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| Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 8 février 2002 portant nomination de membres correspondants de la Commission de la Pharmacopée | Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 8 février 2002 portant nomination de membres correspondants de la Commission de la Pharmacopée |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
| ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
| 28 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel | 28 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel |
| du 8 février 2002 portant nomination de membres correspondants de la | du 8 février 2002 portant nomination de membres correspondants de la |
| Commission de la Pharmacopée | Commission de la Pharmacopée |
| Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, | Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, |
| Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1960, instituant une nouvelle | Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1960, instituant une nouvelle |
| Commission de la Pharmacopée, modifié par l'arrêté royal du 31 mars | Commission de la Pharmacopée, modifié par l'arrêté royal du 31 mars |
| 1977 et l'arrêté royal du 15 juillet 2002, notamment l'article 2; | 1977 et l'arrêté royal du 15 juillet 2002, notamment l'article 2; |
| Vu l'arrêté ministériel du 8 février 2002 portant nomination de | Vu l'arrêté ministériel du 8 février 2002 portant nomination de |
| membres correspondants de la Commission de la Pharmacopée, modifié par | membres correspondants de la Commission de la Pharmacopée, modifié par |
| les arrêtés ministériels des 22 juillet 2002, 15 avril 2003, 9 octobre | les arrêtés ministériels des 22 juillet 2002, 15 avril 2003, 9 octobre |
| 2003 et 26 mars 2004, notamment l'article 1er; | 2003 et 26 mars 2004, notamment l'article 1er; |
| Sur la proposition de la Commission de la Pharmacopée, | Sur la proposition de la Commission de la Pharmacopée, |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Est supprimé de la liste des membres correspondants de la |
Article 1er.Est supprimé de la liste des membres correspondants de la |
| Commission de la Pharmacopée : | Commission de la Pharmacopée : |
| MASSART, D.L., licencié en sciences chimiques, professeur à la "Vrije | MASSART, D.L., licencié en sciences chimiques, professeur à la "Vrije |
| Universiteit Brussel". | Universiteit Brussel". |
Art. 2.Sont nommés membres correspondants de la Commission de la |
Art. 2.Sont nommés membres correspondants de la Commission de la |
| Pharmacopée jusqu'au 19 janvier 2006 : | Pharmacopée jusqu'au 19 janvier 2006 : |
| Baert, M., pharmacien; | Baert, M., pharmacien; |
| Brosens, P., pharmacien; | Brosens, P., pharmacien; |
| Dethier, D., pharmacien; | Dethier, D., pharmacien; |
| Essoh-Etia, M., pharmacien; | Essoh-Etia, M., pharmacien; |
| Haems, M., pharmacien; | Haems, M., pharmacien; |
| Perdieus, P., pharmacien. | Perdieus, P., pharmacien. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
| au Moniteur belge. | au Moniteur belge. |
| Bruxelles, le 28 septembre 2004. | Bruxelles, le 28 septembre 2004. |
| R. DEMOTTE | R. DEMOTTE |