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| Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 août 2012 portant nomination des membres de la Commission d'anatomie pathologique | Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 août 2012 portant nomination des membres de la Commission d'anatomie pathologique |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
| ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
| 23 NOVEMBRE 2015. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel | 23 NOVEMBRE 2015. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel |
| du 30 août 2012 portant nomination des membres de la Commission | du 30 août 2012 portant nomination des membres de la Commission |
| d'anatomie pathologique | d'anatomie pathologique |
| La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, | La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, |
| Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et | Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et |
| indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 65,1; | indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 65,1; |
| Vu l'arrêté royal du 5 décembre 2011 relatif à l'agrément des | Vu l'arrêté royal du 5 décembre 2011 relatif à l'agrément des |
| laboratoires d'anatomie pathologique par le Ministre qui a la Santé | laboratoires d'anatomie pathologique par le Ministre qui a la Santé |
| publique dans ses attributions, l'article 42; | publique dans ses attributions, l'article 42; |
| Vu l'arrêté ministériel du 30 août 2012 portant nomination des membres | Vu l'arrêté ministériel du 30 août 2012 portant nomination des membres |
| de la Commission d'anatomie pathologique; | de la Commission d'anatomie pathologique; |
| Vu l'arrêté ministériel du 1 avril 2014 modifiant l'arrêté ministériel | Vu l'arrêté ministériel du 1 avril 2014 modifiant l'arrêté ministériel |
| du 30 août 2012 portant nomination des membres de la Commission | du 30 août 2012 portant nomination des membres de la Commission |
| d'anatomie pathologique, | d'anatomie pathologique, |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.A l'article 1er § 1 de l'arrêté ministériel du 30 août |
Article 1er.A l'article 1er § 1 de l'arrêté ministériel du 30 août |
| 2012 précité tel que modifié par l'arrêté ministériel du 1 avril 2014 | 2012 précité tel que modifié par l'arrêté ministériel du 1 avril 2014 |
| précité : | précité : |
| - Madame Geers, C., Meise, membre suppléant, est remplacée par | - Madame Geers, C., Meise, membre suppléant, est remplacée par |
| Monsieur Forsyth, R., De Pinte, qui achèvera son mandat; | Monsieur Forsyth, R., De Pinte, qui achèvera son mandat; |
| - Madame Sempoux, C., Wezembeek-Oppem, membre suppléant, est remplacée | - Madame Sempoux, C., Wezembeek-Oppem, membre suppléant, est remplacée |
| par Madame Mourin, A., Peruwelz, qui achèvera son mandat; | par Madame Mourin, A., Peruwelz, qui achèvera son mandat; |
| - Madame Lambein, K., Zwijnaarde, membre suppléant est remplacée par | - Madame Lambein, K., Zwijnaarde, membre suppléant est remplacée par |
| Monsieur Creytens, D., Destelbergen qui achèvera son mandat. | Monsieur Creytens, D., Destelbergen qui achèvera son mandat. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
| au Moniteur belge. | au Moniteur belge. |
| Bruxelles, le 23 novembre 2015. | Bruxelles, le 23 novembre 2015. |
| M. DE BLOCK | M. DE BLOCK |