Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Ministériel du --
← Retour vers "Eau Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Francis Vancles en tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. Cet agrément porte le numéro VF/11/97-133."
Eau Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Francis Vancles en tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. Cet agrément porte le numéro VF/11/97-133. Eau Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Francis Vancles en tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. Cet agrément porte le numéro VF/11/97-133.
MINISTERE DE LA REGION WALLONNE MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
Eau Eau
Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum
de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Francis Vancles en de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Francis Vancles en
tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle.
Cet agrément porte le numéro VF/11/97-133. Cet agrément porte le numéro VF/11/97-133.
Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum
de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Xavier Demarets en de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Xavier Demarets en
tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle.
Cet agrément porte le numéro DX/11/97-134. Cet agrément porte le numéro DX/11/97-134.
Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum
de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Frédéric Haegeman en de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Frédéric Haegeman en
tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle.
Cet agrément porte le numéro HF/11/97-135. Cet agrément porte le numéro HF/11/97-135.
Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum
de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Quentin Delen en de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Quentin Delen en
tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle.
Cet agrément porte le numéro DQ/11/97-136. Cet agrément porte le numéro DQ/11/97-136.
Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum
de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Patrick Auquière en de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Patrick Auquière en
tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle.
Cet agrément porte le numéro AP/11/97-140. Cet agrément porte le numéro AP/11/97-140.
Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum
de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Alain Remy en tant de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Alain Remy en tant
que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. que contrôleur d'unités d'épuration individuelle.
Cet agrément porte le numéro RA/11/97-142. Cet agrément porte le numéro RA/11/97-142.
Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum
de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Michel Dufour en de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Michel Dufour en
tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle.
Cet agrément porte le numéro DM/11/97-144. Cet agrément porte le numéro DM/11/97-144.
Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum Un arrêté ministériel du 16 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum
de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Simon Pihart en tant de cinq ans prenant cours le 16 décembre 1997, M. Simon Pihart en tant
que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. que contrôleur d'unités d'épuration individuelle.
Cet agrément porte le numéro PS/11/97-168. Cet agrément porte le numéro PS/11/97-168.
Un arrêté ministériel du 17 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum Un arrêté ministériel du 17 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum
de cinq ans prenant cours le 17 décembre 1997, M. Christian Isaac en de cinq ans prenant cours le 17 décembre 1997, M. Christian Isaac en
tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle.
Cet agrément porte le numéro IC/11/97-137. Cet agrément porte le numéro IC/11/97-137.
Un arrêté ministériel du 17 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum Un arrêté ministériel du 17 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum
de cinq ans prenant cours le 17 décembre 1997, M. Mohammed Draou en de cinq ans prenant cours le 17 décembre 1997, M. Mohammed Draou en
tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle.
Cet agrément porte le numéro DM/11/97-138. Cet agrément porte le numéro DM/11/97-138.
Un arrêté ministériel du 17 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum Un arrêté ministériel du 17 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum
de cinq ans prenant cours le 17 décembre 1997, M. Alain Gueur en tant de cinq ans prenant cours le 17 décembre 1997, M. Alain Gueur en tant
que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. que contrôleur d'unités d'épuration individuelle.
Cet agrément porte le numéro GA/11/97-139. Cet agrément porte le numéro GA/11/97-139.
Un arrêté ministériel du 17 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum Un arrêté ministériel du 17 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum
de cinq ans prenant cours le 17 décembre 1997, M. Jacques Davin en de cinq ans prenant cours le 17 décembre 1997, M. Jacques Davin en
tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle.
Cet agrément porte le numéro DJ/11/97-141. Cet agrément porte le numéro DJ/11/97-141.
Un arrêté ministériel du 17 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum Un arrêté ministériel du 17 décembre 1997 agrée, pour un délai maximum
de cinq ans prenant cours le 17 décembre 1997, M. Etienne Marbehant en de cinq ans prenant cours le 17 décembre 1997, M. Etienne Marbehant en
tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle. tant que contrôleur d'unités d'épuration individuelle.
Cet agrément porte le numéro ME/11/97-143. Cet agrément porte le numéro ME/11/97-143.
^
Etaamb.be utilise des cookies
Etaamb.be utilise les cookies pour retenir votre préférence linguistique et pour mieux comprendre comment etaamb.be est utilisé.
ContinuerPlus de details
x