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Par arrêté ministériel du 13 mai 2002, l'autorisation d'exploiter des services occasionnels 
délivrée à l'entreprise de transports reprise au tablea(...)  
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| MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE | MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE | 
| Administration du Transport terrestre | Administration du Transport terrestre | 
| Services occasionnels (autocars) Retrait d'autorisation | Services occasionnels (autocars) Retrait d'autorisation | 
| Par arrêté ministériel du 13 mai 2002, l'autorisation d'exploiter des | Par arrêté ministériel du 13 mai 2002, l'autorisation d'exploiter des | 
| services occasionnels délivrée à l'entreprise de transports reprise au | services occasionnels délivrée à l'entreprise de transports reprise au | 
| tableau ci-après, est retirée. | tableau ci-après, est retirée. | 
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