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Administration du Transport terrestre Services occasionnels . - Retrait d'une autorisation Par arrêté ministériel du 19 novembre 2003, l'autorisation d'exploiter des services occasionnels, délivrée à l'exploitant ci-après est retiré(...) Pour la consultation du tableau, voir image Administration du Transport terrestre Services occasionnels . - Retrait d'une autorisation Par arrêté ministériel du 19 novembre 2003, l'autorisation d'exploiter des services occasionnels, délivrée à l'exploitant ci-après est retiré(...) Pour la consultation du tableau, voir image
SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
Administration du Transport terrestre Administration du Transport terrestre
Services occasionnels (autocars). - Retrait d'une autorisation Services occasionnels (autocars). - Retrait d'une autorisation
Par arrêté ministériel du 19 novembre 2003, l'autorisation d'exploiter Par arrêté ministériel du 19 novembre 2003, l'autorisation d'exploiter
des services occasionnels, délivrée à l'exploitant ci-après est des services occasionnels, délivrée à l'exploitant ci-après est
retirée. retirée.
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