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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 23/08/2018
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Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
23 AOUT 2018. - Arrêté ministériel portant nomination des membres de 23 AOUT 2018. - Arrêté ministériel portant nomination des membres de
la commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie la commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie
Le Ministre-Président, Le Ministre-Président,
Vu la loi coordonnée du 10 mai 2015 relative à l'exercice des Vu la loi coordonnée du 10 mai 2015 relative à l'exercice des
professions de soins de santé ; professions de soins de santé ;
Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres
professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical,
en ce compris l'art dentaire ; en ce compris l'art dentaire ;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 novembre Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 novembre
2017 fixant la procédure relative à l'agrément des médecins 2017 fixant la procédure relative à l'agrément des médecins
spécialistes et des médecins généralistes, l'article 4 ; spécialistes et des médecins généralistes, l'article 4 ;
Considérant que les facultés de médecine de l'Université catholique de Considérant que les facultés de médecine de l'Université catholique de
Louvain, de l'Université Libre de Bruxelles et de l'Université de Louvain, de l'Université Libre de Bruxelles et de l'Université de
Liège ont proposé des membres docteurs en médecine, chirurgie et Liège ont proposé des membres docteurs en médecine, chirurgie et
accouchement agréés comme spécialistes en pneumologie et des membres accouchement agréés comme spécialistes en pneumologie et des membres
agréés en pneumologie ayant une compétence particulière en oncologie agréés en pneumologie ayant une compétence particulière en oncologie
qui occupent effectivement depuis au moins trois ans des fonctions qui occupent effectivement depuis au moins trois ans des fonctions
académiques ; académiques ;
Considérant que l'Association Belge des Syndicats Médicaux et le Considérant que l'Association Belge des Syndicats Médicaux et le
Cartel ont proposé des membres, docteurs en médecine, chirurgie et Cartel ont proposé des membres, docteurs en médecine, chirurgie et
accouchements agréés depuis au moins trois ans comme médecins accouchements agréés depuis au moins trois ans comme médecins
spécialistes en pneumologie et des membres agréés en pneumologie ayant spécialistes en pneumologie et des membres agréés en pneumologie ayant
une compétence particulière en oncologie ; une compétence particulière en oncologie ;
Considérant que les membres visés à l'article 1er remplissent les Considérant que les membres visés à l'article 1er remplissent les
conditions fixées à l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement de la conditions fixées à l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement de la
Communauté française du 29 novembre 2017 précité ; Communauté française du 29 novembre 2017 précité ;
Considérant le décret du 3 avril 2014 visant à promouvoir la Considérant le décret du 3 avril 2014 visant à promouvoir la
participation équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes participation équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes
consultatifs ; consultatifs ;
Considérant qu'il convient de nommer les membres effectifs et Considérant qu'il convient de nommer les membres effectifs et
suppléants de la commission d'agrément des médecins spécialistes en suppléants de la commission d'agrément des médecins spécialistes en
pneumologie, pneumologie,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Sont nommés membres de la commission d'agrément des

Article 1er.Sont nommés membres de la commission d'agrément des

médecins spécialistes en pneumologie : médecins spécialistes en pneumologie :
1° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 1°, de l'arrêté 1° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 1°, de l'arrêté
du Gouvernement de la Communauté française du 29 novembre 2017 fixant du Gouvernement de la Communauté française du 29 novembre 2017 fixant
la procédure relative à l'agrément des médecins spécialistes et des la procédure relative à l'agrément des médecins spécialistes et des
médecins généralistes : médecins généralistes :
Membres effectifs Membres effectifs
Membres suppléants Membres suppléants
Docteur LOUIS Renaud Docteur LOUIS Renaud
Docteur CORHAY Jean-Louis Docteur CORHAY Jean-Louis
Docteure QUAEDVLIEG Valérie Docteure QUAEDVLIEG Valérie
Docteure NGUYEN DANG Delphine Docteure NGUYEN DANG Delphine
Docteure PIRSON Françoise Docteure PIRSON Françoise
/ /
Docteur VANDENPLAS Olivier Docteur VANDENPLAS Olivier
Docteur PILETTE Charles Docteur PILETTE Charles
Docteure KNOOP Christiane Docteure KNOOP Christiane
Docteur LEDUC Dimitri Docteur LEDUC Dimitri
Docteur MICHILS Alain Docteur MICHILS Alain
Docteur NINANE Vincent Docteur NINANE Vincent
2° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 2°, du même 2° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 2°, du même
arrêté : arrêté :
Membres effectifs Membres effectifs
Membres suppléants Membres suppléants
Docteure RAMAUT Michèle Docteure RAMAUT Michèle
Docteur D'ODEMONT Jean-Paul Docteur D'ODEMONT Jean-Paul
Docteur BAUGNEE Paul-Emile Docteur BAUGNEE Paul-Emile
Docteur BUTENDA BABAPU Docteur BUTENDA BABAPU
Docteur HANARD Thierry Docteur HANARD Thierry
Docteure ARS Catherine Docteure ARS Catherine
Docteur EL KHAWAND Charbel Docteur EL KHAWAND Charbel
Docteur TULIPPE-HECQ Christian-Richard Docteur TULIPPE-HECQ Christian-Richard
Docteur GAILLARD Jean Docteur GAILLARD Jean
Docteur GUSTIN Michel Docteur GUSTIN Michel
Docteur DOYEN Jean-Luc Docteur DOYEN Jean-Luc
Docteure GUSBIN Natacha Docteure GUSBIN Natacha
3° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 3°, du même 3° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 3°, du même
arrêté : arrêté :
Membre effectif Membre effectif
Membre suppléant Membre suppléant
Docteure OCAK Sebahat Docteure OCAK Sebahat
Docteure SIBILLE Anne Docteure SIBILLE Anne
4° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 4°, du même 4° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 4°, du même
arrêté : arrêté :
Membre effectif Membre effectif
Membre suppléant Membre suppléant
Docteur COMPERE Christophe Docteur COMPERE Christophe
Docteur VANDER STAPPEN Michel Docteur VANDER STAPPEN Michel

Art. 2.Les membres de la Commission sont nommés pour une période de

Art. 2.Les membres de la Commission sont nommés pour une période de

quatre ans, prenant cours le jour de l'entrée en vigueur du présent quatre ans, prenant cours le jour de l'entrée en vigueur du présent
arrêté. arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.

Bruxelles, le 23 août 2018. Bruxelles, le 23 août 2018.
Pour le Gouvernement de la Communauté française : Pour le Gouvernement de la Communauté française :
Le Ministre-Président, Le Ministre-Président,
R. DEMOTTE R. DEMOTTE
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