes | moet wel te verstaan beantwoorden aan dezelfde voorwaarden als de |
conditions que les autres épreuves à caractère sommatif; | andere proeven die bij wijze van optelling worden afgenomen; de |
l'organisation des examens de repêchage ne concerne pas les élèves qui | organisatie van de herkansingsexamens heeft niets te zien met de |
terminent la première année; | leerlingen die hun eerste jaar voltooien; |
- dans tous les cas où un examen de passage est imposé, I'élève doit | - in al de gevallen waarin men verplicht is een overgangsexamen te |
recevoir en juin des indications écrites claires et détaillées sur les lacunes à compenser et la façon de se préparer à réussir l'épreuve; cette disposition pourrait utilement être étendue aux élèves dont les difficultés ont été constatées, mais qui ne donnent pas lieu à un examen de repêchage, quelle que soit l'année d'études fréquentée. De la participation aux épreuves d'évaluation sommative La participation à toutes les épreuves d'évaluation sommative est obligatoire. L'absence doit être justifiée soit par un certificat médical s'il s'agit d'une absence pour maladie, soit par une raison que le chef d'établissement considère comme un cas de force majeure. En cas d'absence justifiée, I'élève doit représenter l'épreuve d'évaluation sommative le plus rapidement possible sauf si le titulaire du cours et, en cas d'examens, le conseil de classe en décident autrement. En cas d'absence justifiée à une ou plusieurs épreuve(s) de deuxième session, le conseil de classe peut accepter l'organisation d'une session spéciale d'examens avant le 1er octobre. En cas d'absence non justifiée, I'élève perd la totalité des points attribués à l'épreuve. Le refus de participer à une épreuve sommative, sa perturbation délibérée ou la tricherie entraînent également la perte des points attribués à cette épreuve. Le certificat médical ou l'excuse expliquant le cas de force majeure doivent être présentés à l'établissement au plus tard le lendemain du dernier jour de l'absence lorsque celle-ci ne dépasse pas trois jours et au plus tard le quatrième jour de l'absence. L'excuse doit être présentée à l'établissement avant la délibération lorsque l'absence s'est produite à l'occasion d'un examen. | organiseren, moet de leerling in juni schriftelijk klare en gedetaillerde informaties krijgen over de aan te vullen leemten en over de manier om zich voor te bereiden om te slagen voor de proef; deze bepaling zou in alle nut kunnen uitgebreid worden tot de leerlingen bij wie er moeilijkheden werden vastgesteld maar waarvoor geen herkansingsexamen voorzien is, ongeacht het gevolgde studiejaar. De participatie aan de evaluatieproeven bij wijze van optelling De participatie aan alle evaluatieproeven bij wijze van optelling is verplicht. De afwezigheid moet gewettigd zijn ofwel door een medisch getuigschrift wanneer het gaat om een afwezigheid wegens ziekte, ofwel door een reden die het hoofd van de inrichting als een geval van overmacht beschouwt. In geval van gewettigde afwezigheid moet de leerling de evaluatieproef bij wijze van optelling zo vlug mogelijk afleggen, behoudens wanneer de titularis van de leergang en, in geval van examens, de klasraad er anders over beslissen. In geval van gewettigde afwezigheid op een of verschillende proeven van de tweede zittijd mag de klasraad aanvaarden dat er een speciale examenzittijd vóór 1 oktober wordt georganiseerd. In geval van ongewettigde afwezigheid verliest de leerling al de punten toegekend voor de proef. De weigering deel te nemen aan een proef bij wijze van optelling, de vrijwillige storing ervan of bedrog hebben ook het verlies van al de punten toegekend voor deze proef voor gevolg. Het medisch getuigschrift of de reden om het geval van overmacht uit te leggen moeten voorgelegd worden aan de inrichting uiterlijk de dag na de laatste dag van de afwezigheid wanneer deze afwezigheid niet langer dan drie dagen duurt en uiterlijk de vierde dag van die afwezigheid. De reden van verschoning moet aan de inrichting worden bezorgd voor de deliberatie wanneer de afwezigheid zich in de loop van een examen heeft voorgedaan. |
DE LA CERTIFICATION | DE CERTIFICATIE |
La certification est exercée par le conseil de classe. | De certificatie wordt door de klasraad uitgeoefend. |
Pour certifier, le conseil de classe prend en compte toutes les | Om te certifiëren houdt de klasraad rekening met al de inlichtingen |
informations en sa possession et notamment : | waarover hij beschikt en inzonderheid : |
a) les résultats des évaluations sommatives en ce compris les examens; | a) de uitslagen van de evaluaties bij wijze van optelling met inbegrip |
b) les réussites établies à l'occasion des épreuves de l'évaluation formative; | van de examens; b) de successen behaald voor formatieve evaluatieproeven; |
c) la régularité et l'évolution des performances à l'occasion de ces | c) de regelmatige aanwezigheid en de evolutie van de prestaties in die |
différentes épreuves. | verschillende proeven. |
Au premier degré, la certification qui est exercée par le conseil de classe à l'issue de la deuxième commune ou de la deuxième année professionnelle et, le cas échéant,à l'issue de l'année complémentaire au sein du degré, se fonde sur les informations recueillies tout au long du degré et pas exclusivement lors d'éventuelles épreuves terminales. Aux deuxième et troisième degrés, la certification est exercée par le conseil de classe à la fin de chaque armée scolaire. L'évaluation relative au comportement personnel et social a essentiellement une valeur formative, elle n'est pas certificative et ne peut infléchir le cours des délibérations. | In de eerste graad steunt de certificatie die wordt uitgeoefend door de klasraad op het einde van het tweede gemeenschappelijk jaar of van het tweede jaar beroepsonderwijs of desgevallend op het einde van elk aanvullend jaar in de graad, op de inlichtingen die werden bekomen gedurende heel de graad en niet uitsluitend ter gelegenheid van de eventuële eindproeven. In de graden twee en drie wordt de certificatie uitgeoefend door de klasraad op het einde van elk schooljaar. De evaluatie over het persoonlijk en sociaal gedrag heeft essentieel een formatieve waarde, daarvoor kan er geen getuigschrift afgeleverd worden en kan het verloop van de deliberaties niet beïnvloed worden. |
DE LA DELIBERATION | DE DELIBERATIE |
Le conseil de classe de juin examine le cas de tous les élèves réguliers inscrits à l'établissement au moment de la délibération. Il traite aussi à titre conservatoire du cas des élèves dont la situation est en cours de régularisation, notamment en matière d'équivalence d'études antérieures. Toutes les décisions relatives à la certification sont prises collégialement. Le conseil de classe tend à rallier l'unanimité. En cas de vote, celui-ci est acquis à la majorité simple des membres du personnel directeur et enseignant. Le vote est obligatoire. L'abstention est exclue. Chaque professeur dispose d'une voix et d'une seule. Le vote du chef d'établissement ou de son délégué est facultatif. Lorsque le conseil de classe ne peut se départager, la voix du chef d'établissement est prépondérante. Les débats sont confidentiels, la communication des résultats est organisées par l'établissement selon les dispositions du présent règlement des études. | De klasraad in juni onderzoekt het geval van al de leerlingen die regelmatig ingeschreven zijn in de inrichting op het ogenblik van de deliberatie. Hij onderzoekt eveneens ter bewaring het geval van de leerlingen die de regularisatie van hun toestand afwachten, inzonderheid wat de gelijkwaardigheid van vroegere studies betreft. Al de beslissingen over de certificatie worden collegiaal genomen. De klasraad tracht eenparig te beslissen. Moet er gestemd worden, dan is de stemming geldig als de leden van het directiepersoneel en het onderwijspersoneel een eenvoudige meerderheid bereiken. Men is verplicht te stemmen. De onthouding is uitgesloten. Iedere leraar mag een stem uitbrengen en enkel één. De stemming van het hoofd van de inrichting of zijn afgevaardigde is facultatief. Bi j aanhoudende staking van Stemmen in de klasraad, is de stem van het hoofd van de inrichting beslissend. De debatten zijn vertrouwelijk, de mededeling van de uitslagen wordt georganiseerd door de inrichting volgens de bepalingen van dit studiereglement. |
DE LA COMMUNICATION DE L'INFORMATION A la rentrée scolaire, le chef d'établissement informe les élèves et les parents de la procédure à suivre pour entrer en communication avec la direction, les enseignants, les éducateurs et la direction du CPMS. Durant l'année scolaire, l'information concernant la situation scolaire de l'élève est transmise à l'élève et à ses parents périodiquement au moyen des notes et des commentaires du bulletin et en permanence, via les notes dans le journal de classe et les travaux écrits évalués et corrigés. Les travaux, qu'ils relèvent de l'évaluation formative ou sommative, sont remis aux élèves majeurs et aux parents pour signature avant d'être restitués à l'enseignant et archivés selon les procédures propres à chaque établissement. Les travaux rédigés à l'occasion des examens peuvent être consultés par les élèves et les parents à un moment déterminé et communiqué par le chef d'établissement aux intéressés. | MEDEDELING VAN DE INFORMATIE Bij de schoolhervatting deelt het hoofd van de inrichting de leerlingen en de ouders mede welke procedure zij moeten volgen om met de directie, de leraars, de opvoeders en de directie van het PMSC contact op te nemen. Tijdens het schooljaar wordt de informatie over de schooltoestand van de leerling periodiek medegedeeld aan de leerling en aan zijn ouders via nota's en commentaar op het bulletin en standvastig via de nota's in de klasagenda en het schriftelijk werk na evaluatie en verbetering ervan. Het werk, of het nu onder de formatieve evaluatie valt of onder de evaluatie bij wijze van optelling, wordt aan de volwassen leerlingen overhandigd of aan de ouders ter ondertekening vooraleer het aan de leraar wordt terugbezorgd en in het archief opgenomen volgens de procedures die eigen zijn aan elke inrichting. De werken opgemaakt ter gelegenheid van de examens kunnen door de leerlingen en de ouders op een vastgesteld ogenblik worden ingezien en door het hoofd van de inrichting aan betrokkenen worden medegedeeld. |
Du bulletin | Het bulletin |
Un modèle de bulletin est conçu pour l'ensemble des établissements de | Een model van bulletin wordt opgesteld voor al de inrichtingen van de |
la Communauté française. | Franse Gemeenschap. |
Le chef d'établissement, sur avis favorable du conseil de | Het hoofd van de inrichting na gunstig advies van de participatieraad |
participation, pourra proposer dans le cadre du projet d'établissement | mag in het kader van het projekt van de inrichting een bijkomend |
un document complémentaire ou même, avec l'accord du Ministre ou de | document voorstellen of zelfs, met de toestemming van de Minister of |
son délégué, un modèle propre de bulletin qu'il jugera plus | zijn afgevaardigde, een eigen model van bulletin opmaken dat het hoofd |
représentatif du travail de l'équipe éducative s'inscrivant dans la | beschouwt als meer representatief voor het werk van de opvoedingsploeg |
en dat in de lijn ligt van het verwezenlijken van de algemene en | |
poursuite des objectifs généraux et particuliers du décret sur les | bijzondere doelstellingen van het decreet in verband met de opdrachten |
missions de l'enseignement et dans la mise en oeuvre des projets | van het onderwijs en van het in praktijkbrengen van de educatieve en |
éducatif et pédagogique de la Communauté française. | pedagogische projekten van de Franse Gemeenschap. |
En 1er année, une synthèse commentée sur l'adaptation de l'élève à l'enseignement secondaire est communiquées aux parents à la mi-novembre au plus tard. Cette communication peut se faire via le bulletin si celui-ci est distribué à cette date. Le bulletin est remis à l'élève et aux parents trois fois par année scolaire : entre la mi-novembre et le début des vacances d'hiver, entre la mi-mars et le début des vacances de printemps et à la fin du mois de juin. En outre, lorsque des examens sont organisés en décembre, les résultats sont communiqués par le bulletin avant les vacances d'hiver. Les modalités d'évaluation propres à chaque établissement sont | In het le jaar wordt uiterlijk half november een gecommentarieerde samenvatting betreffende de aanpassing van de leerling aan het secundair onderwijs aan de ouders medegedeeld. Deze communicatie kan gedaan worden via het bulletin indien dit bulletin op deze datum wordt uitgedeeld. Het bulletin wordt drie keer per schooljaar aan de leerling en aan de ouders bezorgd : tussen half november en begin van het winterverlof, tussen half maart en begin van het lenteverlof en einde juni. Bovendien, wanneer er examens in december worden georganiseerd, worden de uitslagen via het bulletin voor het winterverlof medegedeeld. De nadere regels inzake evaluatie die eigen zijn aan elke inrichting worden aan de leerlingen en aan de ouders begin van het schooljaar |
communiquées aux élèves et aux parents au début de l'année scolaire, | medegedeeld na advies van de participatieraad. |
après avis du conseil de participation. | Begin juni worden de leerlingen en de ouders bij schriftelijke nota |
Début juin, les élèves et les parents sont informés par note écrite : | ingelicht over : |
- des modalités d'organisation de l'éventuelle session d'examens; | - de nadere regels voor het organiseren van de eventuele examenzittijd; |
- du moment (date et heure) et du lieu où les décisions du conseil de | - het ogenblik (datum en uur) en de plaats waar de beslissingen van de |
classe seront communiquées; | klasraad zullen medegedeeld worden; |
- des procédures de recours à l'encontre des décisions du conseil de | - de procedures om beroep aan te tekenen tegen de beslissingen van de |
classe. | klasraad. |
Cette information se fait de préférence via le journal de classe qui | Deze informatie wordt bij voorkeur doorgegeven via de klasagenda die |
est alors paraphé par les parents. | in dat geval door de ouders geparafeerd wordt. |
En juin et en septembre, les décisions des conseils de classe sont | In juni en september worden de beslissingen van de klasraad aan de |
communiquées aux élèves et aux parents au fur et à mesure de | leerlingen en de ouders medegedeeld naargelang de deliberaties |
l'avancement des délibérations. Chaque établissement prend les | vorderen. Elke inrichting neemt de best geschikte beslissingen om deze |
dispositions les plus adéquates pour assurer cette communication. En | communicatie te verzekeren. Bovendien, wordt de beslissing van juni |
outre, en juin, la décision du conseil de classe est inscrite dans le | van de klasraad in het bulletin vermeld en in september wordt elke |
bulletin et, en septembre, toute décision de réussite avec restriction | beslissing over slagen met voorbehoud (attest B) of over mislukking |
(attestation B) ou d'échec (attestation C) est communiquée à l'élève | (attest C) aan de volwassen leerling of aan de ouders per |
majeur ou aux parents par courrier postal. | postbriefwisseling medegedeeld. |
Lorsque l'élève majeur ou les parents ont été informés de la décision | Wanneer de volwassen leerling of de ouders over de beslissing van de |
du conseil de classe, ils disposent de deux jours ouvrables pour | klasraad worden ingelicht, hebben zij twee werkdagen tijd om de |
consulter les épreuves qui fondent la décision du conseil de classe. | proeven in te kijken die de klasraad onderzocht heeft vooraleer zijn |
L'élève majeur et les parents ne peuvent consulter les documents | beslissing te nemen. De volwassen leerling en de ouders mogen de |
relatifs à un autre élève. Le chef d'établissement ou son délégué | documenten die een andere leerling aanbelanden niet inkijken. Indien |
fournit, éventuellement par écrit si la demande expresse lui en est | het verzoek hem uitdrukkelijk werd geformuleerd, bezorgt het hoofd van |
formulée, la motivation précise de la décision prise par le conseil de | de inrichting of zijn afgevaardigde eventueel de geschreven tekst van |
classe. Si aprés avoir reçu ces informations, l'élève majeur ou les parents | de juiste verantwoording van de door de klasraad genomen beslissing. |
contestent la décision, ils demandent la mise en route de la procédure | Indien de volwassen leerling of de ouders na ontvangst van deze |
interne de conciliation. | inlichtingen de beslissing betwisten, vragen zij de interne |
verzoeningsprocedure op gang te brengen. | |
Contestation d'une décision du conseil de classe, procédure interne à | Betwisting van een beslissing van de klasraad, interne procedure voor |
l'établissement | de inrichting |
L'élève majeur ou les parents font une déposition orale ou écrite | De volwassen leerling of de ouders leggen binnen de voorziene termijn |
auprès du chef d'établissement ou de son délégué dans le délai prévu | die hen werd medegedeeld een mondelinge of schriftelijke verklaring af |
et qui leur a été communiqué. | bij het hoofd van de inrichting of bij zijn gemachtigde. |
Lorsque l'élève majeur ou les parents font état d'une erreur, d'un | Wanneer de volwassen leerling of de ouders staat maken van een |
vice de procédure ou d'un fait nouveau par rapport aux données connues | missing, een procedurefout of een nieuw feit ten opzichte van de door |
du conseil de classe, le chef d'établissement convoque une nouvelle | de klasraad gekende gegevens, roept het hoofd van de inrichting een |
réunion du conseil de classe. Celui-ci est seul habilité à prendre une | nieuwe vergadering van de klasraad bijeen. Enkel deze raad is |
nouvelle décision, après avoir pris connaissance des éléments invoqués | gemachtigd een nieuwe beslissing te nemen, na kennis genomen te hebben |
par l'élève majeur ou les parents. A la fin de la session de juin, le | van de elementen die door de volwassen leerling of door de ouders |
nouveau conseil de classe est convoqué au plus tard le 30 juin. La notification de la décision arrêtée à l'issue de la procédure interne est envoyée par recommandé au plus tard le 1er juillet. A la fin de la session de septembre, le nouveau conseil de classe est convoqué au plus tard le 5ème jour qui suit la délibération et la notification est envoyée au plus tard le lendemain. Si la contestation porte sur une décision d'échec ou de réussite avec restriction, la décision prise à l'issue de la procédure interne qui ne satisfait pas l'élève majeur ou les parents est susceptible de faire l'objet d'un recours devant le conseil de recours. Un document précisant la procédure à suivre est joint à la notification de la | ingeroepen werden. Op het einde van de zittijd van juni wordt de nieuwe klasraad uiterlijk 30 juni bijeengeroepen. De kennisgeving van de beslissing die werd getroffen na de interne procedure wordt per aangetekende brief uiterlijk 1 juli opgezonden. Op het einde van de zittijd van september wordt de nieuwe klasraad uiterlijk de 5e dag die volgt op de deliberatie bijeengeroepen en de kennisgeving wordt uiterlijk `s anderendaags opgestuurd. Indien de betwisting betrekking heeft op een beslissing over mislukking of slagen onder voorbehoud, kan er beroep aangetekend worden voor de kamer van beroep tegen de beslissing die na de interne procedure werd genomen en die geen voldoening schenkt aan de volwassen leerling of de ouders. Een document waarbij de te volgen procedure nader wordt bepaald is gevoegd bij de kennisgeving van de beslissing |
décision prise à l'issue de la procédure interne. | die na de interne procedure werd genomen. |