Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Ministériel du --
← Retour vers "Conservation de la Nature Par arrêté ministériel du 13 avril 2001, sont constitués en zone humide d'intérêt biologique dite « Etang du Casino », les 4 ha 46 a 61 ca de terrains connus sous les numéros cadastraux suivants : Commune de Kelmis, 2èm Le plan et la carte annexés à cet arrêté peuvent être consultés auprès de la Direction générale des(...)"
Conservation de la Nature Par arrêté ministériel du 13 avril 2001, sont constitués en zone humide d'intérêt biologique dite « Etang du Casino », les 4 ha 46 a 61 ca de terrains connus sous les numéros cadastraux suivants : Commune de Kelmis, 2èm Le plan et la carte annexés à cet arrêté peuvent être consultés auprès de la Direction générale des(...) Conservation de la Nature Par arrêté ministériel du 13 avril 2001, sont constitués en zone humide d'intérêt biologique dite « Etang du Casino », les 4 ha 46 a 61 ca de terrains connus sous les numéros cadastraux suivants : Commune de Kelmis, 2èm Le plan et la carte annexés à cet arrêté peuvent être consultés auprès de la Direction générale des(...)
MINISTERE DE LA REGION WALLONNE MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
Conservation de la Nature Conservation de la Nature
Par arrêté ministériel du 13 avril 2001, sont constitués en zone Par arrêté ministériel du 13 avril 2001, sont constitués en zone
humide d'intérêt biologique dite « Etang du Casino », les 4 ha 46 a 61 humide d'intérêt biologique dite « Etang du Casino », les 4 ha 46 a 61
ca de terrains connus sous les numéros cadastraux suivants : Commune ca de terrains connus sous les numéros cadastraux suivants : Commune
de Kelmis, 2ème Division, Section C, parcelles 22b et 22c. de Kelmis, 2ème Division, Section C, parcelles 22b et 22c.
Le plan et la carte annexés à cet arrêté peuvent être consultés auprès Le plan et la carte annexés à cet arrêté peuvent être consultés auprès
de la Direction générale des Ressources naturelles et de de la Direction générale des Ressources naturelles et de
l'Environnement, Division de la Nature et des Forêts, Avenue Prince de l'Environnement, Division de la Nature et des Forêts, Avenue Prince de
Liège, 15 à 5100 Jambes. Liège, 15 à 5100 Jambes.
Par arrêté ministériel du 13 avril 2001, sont constitués en zone Par arrêté ministériel du 13 avril 2001, sont constitués en zone
humide d'intérêt biologique dite « Terril du Casino », les 3 ha 28 a humide d'intérêt biologique dite « Terril du Casino », les 3 ha 28 a
90 ca de terrains connus sous les numéros cadastraux suivants : 90 ca de terrains connus sous les numéros cadastraux suivants :
Commune de Kelmis, 2ème Division, Section C, parcelles 39s5. Commune de Kelmis, 2ème Division, Section C, parcelles 39s5.
Le plan et la carte annexés à cet arrêté peuvent être consultés auprès Le plan et la carte annexés à cet arrêté peuvent être consultés auprès
de la Direction générale des Ressources naturelles et de de la Direction générale des Ressources naturelles et de
l'Environnement, Division de la Nature et des Forêts, Avenue Prince de l'Environnement, Division de la Nature et des Forêts, Avenue Prince de
Liège, 15 à 5100 Jambes. Liège, 15 à 5100 Jambes.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Benoît Mercier comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Benoît Mercier comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN565. Cet agrément porte le numéro 2001GN565.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Serge Georges comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Serge Georges comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN566. Cet agrément porte le numéro 2001GN566.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Anne Marlet comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Anne Marlet comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN567. Cet agrément porte le numéro 2001GN567.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Bernard Brunet comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Bernard Brunet comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN568. Cet agrément porte le numéro 2001GN568.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Pierrine Meessens Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Pierrine Meessens
comme guide nature. comme guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN569. Cet agrément porte le numéro 2001GN569.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Paola Bellan comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Paola Bellan comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN570. Cet agrément porte le numéro 2001GN570.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Christine Snidero Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Christine Snidero
comme guide nature. comme guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN571. Cet agrément porte le numéro 2001GN571.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Thierry Thiriar comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Thierry Thiriar comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN572. Cet agrément porte le numéro 2001GN572.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Olivier Gobert comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Olivier Gobert comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN573. Cet agrément porte le numéro 2001GN573.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Didier Leroy comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Didier Leroy comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN574. Cet agrément porte le numéro 2001GN574.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Benoît Giot comme guide Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Benoît Giot comme guide
nature. nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN575. Cet agrément porte le numéro 2001GN575.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Marie-Françoise Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Marie-Françoise
Baudson comme guide nature. Baudson comme guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN576. Cet agrément porte le numéro 2001GN576.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Carine Billy comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Carine Billy comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN577. Cet agrément porte le numéro 2001GN577.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Christelle Houthoofdt Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Christelle Houthoofdt
comme guide nature. comme guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN578. Cet agrément porte le numéro 2001GN578.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Florence Hurlet comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Florence Hurlet comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN579. Cet agrément porte le numéro 2001GN579.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Joëlle Hausmann comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Joëlle Hausmann comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN580. Cet agrément porte le numéro 2001GN580.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Rudi Polmans comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Rudi Polmans comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN581. Cet agrément porte le numéro 2001GN581.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Marie-Claire Humblet Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Marie-Claire Humblet
comme guide nature. comme guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN582. Cet agrément porte le numéro 2001GN582.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Georges Vanhauter comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Georges Vanhauter comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN583. Cet agrément porte le numéro 2001GN583.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Dominique Bosendorf Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Dominique Bosendorf
comme guide nature. comme guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN584. Cet agrément porte le numéro 2001GN584.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Gaëtane Moyen comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Gaëtane Moyen comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN585. Cet agrément porte le numéro 2001GN585.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Henri Delnooz comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Henri Delnooz comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN586. Cet agrément porte le numéro 2001GN586.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Roger Ponsen comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Roger Ponsen comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN587. Cet agrément porte le numéro 2001GN587.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Huguette Paschal comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Huguette Paschal comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN588. Cet agrément porte le numéro 2001GN588.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Hélène Schmid comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Hélène Schmid comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN589. Cet agrément porte le numéro 2001GN589.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Bénédicte Lejeune Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Bénédicte Lejeune
comme guide nature. comme guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN590. Cet agrément porte le numéro 2001GN590.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Evelyne Keyeux comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Evelyne Keyeux comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN591. Cet agrément porte le numéro 2001GN591.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Marie-France Loncin Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Marie-France Loncin
comme guide nature. comme guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN592. Cet agrément porte le numéro 2001GN592.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Fabienne Thibeaumont Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Fabienne Thibeaumont
comme guide nature. comme guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN593. Cet agrément porte le numéro 2001GN593.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Stéphane Barthelemy Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Stéphane Barthelemy
comme guide nature. comme guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN594. Cet agrément porte le numéro 2001GN594.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Thierry Meessen comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Thierry Meessen comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN595. Cet agrément porte le numéro 2001GN595.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Daniel Batteux comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. Daniel Batteux comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN596. Cet agrément porte le numéro 2001GN596.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. André Wiertz comme Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée M. André Wiertz comme
guide nature. guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN597. Cet agrément porte le numéro 2001GN597.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Chantal Rossignon Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée Mme Chantal Rossignon
comme guide nature. comme guide nature.
Cet agrément porte le numéro 2001GN598. Cet agrément porte le numéro 2001GN598.
Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée l'asbl « La Bergerie de la Un arrêté ministériel du 27 mars 2001 agrée l'asbl « La Bergerie de la
Forêt » comme organisme d'information, de sensibilisation et de Forêt » comme organisme d'information, de sensibilisation et de
formation en matière de nature et de forêt. formation en matière de nature et de forêt.
Cet agrément porte le numéro 2001A56. Cet agrément porte le numéro 2001A56.
^