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par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration
présenté par la société ATB Belgique à Spa sou Par arrêté ministériel du 15 septembre
2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par (...)"
| Eau Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa sou Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par (...) | Eau Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société ATB Belgique à Spa sou Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le jour de sa publication par (...) |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC DE WALLONIE | SERVICE PUBLIC DE WALLONIE |
| Eau | Eau |
| Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le | Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le |
| jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme | jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme |
| système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par | système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par |
| la société ATB Belgique à Spa sous l'appellation commerciale AQUAmax | la société ATB Belgique à Spa sous l'appellation commerciale AQUAmax |
| Classic 13 EH et 20 EH pour une capacité de 13 EH et 20 EH | Classic 13 EH et 20 EH pour une capacité de 13 EH et 20 EH |
| équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le | équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le |
| numéro de référence 2015/06/124/A. | numéro de référence 2015/06/124/A. |
| Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le | Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le |
| jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme | jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme |
| système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par | système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par |
| la société ATB Belgique à Spa sous l'appellation commerciale AQUAmax | la société ATB Belgique à Spa sous l'appellation commerciale AQUAmax |
| Basic pour une capacité de 5 à 16 EH équivalent-habitants est octroyé, | Basic pour une capacité de 5 à 16 EH équivalent-habitants est octroyé, |
| pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2015/06/125/A. | pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2015/06/125/A. |
| Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le | Par arrêté ministériel du 15 septembre 2015 qui entre en vigueur le |
| jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme | jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme |
| système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par | système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par |
| la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Airoxy | la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Airoxy |
| II P-90 CB&RB pour une capacité de 150 à 500 équivalent-habitants est | II P-90 CB&RB pour une capacité de 150 à 500 équivalent-habitants est |
| octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence | octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence |
| 2015/04/144/A. | 2015/04/144/A. |