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Par arrêté ministériel du 2 mai 2002 l'autorisation d'exploiter des services occasionnels,
délivrée à l'exploitant ci-après est retirée. (...) Pour la consultation du tableau,
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| Administration du Transport terrestre Services occasionnels Retrait d'une autorisation Par arrêté ministériel du 2 mai 2002 l'autorisation d'exploiter des services occasionnels, délivrée à l'exploitant ci-après est retirée. (...) Pour la consultation du tableau, voir image | Administration du Transport terrestre Services occasionnels Retrait d'une autorisation Par arrêté ministériel du 2 mai 2002 l'autorisation d'exploiter des services occasionnels, délivrée à l'exploitant ci-après est retirée. (...) Pour la consultation du tableau, voir image |
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| MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE | MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE |
| Administration du Transport terrestre Services occasionnels (autocars) | Administration du Transport terrestre Services occasionnels (autocars) |
| Retrait d'une autorisation | Retrait d'une autorisation |
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