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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 22/11/2011
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Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
22 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II 22 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II
de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21
juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum
par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines
variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
compétent pour la Politique agricole, compétent pour la Politique agricole,
Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières
premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et
l'élevage, notamment l'article 2, modifié par les lois des 21 décembre l'élevage, notamment l'article 2, modifié par les lois des 21 décembre
1998, 5 février 1999 et 1er mars 2007; 1998, 5 février 1999 et 1er mars 2007;
Vu l'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 Vu l'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22
octobre 2009 portant admission des variétés des espèces de plantes octobre 2009 portant admission des variétés des espèces de plantes
agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues
des variétés des espèces des plantes agricoles et de légumes, des variétés des espèces des plantes agricoles et de légumes,
l'article 8, § 2, 1° et 2° ; l'article 8, § 2, 1° et 2° ;
Vu l'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 Vu l'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21
juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum
par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines
variétés d'espèces de plantes agricoles, modifié en ses annexes Ire et variétés d'espèces de plantes agricoles, modifié en ses annexes Ire et
II par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010; II par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 19 septembre 2011; Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 19 septembre 2011;
Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'autorité Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'autorité
fédérale en date du 30 septembre 2011; fédérale en date du 30 septembre 2011;
Vu l'avis 50.463/3 du Conseil d'Etat, donné le 3 novembre 2011, en Vu l'avis 50.463/3 du Conseil d'Etat, donné le 3 novembre 2011, en
application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le
Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive 2011/68/UE de la

Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive 2011/68/UE de la

commission du 1 juillet 2011 modifiant les Directives 2003/90/CE et commission du 1 juillet 2011 modifiant les Directives 2003/90/CE et
2003/91/CE établissant des modalités d'application de l'article 7 des 2003/91/CE établissant des modalités d'application de l'article 7 des
Directives du Conseil 2002/53/CE et 2002/55/CE en ce qui concerne les Directives du Conseil 2002/53/CE et 2002/55/CE en ce qui concerne les
caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à
remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes
agricoles et de légumes. agricoles et de légumes.

Art. 2.Dans l'arrêté du Gouvernement de la Région de

Art. 2.Dans l'arrêté du Gouvernement de la Région de

Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant
être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour
l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de
légumes : légumes :
- l'annexe Ire, modifiée par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010, - l'annexe Ire, modifiée par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010,
est remplacée par l'annexe Ire jointe au présent arrêté; est remplacée par l'annexe Ire jointe au présent arrêté;
- l'annexe II, modifiée par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010, - l'annexe II, modifiée par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010,
est remplacée par l'annexe II jointe au présent arrêté. est remplacée par l'annexe II jointe au présent arrêté.

Art. 3.Pour les examens qui ont débuté avant le 1er janvier 2012,

Art. 3.Pour les examens qui ont débuté avant le 1er janvier 2012,

seront valables les annexes de l'arrêté du Gouvernement de la Région seront valables les annexes de l'arrêté du Gouvernement de la Région
de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant
être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour
l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de
légumes, modifiées par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010. légumes, modifiées par l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2012.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2012.

Bruxelles, le 22 novembre 2011. Bruxelles, le 22 novembre 2011.
B. CEREXHE B. CEREXHE
Annexe Ire. - Liste des espèces devant être conformes aux principes Annexe Ire. - Liste des espèces devant être conformes aux principes
directeurs de l'OCVV directeurs de l'OCVV
1° Plantes agricoles 1° Plantes agricoles
Protocole de l'OCVV Protocole de l'OCVV
Nom commun Nom commun
Wetenschappelijke benaming Wetenschappelijke benaming
Nom scientifique Nom scientifique
Gebruikelijk benaming Gebruikelijk benaming
CBP-Protocol CBP-Protocol
TP 20/1 du 6.11.2003 TP 20/1 du 6.11.2003
Avoine nue Avoine nue
Avena nuda L. Avena nuda L.
Naakte haver Naakte haver
TP 20/1 van 6.11.2003 TP 20/1 van 6.11.2003
TP 20/1 du 6.11.2003 TP 20/1 du 6.11.2003
Avoine cultivée Avoine cultivée
Avena sativa L. (met inbegrip van / y compris A. byzantina K. Koch) Avena sativa L. (met inbegrip van / y compris A. byzantina K. Koch)
Haver Haver
TP 20/1 van 6.11.2003 TP 20/1 van 6.11.2003
TP 36/1 du 25.3.2004 TP 36/1 du 25.3.2004
Colza Colza
Brassica napus L. Brassica napus L.
Koolzaad Koolzaad
TP 36/1 van 25.3.2004 TP 36/1 van 25.3.2004
TP 81/1 du 31.10.2002 TP 81/1 du 31.10.2002
Tournesol Tournesol
Helianthus annuus L. Helianthus annuus L.
Zonnebloem Zonnebloem
TP 81/1 van 31.10.2002 TP 81/1 van 31.10.2002
TP 19.2rev. du 11.3.2010 TP 19.2rev. du 11.3.2010
Orge Orge
Hordeum vulgare L. Hordeum vulgare L.
Gerst Gerst
TP 19.2rev. van 11.3.2010 TP 19.2rev. van 11.3.2010
TP 57/1 du 21.3.2007 TP 57/1 du 21.3.2007
Lin textile/Lin oléagineux Lin textile/Lin oléagineux
Linum usitatissimum L. Linum usitatissimum L.
Vlas/Lijnzaad Vlas/Lijnzaad
TP 57/1 van 21.3.2007 TP 57/1 van 21.3.2007
TP 16/1 du 18.11.2004 TP 16/1 du 18.11.2004
Riz Riz
Oryza sativa L. Oryza sativa L.
Rijst Rijst
TP 16/1 van 18.11.2004 TP 16/1 van 18.11.2004
TP 7/2 du 11.3.2010 TP 7/2 du 11.3.2010
Pois fourrager Pois fourrager
Pisum sativum L. Pisum sativum L.
Voedererwt Voedererwt
TP 7/2 van 11.3.2010 TP 7/2 van 11.3.2010
TP 58/1 du 31.10.2002 TP 58/1 du 31.10.2002
Seigle Seigle
Secale cereale L. Secale cereale L.
Rogge Rogge
TP 58/1 van 31.10.2002 TP 58/1 van 31.10.2002
TP 23/2 du 1.12.2005 TP 23/2 du 1.12.2005
Pomme de terre Pomme de terre
Solanum tuberosum L. Solanum tuberosum L.
Aardappel Aardappel
TP 23/2 van 1.12.2005 TP 23/2 van 1.12.2005
TP 3/4rev. du 16.2.2011 TP 3/4rev. du 16.2.2011
Blé Blé
Triticum aestivum L. Triticum aestivum L.
Tarwe Tarwe
TP 3/4rev. van 16.2.2011 TP 3/4rev. van 16.2.2011
TP 120/2 du 6.11.2003 TP 120/2 du 6.11.2003
Blé dur Blé dur
Triticum durum Desf. Triticum durum Desf.
Harde tarwe Harde tarwe
TP 120/2 van 6.11.2003 TP 120/2 van 6.11.2003
TP 121/2 du 16.2.2011 TP 121/2 du 16.2.2011
Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec
une espèce du genre Secale une espèce du genre Secale
xTricosecale Wittm. ex A. Camus xTricosecale Wittm. ex A. Camus
Hybriden die het gevolg zijn van de kruising van een soort van het Hybriden die het gevolg zijn van de kruising van een soort van het
geslacht Triticum met een soort van het geslacht Secale geslacht Triticum met een soort van het geslacht Secale
TP 121/2 van 16.2.2011 TP 121/2 van 16.2.2011
TP 2/3 du 11.3.2010 TP 2/3 du 11.3.2010
Maïs Maïs
Zea mays L. Zea mays L.
Maïs Maïs
TP 2/3 van 11.3.2010 TP 2/3 van 11.3.2010
2° Légumes 2° Légumes
Protocole de l'OCVV Protocole de l'OCVV
Nom commun Nom commun
Wetenschappelijke Wetenschappelijke
benaming Nom scientifique benaming Nom scientifique
Gebruikelijk benaming Gebruikelijk benaming
CBP-Protocol CBP-Protocol
TP 46/2 du 1.4.2009 TP 46/2 du 1.4.2009
Oignon et échalion Oignon et échalion
Allium cepa L. (groupe Cepa groep) Allium cepa L. (groupe Cepa groep)
sjalot sjalot
TP 46/2 van 1.4.2009 TP 46/2 van 1.4.2009
TP 46/2 du 1.4.2009 TP 46/2 du 1.4.2009
Echalote Echalote
Allium cepa L. (groupe Aggregatum groep) Allium cepa L. (groupe Aggregatum groep)
ui en echalion ui en echalion
TP 46/2 van 1.4.2009 TP 46/2 van 1.4.2009
TP 161/1 du 11.3.2010 TP 161/1 du 11.3.2010
Ciboule Ciboule
Allium fistulosum L. Allium fistulosum L.
stengelui stengelui
TP 161/1 van 11.3.2010 TP 161/1 van 11.3.2010
TP 85/2 du 1.4.2009 TP 85/2 du 1.4.2009
Poireau Poireau
Allium porrum L. Allium porrum L.
prei prei
TP 85/2 van 1.4.2009 TP 85/2 van 1.4.2009
TP 162/1 du 25.3.2004 TP 162/1 du 25.3.2004
Ail Ail
Allium sativum L. Allium sativum L.
knoflook knoflook
TP 162/1 van 25.3.2004 TP 162/1 van 25.3.2004
TP 198/1 du 1.4.2009 TP 198/1 du 1.4.2009
Ciboulette Ciboulette
Allium schoenoprasum L. Allium schoenoprasum L.
bieslook bieslook
TP 198/1 van 1.4.2009 TP 198/1 van 1.4.2009
TP 82/1 du 13.3.2008 TP 82/1 du 13.3.2008
Céleri Céleri
Apium graveolens L. Apium graveolens L.
selderij selderij
TP 82/1 van 13.3.2008 TP 82/1 van 13.3.2008
TP 74/1 du 13.3.2008 TP 74/1 du 13.3.2008
Céleri-rave Céleri-rave
Apium graveolens L. Apium graveolens L.
knolselderij knolselderij
TP 74/1 van 13.3.2008 TP 74/1 van 13.3.2008
TP 130/1 du 27.3.2002 TP 130/1 du 27.3.2002
Asperge Asperge
Asparagus officinalis L. Asparagus officinalis L.
asperge asperge
TP 130/1 van 27.3.2002 TP 130/1 van 27.3.2002
TP 60/1 du 1.4.2009 TP 60/1 du 1.4.2009
Betterave rouge, y compris Cheltenham beet Betterave rouge, y compris Cheltenham beet
Beta vulgaris L. Beta vulgaris L.
rode biet, inclusief Cheltenham beet rode biet, inclusief Cheltenham beet
TP 60/1 van 1.4.2009 TP 60/1 van 1.4.2009
TP 90/1 du 16.2.2011 TP 90/1 du 16.2.2011
Chou frisé Chou frisé
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
bloemkool bloemkool
TP 90/1 van 16.2.2011 TP 90/1 van 16.2.2011
TP 45/2 du 11.3.2010 TP 45/2 du 11.3.2010
Chou-fleur Chou-fleur
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
bloemkool bloemkool
TP 45/2 van 11.3.2010 TP 45/2 van 11.3.2010
TP 151/2 du 21.3.2007 TP 151/2 du 21.3.2007
Brocoli Brocoli
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
broccoli broccoli
TP 151/2 van 21.3.2007 TP 151/2 van 21.3.2007
TP 54/2 du 1.12.2005 TP 54/2 du 1.12.2005
Chou de Bruxelles Chou de Bruxelles
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
spruitjes spruitjes
TP 54/2 van 1.12.2005 TP 54/2 van 1.12.2005
TP 65/1 du 25.3.2004 TP 65/1 du 25.3.2004
Chou-rave Chou-rave
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
koolrabi koolrabi
TP 65/1 van 25.3.2004 TP 65/1 van 25.3.2004
TP 48/2 du 1.12.2005 TP 48/2 du 1.12.2005
Chou de Milan, chou blanc et chou rouge Chou de Milan, chou blanc et chou rouge
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
savooiekool, witte kool en rode kool savooiekool, witte kool en rode kool
TP 48/2 van 1.12.2005 TP 48/2 van 1.12.2005
TP 105/1 du 13.3.2008 TP 105/1 du 13.3.2008
Chou de Chine Chou de Chine
Brassica rapa L. Brassica rapa L.
chinese kool chinese kool
TP 105/1 van 13.3.2008 TP 105/1 van 13.3.2008
TP 76/2 du 21.3.2007 TP 76/2 du 21.3.2007
Piment ou poivron Piment ou poivron
Capsicum annuum L. Capsicum annuum L.
paprika of Spaanse peper paprika of Spaanse peper
TP 76/2 van 21.3.2007 TP 76/2 van 21.3.2007
TP 118/2 du 1.12.2005 TP 118/2 du 1.12.2005
Chicorée frisée et scarole Chicorée frisée et scarole
Cichorium endivia L. Cichorium endivia L.
krulandijvie en andijvie krulandijvie en andijvie
TP 118/2 van 1.12.2005 TP 118/2 van 1.12.2005
TP 172/2 du 1.12.2005 TP 172/2 du 1.12.2005
Chicorée industrielle Chicorée industrielle
Cichorium intybus L. Cichorium intybus L.
cichorei voor de industrie cichorei voor de industrie
TP 172/2 van 1.12.2005 TP 172/2 van 1.12.2005
TP 173/1 du 25.3.2004 TP 173/1 du 25.3.2004
Chicorée witloof Chicorée witloof
Cichorium intybus L. Cichorium intybus L.
witlof witlof
TP 173/1 van 25.3.2004 TP 173/1 van 25.3.2004
TP 142/1 du 21.3.2007 TP 142/1 du 21.3.2007
Pastèque Pastèque
Citrullus lanatus (Thumb.) Matsum. et Nakai Citrullus lanatus (Thumb.) Matsum. et Nakai
watermeloen watermeloen
TP 142/1 van 21.3.2007 TP 142/1 van 21.3.2007
TP 104/2 du 21.3.2007 TP 104/2 du 21.3.2007
Melon Melon
Cucumis melo L. Cucumis melo L.
meloen meloen
TP 104/2 van 21.3.2007 TP 104/2 van 21.3.2007
TP 61/2 du 13.3.2008 TP 61/2 du 13.3.2008
Concombre et cornichon Concombre et cornichon
Cucumis sativus L. Cucumis sativus L.
komkommer en augurk komkommer en augurk
TP 61/2 van 13.3.2008 TP 61/2 van 13.3.2008
TP 119/1 du 25.3.2004 TP 119/1 du 25.3.2004
Courgette Courgette
Cucurbita pepo L. Cucurbita pepo L.
courgette courgette
TP 119/1 van 25.3.2004 TP 119/1 van 25.3.2004
TP 184/1 du 25.3.2004 TP 184/1 du 25.3.2004
Artichaut et cardon Artichaut et cardon
Cynara cardunculus L. Cynara cardunculus L.
artisjok en kardoen artisjok en kardoen
TP 184/1 van 25.3.2004 TP 184/1 van 25.3.2004
TP 49/3 du 13.3.2008 TP 49/3 du 13.3.2008
Carotte et carotte fourragère Carotte et carotte fourragère
Daucus carota L. Daucus carota L.
wortel en voederwortel wortel en voederwortel
TP 49/3 van 13.3.2008 TP 49/3 van 13.3.2008
TP 183/1 du 25.3.2004 TP 183/1 du 25.3.2004
Fenouil Fenouil
Foeniculum vulgare Mill. Foeniculum vulgare Mill.
knolvenkel knolvenkel
TP 183/1 van 25.3.2004 TP 183/1 van 25.3.2004
TP 13/4 du 1.4.2009 TP 13/4 du 1.4.2009
Laitue Laitue
Lactuca sativa L. Lactuca sativa L.
sla sla
TP 13/4 van 1.4.2009 TP 13/4 van 1.4.2009
TP 44/3 du 21.3.2007 TP 44/3 du 21.3.2007
Tomate Tomate
Lycopersicon esculentum Mill. Lycopersicon esculentum Mill.
tomaat tomaat
TP 44/3 van 21.3.2007 TP 44/3 van 21.3.2007
TP 136/1 du 21.3.2007 TP 136/1 du 21.3.2007
Persil Persil
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill
peterselie peterselie
TP 136/1 van 21.3.2007 TP 136/1 van 21.3.2007
TP 9/1 du 21.3.2007 TP 9/1 du 21.3.2007
Haricot d'Espagne Haricot d'Espagne
Phaseolus coccineus L. Phaseolus coccineus L.
pronkboon pronkboon
TP 9/1 van 21.3.2007 TP 9/1 van 21.3.2007
TP 12/3 du 1.4.2009 TP 12/3 du 1.4.2009
Haricot nain et haricot à rames Haricot nain et haricot à rames
Phaseolus vulgaris L. Phaseolus vulgaris L.
stamboon en stokboon stamboon en stokboon
TP 12/3 van 1.4.2009 TP 12/3 van 1.4.2009
TP 7/2 du 11.3.2010 TP 7/2 du 11.3.2010
Pois ridé, pois rond et mange-tout Pois ridé, pois rond et mange-tout
Pisum sativum L. (partim) Pisum sativum L. (partim)
kreukzadige doperwt, rondzadige doperwt en peul kreukzadige doperwt, rondzadige doperwt en peul
TP 7/2 van 11.3.2010 TP 7/2 van 11.3.2010
TP 64/1 du 27.3.2002 TP 64/1 du 27.3.2002
Radis Radis
Raphanus sativus L. Raphanus sativus L.
radijs radijs
TP 64/1 van 27.3.2002 TP 64/1 van 27.3.2002
TP 117/1 du 13.3.2008 TP 117/1 du 13.3.2008
Aubergine Aubergine
Solanum melongena L. Solanum melongena L.
aubergine aubergine
TP 117/1 van 13.3.2008 TP 117/1 van 13.3.2008
TP 55/3 du 11.3.2010 TP 55/3 du 11.3.2010
Epinards Epinards
Spinacia oleracea L. Spinacia oleracea L.
spinazie spinazie
TP 55/3 van 11.3.2010 TP 55/3 van 11.3.2010
TP 75/2 du 21.3.2007 TP 75/2 du 21.3.2007
Mâche Mâche
Valerianella locusta (L.) Laterr. Valerianella locusta (L.) Laterr.
veldsla veldsla
TP 75/2 van 21.3.2007 TP 75/2 van 21.3.2007
TP fève/1 du 25.3.2004 TP fève/1 du 25.3.2004
Fève Fève
Vicia faba L. (partim) Vicia faba L. (partim)
tuinboon tuinboon
TP Broadbean/1 van 25.3.2004 TP Broadbean/1 van 25.3.2004
TP 2/3 du 11.3.2010 TP 2/3 du 11.3.2010
Maïs doux et maïs à éclater Maïs doux et maïs à éclater
Zea mays L. (partim) Zea mays L. (partim)
suikermaïs en pofmaïs suikermaïs en pofmaïs
TP 2/3 van 11.3.2010 TP 2/3 van 11.3.2010
Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site internet de Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site internet de
l'OCVV (www.cpvo.europa.eu). l'OCVV (www.cpvo.europa.eu).
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 22 novembre 2011 Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 22 novembre 2011
modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la
Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères
devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions
minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes
agricoles et de légumes. agricoles et de légumes.
Bruxelles, le 22 novembre 2011. Bruxelles, le 22 novembre 2011.
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
compétent pour la Politique agricole, compétent pour la Politique agricole,
B. CEREXHE B. CEREXHE
Annexe II. - Liste des espèces devant être conformes aux principes Annexe II. - Liste des espèces devant être conformes aux principes
directeurs de l'UPOV directeurs de l'UPOV
1° Plantes agricoles 1° Plantes agricoles
Principes directeurs de l'UPOV Principes directeurs de l'UPOV
Nom commun Nom commun
Wetenschappelijke benaming Wetenschappelijke benaming
Nom scientifique Nom scientifique
Gebruikelijk benaming Gebruikelijk benaming
UPOV-richtsnoer UPOV-richtsnoer
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostide des chiens Agrostide des chiens
Agrostis canina L. Agrostis canina L.
kruipend struisgras / heidestruisgras kruipend struisgras / heidestruisgras
TG/30/6 van 12.10.1990 TG/30/6 van 12.10.1990
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostide commune Agrostide commune
Agrostis capillaris L. Agrostis capillaris L.
gewoon struisgras gewoon struisgras
TG/30/6 van 12.10.1990 TG/30/6 van 12.10.1990
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostide géante Agrostide géante
Agrostis gigantea Roth. Agrostis gigantea Roth.
hoog struisgras hoog struisgras
TG/30/6 van 12.10.1990 TG/30/6 van 12.10.1990
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostide stolonifère Agrostide stolonifère
Agrostis stolonifera L. Agrostis stolonifera L.
wit struisgras wit struisgras
TG/30/6 van 12.10.1990 TG/30/6 van 12.10.1990
TG/93/3 du 13.11.1985 TG/93/3 du 13.11.1985
Arachide Arachide
Arachis hypogea L. Arachis hypogea L.
grondnoot, aardnoot grondnoot, aardnoot
TG/93/3 van 13.11.1985 TG/93/3 van 13.11.1985
TG/150/3 du 4.11.1994 TG/150/3 du 4.11.1994
Betterave fourragère Betterave fourragère
Beta vulgaris L. Beta vulgaris L.
voederbiet voederbiet
TG/150/3 van 4.11.1994 TG/150/3 van 4.11.1994
TG/89/6rev. du 4.4.2001 + 1.4.2009 TG/89/6rev. du 4.4.2001 + 1.4.2009
Chou-navet ou rutabaga Chou-navet ou rutabaga
Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb. Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.
koolraap koolraap
TG/89/6rev. van 4.4.2001 + 1.4.2009 TG/89/6rev. van 4.4.2001 + 1.4.2009
TG/185/3 du 17.4.2002 TG/185/3 du 17.4.2002
Navette Navette
Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs
raapzaad raapzaad
TG/185/3 van 17.4.2002 TG/185/3 van 17.4.2002
TG/180/3 du 4.4.2001 TG/180/3 du 4.4.2001
Brome cathartique Brome cathartique
Bromus catharticus Vahl Bromus catharticus Vahl
paardengras paardengras
TG/180/3 van 4.4.2001 TG/180/3 van 4.4.2001
TG/180/3 du 4.4.2001 TG/180/3 du 4.4.2001
Brome Brome
Bromus sitchensis Trin. Bromus sitchensis Trin.
alaskadravik alaskadravik
TG/180/3 van 4.4.2001 TG/180/3 van 4.4.2001
TG/134/3 du 12.10.1990 TG/134/3 du 12.10.1990
Carthame Carthame
Carthamus tinctorius L. Carthamus tinctorius L.
saffloer saffloer
TG/134/3 van 12.10.1990 TG/134/3 van 12.10.1990
TG/31/8 du 17.4.2002 TG/31/8 du 17.4.2002
Dactyle Dactyle
Dactylis glomerata L. Dactylis glomerata L.
kropaar kropaar
TG/31/8 van 17.4.2002 TG/31/8 van 17.4.2002
TG/39/8 du 17.4.2002 TG/39/8 du 17.4.2002
Fétuque élevée Fétuque élevée
Festuca arundinacea Schreber Festuca arundinacea Schreber
rietzwenkgras rietzwenkgras
TG/39/8 van 17.4.2002 TG/39/8 van 17.4.2002
TG/67/5 du 5.4.2006 TG/67/5 du 5.4.2006
Fétuque ovine à feuilles menues Fétuque ovine à feuilles menues
Festuca filiformis Pourr. Festuca filiformis Pourr.
fijnbladig schapengras fijnbladig schapengras
TG/67/5 van 5.4.2006 TG/67/5 van 5.4.2006
TG/67/5 du 5.4.2006 TG/67/5 du 5.4.2006
Fétuque ovine Fétuque ovine
Festuca ovina L. Festuca ovina L.
schapengras schapengras
TG/67/5 van 5.4.2006 TG/67/5 van 5.4.2006
TG/39/8 du 17.4.2002 TG/39/8 du 17.4.2002
Fétuque des prés Fétuque des prés
Festuca pratensis Huds. Festuca pratensis Huds.
beemdlangbloem beemdlangbloem
TG/39/8 van 17.4.2002 TG/39/8 van 17.4.2002
TG/67/5 du 5.4.2006 TG/67/5 du 5.4.2006
Fétuque rouge Fétuque rouge
Festuca rubra L. Festuca rubra L.
roodzwenkgras roodzwenkgras
TG/67/5 van 5.4.2006 TG/67/5 van 5.4.2006
TG/67/5 du 5.4.2006 TG/67/5 du 5.4.2006
Fétuque ovine durette Fétuque ovine durette
Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina
hardzwenkgras hardzwenkgras
TG/67/5 van 5.4.2006 TG/67/5 van 5.4.2006
TG/243/1 du 9.4.2008 TG/243/1 du 9.4.2008
Hybride résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec une Hybride résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec une
espèce du genre Lolium espèce du genre Lolium
xFestulolium Asch. et Graebn, xFestulolium Asch. et Graebn,
Hybriden die het gevolg zijn van de kruising van een soort van het Hybriden die het gevolg zijn van de kruising van een soort van het
Festuca met een soort van het geslacht Lolium Festuca met een soort van het geslacht Lolium
TG/243/1 van 9.4.2008 TG/243/1 van 9.4.2008
TG/80/6 du 1.4.1998 TG/80/6 du 1.4.1998
Fèves de soja Fèves de soja
Glycine max (L.) Merrill Glycine max (L.) Merrill
sojaboon sojaboon
TG/80/6 van 1.4.1998 TG/80/6 van 1.4.1998
TG/88/6 du 4.4.2001 TG/88/6 du 4.4.2001
Coton Coton
Gossypium spp. Gossypium spp.
katoen katoen
TG/88/6 van 4.4.2001 TG/88/6 van 4.4.2001
TG/4/8 du 5.4.2006 TG/4/8 du 5.4.2006
Ray-grass italien Ray-grass italien
Lolium multiflorum Lam. Lolium multiflorum Lam.
Italiaans raaigras Italiaans raaigras
TG/4/8 van 5.4.2006 TG/4/8 van 5.4.2006
TG/4/8 du 5.4.2006 TG/4/8 du 5.4.2006
Ray-grass anglais Ray-grass anglais
Lolium perenne L. Lolium perenne L.
Engels raaigras Engels raaigras
TG/4/8 van 5.4.2006 TG/4/8 van 5.4.2006
TG/4/8 du 5.4.2006 TG/4/8 du 5.4.2006
Ray-grass intermédiaire Ray-grass intermédiaire
Lolium x boucheanum Kunth Lolium x boucheanum Kunth
gekruist raaigras gekruist raaigras
TG/4/8 van 5.4.2006 TG/4/8 van 5.4.2006
TG/66/4 du 31.3.2004 TG/66/4 du 31.3.2004
Lupin blanc Lupin blanc
Lupinus albus L. Lupinus albus L.
witte lupine witte lupine
TG/66/4 van 31.3.2004 TG/66/4 van 31.3.2004
TG/66/4 du 31.3.2004 TG/66/4 du 31.3.2004
Lupin à feuilles étroites Lupin à feuilles étroites
Lupinus angustifolius L. Lupinus angustifolius L.
blauwe lupine blauwe lupine
TG/66/4 van 31.3.2004 TG/66/4 van 31.3.2004
TG/66/4 du 31.3.2004 TG/66/4 du 31.3.2004
Lupin jaune Lupin jaune
Lupinus luteus L. Lupinus luteus L.
gele lupine gele lupine
TG/66/4 van 31.3.2004 TG/66/4 van 31.3.2004
TG/6/5 du 6.4.2005 TG/6/5 du 6.4.2005
Luzerne Luzerne
Medicago sativa L. Medicago sativa L.
luzerne luzerne
TG/6/5 van 6.4.2005 TG/6/5 van 6.4.2005
TG/6/5 du 6.4.2005 TG/6/5 du 6.4.2005
Luzerne bigarrée Luzerne bigarrée
Medicago x varia T. Martyn Medicago x varia T. Martyn
bonte luzerne bonte luzerne
TG/6/5 van 6.4.2005 TG/6/5 van 6.4.2005
TG/166/3 du 24.3.1999 TG/166/3 du 24.3.1999
Pavot Pavot
Papaver somniferum L. Papaver somniferum L.
blauwmaanzaad blauwmaanzaad
TG/166/3 van 24.3.1999 TG/166/3 van 24.3.1999
TG/34/6 du 7.11.1984 TG/34/6 du 7.11.1984
Fléole noueuse Fléole noueuse
Phleum nodosum L. Phleum nodosum L.
klein timotheegras klein timotheegras
TG/34/6 van 7.11.1984 TG/34/6 van 7.11.1984
TG/34/6 du 7.11.1984 TG/34/6 du 7.11.1984
Fléole Fléole
Phleum pratense L. Phleum pratense L.
timotheegras timotheegras
TG/34/6 van 7.11.1984 TG/34/6 van 7.11.1984
TG/33/6 du 12.10.1990 TG/33/6 du 12.10.1990
Pâturin des prés Pâturin des prés
Poa pratensis L. Poa pratensis L.
veldbeemgras veldbeemgras
TG/33/6 van 12.10.1990 TG/33/6 van 12.10.1990
TG/178/3 du 4.4.2001 TG/178/3 du 4.4.2001
Radis oléifère Radis oléifère
Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.
bladrammenas bladrammenas
TG/178/3 van 4.4.2001 TG/178/3 van 4.4.2001
TG/179/3 du 4.4.2001 TG/179/3 du 4.4.2001
Moutarde blanche Moutarde blanche
Sinapis alba L. Sinapis alba L.
gele mosterd gele mosterd
TG/179/3 van 4.4.2001 TG/179/3 van 4.4.2001
TG/122/3 du 6.10.1989 TG/122/3 du 6.10.1989
Sorgho Sorgho
Sorghum bicolor (L.) Moench Sorghum bicolor (L.) Moench
sorghum sorghum
TG/122/3 van 6.10.1989 TG/122/3 van 6.10.1989
TG/5/7 du 4.4.2001 TG/5/7 du 4.4.2001
Trèfle violet Trèfle violet
Trifolium pratense L. Trifolium pratense L.
rode klaver rode klaver
TG/5/7 van 4.4.2001 TG/5/7 van 4.4.2001
TG/38/7 du 9.4.2003 TG/38/7 du 9.4.2003
Trèfle blanc Trèfle blanc
Trifolium repens L. Trifolium repens L.
witte klaver witte klaver
TG/38/7 van 9.4.2003 TG/38/7 van 9.4.2003
TG/8/6 du 17.4.2002 TG/8/6 du 17.4.2002
Féverole Féverole
Vicia faba L. Vicia faba L.
paardenboon / veldboon paardenboon / veldboon
TG/8/6 van 17.4.2002 TG/8/6 van 17.4.2002
TG/32/6 du 21.10.1988 TG/32/6 du 21.10.1988
Vesce commune Vesce commune
Vicia sativa L. Vicia sativa L.
voederwikke voederwikke
TG/32/6 van 21.10.1988 TG/32/6 van 21.10.1988
2° Légumes 2° Légumes
Principes directeurs de l'UPOV Principes directeurs de l'UPOV
Nom commun Nom commun
Wetenschappelijke benaming Nom scientifique Wetenschappelijke benaming Nom scientifique
Gebruikelijk benaming Gebruikelijk benaming
UPOV-richtsnoer UPOV-richtsnoer
TG/106/4 du 31.3.2004 TG/106/4 du 31.3.2004
Poirée, bette à cardes Poirée, bette à cardes
Beta vulgaris L. Beta vulgaris L.
snijbiet snijbiet
TG/106/4 van 31.3.2004 TG/106/4 van 31.3.2004
TG/37/10 du 4.4.2001 TG/37/10 du 4.4.2001
Navet Navet
Brassica rapa L. Brassica rapa L.
meiraap/stoppel-knol meiraap/stoppel-knol
TG/37/10 van 4.4.2001 TG/37/10 van 4.4.2001
TG/154/3 du 18.10.1996 TG/154/3 du 18.10.1996
Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne
Cichorium intybus L. Cichorium intybus L.
witlofbladcichorei witlofbladcichorei
TG/154/3 van 18.10.1996 TG/154/3 van 18.10.1996
TG/155/4rev. du 28.3.2007 + 1.4.2009 TG/155/4rev. du 28.3.2007 + 1.4.2009
Potiron Potiron
Cucurbita maxima Duchesne Cucurbita maxima Duchesne
pompoen pompoen
TG/155/4rev. van 28.3.2007 + 1.4.2009 TG/155/4rev. van 28.3.2007 + 1.4.2009
TG/63/6 du 24.3.1999 TG/63/6 du 24.3.1999
Radis noir Radis noir
Raphanus sativus L. Raphanus sativus L.
rammenas rammenas
TG/63/6 van 24.3.1999 TG/63/6 van 24.3.1999
TG/62/6 du 24.3.1999 TG/62/6 du 24.3.1999
Rhubarbe Rhubarbe
Rheum rhabarbarum L. Rheum rhabarbarum L.
rabarber rabarber
TG/62/6 van 24.3.1999 TG/62/6 van 24.3.1999
TG/116/4 du 24.3.2010 TG/116/4 du 24.3.2010
Scorsonère Scorsonère
Scorzonera hispanica L. Scorzonera hispanica L.
schorseneer schorseneer
TG/116/4 van 24.3.2010 TG/116/4 van 24.3.2010
Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site
internet de l'UPOV (www.upov.int). internet de l'UPOV (www.upov.int).
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 22 novembre 2011 Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 22 novembre 2011
modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la
Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères
devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions
minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes
agricoles et de légumes. agricoles et de légumes.
Bruxelles le 22 novembre 2011. Bruxelles le 22 novembre 2011.
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé
la Politique agricole, la Politique agricole,
B. CEREXHE B. CEREXHE
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