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| Arrêté ministériel portant agrément de la procédure de l'UCI en matière de prélèvement d'échantillons pour les contrôles antidopage en l'an 2002 | Arrêté ministériel portant agrément de la procédure de l'UCI en matière de prélèvement d'échantillons pour les contrôles antidopage en l'an 2002 |
|---|---|
| MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE | MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE |
| 25 FEVRIER 2002. - Arrêté ministériel portant agrément de la procédure | 25 FEVRIER 2002. - Arrêté ministériel portant agrément de la procédure |
| de l'UCI en matière de prélèvement d'échantillons pour les contrôles | de l'UCI en matière de prélèvement d'échantillons pour les contrôles |
| antidopage en l'an 2002 | antidopage en l'an 2002 |
| Département de l'Aide sociale, de la Santé publique et de la Culture | Département de l'Aide sociale, de la Santé publique et de la Culture |
| Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, des Sports, des | Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, des Sports, des |
| Affaires bruxelloises et de la Coopération au Développement, | Affaires bruxelloises et de la Coopération au Développement, |
| Vu le décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le | Vu le décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le |
| respect des impératifs de santé, modifié par le décret du 20 décembre | respect des impératifs de santé, modifié par le décret du 20 décembre |
| 1996; | 1996; |
| Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant | Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant |
| exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport | exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport |
| dans le respect des impératifs de santé, notamment l'article 68, | dans le respect des impératifs de santé, notamment l'article 68, |
| modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 24 juillet 1996 et | modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 24 juillet 1996 et |
| 23 novembre 2001; | 23 novembre 2001; |
| Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 2001 fixant les | Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 2001 fixant les |
| attributions des membres du Gouvernement flamand, | attributions des membres du Gouvernement flamand, |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Conformément à l'article 68 de l'arrêté du Gouvernement |
Article 1er.Conformément à l'article 68 de l'arrêté du Gouvernement |
| flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 | flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 |
| relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de | relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de |
| santé, la procédure de l'UCI en matière de prélèvement d'échantillons | santé, la procédure de l'UCI en matière de prélèvement d'échantillons |
| pour le contrôle antidopage est reconnue équivalente pour les courses | pour le contrôle antidopage est reconnue équivalente pour les courses |
| cyclistes organisées par la Ligue royale vélocipédique belge et | cyclistes organisées par la Ligue royale vélocipédique belge et |
| soumises aux contrôles antidopage ordonnés par l'UCI. | soumises aux contrôles antidopage ordonnés par l'UCI. |
| La liste reprenant les courses cyclistes en l'an 2002 est jointe en | La liste reprenant les courses cyclistes en l'an 2002 est jointe en |
| annexe au présent arrêté. | annexe au présent arrêté. |
Art. 2.Toutes les règles relatives au contrôle antidopage sont |
Art. 2.Toutes les règles relatives au contrôle antidopage sont |
| intégralement applicables à tout contrôle antidopage, tel que prévu à | intégralement applicables à tout contrôle antidopage, tel que prévu à |
| l'article 1er. | l'article 1er. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er mars 2002. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er mars 2002. |
| Bruxelles, le 25 février 2002. | Bruxelles, le 25 février 2002. |
| B. ANCIAUX | B. ANCIAUX |
| Liste des courses UCI en 2002 pendant lesquelles un contrôle | Liste des courses UCI en 2002 pendant lesquelles un contrôle |
| antidopage est prévu et auxquelles la procédure de l'UCI est appliquée | antidopage est prévu et auxquelles la procédure de l'UCI est appliquée |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |
| Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel portant agrément de la | Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel portant agrément de la |
| procédure de l'UCI en matière de prélèvement d'échantillons pour le | procédure de l'UCI en matière de prélèvement d'échantillons pour le |
| contrôle antidopage en l'an 2002. | contrôle antidopage en l'an 2002. |
| Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, des Sports, des | Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, des Sports, des |
| Affaires bruxelloises et de la Coopération au Développement, | Affaires bruxelloises et de la Coopération au Développement, |
| B. ANCIAUX | B. ANCIAUX |