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Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie | Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie |
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE | MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE |
23 AOUT 2018. - Arrêté ministériel portant nomination des membres de | 23 AOUT 2018. - Arrêté ministériel portant nomination des membres de |
la commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie | la commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie |
Le Ministre-Président, | Le Ministre-Président, |
Vu la loi coordonnée du 10 mai 2015 relative à l'exercice des | Vu la loi coordonnée du 10 mai 2015 relative à l'exercice des |
professions de soins de santé ; | professions de soins de santé ; |
Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres | Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres |
professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, | professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, |
en ce compris l'art dentaire ; | en ce compris l'art dentaire ; |
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 novembre | Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 novembre |
2017 fixant la procédure relative à l'agrément des médecins | 2017 fixant la procédure relative à l'agrément des médecins |
spécialistes et des médecins généralistes, l'article 4 ; | spécialistes et des médecins généralistes, l'article 4 ; |
Considérant que les facultés de médecine de l'Université catholique de | Considérant que les facultés de médecine de l'Université catholique de |
Louvain, de l'Université Libre de Bruxelles et de l'Université de | Louvain, de l'Université Libre de Bruxelles et de l'Université de |
Liège ont proposé des membres docteurs en médecine, chirurgie et | Liège ont proposé des membres docteurs en médecine, chirurgie et |
accouchement agréés comme spécialistes en pneumologie et des membres | accouchement agréés comme spécialistes en pneumologie et des membres |
agréés en pneumologie ayant une compétence particulière en oncologie | agréés en pneumologie ayant une compétence particulière en oncologie |
qui occupent effectivement depuis au moins trois ans des fonctions | qui occupent effectivement depuis au moins trois ans des fonctions |
académiques ; | académiques ; |
Considérant que l'Association Belge des Syndicats Médicaux et le | Considérant que l'Association Belge des Syndicats Médicaux et le |
Cartel ont proposé des membres, docteurs en médecine, chirurgie et | Cartel ont proposé des membres, docteurs en médecine, chirurgie et |
accouchements agréés depuis au moins trois ans comme médecins | accouchements agréés depuis au moins trois ans comme médecins |
spécialistes en pneumologie et des membres agréés en pneumologie ayant | spécialistes en pneumologie et des membres agréés en pneumologie ayant |
une compétence particulière en oncologie ; | une compétence particulière en oncologie ; |
Considérant que les membres visés à l'article 1er remplissent les | Considérant que les membres visés à l'article 1er remplissent les |
conditions fixées à l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement de la | conditions fixées à l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement de la |
Communauté française du 29 novembre 2017 précité ; | Communauté française du 29 novembre 2017 précité ; |
Considérant le décret du 3 avril 2014 visant à promouvoir la | Considérant le décret du 3 avril 2014 visant à promouvoir la |
participation équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes | participation équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes |
consultatifs ; | consultatifs ; |
Considérant qu'il convient de nommer les membres effectifs et | Considérant qu'il convient de nommer les membres effectifs et |
suppléants de la commission d'agrément des médecins spécialistes en | suppléants de la commission d'agrément des médecins spécialistes en |
pneumologie, | pneumologie, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Sont nommés membres de la commission d'agrément des |
Article 1er.Sont nommés membres de la commission d'agrément des |
médecins spécialistes en pneumologie : | médecins spécialistes en pneumologie : |
1° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 1°, de l'arrêté | 1° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 1°, de l'arrêté |
du Gouvernement de la Communauté française du 29 novembre 2017 fixant | du Gouvernement de la Communauté française du 29 novembre 2017 fixant |
la procédure relative à l'agrément des médecins spécialistes et des | la procédure relative à l'agrément des médecins spécialistes et des |
médecins généralistes : | médecins généralistes : |
Membres effectifs | Membres effectifs |
Membres suppléants | Membres suppléants |
Docteur LOUIS Renaud | Docteur LOUIS Renaud |
Docteur CORHAY Jean-Louis | Docteur CORHAY Jean-Louis |
Docteure QUAEDVLIEG Valérie | Docteure QUAEDVLIEG Valérie |
Docteure NGUYEN DANG Delphine | Docteure NGUYEN DANG Delphine |
Docteure PIRSON Françoise | Docteure PIRSON Françoise |
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Docteur VANDENPLAS Olivier | Docteur VANDENPLAS Olivier |
Docteur PILETTE Charles | Docteur PILETTE Charles |
Docteure KNOOP Christiane | Docteure KNOOP Christiane |
Docteur LEDUC Dimitri | Docteur LEDUC Dimitri |
Docteur MICHILS Alain | Docteur MICHILS Alain |
Docteur NINANE Vincent | Docteur NINANE Vincent |
2° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 2°, du même | 2° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 2°, du même |
arrêté : | arrêté : |
Membres effectifs | Membres effectifs |
Membres suppléants | Membres suppléants |
Docteure RAMAUT Michèle | Docteure RAMAUT Michèle |
Docteur D'ODEMONT Jean-Paul | Docteur D'ODEMONT Jean-Paul |
Docteur BAUGNEE Paul-Emile | Docteur BAUGNEE Paul-Emile |
Docteur BUTENDA BABAPU | Docteur BUTENDA BABAPU |
Docteur HANARD Thierry | Docteur HANARD Thierry |
Docteure ARS Catherine | Docteure ARS Catherine |
Docteur EL KHAWAND Charbel | Docteur EL KHAWAND Charbel |
Docteur TULIPPE-HECQ Christian-Richard | Docteur TULIPPE-HECQ Christian-Richard |
Docteur GAILLARD Jean | Docteur GAILLARD Jean |
Docteur GUSTIN Michel | Docteur GUSTIN Michel |
Docteur DOYEN Jean-Luc | Docteur DOYEN Jean-Luc |
Docteure GUSBIN Natacha | Docteure GUSBIN Natacha |
3° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 3°, du même | 3° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 3°, du même |
arrêté : | arrêté : |
Membre effectif | Membre effectif |
Membre suppléant | Membre suppléant |
Docteure OCAK Sebahat | Docteure OCAK Sebahat |
Docteure SIBILLE Anne | Docteure SIBILLE Anne |
4° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 4°, du même | 4° en tant que membres praticiens visés à l'article 4, 4°, du même |
arrêté : | arrêté : |
Membre effectif | Membre effectif |
Membre suppléant | Membre suppléant |
Docteur COMPERE Christophe | Docteur COMPERE Christophe |
Docteur VANDER STAPPEN Michel | Docteur VANDER STAPPEN Michel |
Art. 2.Les membres de la Commission sont nommés pour une période de |
Art. 2.Les membres de la Commission sont nommés pour une période de |
quatre ans, prenant cours le jour de l'entrée en vigueur du présent | quatre ans, prenant cours le jour de l'entrée en vigueur du présent |
arrêté. | arrêté. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication. |
Bruxelles, le 23 août 2018. | Bruxelles, le 23 août 2018. |
Pour le Gouvernement de la Communauté française : | Pour le Gouvernement de la Communauté française : |
Le Ministre-Président, | Le Ministre-Président, |
R. DEMOTTE | R. DEMOTTE |