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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 25/05/2004
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Arrêté ministériel fixant les matières enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire Arrêté ministériel fixant les matières enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire
MINISTERE DE LA DEFENSE MINISTERE DE LA DEFENSE
25 MAI 2004. - Arrêté ministériel fixant les matières enseignées en 25 MAI 2004. - Arrêté ministériel fixant les matières enseignées en
anglais à l'Ecole royale militaire anglais à l'Ecole royale militaire
Le Ministre de la Défense, Le Ministre de la Défense,
Vu la loi du 30 juillet 1938 concernant l'usage des langues à l'armée, Vu la loi du 30 juillet 1938 concernant l'usage des langues à l'armée,
notamment l'article 12, alinéa 3, inséré par la loi du 2 août 2002; notamment l'article 12, alinéa 3, inséré par la loi du 2 août 2002;
Vu l'arrêté ministériel du 6 mai 2003 fixant les matières enseignées Vu l'arrêté ministériel du 6 mai 2003 fixant les matières enseignées
en anglais à l'Ecole royale militaire; en anglais à l'Ecole royale militaire;
Considérant que les matières fixées ci-après, par leur usage Considérant que les matières fixées ci-après, par leur usage
professionnel, nécessitent la connaissance et l'usage de l'anglais, professionnel, nécessitent la connaissance et l'usage de l'anglais,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Les matières suivantes peuvent être enseignées en anglais

Article 1er.Les matières suivantes peuvent être enseignées en anglais

à l'Ecole royale militaire : à l'Ecole royale militaire :
1° à la faculté polytechnique : 1° à la faculté polytechnique :
a) dans la quatrième année de formation : la matière MF401 « a) dans la quatrième année de formation : la matière MF401 «
Turbomachines »; Turbomachines »;
b) dans la quatrième année de formation : la matière MF402 « Aircraft b) dans la quatrième année de formation : la matière MF402 « Aircraft
performance »; performance »;
c) dans la cinquième année de formation : la matière MF582 « Air c) dans la cinquième année de formation : la matière MF582 « Air
mobility »; mobility »;
d) dans la cinquième année de formation : la matière MF583 « Gas d) dans la cinquième année de formation : la matière MF583 « Gas
turbine, engine modules and regulation »; turbine, engine modules and regulation »;
2° à la faculté des sciences sociales et militaires : 2° à la faculté des sciences sociales et militaires :
a) dans la quatrième année de formation : la matière MF931 « Aircraft a) dans la quatrième année de formation : la matière MF931 « Aircraft
propulsion »; propulsion »;
b) dans la quatrième année de formation : la matière MF932 « Flight b) dans la quatrième année de formation : la matière MF932 « Flight
mechanics : aircraft performance and stability »; mechanics : aircraft performance and stability »;
3° au candidat officier auxiliaire pilote : 3° au candidat officier auxiliaire pilote :
a) la matière DA010-22 « ATC Procedures »; a) la matière DA010-22 « ATC Procedures »;
b) la matière DA031-13 « Flight performance - Mass & Balance »; b) la matière DA031-13 « Flight performance - Mass & Balance »;
c) la matière DA032-13 « Flight performance Performance A & B »; c) la matière DA032-13 « Flight performance Performance A & B »;
d) la matière DA033-13 « Flight planning »; d) la matière DA033-13 « Flight planning »;
e) la matière DA070-13 « Operational procedures »; e) la matière DA070-13 « Operational procedures »;
f) la matière DA080-22 « Flight mechanics : aircraft performance and f) la matière DA080-22 « Flight mechanics : aircraft performance and
stability »; stability »;
g) la matière DA090-12 « Communications »; g) la matière DA090-12 « Communications »;
h) la matière CL000 « Aviation English ». h) la matière CL000 « Aviation English ».

Art. 2.L'arrêté ministériel du 6 mai 2003 fixant les matières

Art. 2.L'arrêté ministériel du 6 mai 2003 fixant les matières

enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire, est abrogé. enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire, est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2004.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2004.

Bruxelles, le 25 mai 2004. Bruxelles, le 25 mai 2004.
A. FLAHAUT A. FLAHAUT
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