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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 23/02/2000
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Arrêté ministériel relatif à la constitution du jury des examens linguistiques pour la session de mars 2000 Arrêté ministériel relatif à la constitution du jury des examens linguistiques pour la session de mars 2000
MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
23 FEVRIER 2000. - Arrêté ministériel relatif à la constitution du 23 FEVRIER 2000. - Arrêté ministériel relatif à la constitution du
jury des examens linguistiques pour la session de mars 2000 jury des examens linguistiques pour la session de mars 2000
Le Ministre de la Défense, Le Ministre de la Défense,
Vu la loi du 30 juillet 1938 concernant l'usage des langues à l'armée, Vu la loi du 30 juillet 1938 concernant l'usage des langues à l'armée,
notamment les articles 3 et 4 modifiés par la loi du 28 décembre 1990, notamment les articles 3 et 4 modifiés par la loi du 28 décembre 1990,
les articles 5 et 6 modifiés par les lois des 30 juillet 1955 et 28 les articles 5 et 6 modifiés par les lois des 30 juillet 1955 et 28
décembre 1990, l'article 7, modifié par les lois des 30 juillet 1955, décembre 1990, l'article 7, modifié par les lois des 30 juillet 1955,
10 juin 1970 et 28 décembre 1990, les articles 7bis et 7ter, insérés 10 juin 1970 et 28 décembre 1990, les articles 7bis et 7ter, insérés
par la loi du 28 décembre 1990 et l'article 17bis, inséré par la loi par la loi du 28 décembre 1990 et l'article 17bis, inséré par la loi
du 30 juillet 1955; du 30 juillet 1955;
Vu l'arrêté royal du 15 mars 1984 portant organisation des jurys Vu l'arrêté royal du 15 mars 1984 portant organisation des jurys
d'examen chargés de faire subir les épreuves des examens linguistiques d'examen chargés de faire subir les épreuves des examens linguistiques
définis par la loi du 30 juillet 1938 concernant l'usage des langues à définis par la loi du 30 juillet 1938 concernant l'usage des langues à
l'armée, modifié par l'arrêté royal du 3 mai 1993; l'armée, modifié par l'arrêté royal du 3 mai 1993;
Arrête : Arrête :

Article 1er.Un examen portant sur la connaissance effective de la

Article 1er.Un examen portant sur la connaissance effective de la

seconde langue nationale, défini par la loi du 30 juillet 1938, aura seconde langue nationale, défini par la loi du 30 juillet 1938, aura
lieu à partir du 27 mars 2000. lieu à partir du 27 mars 2000.

Art. 2.Sont désignés pour faire partie du jury pour la session de

Art. 2.Sont désignés pour faire partie du jury pour la session de

mars 2000 : mars 2000 :
1° Président 1° Président
a) Effectif : a) Effectif :
Colonel breveté d'état-major D'Hollander, G. Colonel breveté d'état-major D'Hollander, G.
b) Suppléant : b) Suppléant :
Colonel breveté d'état-major Hayez, B. Colonel breveté d'état-major Hayez, B.
2° Vice-présidents : 2° Vice-présidents :
a) Effectifs : a) Effectifs :
- Lieutenant-colonel Opsommer, B. - Lieutenant-colonel Opsommer, B.
- Lieutenant-colonel d'aviation breveté d'état-major Suleau, G. - Lieutenant-colonel d'aviation breveté d'état-major Suleau, G.
b) Suppléants : b) Suppléants :
- Lieutenant-colonel administrateur militaire Verdonck, R. - Lieutenant-colonel administrateur militaire Verdonck, R.
- Lieutenant-colonel d'aviation breveté d'état-major Robyns De - Lieutenant-colonel d'aviation breveté d'état-major Robyns De
Schneidauer, P. Schneidauer, P.
3° Membres militaires : 3° Membres militaires :
a) Effectifs : a) Effectifs :
- Major administrateur militaire Callens, R. - Major administrateur militaire Callens, R.
- Major Swales, J. - Major Swales, J.
- Major De Keyser, J. - Major De Keyser, J.
- Major Vanderhaeghen, P. - Major Vanderhaeghen, P.
b) Suppléants : b) Suppléants :
- Major breveté d'état-major Dohet-Eraly, P. - Major breveté d'état-major Dohet-Eraly, P.
- Capitaine-commandant d'aviation Vienne, A. - Capitaine-commandant d'aviation Vienne, A.
- Major Du Four, L. - Major Du Four, L.
- Major Bryon, P. - Major Bryon, P.
- Capitaine-commandant Tas, A. - Capitaine-commandant Tas, A.
4° Membres civils 4° Membres civils
a) Pour les épreuves de langue française : a) Pour les épreuves de langue française :
- Effectifs : - Effectifs :
M. Devreker, R. M. Devreker, R.
Westmeers, 118 Westmeers, 118
8000 Brugge 8000 Brugge
M. Henrard, R. M. Henrard, R.
Rue Dehin 9 Rue Dehin 9
4000 Liège 4000 Liège
- Suppléants : - Suppléants :
Mme Lauwers, N. Mme Lauwers, N.
Administration générale civile Administration générale civile
Quartier Reine Elisabeth Quartier Reine Elisabeth
Rue d'Evere Rue d'Evere
1140 Bruxelles 1140 Bruxelles
Mme Malotaux, C. Mme Malotaux, C.
Administration générale civil Administration générale civil
Quartier Reine Elisabeth Quartier Reine Elisabeth
Rue d'Evere Rue d'Evere
1140 Bruxelles 1140 Bruxelles
Mme Tirmarche, M. Mme Tirmarche, M.
Administration générale civile Administration générale civile
Quartier Reine Elisabeth Quartier Reine Elisabeth
Rue d'Evere Rue d'Evere
1140 Bruxelles 1140 Bruxelles
Mme Gamache, C. Mme Gamache, C.
Administration générale civile Administration générale civile
Quartier Reine Elisabeth Quartier Reine Elisabeth
Rue d'Evere Rue d'Evere
1140 Bruxelles 1140 Bruxelles
b) Pour les épreuves de langue néerlandaise : b) Pour les épreuves de langue néerlandaise :
- Effectifs : - Effectifs :
M. Lassaut, J. M. Lassaut, J.
Ursulinenstraat 2 Ursulinenstraat 2
3018 Wijgmaal 3018 Wijgmaal
M. Van Steenberge, E. M. Van Steenberge, E.
Administration générale civile Administration générale civile
quartier Reine Elisabeth quartier Reine Elisabeth
Rue d'Evere Rue d'Evere
1140 Bruxelles 1140 Bruxelles
- Suppléants : - Suppléants :
M. Van Craen, J. M. Van Craen, J.
Mercatorlaan 4 Mercatorlaan 4
2500 Lier 2500 Lier
M. Weemaels, R. M. Weemaels, R.
Laarheide 282 Laarheide 282
1650 Beersel 1650 Beersel
5° Examinateurs : 5° Examinateurs :
a) Pour les épreuves de langue française : a) Pour les épreuves de langue française :
- Effectifs : - Effectifs :
M. Steen, C. M. Steen, C.
Centre linguistique Centre linguistique
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
Mme Tron, N. Mme Tron, N.
Centre linguistique Centre linguistique
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
- Suppléant : - Suppléant :
M. Canautte, L. M. Canautte, L.
Centre linguistique Centre linguistique
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
b) Pour les épreuves de langue néerlandaise : b) Pour les épreuves de langue néerlandaise :
- Effectifs : - Effectifs :
M. De Smet, J. M. De Smet, J.
Centre linguistique Centre linguistique
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
M. Coolens, E. M. Coolens, E.
Centre linguistique Centre linguistique
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
- Suppléant : - Suppléant :
M. Stainier, T. M. Stainier, T.
Centre linguistique Centre linguistique
Ecole royale militaire Ecole royale militaire
6° Magistrats : 6° Magistrats :
a) Pour les épreuves de langue française : a) Pour les épreuves de langue française :
- Effectif : - Effectif :
M. Schuermans, G. M. Schuermans, G.
Premier Substitut de l'Auditeur militaire, émérite Premier Substitut de l'Auditeur militaire, émérite
- Suppléant : - Suppléant :
M. Ver Elst-Reul, L. M. Ver Elst-Reul, L.
Substitut de l'Auditeur militaire Substitut de l'Auditeur militaire
b) Pour les épreuves de langue néerlandaise : b) Pour les épreuves de langue néerlandaise :
- Effectif : - Effectif :
M. Alexander, A. M. Alexander, A.
Premier Substitut de l'Auditeur militaire honoraire Premier Substitut de l'Auditeur militaire honoraire
- Suppléant : - Suppléant :
M. Van Avermaet, C. M. Van Avermaet, C.
Premier Substitut de l'Auditeur militaire Premier Substitut de l'Auditeur militaire
7° Membres complémentaires médecins 7° Membres complémentaires médecins
- Effectif : - Effectif :
Médecin major Goossens, M. Médecin major Goossens, M.
- Suppléant : - Suppléant :
Médecin capitaine-commandant De Smet, S. Médecin capitaine-commandant De Smet, S.
8° Membres complémentaires aumôniers catholiques 8° Membres complémentaires aumôniers catholiques
a) Pour les épreuves de langue française : a) Pour les épreuves de langue française :
- Effectif : - Effectif :
Aumônier principal Brusten, P. Aumônier principal Brusten, P.
- Suppléant : - Suppléant :
Aumônier Vanden Nest, A. Aumônier Vanden Nest, A.
b) Pour les épreuves de langue néerlandaise : b) Pour les épreuves de langue néerlandaise :
- Effectif : - Effectif :
Aumônier principal Dillen, P. Aumônier principal Dillen, P.
- Suppléant : - Suppléant :
Aumônier Van Den Noortgate, L. Aumônier Van Den Noortgate, L.

Art. 3.L'arrêté ministériel n° 79672 du 4 mars 1999 est abrogé.

Art. 3.L'arrêté ministériel n° 79672 du 4 mars 1999 est abrogé.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 27 mars 2000.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 27 mars 2000.

Bruxelles, le 23 février 2000. Bruxelles, le 23 février 2000.
A. FLAHAUT A. FLAHAUT
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