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A4-1 La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle
et classement des explosifs - au marginal
A4-1, chiffre 8, w), ajouter : RIOXAM HD RIOXAM AL "
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| SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE | SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE |
| Qualité et Sécurité. - Service Réglementation Sécurité | Qualité et Sécurité. - Service Réglementation Sécurité |
| Liste des explosifs reconnus | Liste des explosifs reconnus |
| Marginal A4-1 | Marginal A4-1 |
| La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant | La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant |
| reconnaissance officielle et classement des explosifs (Moniteur belge | reconnaissance officielle et classement des explosifs (Moniteur belge |
| du 24 décembre 1958) est à compléter comme suit en vertu de l'arrêté | du 24 décembre 1958) est à compléter comme suit en vertu de l'arrêté |
| ministériel du 11 avril 2017 reconnaissant officiellement un explosif | ministériel du 11 avril 2017 reconnaissant officiellement un explosif |
| : | : |
| - au marginal A4-1, chiffre 8, w), ajouter : | - au marginal A4-1, chiffre 8, w), ajouter : |
| RIOXAM HD | RIOXAM HD |
| RIOXAM AL | RIOXAM AL |