← Retour vers "Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes "
Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes | Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes |
---|---|
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE | MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE |
22 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II | 22 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II |
de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 | de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 |
juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum | juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum |
par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines | par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines |
variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes | variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes |
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale | Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale |
compétent pour la Politique agricole, | compétent pour la Politique agricole, |
Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières | Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières |
premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et | premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et |
l'élevage, notamment l'article 2, modifié par les lois des 21 décembre | l'élevage, notamment l'article 2, modifié par les lois des 21 décembre |
1998, 5 février 1999 et 1er mars 2007; | 1998, 5 février 1999 et 1er mars 2007; |
Vu l'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 | Vu l'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 |
octobre 2009 portant admission des variétés des espèces de plantes | octobre 2009 portant admission des variétés des espèces de plantes |
agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues | agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues |
des variétés des espèces des plantes agricoles et de légumes, | des variétés des espèces des plantes agricoles et de légumes, |
l'article 8, § 2, 1° et 2° ; | l'article 8, § 2, 1° et 2° ; |
Vu l'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 | Vu l'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 |
juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum | juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum |
par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines | par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines |
variétés d'espèces de plantes agricoles, modifié en ses annexes Ire et | variétés d'espèces de plantes agricoles, modifié en ses annexes Ire et |
II par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010; | II par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010; |
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 19 septembre 2011; | Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 19 septembre 2011; |
Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'autorité | Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'autorité |
fédérale en date du 30 septembre 2011; | fédérale en date du 30 septembre 2011; |
Vu l'avis 50.463/3 du Conseil d'Etat, donné le 3 novembre 2011, en | Vu l'avis 50.463/3 du Conseil d'Etat, donné le 3 novembre 2011, en |
application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le | application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le |
Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, | Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive 2011/68/UE de la |
Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive 2011/68/UE de la |
commission du 1 juillet 2011 modifiant les Directives 2003/90/CE et | commission du 1 juillet 2011 modifiant les Directives 2003/90/CE et |
2003/91/CE établissant des modalités d'application de l'article 7 des | 2003/91/CE établissant des modalités d'application de l'article 7 des |
Directives du Conseil 2002/53/CE et 2002/55/CE en ce qui concerne les | Directives du Conseil 2002/53/CE et 2002/55/CE en ce qui concerne les |
caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à | caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à |
remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes | remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes |
agricoles et de légumes. | agricoles et de légumes. |
Art. 2.Dans l'arrêté du Gouvernement de la Région de |
Art. 2.Dans l'arrêté du Gouvernement de la Région de |
Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant | Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant |
être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour | être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour |
l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de | l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de |
légumes : | légumes : |
- l'annexe Ire, modifiée par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010, | - l'annexe Ire, modifiée par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010, |
est remplacée par l'annexe Ire jointe au présent arrêté; | est remplacée par l'annexe Ire jointe au présent arrêté; |
- l'annexe II, modifiée par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010, | - l'annexe II, modifiée par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010, |
est remplacée par l'annexe II jointe au présent arrêté. | est remplacée par l'annexe II jointe au présent arrêté. |
Art. 3.Pour les examens qui ont débuté avant le 1er janvier 2012, |
Art. 3.Pour les examens qui ont débuté avant le 1er janvier 2012, |
seront valables les annexes de l'arrêté du Gouvernement de la Région | seront valables les annexes de l'arrêté du Gouvernement de la Région |
de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant | de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant |
être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour | être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour |
l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de | l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de |
légumes, modifiées par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010. | légumes, modifiées par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010. |
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2012. |
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2012. |
Bruxelles, le 22 novembre 2011. | Bruxelles, le 22 novembre 2011. |
B. CEREXHE | B. CEREXHE |
Annexe Ire. - Liste des espèces devant être conformes aux principes | Annexe Ire. - Liste des espèces devant être conformes aux principes |
directeurs de l'OCVV | directeurs de l'OCVV |
1° Plantes agricoles | 1° Plantes agricoles |
Protocole de l'OCVV | Protocole de l'OCVV |
Nom commun | Nom commun |
Wetenschappelijke benaming | Wetenschappelijke benaming |
Nom scientifique | Nom scientifique |
Gebruikelijk benaming | Gebruikelijk benaming |
CBP-Protocol | CBP-Protocol |
TP 20/1 du 6.11.2003 | TP 20/1 du 6.11.2003 |
Avoine nue | Avoine nue |
Avena nuda L. | Avena nuda L. |
Naakte haver | Naakte haver |
TP 20/1 van 6.11.2003 | TP 20/1 van 6.11.2003 |
TP 20/1 du 6.11.2003 | TP 20/1 du 6.11.2003 |
Avoine cultivée | Avoine cultivée |
Avena sativa L. (met inbegrip van / y compris A. byzantina K. Koch) | Avena sativa L. (met inbegrip van / y compris A. byzantina K. Koch) |
Haver | Haver |
TP 20/1 van 6.11.2003 | TP 20/1 van 6.11.2003 |
TP 36/1 du 25.3.2004 | TP 36/1 du 25.3.2004 |
Colza | Colza |
Brassica napus L. | Brassica napus L. |
Koolzaad | Koolzaad |
TP 36/1 van 25.3.2004 | TP 36/1 van 25.3.2004 |
TP 81/1 du 31.10.2002 | TP 81/1 du 31.10.2002 |
Tournesol | Tournesol |
Helianthus annuus L. | Helianthus annuus L. |
Zonnebloem | Zonnebloem |
TP 81/1 van 31.10.2002 | TP 81/1 van 31.10.2002 |
TP 19.2rev. du 11.3.2010 | TP 19.2rev. du 11.3.2010 |
Orge | Orge |
Hordeum vulgare L. | Hordeum vulgare L. |
Gerst | Gerst |
TP 19.2rev. van 11.3.2010 | TP 19.2rev. van 11.3.2010 |
TP 57/1 du 21.3.2007 | TP 57/1 du 21.3.2007 |
Lin textile/Lin oléagineux | Lin textile/Lin oléagineux |
Linum usitatissimum L. | Linum usitatissimum L. |
Vlas/Lijnzaad | Vlas/Lijnzaad |
TP 57/1 van 21.3.2007 | TP 57/1 van 21.3.2007 |
TP 16/1 du 18.11.2004 | TP 16/1 du 18.11.2004 |
Riz | Riz |
Oryza sativa L. | Oryza sativa L. |
Rijst | Rijst |
TP 16/1 van 18.11.2004 | TP 16/1 van 18.11.2004 |
TP 7/2 du 11.3.2010 | TP 7/2 du 11.3.2010 |
Pois fourrager | Pois fourrager |
Pisum sativum L. | Pisum sativum L. |
Voedererwt | Voedererwt |
TP 7/2 van 11.3.2010 | TP 7/2 van 11.3.2010 |
TP 58/1 du 31.10.2002 | TP 58/1 du 31.10.2002 |
Seigle | Seigle |
Secale cereale L. | Secale cereale L. |
Rogge | Rogge |
TP 58/1 van 31.10.2002 | TP 58/1 van 31.10.2002 |
TP 23/2 du 1.12.2005 | TP 23/2 du 1.12.2005 |
Pomme de terre | Pomme de terre |
Solanum tuberosum L. | Solanum tuberosum L. |
Aardappel | Aardappel |
TP 23/2 van 1.12.2005 | TP 23/2 van 1.12.2005 |
TP 3/4rev. du 16.2.2011 | TP 3/4rev. du 16.2.2011 |
Blé | Blé |
Triticum aestivum L. | Triticum aestivum L. |
Tarwe | Tarwe |
TP 3/4rev. van 16.2.2011 | TP 3/4rev. van 16.2.2011 |
TP 120/2 du 6.11.2003 | TP 120/2 du 6.11.2003 |
Blé dur | Blé dur |
Triticum durum Desf. | Triticum durum Desf. |
Harde tarwe | Harde tarwe |
TP 120/2 van 6.11.2003 | TP 120/2 van 6.11.2003 |
TP 121/2 du 16.2.2011 | TP 121/2 du 16.2.2011 |
Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec | Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec |
une espèce du genre Secale | une espèce du genre Secale |
xTricosecale Wittm. ex A. Camus | xTricosecale Wittm. ex A. Camus |
Hybriden die het gevolg zijn van de kruising van een soort van het | Hybriden die het gevolg zijn van de kruising van een soort van het |
geslacht Triticum met een soort van het geslacht Secale | geslacht Triticum met een soort van het geslacht Secale |
TP 121/2 van 16.2.2011 | TP 121/2 van 16.2.2011 |
TP 2/3 du 11.3.2010 | TP 2/3 du 11.3.2010 |
Maïs | Maïs |
Zea mays L. | Zea mays L. |
Maïs | Maïs |
TP 2/3 van 11.3.2010 | TP 2/3 van 11.3.2010 |
2° Légumes | 2° Légumes |
Protocole de l'OCVV | Protocole de l'OCVV |
Nom commun | Nom commun |
Wetenschappelijke | Wetenschappelijke |
benaming Nom scientifique | benaming Nom scientifique |
Gebruikelijk benaming | Gebruikelijk benaming |
CBP-Protocol | CBP-Protocol |
TP 46/2 du 1.4.2009 | TP 46/2 du 1.4.2009 |
Oignon et échalion | Oignon et échalion |
Allium cepa L. (groupe Cepa groep) | Allium cepa L. (groupe Cepa groep) |
sjalot | sjalot |
TP 46/2 van 1.4.2009 | TP 46/2 van 1.4.2009 |
TP 46/2 du 1.4.2009 | TP 46/2 du 1.4.2009 |
Echalote | Echalote |
Allium cepa L. (groupe Aggregatum groep) | Allium cepa L. (groupe Aggregatum groep) |
ui en echalion | ui en echalion |
TP 46/2 van 1.4.2009 | TP 46/2 van 1.4.2009 |
TP 161/1 du 11.3.2010 | TP 161/1 du 11.3.2010 |
Ciboule | Ciboule |
Allium fistulosum L. | Allium fistulosum L. |
stengelui | stengelui |
TP 161/1 van 11.3.2010 | TP 161/1 van 11.3.2010 |
TP 85/2 du 1.4.2009 | TP 85/2 du 1.4.2009 |
Poireau | Poireau |
Allium porrum L. | Allium porrum L. |
prei | prei |
TP 85/2 van 1.4.2009 | TP 85/2 van 1.4.2009 |
TP 162/1 du 25.3.2004 | TP 162/1 du 25.3.2004 |
Ail | Ail |
Allium sativum L. | Allium sativum L. |
knoflook | knoflook |
TP 162/1 van 25.3.2004 | TP 162/1 van 25.3.2004 |
TP 198/1 du 1.4.2009 | TP 198/1 du 1.4.2009 |
Ciboulette | Ciboulette |
Allium schoenoprasum L. | Allium schoenoprasum L. |
bieslook | bieslook |
TP 198/1 van 1.4.2009 | TP 198/1 van 1.4.2009 |
TP 82/1 du 13.3.2008 | TP 82/1 du 13.3.2008 |
Céleri | Céleri |
Apium graveolens L. | Apium graveolens L. |
selderij | selderij |
TP 82/1 van 13.3.2008 | TP 82/1 van 13.3.2008 |
TP 74/1 du 13.3.2008 | TP 74/1 du 13.3.2008 |
Céleri-rave | Céleri-rave |
Apium graveolens L. | Apium graveolens L. |
knolselderij | knolselderij |
TP 74/1 van 13.3.2008 | TP 74/1 van 13.3.2008 |
TP 130/1 du 27.3.2002 | TP 130/1 du 27.3.2002 |
Asperge | Asperge |
Asparagus officinalis L. | Asparagus officinalis L. |
asperge | asperge |
TP 130/1 van 27.3.2002 | TP 130/1 van 27.3.2002 |
TP 60/1 du 1.4.2009 | TP 60/1 du 1.4.2009 |
Betterave rouge, y compris Cheltenham beet | Betterave rouge, y compris Cheltenham beet |
Beta vulgaris L. | Beta vulgaris L. |
rode biet, inclusief Cheltenham beet | rode biet, inclusief Cheltenham beet |
TP 60/1 van 1.4.2009 | TP 60/1 van 1.4.2009 |
TP 90/1 du 16.2.2011 | TP 90/1 du 16.2.2011 |
Chou frisé | Chou frisé |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
bloemkool | bloemkool |
TP 90/1 van 16.2.2011 | TP 90/1 van 16.2.2011 |
TP 45/2 du 11.3.2010 | TP 45/2 du 11.3.2010 |
Chou-fleur | Chou-fleur |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
bloemkool | bloemkool |
TP 45/2 van 11.3.2010 | TP 45/2 van 11.3.2010 |
TP 151/2 du 21.3.2007 | TP 151/2 du 21.3.2007 |
Brocoli | Brocoli |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
broccoli | broccoli |
TP 151/2 van 21.3.2007 | TP 151/2 van 21.3.2007 |
TP 54/2 du 1.12.2005 | TP 54/2 du 1.12.2005 |
Chou de Bruxelles | Chou de Bruxelles |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
spruitjes | spruitjes |
TP 54/2 van 1.12.2005 | TP 54/2 van 1.12.2005 |
TP 65/1 du 25.3.2004 | TP 65/1 du 25.3.2004 |
Chou-rave | Chou-rave |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
koolrabi | koolrabi |
TP 65/1 van 25.3.2004 | TP 65/1 van 25.3.2004 |
TP 48/2 du 1.12.2005 | TP 48/2 du 1.12.2005 |
Chou de Milan, chou blanc et chou rouge | Chou de Milan, chou blanc et chou rouge |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
savooiekool, witte kool en rode kool | savooiekool, witte kool en rode kool |
TP 48/2 van 1.12.2005 | TP 48/2 van 1.12.2005 |
TP 105/1 du 13.3.2008 | TP 105/1 du 13.3.2008 |
Chou de Chine | Chou de Chine |
Brassica rapa L. | Brassica rapa L. |
chinese kool | chinese kool |
TP 105/1 van 13.3.2008 | TP 105/1 van 13.3.2008 |
TP 76/2 du 21.3.2007 | TP 76/2 du 21.3.2007 |
Piment ou poivron | Piment ou poivron |
Capsicum annuum L. | Capsicum annuum L. |
paprika of Spaanse peper | paprika of Spaanse peper |
TP 76/2 van 21.3.2007 | TP 76/2 van 21.3.2007 |
TP 118/2 du 1.12.2005 | TP 118/2 du 1.12.2005 |
Chicorée frisée et scarole | Chicorée frisée et scarole |
Cichorium endivia L. | Cichorium endivia L. |
krulandijvie en andijvie | krulandijvie en andijvie |
TP 118/2 van 1.12.2005 | TP 118/2 van 1.12.2005 |
TP 172/2 du 1.12.2005 | TP 172/2 du 1.12.2005 |
Chicorée industrielle | Chicorée industrielle |
Cichorium intybus L. | Cichorium intybus L. |
cichorei voor de industrie | cichorei voor de industrie |
TP 172/2 van 1.12.2005 | TP 172/2 van 1.12.2005 |
TP 173/1 du 25.3.2004 | TP 173/1 du 25.3.2004 |
Chicorée witloof | Chicorée witloof |
Cichorium intybus L. | Cichorium intybus L. |
witlof | witlof |
TP 173/1 van 25.3.2004 | TP 173/1 van 25.3.2004 |
TP 142/1 du 21.3.2007 | TP 142/1 du 21.3.2007 |
Pastèque | Pastèque |
Citrullus lanatus (Thumb.) Matsum. et Nakai | Citrullus lanatus (Thumb.) Matsum. et Nakai |
watermeloen | watermeloen |
TP 142/1 van 21.3.2007 | TP 142/1 van 21.3.2007 |
TP 104/2 du 21.3.2007 | TP 104/2 du 21.3.2007 |
Melon | Melon |
Cucumis melo L. | Cucumis melo L. |
meloen | meloen |
TP 104/2 van 21.3.2007 | TP 104/2 van 21.3.2007 |
TP 61/2 du 13.3.2008 | TP 61/2 du 13.3.2008 |
Concombre et cornichon | Concombre et cornichon |
Cucumis sativus L. | Cucumis sativus L. |
komkommer en augurk | komkommer en augurk |
TP 61/2 van 13.3.2008 | TP 61/2 van 13.3.2008 |
TP 119/1 du 25.3.2004 | TP 119/1 du 25.3.2004 |
Courgette | Courgette |
Cucurbita pepo L. | Cucurbita pepo L. |
courgette | courgette |
TP 119/1 van 25.3.2004 | TP 119/1 van 25.3.2004 |
TP 184/1 du 25.3.2004 | TP 184/1 du 25.3.2004 |
Artichaut et cardon | Artichaut et cardon |
Cynara cardunculus L. | Cynara cardunculus L. |
artisjok en kardoen | artisjok en kardoen |
TP 184/1 van 25.3.2004 | TP 184/1 van 25.3.2004 |
TP 49/3 du 13.3.2008 | TP 49/3 du 13.3.2008 |
Carotte et carotte fourragère | Carotte et carotte fourragère |
Daucus carota L. | Daucus carota L. |
wortel en voederwortel | wortel en voederwortel |
TP 49/3 van 13.3.2008 | TP 49/3 van 13.3.2008 |
TP 183/1 du 25.3.2004 | TP 183/1 du 25.3.2004 |
Fenouil | Fenouil |
Foeniculum vulgare Mill. | Foeniculum vulgare Mill. |
knolvenkel | knolvenkel |
TP 183/1 van 25.3.2004 | TP 183/1 van 25.3.2004 |
TP 13/4 du 1.4.2009 | TP 13/4 du 1.4.2009 |
Laitue | Laitue |
Lactuca sativa L. | Lactuca sativa L. |
sla | sla |
TP 13/4 van 1.4.2009 | TP 13/4 van 1.4.2009 |
TP 44/3 du 21.3.2007 | TP 44/3 du 21.3.2007 |
Tomate | Tomate |
Lycopersicon esculentum Mill. | Lycopersicon esculentum Mill. |
tomaat | tomaat |
TP 44/3 van 21.3.2007 | TP 44/3 van 21.3.2007 |
TP 136/1 du 21.3.2007 | TP 136/1 du 21.3.2007 |
Persil | Persil |
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill | Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill |
peterselie | peterselie |
TP 136/1 van 21.3.2007 | TP 136/1 van 21.3.2007 |
TP 9/1 du 21.3.2007 | TP 9/1 du 21.3.2007 |
Haricot d'Espagne | Haricot d'Espagne |
Phaseolus coccineus L. | Phaseolus coccineus L. |
pronkboon | pronkboon |
TP 9/1 van 21.3.2007 | TP 9/1 van 21.3.2007 |
TP 12/3 du 1.4.2009 | TP 12/3 du 1.4.2009 |
Haricot nain et haricot à rames | Haricot nain et haricot à rames |
Phaseolus vulgaris L. | Phaseolus vulgaris L. |
stamboon en stokboon | stamboon en stokboon |
TP 12/3 van 1.4.2009 | TP 12/3 van 1.4.2009 |
TP 7/2 du 11.3.2010 | TP 7/2 du 11.3.2010 |
Pois ridé, pois rond et mange-tout | Pois ridé, pois rond et mange-tout |
Pisum sativum L. (partim) | Pisum sativum L. (partim) |
kreukzadige doperwt, rondzadige doperwt en peul | kreukzadige doperwt, rondzadige doperwt en peul |
TP 7/2 van 11.3.2010 | TP 7/2 van 11.3.2010 |
TP 64/1 du 27.3.2002 | TP 64/1 du 27.3.2002 |
Radis | Radis |
Raphanus sativus L. | Raphanus sativus L. |
radijs | radijs |
TP 64/1 van 27.3.2002 | TP 64/1 van 27.3.2002 |
TP 117/1 du 13.3.2008 | TP 117/1 du 13.3.2008 |
Aubergine | Aubergine |
Solanum melongena L. | Solanum melongena L. |
aubergine | aubergine |
TP 117/1 van 13.3.2008 | TP 117/1 van 13.3.2008 |
TP 55/3 du 11.3.2010 | TP 55/3 du 11.3.2010 |
Epinards | Epinards |
Spinacia oleracea L. | Spinacia oleracea L. |
spinazie | spinazie |
TP 55/3 van 11.3.2010 | TP 55/3 van 11.3.2010 |
TP 75/2 du 21.3.2007 | TP 75/2 du 21.3.2007 |
Mâche | Mâche |
Valerianella locusta (L.) Laterr. | Valerianella locusta (L.) Laterr. |
veldsla | veldsla |
TP 75/2 van 21.3.2007 | TP 75/2 van 21.3.2007 |
TP fève/1 du 25.3.2004 | TP fève/1 du 25.3.2004 |
Fève | Fève |
Vicia faba L. (partim) | Vicia faba L. (partim) |
tuinboon | tuinboon |
TP Broadbean/1 van 25.3.2004 | TP Broadbean/1 van 25.3.2004 |
TP 2/3 du 11.3.2010 | TP 2/3 du 11.3.2010 |
Maïs doux et maïs à éclater | Maïs doux et maïs à éclater |
Zea mays L. (partim) | Zea mays L. (partim) |
suikermaïs en pofmaïs | suikermaïs en pofmaïs |
TP 2/3 van 11.3.2010 | TP 2/3 van 11.3.2010 |
Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site internet de | Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site internet de |
l'OCVV (www.cpvo.europa.eu). | l'OCVV (www.cpvo.europa.eu). |
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 22 novembre 2011 | Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 22 novembre 2011 |
modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la | modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la |
Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères | Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères |
devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions | devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions |
minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes | minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes |
agricoles et de légumes. | agricoles et de légumes. |
Bruxelles, le 22 novembre 2011. | Bruxelles, le 22 novembre 2011. |
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale | Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale |
compétent pour la Politique agricole, | compétent pour la Politique agricole, |
B. CEREXHE | B. CEREXHE |
Annexe II. - Liste des espèces devant être conformes aux principes | Annexe II. - Liste des espèces devant être conformes aux principes |
directeurs de l'UPOV | directeurs de l'UPOV |
1° Plantes agricoles | 1° Plantes agricoles |
Principes directeurs de l'UPOV | Principes directeurs de l'UPOV |
Nom commun | Nom commun |
Wetenschappelijke benaming | Wetenschappelijke benaming |
Nom scientifique | Nom scientifique |
Gebruikelijk benaming | Gebruikelijk benaming |
UPOV-richtsnoer | UPOV-richtsnoer |
TG/30/6 du 12.10.1990 | TG/30/6 du 12.10.1990 |
Agrostide des chiens | Agrostide des chiens |
Agrostis canina L. | Agrostis canina L. |
kruipend struisgras / heidestruisgras | kruipend struisgras / heidestruisgras |
TG/30/6 van 12.10.1990 | TG/30/6 van 12.10.1990 |
TG/30/6 du 12.10.1990 | TG/30/6 du 12.10.1990 |
Agrostide commune | Agrostide commune |
Agrostis capillaris L. | Agrostis capillaris L. |
gewoon struisgras | gewoon struisgras |
TG/30/6 van 12.10.1990 | TG/30/6 van 12.10.1990 |
TG/30/6 du 12.10.1990 | TG/30/6 du 12.10.1990 |
Agrostide géante | Agrostide géante |
Agrostis gigantea Roth. | Agrostis gigantea Roth. |
hoog struisgras | hoog struisgras |
TG/30/6 van 12.10.1990 | TG/30/6 van 12.10.1990 |
TG/30/6 du 12.10.1990 | TG/30/6 du 12.10.1990 |
Agrostide stolonifère | Agrostide stolonifère |
Agrostis stolonifera L. | Agrostis stolonifera L. |
wit struisgras | wit struisgras |
TG/30/6 van 12.10.1990 | TG/30/6 van 12.10.1990 |
TG/93/3 du 13.11.1985 | TG/93/3 du 13.11.1985 |
Arachide | Arachide |
Arachis hypogea L. | Arachis hypogea L. |
grondnoot, aardnoot | grondnoot, aardnoot |
TG/93/3 van 13.11.1985 | TG/93/3 van 13.11.1985 |
TG/150/3 du 4.11.1994 | TG/150/3 du 4.11.1994 |
Betterave fourragère | Betterave fourragère |
Beta vulgaris L. | Beta vulgaris L. |
voederbiet | voederbiet |
TG/150/3 van 4.11.1994 | TG/150/3 van 4.11.1994 |
TG/89/6rev. du 4.4.2001 + 1.4.2009 | TG/89/6rev. du 4.4.2001 + 1.4.2009 |
Chou-navet ou rutabaga | Chou-navet ou rutabaga |
Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb. | Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb. |
koolraap | koolraap |
TG/89/6rev. van 4.4.2001 + 1.4.2009 | TG/89/6rev. van 4.4.2001 + 1.4.2009 |
TG/185/3 du 17.4.2002 | TG/185/3 du 17.4.2002 |
Navette | Navette |
Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs | Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs |
raapzaad | raapzaad |
TG/185/3 van 17.4.2002 | TG/185/3 van 17.4.2002 |
TG/180/3 du 4.4.2001 | TG/180/3 du 4.4.2001 |
Brome cathartique | Brome cathartique |
Bromus catharticus Vahl | Bromus catharticus Vahl |
paardengras | paardengras |
TG/180/3 van 4.4.2001 | TG/180/3 van 4.4.2001 |
TG/180/3 du 4.4.2001 | TG/180/3 du 4.4.2001 |
Brome | Brome |
Bromus sitchensis Trin. | Bromus sitchensis Trin. |
alaskadravik | alaskadravik |
TG/180/3 van 4.4.2001 | TG/180/3 van 4.4.2001 |
TG/134/3 du 12.10.1990 | TG/134/3 du 12.10.1990 |
Carthame | Carthame |
Carthamus tinctorius L. | Carthamus tinctorius L. |
saffloer | saffloer |
TG/134/3 van 12.10.1990 | TG/134/3 van 12.10.1990 |
TG/31/8 du 17.4.2002 | TG/31/8 du 17.4.2002 |
Dactyle | Dactyle |
Dactylis glomerata L. | Dactylis glomerata L. |
kropaar | kropaar |
TG/31/8 van 17.4.2002 | TG/31/8 van 17.4.2002 |
TG/39/8 du 17.4.2002 | TG/39/8 du 17.4.2002 |
Fétuque élevée | Fétuque élevée |
Festuca arundinacea Schreber | Festuca arundinacea Schreber |
rietzwenkgras | rietzwenkgras |
TG/39/8 van 17.4.2002 | TG/39/8 van 17.4.2002 |
TG/67/5 du 5.4.2006 | TG/67/5 du 5.4.2006 |
Fétuque ovine à feuilles menues | Fétuque ovine à feuilles menues |
Festuca filiformis Pourr. | Festuca filiformis Pourr. |
fijnbladig schapengras | fijnbladig schapengras |
TG/67/5 van 5.4.2006 | TG/67/5 van 5.4.2006 |
TG/67/5 du 5.4.2006 | TG/67/5 du 5.4.2006 |
Fétuque ovine | Fétuque ovine |
Festuca ovina L. | Festuca ovina L. |
schapengras | schapengras |
TG/67/5 van 5.4.2006 | TG/67/5 van 5.4.2006 |
TG/39/8 du 17.4.2002 | TG/39/8 du 17.4.2002 |
Fétuque des prés | Fétuque des prés |
Festuca pratensis Huds. | Festuca pratensis Huds. |
beemdlangbloem | beemdlangbloem |
TG/39/8 van 17.4.2002 | TG/39/8 van 17.4.2002 |
TG/67/5 du 5.4.2006 | TG/67/5 du 5.4.2006 |
Fétuque rouge | Fétuque rouge |
Festuca rubra L. | Festuca rubra L. |
roodzwenkgras | roodzwenkgras |
TG/67/5 van 5.4.2006 | TG/67/5 van 5.4.2006 |
TG/67/5 du 5.4.2006 | TG/67/5 du 5.4.2006 |
Fétuque ovine durette | Fétuque ovine durette |
Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina | Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina |
hardzwenkgras | hardzwenkgras |
TG/67/5 van 5.4.2006 | TG/67/5 van 5.4.2006 |
TG/243/1 du 9.4.2008 | TG/243/1 du 9.4.2008 |
Hybride résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec une | Hybride résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec une |
espèce du genre Lolium | espèce du genre Lolium |
xFestulolium Asch. et Graebn, | xFestulolium Asch. et Graebn, |
Hybriden die het gevolg zijn van de kruising van een soort van het | Hybriden die het gevolg zijn van de kruising van een soort van het |
Festuca met een soort van het geslacht Lolium | Festuca met een soort van het geslacht Lolium |
TG/243/1 van 9.4.2008 | TG/243/1 van 9.4.2008 |
TG/80/6 du 1.4.1998 | TG/80/6 du 1.4.1998 |
Fèves de soja | Fèves de soja |
Glycine max (L.) Merrill | Glycine max (L.) Merrill |
sojaboon | sojaboon |
TG/80/6 van 1.4.1998 | TG/80/6 van 1.4.1998 |
TG/88/6 du 4.4.2001 | TG/88/6 du 4.4.2001 |
Coton | Coton |
Gossypium spp. | Gossypium spp. |
katoen | katoen |
TG/88/6 van 4.4.2001 | TG/88/6 van 4.4.2001 |
TG/4/8 du 5.4.2006 | TG/4/8 du 5.4.2006 |
Ray-grass italien | Ray-grass italien |
Lolium multiflorum Lam. | Lolium multiflorum Lam. |
Italiaans raaigras | Italiaans raaigras |
TG/4/8 van 5.4.2006 | TG/4/8 van 5.4.2006 |
TG/4/8 du 5.4.2006 | TG/4/8 du 5.4.2006 |
Ray-grass anglais | Ray-grass anglais |
Lolium perenne L. | Lolium perenne L. |
Engels raaigras | Engels raaigras |
TG/4/8 van 5.4.2006 | TG/4/8 van 5.4.2006 |
TG/4/8 du 5.4.2006 | TG/4/8 du 5.4.2006 |
Ray-grass intermédiaire | Ray-grass intermédiaire |
Lolium x boucheanum Kunth | Lolium x boucheanum Kunth |
gekruist raaigras | gekruist raaigras |
TG/4/8 van 5.4.2006 | TG/4/8 van 5.4.2006 |
TG/66/4 du 31.3.2004 | TG/66/4 du 31.3.2004 |
Lupin blanc | Lupin blanc |
Lupinus albus L. | Lupinus albus L. |
witte lupine | witte lupine |
TG/66/4 van 31.3.2004 | TG/66/4 van 31.3.2004 |
TG/66/4 du 31.3.2004 | TG/66/4 du 31.3.2004 |
Lupin à feuilles étroites | Lupin à feuilles étroites |
Lupinus angustifolius L. | Lupinus angustifolius L. |
blauwe lupine | blauwe lupine |
TG/66/4 van 31.3.2004 | TG/66/4 van 31.3.2004 |
TG/66/4 du 31.3.2004 | TG/66/4 du 31.3.2004 |
Lupin jaune | Lupin jaune |
Lupinus luteus L. | Lupinus luteus L. |
gele lupine | gele lupine |
TG/66/4 van 31.3.2004 | TG/66/4 van 31.3.2004 |
TG/6/5 du 6.4.2005 | TG/6/5 du 6.4.2005 |
Luzerne | Luzerne |
Medicago sativa L. | Medicago sativa L. |
luzerne | luzerne |
TG/6/5 van 6.4.2005 | TG/6/5 van 6.4.2005 |
TG/6/5 du 6.4.2005 | TG/6/5 du 6.4.2005 |
Luzerne bigarrée | Luzerne bigarrée |
Medicago x varia T. Martyn | Medicago x varia T. Martyn |
bonte luzerne | bonte luzerne |
TG/6/5 van 6.4.2005 | TG/6/5 van 6.4.2005 |
TG/166/3 du 24.3.1999 | TG/166/3 du 24.3.1999 |
Pavot | Pavot |
Papaver somniferum L. | Papaver somniferum L. |
blauwmaanzaad | blauwmaanzaad |
TG/166/3 van 24.3.1999 | TG/166/3 van 24.3.1999 |
TG/34/6 du 7.11.1984 | TG/34/6 du 7.11.1984 |
Fléole noueuse | Fléole noueuse |
Phleum nodosum L. | Phleum nodosum L. |
klein timotheegras | klein timotheegras |
TG/34/6 van 7.11.1984 | TG/34/6 van 7.11.1984 |
TG/34/6 du 7.11.1984 | TG/34/6 du 7.11.1984 |
Fléole | Fléole |
Phleum pratense L. | Phleum pratense L. |
timotheegras | timotheegras |
TG/34/6 van 7.11.1984 | TG/34/6 van 7.11.1984 |
TG/33/6 du 12.10.1990 | TG/33/6 du 12.10.1990 |
Pâturin des prés | Pâturin des prés |
Poa pratensis L. | Poa pratensis L. |
veldbeemgras | veldbeemgras |
TG/33/6 van 12.10.1990 | TG/33/6 van 12.10.1990 |
TG/178/3 du 4.4.2001 | TG/178/3 du 4.4.2001 |
Radis oléifère | Radis oléifère |
Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. | Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. |
bladrammenas | bladrammenas |
TG/178/3 van 4.4.2001 | TG/178/3 van 4.4.2001 |
TG/179/3 du 4.4.2001 | TG/179/3 du 4.4.2001 |
Moutarde blanche | Moutarde blanche |
Sinapis alba L. | Sinapis alba L. |
gele mosterd | gele mosterd |
TG/179/3 van 4.4.2001 | TG/179/3 van 4.4.2001 |
TG/122/3 du 6.10.1989 | TG/122/3 du 6.10.1989 |
Sorgho | Sorgho |
Sorghum bicolor (L.) Moench | Sorghum bicolor (L.) Moench |
sorghum | sorghum |
TG/122/3 van 6.10.1989 | TG/122/3 van 6.10.1989 |
TG/5/7 du 4.4.2001 | TG/5/7 du 4.4.2001 |
Trèfle violet | Trèfle violet |
Trifolium pratense L. | Trifolium pratense L. |
rode klaver | rode klaver |
TG/5/7 van 4.4.2001 | TG/5/7 van 4.4.2001 |
TG/38/7 du 9.4.2003 | TG/38/7 du 9.4.2003 |
Trèfle blanc | Trèfle blanc |
Trifolium repens L. | Trifolium repens L. |
witte klaver | witte klaver |
TG/38/7 van 9.4.2003 | TG/38/7 van 9.4.2003 |
TG/8/6 du 17.4.2002 | TG/8/6 du 17.4.2002 |
Féverole | Féverole |
Vicia faba L. | Vicia faba L. |
paardenboon / veldboon | paardenboon / veldboon |
TG/8/6 van 17.4.2002 | TG/8/6 van 17.4.2002 |
TG/32/6 du 21.10.1988 | TG/32/6 du 21.10.1988 |
Vesce commune | Vesce commune |
Vicia sativa L. | Vicia sativa L. |
voederwikke | voederwikke |
TG/32/6 van 21.10.1988 | TG/32/6 van 21.10.1988 |
2° Légumes | 2° Légumes |
Principes directeurs de l'UPOV | Principes directeurs de l'UPOV |
Nom commun | Nom commun |
Wetenschappelijke benaming Nom scientifique | Wetenschappelijke benaming Nom scientifique |
Gebruikelijk benaming | Gebruikelijk benaming |
UPOV-richtsnoer | UPOV-richtsnoer |
TG/106/4 du 31.3.2004 | TG/106/4 du 31.3.2004 |
Poirée, bette à cardes | Poirée, bette à cardes |
Beta vulgaris L. | Beta vulgaris L. |
snijbiet | snijbiet |
TG/106/4 van 31.3.2004 | TG/106/4 van 31.3.2004 |
TG/37/10 du 4.4.2001 | TG/37/10 du 4.4.2001 |
Navet | Navet |
Brassica rapa L. | Brassica rapa L. |
meiraap/stoppel-knol | meiraap/stoppel-knol |
TG/37/10 van 4.4.2001 | TG/37/10 van 4.4.2001 |
TG/154/3 du 18.10.1996 | TG/154/3 du 18.10.1996 |
Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne | Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne |
Cichorium intybus L. | Cichorium intybus L. |
witlofbladcichorei | witlofbladcichorei |
TG/154/3 van 18.10.1996 | TG/154/3 van 18.10.1996 |
TG/155/4rev. du 28.3.2007 + 1.4.2009 | TG/155/4rev. du 28.3.2007 + 1.4.2009 |
Potiron | Potiron |
Cucurbita maxima Duchesne | Cucurbita maxima Duchesne |
pompoen | pompoen |
TG/155/4rev. van 28.3.2007 + 1.4.2009 | TG/155/4rev. van 28.3.2007 + 1.4.2009 |
TG/63/6 du 24.3.1999 | TG/63/6 du 24.3.1999 |
Radis noir | Radis noir |
Raphanus sativus L. | Raphanus sativus L. |
rammenas | rammenas |
TG/63/6 van 24.3.1999 | TG/63/6 van 24.3.1999 |
TG/62/6 du 24.3.1999 | TG/62/6 du 24.3.1999 |
Rhubarbe | Rhubarbe |
Rheum rhabarbarum L. | Rheum rhabarbarum L. |
rabarber | rabarber |
TG/62/6 van 24.3.1999 | TG/62/6 van 24.3.1999 |
TG/116/4 du 24.3.2010 | TG/116/4 du 24.3.2010 |
Scorsonère | Scorsonère |
Scorzonera hispanica L. | Scorzonera hispanica L. |
schorseneer | schorseneer |
TG/116/4 van 24.3.2010 | TG/116/4 van 24.3.2010 |
Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site | Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site |
internet de l'UPOV (www.upov.int). | internet de l'UPOV (www.upov.int). |
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 22 novembre 2011 | Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 22 novembre 2011 |
modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la | modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la |
Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères | Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères |
devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions | devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions |
minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes | minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes |
agricoles et de légumes. | agricoles et de légumes. |
Bruxelles le 22 novembre 2011. | Bruxelles le 22 novembre 2011. |
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé | Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé |
la Politique agricole, | la Politique agricole, |
B. CEREXHE | B. CEREXHE |