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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 22/02/2013
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Arrêté ministériel soumettant à licence l'exportation des marchandises à destination de l'Iran Arrêté ministériel soumettant à licence l'exportation des marchandises à destination de l'Iran
SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, COMMERCE EXTERIEUR ET SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, COMMERCE EXTERIEUR ET
COOPERATION AU DEVELOPPEMENT COOPERATION AU DEVELOPPEMENT
22 FEVRIER 2013. - Arrêté ministériel soumettant à licence 22 FEVRIER 2013. - Arrêté ministériel soumettant à licence
l'exportation des marchandises à destination de l'Iran l'exportation des marchandises à destination de l'Iran
Le Ministre de l'Economie, des Consommateurs et de la Mer du Nord, Le Ministre de l'Economie, des Consommateurs et de la Mer du Nord,
Le Ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Le Ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des
Affaires européennes, Affaires européennes,
Vu le Traité du 25 mars 1957 instituant la Communauté économique Vu le Traité du 25 mars 1957 instituant la Communauté économique
européenne, approuvé par la loi du 2 décembre 1957, modifié par le européenne, approuvé par la loi du 2 décembre 1957, modifié par le
Traité de Maastricht le 7 février 1992 et par la Décision du Conseil Traité de Maastricht le 7 février 1992 et par la Décision du Conseil
du 1er janvier 1995; du 1er janvier 1995;
Vu la loi du 11 septembre 1962 relative à l'importation, à Vu la loi du 11 septembre 1962 relative à l'importation, à
l'exportation et au transit des marchandises et de la technologie y l'exportation et au transit des marchandises et de la technologie y
afférente, modifiée par les lois des 19 juillet 1968, 6 juillet 1978, afférente, modifiée par les lois des 19 juillet 1968, 6 juillet 1978,
2 janvier 1991 et 3 août 1992; 2 janvier 1991 et 3 août 1992;
Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1993 réglementant l'importation, Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1993 réglementant l'importation,
l'exportation et le transit des marchandises et de la technologie y l'exportation et le transit des marchandises et de la technologie y
afférente; afférente;
Vu l'arrêté ministériel du 20 avril 2011 soumettant à licence Vu l'arrêté ministériel du 20 avril 2011 soumettant à licence
l'exportation des marchandises à destination de l'Iran; l'exportation des marchandises à destination de l'Iran;
Considérant le Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil du 23 mars 2012 Considérant le Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil du 23 mars 2012
concernant l'adoption de mesures restrictives à l'encontre de l'Iran concernant l'adoption de mesures restrictives à l'encontre de l'Iran
et abrogeant le Règlement (UE) n° 961/2010; et abrogeant le Règlement (UE) n° 961/2010;
Vu l'avis de la Commission économique interministérielle, donné le 31 Vu l'avis de la Commission économique interministérielle, donné le 31
août 2012; août 2012;
Vu l'avis de la Commission administrative belgo-luxembourgeoise, donné Vu l'avis de la Commission administrative belgo-luxembourgeoise, donné
le 5 décembre 2012; le 5 décembre 2012;
Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973,
l'article 3, § 1er; l'article 3, § 1er;
Vu l'urgence motivée par l'obligation de se conformer à partir du 24 Vu l'urgence motivée par l'obligation de se conformer à partir du 24
mars 2012 au Règlement (UE) n° 264/2012 et Règlement (UE) n° 267/2012 mars 2012 au Règlement (UE) n° 264/2012 et Règlement (UE) n° 267/2012
précité, précité,
Arrêtent : Arrêtent :

Article 1er.L'exportation des biens énumérés dans les annexes Ire et

Article 1er.L'exportation des biens énumérés dans les annexes Ire et
II au présent arrêté, à destination de l'Iran, sont soumis à la II au présent arrêté, à destination de l'Iran, sont soumis à la
délivrance d'une licence. délivrance d'une licence.

Art. 2.L'arrêté ministériel du 20 avril 2011 soumettant à licence

Art. 2.L'arrêté ministériel du 20 avril 2011 soumettant à licence
l'exportation des marchandises à destination de l'Iran est abrogé. l'exportation des marchandises à destination de l'Iran est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 24 mars 2012.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 24 mars 2012.
Bruxelles, le 22 février 2013. Bruxelles, le 22 février 2013.
Le Vice-Premier Ministre et Ministre de l'Economie, Le Vice-Premier Ministre et Ministre de l'Economie,
des Consommateurs et de la Mer du Nord, des Consommateurs et de la Mer du Nord,
J. VANDE LANOTTE J. VANDE LANOTTE
Le Vice-Premier Ministre et Ministre des Affaires étrangères, Le Vice-Premier Ministre et Ministre des Affaires étrangères,
du Commerce extérieur et des Affaires européennes, du Commerce extérieur et des Affaires européennes,
D. REYNDERS D. REYNDERS
Annexe Ire Annexe Ire
Désignation Désignation
Omschrijving Omschrijving
EXPLORATION ET PRODUCTION EXPLORATION ET PRODUCTION
DE PETROLE BRUT ET DE GAZ NATUREL DE PETROLE BRUT ET DE GAZ NATUREL
EXPLORATIE EN PRODUCTIE EXPLORATIE EN PRODUCTIE
VAN RUWE AARDOLIE EN AARDGAS VAN RUWE AARDOLIE EN AARDGAS
1.A Equipements 1.A Equipements
1.A Uitrusting 1.A Uitrusting
1. Equipements, véhicules, navires et aéronefs d'étude géophysique 1. Equipements, véhicules, navires et aéronefs d'étude géophysique
spécialement conçus ou adaptés aux fins de l'acquisition de données spécialement conçus ou adaptés aux fins de l'acquisition de données
pour la prospection de pétrole et de gaz, ainsi que leurs composants pour la prospection de pétrole et de gaz, ainsi que leurs composants
spécialement conçus. spécialement conçus.
1. Uitrusting voor geologische bestandsopnamen, voertuigen, vaartuigen 1. Uitrusting voor geologische bestandsopnamen, voertuigen, vaartuigen
en vliegtuigen speciaal ontworpen en aangepast om gegevens voor de en vliegtuigen speciaal ontworpen en aangepast om gegevens voor de
exploratie van aardolie en aardgas te vergaren, en de speciaal exploratie van aardolie en aardgas te vergaren, en de speciaal
daarvoor ontworpen onderdelen. daarvoor ontworpen onderdelen.
2. Capteurs spécialement conçus pour les opérations de fond de puits 2. Capteurs spécialement conçus pour les opérations de fond de puits
dans les puits de pétrole et de gaz, notamment les capteurs de mesure dans les puits de pétrole et de gaz, notamment les capteurs de mesure
en cours de forage et les équipements associés spécialement conçus en cours de forage et les équipements associés spécialement conçus
pour l'acquisition et le stockage de données provenant de ces pour l'acquisition et le stockage de données provenant de ces
capteurs. capteurs.
2. Sensoren die speciaal zijn ontworpen voor gebruik in boorputten van 2. Sensoren die speciaal zijn ontworpen voor gebruik in boorputten van
aardolie en aardgas, met inbegrip van sensoren voor het meten tijdens aardolie en aardgas, met inbegrip van sensoren voor het meten tijdens
het boren, alsook de daarbij horende uitrusting die speciaal is het boren, alsook de daarbij horende uitrusting die speciaal is
ontworpen om gegevens van dergelijke sensoren te vergaren en op te ontworpen om gegevens van dergelijke sensoren te vergaren en op te
slaan. slaan.
3. Equipements de forage conçus pour la perforation de formations 3. Equipements de forage conçus pour la perforation de formations
rocheuses à des fins spécifiques de prospection ou de production de rocheuses à des fins spécifiques de prospection ou de production de
pétrole, de gaz et d'autres hydrocarbures naturels. pétrole, de gaz et d'autres hydrocarbures naturels.
3. Booruitrusting ontworpen voor het boren in rotsformaties, specifiek 3. Booruitrusting ontworpen voor het boren in rotsformaties, specifiek
voor de exploratie of de productie van aardolie, aardgas en andere voor de exploratie of de productie van aardolie, aardgas en andere
natuurlijke koolwaterstofmaterialen. natuurlijke koolwaterstofmaterialen.
4. Trépans, tiges de forage, masses-tiges, centreurs et autres 4. Trépans, tiges de forage, masses-tiges, centreurs et autres
équipements, spécialement conçus pour être utilisés dans et avec les équipements, spécialement conçus pour être utilisés dans et avec les
équipements de forage de puits de pétrole et de gaz. équipements de forage de puits de pétrole et de gaz.
4. Boorijzers, boorpijpen, boorkragen, centreerapparatuur, en andere 4. Boorijzers, boorpijpen, boorkragen, centreerapparatuur, en andere
uitrusting die speciaal is ontworpen voor gebruik in boorputten van uitrusting die speciaal is ontworpen voor gebruik in boorputten van
aardolie en aardgas. aardolie en aardgas.
5. Têtes de puits de forage, "blocs obturateurs de puits (BOP)" et 5. Têtes de puits de forage, "blocs obturateurs de puits (BOP)" et
"arbres de Noël ou arbres de production", ainsi que leurs composants "arbres de Noël ou arbres de production", ainsi que leurs composants
spécialement conçus, répondant aux "spécifications API et ISO" et spécialement conçus, répondant aux "spécifications API et ISO" et
destinés aux puits de pétrole et de gaz. destinés aux puits de pétrole et de gaz.
5. Boorputkoppen, veiligheidsafsluiters en kerstboom- of 5. Boorputkoppen, veiligheidsafsluiters en kerstboom- of
productiekleppen, alsook speciaal ontworpen onderdelen daarvan, die productiekleppen, alsook speciaal ontworpen onderdelen daarvan, die
beantwoorden aan de API- en ISO-specificaties voor gebruik in beantwoorden aan de API- en ISO-specificaties voor gebruik in
aardolie- en aardgasbronnen. aardolie- en aardgasbronnen.
Notes techniques : Notes techniques :
Technische aantekeningen : Technische aantekeningen :
a. le "bloc obturateur de puits" est un dispositif installé en a. le "bloc obturateur de puits" est un dispositif installé en
principe en surface (ou, en cas de forage sous-marin, au fond de la principe en surface (ou, en cas de forage sous-marin, au fond de la
mer) destiné à empêcher l'écoulement accidentel de pétrole et/ou de mer) destiné à empêcher l'écoulement accidentel de pétrole et/ou de
gaz s'échappant du puits lors du forage. gaz s'échappant du puits lors du forage.
a. Een "veiligheids- of eruptieafsluiter" wordt tijdens het boorproces a. Een "veiligheids- of eruptieafsluiter" wordt tijdens het boorproces
gewoonlijk op grondniveau gebruikt (of bij onderwaterboren, op de gewoonlijk op grondniveau gebruikt (of bij onderwaterboren, op de
zeebodem) om ongecontroleerd ontsnappen van olie en/of gas uit de bron zeebodem) om ongecontroleerd ontsnappen van olie en/of gas uit de bron
te voorkomen. te voorkomen.
b. l'"arbre de Noël ou arbre de production" est un dispositif b. l'"arbre de Noël ou arbre de production" est un dispositif
normalement utilisé pour réguler l'écoulement des fluides provenant du normalement utilisé pour réguler l'écoulement des fluides provenant du
puits lorsqu'il est terminé et que la production de pétrole et/ou de puits lorsqu'il est terminé et que la production de pétrole et/ou de
gaz a commencé. gaz a commencé.
b. Een "kerstboomklep of productieklep" wordt gewoonlijk gebruikt om b. Een "kerstboomklep of productieklep" wordt gewoonlijk gebruikt om
de uitstroom te controleren van vloeistoffen uit het gemaakte boorgat, de uitstroom te controleren van vloeistoffen uit het gemaakte boorgat,
en wanneer de olie- en/of gasproductie is gestart. en wanneer de olie- en/of gasproductie is gestart.
c. aux fins de la présente rubrique, les "spécifications API et IS" c. aux fins de la présente rubrique, les "spécifications API et IS"
concernées sont les spécifications 6A, 16A, 17D et 11IW de l'American concernées sont les spécifications 6A, 16A, 17D et 11IW de l'American
Petroleum Institute et/ou les spécifications 10423 et 13533 de Petroleum Institute et/ou les spécifications 10423 et 13533 de
l'Organisation internationale de normalisation concernant les blocs l'Organisation internationale de normalisation concernant les blocs
obturateurs de puits, les têtes de puits et les arbres de Noël obturateurs de puits, les têtes de puits et les arbres de Noël
destinés à équiper les puits de pétrole et/ou de gaz. destinés à équiper les puits de pétrole et/ou de gaz.
c. In deze rubriek verwijst de term "API- en ISO-specificatie" naar de c. In deze rubriek verwijst de term "API- en ISO-specificatie" naar de
specificaties 6A, 16A, 17D en 11IW van het American Petroleum specificaties 6A, 16A, 17D en 11IW van het American Petroleum
Institute en/of de specificaties 10423 en 13533 van de International Institute en/of de specificaties 10423 en 13533 van de International
Standards Organisation (Internationale Organisatie voor Normalisatie) Standards Organisation (Internationale Organisatie voor Normalisatie)
voor veiligheidsafsluiters, boorputkoppen en kerstboomkleppen voor voor veiligheidsafsluiters, boorputkoppen en kerstboomkleppen voor
gebruik in aardolie- en aardgasbronnen. gebruik in aardolie- en aardgasbronnen.
6. Plateformes de forage et de production de pétrole brut et de gaz 6. Plateformes de forage et de production de pétrole brut et de gaz
naturel. naturel.
6. Boor- en productieplatforms voor ruwe aardolie en aardgas. 6. Boor- en productieplatforms voor ruwe aardolie en aardgas.
7. Navires et barges contenant des équipements de forage et/ou de 7. Navires et barges contenant des équipements de forage et/ou de
traitement du pétrole utilisés pour la production de pétrole, de gaz traitement du pétrole utilisés pour la production de pétrole, de gaz
et d'autres matières inflammables naturelles. et d'autres matières inflammables naturelles.
7. Vaartuigen en schepen voorzien van boor- en/of 7. Vaartuigen en schepen voorzien van boor- en/of
aardolieverwerkingsuitrusting die worden gebruikt voor de productie aardolieverwerkingsuitrusting die worden gebruikt voor de productie
van aardolie, aardgas en andere natuurlijke ontvlambare materialen. van aardolie, aardgas en andere natuurlijke ontvlambare materialen.
8. Séparateurs liquides/gaz répondant à la spécification 12J de l'API, 8. Séparateurs liquides/gaz répondant à la spécification 12J de l'API,
spécialement conçus pour traiter la production de puits de pétrole ou spécialement conçus pour traiter la production de puits de pétrole ou
de gaz, afin de séparer le pétrole liquide de l'eau et les gaz des de gaz, afin de séparer le pétrole liquide de l'eau et les gaz des
liquides. liquides.
8. Vloeistof/gasafscheiders (overeenkomstig API-specificatie 12J), 8. Vloeistof/gasafscheiders (overeenkomstig API-specificatie 12J),
speciaal ontworpen voor de productie uit een aardolie- of aardgasbron, speciaal ontworpen voor de productie uit een aardolie- of aardgasbron,
om de vloeibare olie te scheiden van water, en gas te scheiden van om de vloeibare olie te scheiden van water, en gas te scheiden van
vloeistoffen. vloeistoffen.
9. Compresseurs de gaz d'une pression nominale supérieure ou égale à 9. Compresseurs de gaz d'une pression nominale supérieure ou égale à
40 bars (PN 40 et/ou ANSI 300), ayant une capacité d'aspiration d'au 40 bars (PN 40 et/ou ANSI 300), ayant une capacité d'aspiration d'au
moins 300 000 Nm3/h, destinés au premier traitement et au transport du moins 300 000 Nm3/h, destinés au premier traitement et au transport du
gaz naturel, à l'exclusion des compresseurs de gaz destinés aux gaz naturel, à l'exclusion des compresseurs de gaz destinés aux
stations-service de gaz naturel comprimé (GNC), ainsi que leurs stations-service de gaz naturel comprimé (GNC), ainsi que leurs
composants spécialement conçus. composants spécialement conçus.
9. Gascompressoren met een ontwerpdruk van 40 bar (PN 40 en/of ANSI 9. Gascompressoren met een ontwerpdruk van 40 bar (PN 40 en/of ANSI
300) of meer en een aanzuigcapaciteit van 300 000 Nm3/u of meer, voor 300) of meer en een aanzuigcapaciteit van 300 000 Nm3/u of meer, voor
de eerste verwerking en het transport van aardgas, met uitzondering de eerste verwerking en het transport van aardgas, met uitzondering
van gascompressoren voor CNG (samengedrukt aardgas)-stations, alsook van gascompressoren voor CNG (samengedrukt aardgas)-stations, alsook
speciaal daarvoor ontworpen onderdelen. speciaal daarvoor ontworpen onderdelen.
10. Equipements de contrôle de production immergés ainsi que leurs 10. Equipements de contrôle de production immergés ainsi que leurs
composants spécialement conçus, répondant aux "spécifications API et composants spécialement conçus, répondant aux "spécifications API et
ISO" et destinés aux puits de pétrole et de gaz. ISO" et destinés aux puits de pétrole et de gaz.
10. Uitrusting voor de productiecontrole onder water en de onderdelen 10. Uitrusting voor de productiecontrole onder water en de onderdelen
daarvan, die beantwoorden aan de "API- en ISO-specificaties" voor daarvan, die beantwoorden aan de "API- en ISO-specificaties" voor
gebruik in aardolie- en aardgasbronnen. gebruik in aardolie- en aardgasbronnen.
Note technique : Note technique :
Technische aantekening : Technische aantekening :
Aux fins de la présente rubrique, on entend par "spécifications API et Aux fins de la présente rubrique, on entend par "spécifications API et
ISO" la spécification 17F de l'American Petroleum Institute et/ou la ISO" la spécification 17F de l'American Petroleum Institute et/ou la
spécification 13268 de l'Organisation internationale de normalisation spécification 13268 de l'Organisation internationale de normalisation
concernant les commandes pour équipements immergés. concernant les commandes pour équipements immergés.
In deze rubriek verwijst de term "API- en ISO-specificaties" naar In deze rubriek verwijst de term "API- en ISO-specificaties" naar
specificatie 17 F van het American Petroleum Institute en/of specificatie 17 F van het American Petroleum Institute en/of
specificatie 13268 van de International Standards Organisation specificatie 13268 van de International Standards Organisation
(Internationale Organisatie voor Normalisatie) voor (Internationale Organisatie voor Normalisatie) voor
productiecontrolesystemen onder water. productiecontrolesystemen onder water.
11. Pompes, généralement à haute capacité et/ou à haute pression 11. Pompes, généralement à haute capacité et/ou à haute pression
(supérieure à 0,3 m3 par minute et/ou 40 bars), spécialement conçues (supérieure à 0,3 m3 par minute et/ou 40 bars), spécialement conçues
pour pomper les boues de forage et/ou le ciment dans les puits de pour pomper les boues de forage et/ou le ciment dans les puits de
pétrole et de gaz. pétrole et de gaz.
11. Pompen, gewoonlijk van hoge capaciteit en hoge druk (meer dan 0,3 11. Pompen, gewoonlijk van hoge capaciteit en hoge druk (meer dan 0,3
m3 per minuut en/of 40 bar), die speciaal zijn ontworpen om boorgruis m3 per minuut en/of 40 bar), die speciaal zijn ontworpen om boorgruis
en/of cement in aardolie- en aardgasbronnen te pompen. en/of cement in aardolie- en aardgasbronnen te pompen.
1.B Equipements d'essai et d'inspection 1.B Equipements d'essai et d'inspection
1.B Test- en inspectie-uitrusting 1.B Test- en inspectie-uitrusting
1. Equipements spécialement conçus pour le prélèvement d'échantillons, 1. Equipements spécialement conçus pour le prélèvement d'échantillons,
les essais et l'analyse des propriétés effectués sur les boues de les essais et l'analyse des propriétés effectués sur les boues de
forage, les ciments pour la cimentation des puits et autres matériaux forage, les ciments pour la cimentation des puits et autres matériaux
spécialement conçus et/ou formulés pour être utilisés dans les puits spécialement conçus et/ou formulés pour être utilisés dans les puits
de pétrole et de gaz. de pétrole et de gaz.
1. Uitrusting speciaal ontworpen voor monstername, testen en analyse 1. Uitrusting speciaal ontworpen voor monstername, testen en analyse
van de eigenschappen van boorsuspensie, oliebroncement en andere van de eigenschappen van boorsuspensie, oliebroncement en andere
materialen speciaal ontworpen en/of bereid voor gebruik in aardolie- materialen speciaal ontworpen en/of bereid voor gebruik in aardolie-
en aardgasbronnen. en aardgasbronnen.
2. Equipements spécialement conçus pour le prélèvement d'échantillons, 2. Equipements spécialement conçus pour le prélèvement d'échantillons,
les essais et l'analyse des propriétés effectués sur les roches, les essais et l'analyse des propriétés effectués sur les roches,
liquides, gaz et autres matériaux extraits d'un puits de pétrole et/ou liquides, gaz et autres matériaux extraits d'un puits de pétrole et/ou
de gaz, soit pendant soit après le forage, ou provenant des de gaz, soit pendant soit après le forage, ou provenant des
installations de premier traitement s'y rattachant. installations de premier traitement s'y rattachant.
2. Uitrusting speciaal ontworpen voor monstername, testen en analyse 2. Uitrusting speciaal ontworpen voor monstername, testen en analyse
van de eigenschappen van steenmonsters, vloeistof- en gasmonsters en van de eigenschappen van steenmonsters, vloeistof- en gasmonsters en
andere materialen afkomstig uit een aardolie- en/of aardgasbron hetzij andere materialen afkomstig uit een aardolie- en/of aardgasbron hetzij
tijdens of na het boren, hetzij van de daarmee verbonden installaties tijdens of na het boren, hetzij van de daarmee verbonden installaties
voor eerste verwerking. voor eerste verwerking.
3. Equipements spécialement conçus pour la collecte et 3. Equipements spécialement conçus pour la collecte et
l'interprétation d'informations concernant l'état physique et l'interprétation d'informations concernant l'état physique et
mécanique d'un puits de pétrole et/ou de gaz et pour la détermination mécanique d'un puits de pétrole et/ou de gaz et pour la détermination
des propriétés "in situ" de la formation rocheuse et de la couche des propriétés "in situ" de la formation rocheuse et de la couche
pétrolifère. pétrolifère.
3. Uitrusting speciaal ontworpen voor het vergaren en interpreteren 3. Uitrusting speciaal ontworpen voor het vergaren en interpreteren
van informatie over de fysische en mechanische toestand van een van informatie over de fysische en mechanische toestand van een
aardolie- en/of aardgasbron, alsook voor de bepaling van de lokale aardolie- en/of aardgasbron, alsook voor de bepaling van de lokale
eigenschappen van de rotsformatie en het reservoir. eigenschappen van de rotsformatie en het reservoir.
1.C Matériaux 1.C Matériaux
1.C Materialen 1.C Materialen
1. Boues de forage, additifs de boues de forage et leurs composants, 1. Boues de forage, additifs de boues de forage et leurs composants,
spécialement formulés pour stabiliser les puits de pétrole et de gaz spécialement formulés pour stabiliser les puits de pétrole et de gaz
pendant le forage, pour récupérer les déblais de forage à la surface pendant le forage, pour récupérer les déblais de forage à la surface
et pour lubrifier et refroidir les équipements de forage dans le et pour lubrifier et refroidir les équipements de forage dans le
puits. puits.
1. Boorsuspensie, additieven daarbij en componenten daarvan, speciaal 1. Boorsuspensie, additieven daarbij en componenten daarvan, speciaal
bereid voor de stabilisatie van aardolie- en aardgasbronnen tijdens bereid voor de stabilisatie van aardolie- en aardgasbronnen tijdens
het boren, terugwinning van boorsel aan de oppervlakte, en het smeren het boren, terugwinning van boorsel aan de oppervlakte, en het smeren
en koelen van de booruitrusting in de bron. en koelen van de booruitrusting in de bron.
2. Ciments et autres matériaux répondant aux "spécifications API et 2. Ciments et autres matériaux répondant aux "spécifications API et
ISO" et destinés à être utilisés dans les puits de pétrole et de gaz. ISO" et destinés à être utilisés dans les puits de pétrole et de gaz.
2. Cement en andere materialen overeenkomstig de API- en 2. Cement en andere materialen overeenkomstig de API- en
ISO-specificaties voor gebruik in aardolie- en aardgasbronnen. ISO-specificaties voor gebruik in aardolie- en aardgasbronnen.
Note technique : Note technique :
Technische aantekening : Technische aantekening :
Les "spécifications API et ISO" en question sont la spécification 10A Les "spécifications API et ISO" en question sont la spécification 10A
de l'Institut américain du pétrole ou la spécification 10426 de de l'Institut américain du pétrole ou la spécification 10426 de
l'Organisation internationale de normalisation concernant les ciments l'Organisation internationale de normalisation concernant les ciments
et autres matériaux spécialement formulés pour la cimentation des et autres matériaux spécialement formulés pour la cimentation des
puits de pétrole et de gaz. puits de pétrole et de gaz.
"API- en ISO-specificatie" verwijst naar de specificatie 10A van het "API- en ISO-specificatie" verwijst naar de specificatie 10A van het
American Petroleum Institute of naar de specificatie 10426 van de American Petroleum Institute of naar de specificatie 10426 van de
International Standards Organisation (Internationale Organisatie voor International Standards Organisation (Internationale Organisatie voor
Normalisatie) voor oliebroncement en andere materialen die speciaal Normalisatie) voor oliebroncement en andere materialen die speciaal
zijn bereid voor gebruik bij het cementeren van aardolie- en zijn bereid voor gebruik bij het cementeren van aardolie- en
aardgasbronnen. aardgasbronnen.
3. Agents anticorrosion, désémulsifiants, antimousse et autres 3. Agents anticorrosion, désémulsifiants, antimousse et autres
produits chimiques spécialement formulés pour être utilisés lors du produits chimiques spécialement formulés pour être utilisés lors du
forage de puits de pétrole et/ou de gaz et du premier traitement du forage de puits de pétrole et/ou de gaz et du premier traitement du
pétrole extrait. pétrole extrait.
3. Corrosiewering, emulsiebehandeling, antischuimagentia, en andere 3. Corrosiewering, emulsiebehandeling, antischuimagentia, en andere
chemicaliën die speciaal zijn bereid voor gebruik bij het boren naar chemicaliën die speciaal zijn bereid voor gebruik bij het boren naar
en de eerste verwerking van aardolie uit aardolie- en/of en de eerste verwerking van aardolie uit aardolie- en/of
aardgasbronnen. aardgasbronnen.
1.D Logiciels 1.D Logiciels
1.D Programmatuur 1.D Programmatuur
1. "Logiciels" spécialement conçus pour la collecte et 1. "Logiciels" spécialement conçus pour la collecte et
l'interprétation de données provenant des études sismiques, l'interprétation de données provenant des études sismiques,
électromagnétiques, magnétiques ou gravimétriques destinées à électromagnétiques, magnétiques ou gravimétriques destinées à
déterminer le potentiel de production de pétrole ou de gaz. déterminer le potentiel de production de pétrole ou de gaz.
1. "Programmatuur" speciaal ontworpen voor het vergaren en 1. "Programmatuur" speciaal ontworpen voor het vergaren en
interpreteren van gegevens van seismische, elektromagnetische, interpreteren van gegevens van seismische, elektromagnetische,
magnetische of gravimetrische bestandsopnamen met het oog op magnetische of gravimetrische bestandsopnamen met het oog op
prospectie van aardolie- en aardgasbronnen. prospectie van aardolie- en aardgasbronnen.
2. "Logiciels" spécialement conçus pour le stockage, l'analyse et 2. "Logiciels" spécialement conçus pour le stockage, l'analyse et
l'interprétation d'informations acquises lors du forage et de la l'interprétation d'informations acquises lors du forage et de la
production afin d'évaluer les caractéristiques physiques et le production afin d'évaluer les caractéristiques physiques et le
comportement des gisements de pétrole ou de gaz. comportement des gisements de pétrole ou de gaz.
2. "Programmatuur" speciaal ontworpen voor het opslaan, analyseren en 2. "Programmatuur" speciaal ontworpen voor het opslaan, analyseren en
interpreteren van informatie die is verkregen door het boren en de interpreteren van informatie die is verkregen door het boren en de
productie met het oog op evaluatie van de fysische karakteristieken en productie met het oog op evaluatie van de fysische karakteristieken en
het gedrag van aardolie- en aardgasvoorraden. het gedrag van aardolie- en aardgasvoorraden.
3. "Logiciels" spécialement conçus pour "l'exploitation" 3. "Logiciels" spécialement conçus pour "l'exploitation"
d'installations de production et de traitement du pétrole ou de d'installations de production et de traitement du pétrole ou de
sous-éléments particuliers de telles installations. sous-éléments particuliers de telles installations.
3. "Programmatuur" speciaal ontworpen voor het "gebruik" van 3. "Programmatuur" speciaal ontworpen voor het "gebruik" van
aardolieproductie- en verwerkingsinstallaties of specifieke aardolieproductie- en verwerkingsinstallaties of specifieke
ondereenheden van dergelijke installaties. ondereenheden van dergelijke installaties.
1.E Technologies 1.E Technologies
1.E Technologie 1.E Technologie
1. "Technologies" "nécessaires" au "développement", à la "production" 1. "Technologies" "nécessaires" au "développement", à la "production"
et à "l'exploitation" des équipements visés aux points 1.A.01 à et à "l'exploitation" des équipements visés aux points 1.A.01 à
1.A.11. 1.A.11.
1. "Technologie" die « noodzakelijk » is voor de "ontwikkeling", de 1. "Technologie" die « noodzakelijk » is voor de "ontwikkeling", de
"productie" of het "gebruik" van apparatuur, bedoeld in 1.A.01 - "productie" of het "gebruik" van apparatuur, bedoeld in 1.A.01 -
1.A.11. 1.A.11.
RAFFINAGE DU PETROLE BRUT RAFFINAGE DU PETROLE BRUT
ET LIQUEFACTION DU GAZ NATUREL ET LIQUEFACTION DU GAZ NATUREL
RAFFINAGE VAN AARDOLIE RAFFINAGE VAN AARDOLIE
EN VLOEIBAARMAKING VAN AARDGAS EN VLOEIBAARMAKING VAN AARDGAS
2.A Equipements 2.A Equipements
2.A Uitrusting 2.A Uitrusting
1. Echangeurs de chaleur, comme suit, et leurs composants spécialement 1. Echangeurs de chaleur, comme suit, et leurs composants spécialement
conçus : conçus :
1. Warmtewisselaars, als hieronder, en speciaal ontworpen onderdelen 1. Warmtewisselaars, als hieronder, en speciaal ontworpen onderdelen
daarvoor : daarvoor :
a. échangeurs de chaleur à ailettes-plaques présentant un rapport a. échangeurs de chaleur à ailettes-plaques présentant un rapport
surface/volume supérieur à 500 m2/m3, spécialement conçus pour le surface/volume supérieur à 500 m2/m3, spécialement conçus pour le
pré-refroidissement du gaz naturel; pré-refroidissement du gaz naturel;
a. Lamellen van warmtewisselaars met een oppervlakte/volume-ratio a. Lamellen van warmtewisselaars met een oppervlakte/volume-ratio
groter dan 500 m2/m3, speciaal ontworpen voor de voorkoeling van groter dan 500 m2/m3, speciaal ontworpen voor de voorkoeling van
aardgas; aardgas;
b. échangeurs de chaleur à serpentin spécialement conçus pour la b. échangeurs de chaleur à serpentin spécialement conçus pour la
liquéfaction ou le sous-refroidissement du gaz naturel. liquéfaction ou le sous-refroidissement du gaz naturel.
b. Spiraalwarmtewisselaars, speciaal ontworpen voor de vloeibaarmaking b. Spiraalwarmtewisselaars, speciaal ontworpen voor de vloeibaarmaking
of voorkoeling van aardgas. of voorkoeling van aardgas.
2. Pompes cryogéniques pour le transport de matières à une température 2. Pompes cryogéniques pour le transport de matières à une température
inférieure à -120 ° C présentant une capacité de transport supérieure inférieure à -120 ° C présentant une capacité de transport supérieure
à 500 m3/h, ainsi que leurs composants spécialement conçus. à 500 m3/h, ainsi que leurs composants spécialement conçus.
2. Cryogene pompen voor het transport van media op een temperatuur van 2. Cryogene pompen voor het transport van media op een temperatuur van
-120 ° C en met een transportcapaciteit van meer dan 500 m3/uur en -120 ° C en met een transportcapaciteit van meer dan 500 m3/uur en
speciaal hiervoor ontworpen onderdelen. speciaal hiervoor ontworpen onderdelen.
3. "Boîte froide" et équipements de "boîte froide" non compris au 3. "Boîte froide" et équipements de "boîte froide" non compris au
point 2.A1. point 2.A1.
3. "Coldbox" en "coldbox"-uitrusting niet gespecificeerd in 2.A.1. 3. "Coldbox" en "coldbox"-uitrusting niet gespecificeerd in 2.A.1.
Note technique : Note technique :
Technische aantekening : Technische aantekening :
Les équipements de "boîte froide" désignent une construction Les équipements de "boîte froide" désignent une construction
spécialement conçue, qui est propre aux installations GNL et prend en spécialement conçue, qui est propre aux installations GNL et prend en
charge la phase de liquéfaction. La "boîte froide" comprend des charge la phase de liquéfaction. La "boîte froide" comprend des
échangeurs de chaleur, des tuyauteries, divers instruments et des échangeurs de chaleur, des tuyauteries, divers instruments et des
isolants thermiques. La température à l'intérieur de la "boîte froide" isolants thermiques. La température à l'intérieur de la "boîte froide"
est inférieure à -120 ° C (conditions de condensation du gaz naturel). est inférieure à -120 ° C (conditions de condensation du gaz naturel).
Elle a pour fonction d'assurer l'isolation thermique des équipements Elle a pour fonction d'assurer l'isolation thermique des équipements
décrits plus haut. décrits plus haut.
"Coldbox"-uitrusting verwijst naar een speciaal ontworpen constructie, "Coldbox"-uitrusting verwijst naar een speciaal ontworpen constructie,
die specifiek is voor LNG-installaties en het proces van die specifiek is voor LNG-installaties en het proces van
vloeibaarmaking omvat. De "coldbox" omvat warmtewisselaars, vloeibaarmaking omvat. De "coldbox" omvat warmtewisselaars,
pijpleidingen, andere instrumenten en thermische isolatoren. De pijpleidingen, andere instrumenten en thermische isolatoren. De
temperatuur binnen de "coldbox" is lager dan -120 ° C (nodig voor de temperatuur binnen de "coldbox" is lager dan -120 ° C (nodig voor de
condensatie van aardgas). De functie van de "coldbox" is de thermische condensatie van aardgas). De functie van de "coldbox" is de thermische
isolatie van de hierboven beschreven uitrusting. isolatie van de hierboven beschreven uitrusting.
4. Equipements pour terminaux de transport de gaz liquéfié à une 4. Equipements pour terminaux de transport de gaz liquéfié à une
température inférieure à -120 ° C, ainsi que leurs composants température inférieure à -120 ° C, ainsi que leurs composants
spécialement conçus. spécialement conçus.
4. Uitrusting voor transportterminals van vloeibaar gas met een 4. Uitrusting voor transportterminals van vloeibaar gas met een
temperatuur beneden -120 ° C en speciaal daarvoor ontworpen temperatuur beneden -120 ° C en speciaal daarvoor ontworpen
onderdelen. onderdelen.
5. Conduite de transfert, souple ou non, d'un diamètre supérieur à 50 5. Conduite de transfert, souple ou non, d'un diamètre supérieur à 50
mm pour le transport de matières à une température inférieure à -120 ° mm pour le transport de matières à une température inférieure à -120 °
C. C.
5. Flexibele en niet-flexibele verbindingsbuizen met een diameter 5. Flexibele en niet-flexibele verbindingsbuizen met een diameter
groter dan 50 mm voor het transport van media op een temperatuur -120 groter dan 50 mm voor het transport van media op een temperatuur -120
° C. ° C.
6. Navires de transport maritime spécialement conçus pour le transport 6. Navires de transport maritime spécialement conçus pour le transport
de GNL. de GNL.
6. Zeeschepen speciaal ontworpen voor het transport van LNG. 6. Zeeschepen speciaal ontworpen voor het transport van LNG.
7. Unités de dessalage électrostatique spécialement conçues pour 7. Unités de dessalage électrostatique spécialement conçues pour
éliminer les contaminants présents dans le pétrole brut, tels que les éliminer les contaminants présents dans le pétrole brut, tels que les
sels, les substances solides et l'eau, ainsi que leurs composants sels, les substances solides et l'eau, ainsi que leurs composants
spécialement conçus. spécialement conçus.
7. Elektrostatische ontzilters, speciaal ontworpen voor de 7. Elektrostatische ontzilters, speciaal ontworpen voor de
verwijdering van contaminanten zoals zout, vaste stoffen en water uit verwijdering van contaminanten zoals zout, vaste stoffen en water uit
ruwe aardolie, alsook speciaal daarvoor ontworpen onderdelen. ruwe aardolie, alsook speciaal daarvoor ontworpen onderdelen.
8. Tous les craqueurs, y compris les hydrocraqueurs et les unités de 8. Tous les craqueurs, y compris les hydrocraqueurs et les unités de
cokéfaction, spécialement conçus pour la conversion des gazoles sous cokéfaction, spécialement conçus pour la conversion des gazoles sous
vide ou des résidus sous vide, ainsi que leurs composants spécialement vide ou des résidus sous vide, ainsi que leurs composants spécialement
conçus. conçus.
8. Alle kraakinstallaties, met inbegrip van hydrokraakinstallaties en 8. Alle kraakinstallaties, met inbegrip van hydrokraakinstallaties en
verkooksers, speciaal ontworpen voor de omzetting van vacuüm gasoliën verkooksers, speciaal ontworpen voor de omzetting van vacuüm gasoliën
of vacuümresidu, alsook speciaal daarvoor ontworpen onderdelen. of vacuümresidu, alsook speciaal daarvoor ontworpen onderdelen.
9. Appareils d'hydrogénation spécialement conçus pour la désulfuration 9. Appareils d'hydrogénation spécialement conçus pour la désulfuration
de l'essence et du kérosène, ainsi que leurs composants spécialement de l'essence et du kérosène, ainsi que leurs composants spécialement
conçus conçus
9. Waterstof-ontzwavelaars, speciaal ontworpen voor het ontzwavelen 9. Waterstof-ontzwavelaars, speciaal ontworpen voor het ontzwavelen
van benzine, dieselfracties en kerosine, alsook speciaal daarvoor van benzine, dieselfracties en kerosine, alsook speciaal daarvoor
ontworpen onderdelen. ontworpen onderdelen.
10. Reformeurs catalytiques spécialement conçus pour la conversion 10. Reformeurs catalytiques spécialement conçus pour la conversion
d'essence désulfurée en essence à haut indice d'octane, ainsi que d'essence désulfurée en essence à haut indice d'octane, ainsi que
leurs composants spécialement conçus. leurs composants spécialement conçus.
10. Katalytische reformatoren, speciaal ontworpen voor de omzetting 10. Katalytische reformatoren, speciaal ontworpen voor de omzetting
van ontzwavelde benzine naar superbenzine, alsook speciaal daarvoor van ontzwavelde benzine naar superbenzine, alsook speciaal daarvoor
ontworpen onderdelen. ontworpen onderdelen.
11. Unités de raffinage pour l'isomérisation de coupes C5-C6, et 11. Unités de raffinage pour l'isomérisation de coupes C5-C6, et
unités de raffinage pour l'alkylation d'oléfines légers, destinées à unités de raffinage pour l'alkylation d'oléfines légers, destinées à
améliorer l'indice d'octane des coupes d'hydrocarbures. améliorer l'indice d'octane des coupes d'hydrocarbures.
11. Raffinaderijeenheden voor C5-C6-isomerisatie, en 11. Raffinaderijeenheden voor C5-C6-isomerisatie, en
raffinaderijeenheden voor het alkyleren van lichte olefinen, ter raffinaderijeenheden voor het alkyleren van lichte olefinen, ter
verbetering van de octaanindex van koolwaterstoffracties. verbetering van de octaanindex van koolwaterstoffracties.
12. Pompes spécialement conçues pour le transport de pétrole brut et 12. Pompes spécialement conçues pour le transport de pétrole brut et
de combustibles, d'une capacité égale ou supérieure à 50 m3/h, ainsi de combustibles, d'une capacité égale ou supérieure à 50 m3/h, ainsi
que leurs composants spécialement conçus. que leurs composants spécialement conçus.
12. Pompen, speciaal ontworpen voor het transport van ruwe aardolie en 12. Pompen, speciaal ontworpen voor het transport van ruwe aardolie en
brandstoffen, met een capaciteit van 50 m3/uur of meer, alsook brandstoffen, met een capaciteit van 50 m3/uur of meer, alsook
speciaal daarvoor ontworpen onderdelen. speciaal daarvoor ontworpen onderdelen.
13. Tubes d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 0,2 m, 13. Tubes d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 0,2 m,
constitués de l'un des matériaux suivants : constitués de l'un des matériaux suivants :
13. Buizen met een buitendiameter van 0,2 m of meer en gemaakt uit een 13. Buizen met een buitendiameter van 0,2 m of meer en gemaakt uit een
van de volgende materialen : van de volgende materialen :
a. aciers inoxydables contenant au minimum 23 % en poids de chrome; a. aciers inoxydables contenant au minimum 23 % en poids de chrome;
a. Roestvrij staal met 23 of meer gewichtspercenten chroom; a. Roestvrij staal met 23 of meer gewichtspercenten chroom;
b. aciers inoxydables et alliages de nickel présentant un "indice PRE b. aciers inoxydables et alliages de nickel présentant un "indice PRE
de résistance à la corrosion par piqûres" supérieur à 33. de résistance à la corrosion par piqûres" supérieur à 33.
b. Roestvrij staal en nikkellegeringen met een PREN-waarde (weerstand b. Roestvrij staal en nikkellegeringen met een PREN-waarde (weerstand
tegen putcorrosie) die hoger is dan 33. tegen putcorrosie) die hoger is dan 33.
Note technique : Note technique :
Technische aantekening : Technische aantekening :
L'indice PRE ("Pitting Resistance Equivalent") de résistance à la L'indice PRE ("Pitting Resistance Equivalent") de résistance à la
corrosion par piqûres caractérise la résistance des aciers inoxydables corrosion par piqûres caractérise la résistance des aciers inoxydables
et des alliages du nickel à la corrosion par piqûration ou à la et des alliages du nickel à la corrosion par piqûration ou à la
corrosion caverneuse. La résistance à la corrosion des aciers corrosion caverneuse. La résistance à la corrosion des aciers
inoxydables et des alliages de nickel est déterminée en premier lieu inoxydables et des alliages de nickel est déterminée en premier lieu
par leur composition, à savoir : chrome, molybdène et azote. La par leur composition, à savoir : chrome, molybdène et azote. La
formule mathématique de l'indice PRE est la suivante : formule mathématique de l'indice PRE est la suivante :
De "PREN"-waarde (PREN - pitting resistance equivalent number) geeft De "PREN"-waarde (PREN - pitting resistance equivalent number) geeft
de weerstand aan van roestvrij staal en nikkellegeringen tegen put- of de weerstand aan van roestvrij staal en nikkellegeringen tegen put- of
spleetcorrosie. De PREN-waarde van roestvrij staal en nikkellegeringen spleetcorrosie. De PREN-waarde van roestvrij staal en nikkellegeringen
wordt voornamelijk bepaald door hun samenstelling, voornamelijk : wordt voornamelijk bepaald door hun samenstelling, voornamelijk :
chroom, molybdeen en stikstof. De formule voor de berekening van de chroom, molybdeen en stikstof. De formule voor de berekening van de
PREN is : PREN is :
PRE = Cr + 3,3 % Mo + 30 % N PRE = Cr + 3,3 % Mo + 30 % N
PRE = Cr + 3,3 % Mo + 30 % N PRE = Cr + 3,3 % Mo + 30 % N
14. "Racleurs", ainsi que leurs composants spécialement conçus. 14. "Racleurs", ainsi que leurs composants spécialement conçus.
14. "Schrapers" (Pigs - Pipeline Inspection Gauge(s)) en speciaal 14. "Schrapers" (Pigs - Pipeline Inspection Gauge(s)) en speciaal
ontworpen onderdelen daarvoor. ontworpen onderdelen daarvoor.
15. Gares de lancement et de réception de racleurs pour l'introduction 15. Gares de lancement et de réception de racleurs pour l'introduction
ou l'extraction des racleurs. ou l'extraction des racleurs.
15. Lanceer- en opvanginstallaties voor schrapers voor de integratie 15. Lanceer- en opvanginstallaties voor schrapers voor de integratie
of wegname van schrapers. of wegname van schrapers.
Technische aantekening : Technische aantekening :
Note technique : Note technique :
"Schrapers" worden gewoonlijk gebruikt voor de inwendige schoonmaak of "Schrapers" worden gewoonlijk gebruikt voor de inwendige schoonmaak of
inspectie van een pijplijn (corrosietoestand of barsten) en worden inspectie van een pijplijn (corrosietoestand of barsten) en worden
voortgestuwd door de druk van het product in de pijplijn. voortgestuwd door de druk van het product in de pijplijn.
Le "racleur" est un appareil normalement utilisé pour nettoyer ou Le "racleur" est un appareil normalement utilisé pour nettoyer ou
inspecter l'intérieur d'un pipeline (état de corrosion ou formation de inspecter l'intérieur d'un pipeline (état de corrosion ou formation de
fissures) et qui est propulsé par la pression du produit dans le fissures) et qui est propulsé par la pression du produit dans le
pipeline. pipeline.
16. Réservoirs de stockage de pétrole brut et de combustibles d'un 16. Réservoirs de stockage de pétrole brut et de combustibles d'un
volume supérieur à 1 000 m3 (1 000 000 litres), comme suit, ainsi que volume supérieur à 1 000 m3 (1 000 000 litres), comme suit, ainsi que
leurs composants spécialement conçus : leurs composants spécialement conçus :
16. Tanks voor de opslag van ruwe aardolie en brandstoffen met een 16. Tanks voor de opslag van ruwe aardolie en brandstoffen met een
volume dat groter is dan 1 000 m3 (1 000 000 liter), als volgt, alsook volume dat groter is dan 1 000 m3 (1 000 000 liter), als volgt, alsook
speciaal daarvoor ontworpen onderdelen : speciaal daarvoor ontworpen onderdelen :
a. réservoirs à toit fixe; a. réservoirs à toit fixe;
a. tank met vast dak; a. tank met vast dak;
b. réservoirs à toit flottant. b. réservoirs à toit flottant.
b. tank met drijvend dak. b. tank met drijvend dak.
17. Conduites sous-marines souples spécialement conçues pour le 17. Conduites sous-marines souples spécialement conçues pour le
transport d'hydrocarbures et de fluides d'injection, d'eau ou de gaz, transport d'hydrocarbures et de fluides d'injection, d'eau ou de gaz,
d'un diamètre supérieur à 50 mm. d'un diamètre supérieur à 50 mm.
17. Flexibele onderwaterpijpen, speciaal ontworpen voor het transport 17. Flexibele onderwaterpijpen, speciaal ontworpen voor het transport
van koolwaterstoffen en injectievloeistoffen, water of gas, met een van koolwaterstoffen en injectievloeistoffen, water of gas, met een
diameter van meer dan 50 mm. diameter van meer dan 50 mm.
18. Conduites flexibles à haute pression pour applications 18. Conduites flexibles à haute pression pour applications
sous-marines et de surface. sous-marines et de surface.
18. Flexibele pijpen gebruikt voor hogedruktoepassing aan de 18. Flexibele pijpen gebruikt voor hogedruktoepassing aan de
oppervlakte of onder water. oppervlakte of onder water.
19. Equipements d'isomérisation spécialement conçus pour la production 19. Equipements d'isomérisation spécialement conçus pour la production
d'essence à haut indice d'octane à partir d'hydrocarbures légers ainsi d'essence à haut indice d'octane à partir d'hydrocarbures légers ainsi
que leurs composants spécialement conçus. que leurs composants spécialement conçus.
19. Isomerisatie-uitrusting, speciaal ontworpen voor de productie van 19. Isomerisatie-uitrusting, speciaal ontworpen voor de productie van
superbenzine op basis van toevoer van lichte koolwaterstoffen, alsook superbenzine op basis van toevoer van lichte koolwaterstoffen, alsook
speciaal daarvoor ontworpen onderdelen. speciaal daarvoor ontworpen onderdelen.
2.B Equipements d'essai et d'inspection 2.B Equipements d'essai et d'inspection
2.B Test- en inspectie- uitrusting 2.B Test- en inspectie- uitrusting
1. Equipements spécialement conçus pour les essais et analyses de 1. Equipements spécialement conçus pour les essais et analyses de
qualité (propriétés) du pétrole brut et des combustibles. qualité (propriétés) du pétrole brut et des combustibles.
1. Uitrusting speciaal ontworpen voor het testen en analyseren van de 1. Uitrusting speciaal ontworpen voor het testen en analyseren van de
kwaliteit (eigenschappen) van ruwe aardolie en brandstoffen. kwaliteit (eigenschappen) van ruwe aardolie en brandstoffen.
2. Systèmes de contrôle d'interface spécialement conçus pour le 2. Systèmes de contrôle d'interface spécialement conçus pour le
contrôle et l'optimisation du processus de dessalage. contrôle et l'optimisation du processus de dessalage.
2. Interface-controlesystemen speciaal ontworpen voor de controle en 2. Interface-controlesystemen speciaal ontworpen voor de controle en
verbetering van het ontziltingsproces. verbetering van het ontziltingsproces.
2.C Matériaux 2.C Matériaux
2.C Materialen 2.C Materialen
1. Diéthylèneglycol (n° CAS : 111-46-6), triéthylèneglycol (n° CAS : 1. Diéthylèneglycol (n° CAS : 111-46-6), triéthylèneglycol (n° CAS :
112-27-6). 112-27-6).
1. Diëthyleenglycol (CAS 111-46-6), triethyleenglycol (CAS 112-27-6). 1. Diëthyleenglycol (CAS 111-46-6), triethyleenglycol (CAS 112-27-6).
2. N-méthyl-pyrrolidone (n° CAS 872-50-4), sulfolane (n° CAS : 2. N-méthyl-pyrrolidone (n° CAS 872-50-4), sulfolane (n° CAS :
126-33-0). 126-33-0).
2. N-Methylpyrrolidon (CAS 872-50-4), Sulfolaan (CAS 126-33-0). 2. N-Methylpyrrolidon (CAS 872-50-4), Sulfolaan (CAS 126-33-0).
3. Zéolithes, d'origine naturelle ou de synthèse, spécialement conçus 3. Zéolithes, d'origine naturelle ou de synthèse, spécialement conçus
pour le craquage catalytique sur lit fluide ou pour la purification pour le craquage catalytique sur lit fluide ou pour la purification
et/ou la déshydratation de gaz, y compris de gaz naturels. et/ou la déshydratation de gaz, y compris de gaz naturels.
3. Zeolieten, van natuurlijke of synthetische oorsprong, speciaal 3. Zeolieten, van natuurlijke of synthetische oorsprong, speciaal
ontworpen voor wervelbedkrakers of voor de zuivering en/of dehydratie ontworpen voor wervelbedkrakers of voor de zuivering en/of dehydratie
van gas, waaronder aardgas. van gas, waaronder aardgas.
4. Catalyseurs de craquage et de conversion d'hydrocarbures, comme 4. Catalyseurs de craquage et de conversion d'hydrocarbures, comme
suit : suit :
4. Katalysatoren voor het kraken en het omzetten van koolwaterstoffen, 4. Katalysatoren voor het kraken en het omzetten van koolwaterstoffen,
als volgt : als volgt :
a. métal unique (groupe du platine) sur support de type alumine ou a. métal unique (groupe du platine) sur support de type alumine ou
zéolithe, spécialement conçu pour le procédé de reformage catalytique; zéolithe, spécialement conçu pour le procédé de reformage catalytique;
a. Enkelvoudig metaal (platinagroep) op type aluminiumoxide of op a. Enkelvoudig metaal (platinagroep) op type aluminiumoxide of op
zeoliet, speciaal ontworpen voor katalytisch reformeren; zeoliet, speciaal ontworpen voor katalytisch reformeren;
b. espèce métallique mixte (platine combiné à d'autres métaux nobles) b. espèce métallique mixte (platine combiné à d'autres métaux nobles)
sur support de type alumine ou zéolithe, spécialement conçue pour le sur support de type alumine ou zéolithe, spécialement conçue pour le
procédé de reformage catalytique; procédé de reformage catalytique;
b. Gemengd metaal (platinagroep gecombineerd met andere edelmetalen) b. Gemengd metaal (platinagroep gecombineerd met andere edelmetalen)
op type aluminiumoxide of op zeoliet, speciaal ontworpen voor op type aluminiumoxide of op zeoliet, speciaal ontworpen voor
katalytisch reformeren; katalytisch reformeren;
c. catalyseurs au cobalt ou au nickel dopé au molybdène sur support de c. catalyseurs au cobalt ou au nickel dopé au molybdène sur support de
type alumine ou zéolithe, spécialement conçus pour le procédé de type alumine ou zéolithe, spécialement conçus pour le procédé de
désulfuration catalytique; désulfuration catalytique;
c. Kobalt- en nikkelkatalysatoren met toegevoegd molybdeen op type c. Kobalt- en nikkelkatalysatoren met toegevoegd molybdeen op type
aluminiumoxide of op zeoliet, speciaal ontworpen voor katalytisch aluminiumoxide of op zeoliet, speciaal ontworpen voor katalytisch
ontzwavelen; ontzwavelen;
d. catalyseurs au palladium, au nickel, au chrome et au tungstène sur d. catalyseurs au palladium, au nickel, au chrome et au tungstène sur
support de type alumine ou zéolithe, spécialement conçus pour le support de type alumine ou zéolithe, spécialement conçus pour le
procédé d'hydrocraquage catalytique. procédé d'hydrocraquage catalytique.
d. Palladium-, nikkel-, chroom- en wolfraamkatalysatoren op type d. Palladium-, nikkel-, chroom- en wolfraamkatalysatoren op type
aluminiumoxide of op zeoliet, speciaal ontworpen voor katalytisch aluminiumoxide of op zeoliet, speciaal ontworpen voor katalytisch
hydrokraken. hydrokraken.
5. Additifs pour essence spécialement formulés pour accroître l'indice 5. Additifs pour essence spécialement formulés pour accroître l'indice
d'octane de l'essence. d'octane de l'essence.
5. Benzineadditieven speciaal bereid voor een groter octaangehalte van 5. Benzineadditieven speciaal bereid voor een groter octaangehalte van
de benzine. de benzine.
Note : Note :
Aantekening : Aantekening :
Cette rubrique comprend l'éthyl-tertio-butyl-éther (ETBE) (n° CAS : Cette rubrique comprend l'éthyl-tertio-butyl-éther (ETBE) (n° CAS :
637-92-3) et le méthyl-tertio-butyl-éther (MTBE) (n° CAS : 1634-04-4). 637-92-3) et le méthyl-tertio-butyl-éther (MTBE) (n° CAS : 1634-04-4).
Hieronder zijn begrepen ethyl-tertiair-butylether (ETBE)(CAS 637-92-3) Hieronder zijn begrepen ethyl-tertiair-butylether (ETBE)(CAS 637-92-3)
en methyl-tertiair-butylether (MTBE) (CAS 1634-04-4). en methyl-tertiair-butylether (MTBE) (CAS 1634-04-4).
2.D Logiciels 2.D Logiciels
2.D Programmatuur 2.D Programmatuur
1. "Logiciels" spécialement conçus pour "l'exploitation" 1. "Logiciels" spécialement conçus pour "l'exploitation"
d'installations de GNL ou de sous-éléments particuliers de telles d'installations de GNL ou de sous-éléments particuliers de telles
installations. installations.
1. "Programmatuur" speciaal ontworpen voor het "gebruik" van 1. "Programmatuur" speciaal ontworpen voor het "gebruik" van
LNG-installaties of specifieke ondereenheden van dergelijke LNG-installaties of specifieke ondereenheden van dergelijke
installaties. installaties.
2. "Logiciels" spécialement conçus pour le "développement", la 2. "Logiciels" spécialement conçus pour le "développement", la
"production" ou "l'exploitation" d'installations (ainsi que leurs "production" ou "l'exploitation" d'installations (ainsi que leurs
sous-éléments)de raffinage du pétrole. sous-éléments)de raffinage du pétrole.
2. "Programmatuur" speciaal ontworpen voor de "ontwikkeling", de 2. "Programmatuur" speciaal ontworpen voor de "ontwikkeling", de
"productie" of het "gebruik" van installaties (inclusief ondereenheden "productie" of het "gebruik" van installaties (inclusief ondereenheden
ervan) voor olieraffinage. ervan) voor olieraffinage.
2.E Technologies 2.E Technologies
2.E Technologie 2.E Technologie
1. "Technologies" "nécessaires" au "développement", à la "production" 1. "Technologies" "nécessaires" au "développement", à la "production"
ou à "l'utilisation" pour le conditionnement et la purification du gaz ou à "l'utilisation" pour le conditionnement et la purification du gaz
naturel brut (déshydratation, adoucissement, élimination des naturel brut (déshydratation, adoucissement, élimination des
impuretés). impuretés).
1. "Technologie" die "noodzakelijk" is voor de "ontwikkeling", de 1. "Technologie" die "noodzakelijk" is voor de "ontwikkeling", de
"productie" of het "gebruik" van uitrusting voor de conditionering en "productie" of het "gebruik" van uitrusting voor de conditionering en
de zuivering van ruw aardgas (dehydratie, verzoeten, verwijdering van de zuivering van ruw aardgas (dehydratie, verzoeten, verwijdering van
verontreiniging). verontreiniging).
2. "Technologies" de liquéfaction du gaz naturel, y compris les 2. "Technologies" de liquéfaction du gaz naturel, y compris les
"technologies" nécessaires au "développement", à la "production" ou à "technologies" nécessaires au "développement", à la "production" ou à
"l'exploitation" d'installations de GNL. "l'exploitation" d'installations de GNL.
2. "Technologie" voor de vloeibaarmaking van aardgas, met inbegrip van 2. "Technologie" voor de vloeibaarmaking van aardgas, met inbegrip van
"technologie" die « noodzakelijk » is voor de "ontwikkeling", de "technologie" die « noodzakelijk » is voor de "ontwikkeling", de
"productie" of het "gebruik" van LNG-installaties. "productie" of het "gebruik" van LNG-installaties.
3. "Technologies" "nécessaires" au "développement", à la "production" 3. "Technologies" "nécessaires" au "développement", à la "production"
ou à "l'utilisation" des équipements pour le transport du gaz naturel ou à "l'utilisation" des équipements pour le transport du gaz naturel
liquéfié. liquéfié.
3. "Technologie" die "noodzakelijk" is voor de "ontwikkeling", de 3. "Technologie" die "noodzakelijk" is voor de "ontwikkeling", de
"productie" of het "gebruik" van uitrusting voor het transport van "productie" of het "gebruik" van uitrusting voor het transport van
vloeibaargemaakt aardgas. vloeibaargemaakt aardgas.
4. "Technologies" "nécessaires" au "développement", à la "production" 4. "Technologies" "nécessaires" au "développement", à la "production"
ou à "l'exploitation" de navires de transport maritime spécialement ou à "l'exploitation" de navires de transport maritime spécialement
conçus pour le transport de gaz naturel liquéfié. conçus pour le transport de gaz naturel liquéfié.
4. "Technologie" die "noodzakelijk" is voor de "ontwikkeling", de 4. "Technologie" die "noodzakelijk" is voor de "ontwikkeling", de
"productie" of het "gebruik" van zeeschepen die speciaal zijn "productie" of het "gebruik" van zeeschepen die speciaal zijn
ontworpen voor het transport van vloeibaargemaakt aardgas. ontworpen voor het transport van vloeibaargemaakt aardgas.
5. Technologie "nécessaire" au "développement", à la "production" ou à 5. Technologie "nécessaire" au "développement", à la "production" ou à
"l'utilisation" de réservoirs pour le stockage du pétrole brut et des "l'utilisation" de réservoirs pour le stockage du pétrole brut et des
combustibles. combustibles.
5. "Technologie" die "noodzakelijk" is voor de "ontwikkeling", de 5. "Technologie" die "noodzakelijk" is voor de "ontwikkeling", de
"productie" of het "gebruik" van tanks voor de opslag van ruwe "productie" of het "gebruik" van tanks voor de opslag van ruwe
aardolie en brandstoffen. aardolie en brandstoffen.
6. "Technologies" "nécessaires" au "développement", à la "production" 6. "Technologies" "nécessaires" au "développement", à la "production"
et à "l'exploitation" d'une raffinerie comme, par exemple : et à "l'exploitation" d'une raffinerie comme, par exemple :
6. "Technologie" die "noodzakelijk" is voor de "ontwikkeling", de 6. "Technologie" die "noodzakelijk" is voor de "ontwikkeling", de
"productie" of het "gebruik" van een raffinaderij, zoals : "productie" of het "gebruik" van een raffinaderij, zoals :
6.1. Technologie de conversion des oléfines légers en essence; 6.1. Technologie de conversion des oléfines légers en essence;
6.1. "Technologie" voor de omzetting van lichte olefinen naar benzine; 6.1. "Technologie" voor de omzetting van lichte olefinen naar benzine;
6.2. Technologies de reformage catalytique et d'isomérisation; 6.2. Technologies de reformage catalytique et d'isomérisation;
6.2. Katalytisch reformerings- en isomerisatietechnologie; 6.2. Katalytisch reformerings- en isomerisatietechnologie;
6.3. Technologies de craquage catalytique et thermique 6.3. Technologies de craquage catalytique et thermique
6.3. Technologie voor katalytisch en thermisch kraken. 6.3. Technologie voor katalytisch en thermisch kraken.
INDUSTRIE PETROCHIMIQUE INDUSTRIE PETROCHIMIQUE
PETROCHEMISCHE INDUSTRIE PETROCHEMISCHE INDUSTRIE
3.A Equipements 3.A Equipements
3.A Uitrusting 3.A Uitrusting
1. Réacteurs 1. Réacteurs
1. Reactoren 1. Reactoren
a. spécialement conçus pour la production de phosgène (CAS 506-77-4), a. spécialement conçus pour la production de phosgène (CAS 506-77-4),
et leurs composants spécialement conçus; et leurs composants spécialement conçus;
a. speciaal ontworpen voor de productie van fosgeen (CAS 506-77-4) en a. speciaal ontworpen voor de productie van fosgeen (CAS 506-77-4) en
speciaal daarvoor ontworpen onderdelen; speciaal daarvoor ontworpen onderdelen;
b. de phosgénation spécialement conçus pour la production de HDI, TDI b. de phosgénation spécialement conçus pour la production de HDI, TDI
et MDI, et leurs composants spécialement conçus, à l'exception des et MDI, et leurs composants spécialement conçus, à l'exception des
réacteurs secondaires; réacteurs secondaires;
b. voor fosgenatie speciaal ontworpen voor de productie van HDI, TDI b. voor fosgenatie speciaal ontworpen voor de productie van HDI, TDI
en MDI, en speciaal daarvoor ontworpen onderdelen, met uitzondering en MDI, en speciaal daarvoor ontworpen onderdelen, met uitzondering
van secundaire reactoren; van secundaire reactoren;
c. spécialement conçus pour la polymérisation de l'éthylène et du c. spécialement conçus pour la polymérisation de l'éthylène et du
propylène à basse pression (maximum de 40 bars), et leurs composants propylène à basse pression (maximum de 40 bars), et leurs composants
spécialement conçus; spécialement conçus;
c. speciaal ontworpen voor polymerisering van ethyleen en propyleen c. speciaal ontworpen voor polymerisering van ethyleen en propyleen
bij lage druk (tot maximaal 40 bar) en speciaal daarvoor ontworpen bij lage druk (tot maximaal 40 bar) en speciaal daarvoor ontworpen
onderdelen; onderdelen;
d. spécialement conçus pour le craquage thermique de l'EDC (dichlorure d. spécialement conçus pour le craquage thermique de l'EDC (dichlorure
d'éthylène), et leurs composants spécialement conçus, à l'exception d'éthylène), et leurs composants spécialement conçus, à l'exception
des réacteurs secondaires; des réacteurs secondaires;
d. speciaal ontworpen voor het thermisch kraken van EDC d. speciaal ontworpen voor het thermisch kraken van EDC
(ethyleendichloride) en speciaal daarvoor ontworpen onderdelen, met (ethyleendichloride) en speciaal daarvoor ontworpen onderdelen, met
uitzondering van secundaire reactoren; uitzondering van secundaire reactoren;
e. spécialement conçus pour la chloration et l'oxychloration lors de e. spécialement conçus pour la chloration et l'oxychloration lors de
la production de chlorure de vinyle, et leurs composants spécialement la production de chlorure de vinyle, et leurs composants spécialement
conçus, à l'exception des réacteurs secondaires. conçus, à l'exception des réacteurs secondaires.
e. speciaal ontworpen voor chlorinatie en oxychlorinatie in de e. speciaal ontworpen voor chlorinatie en oxychlorinatie in de
productie van vinylchloride en speciaal daarvoor ontworpen onderdelen, productie van vinylchloride en speciaal daarvoor ontworpen onderdelen,
met uitzondering van secundaire reactoren. met uitzondering van secundaire reactoren.
2. Evaporateurs à couche mince et évaporateurs à film tombant composés 2. Evaporateurs à couche mince et évaporateurs à film tombant composés
de matériaux résistants à l'acide acétique concentré à chaud, et leurs de matériaux résistants à l'acide acétique concentré à chaud, et leurs
composants spécialement conçus, et les logiciels appropriés créés à composants spécialement conçus, et les logiciels appropriés créés à
cet effet. cet effet.
2. Dunnefilmverdampers en vallendefilmverdampers bestaande uit 2. Dunnefilmverdampers en vallendefilmverdampers bestaande uit
materialen die bestand zijn tegen warm geconcentreerd azijnzuur en materialen die bestand zijn tegen warm geconcentreerd azijnzuur en
speciaal daarvoor ontworpen onderdelen, en de daarvoor ontwikkelde speciaal daarvoor ontworpen onderdelen, en de daarvoor ontwikkelde
relevante programmatuur. relevante programmatuur.
3. Installations destinées à la séparation d'acide chlorhydrique par 3. Installations destinées à la séparation d'acide chlorhydrique par
électrolyse, et leurs composants spécialement conçus, et les logiciels électrolyse, et leurs composants spécialement conçus, et les logiciels
appropriés créés à cet effet. appropriés créés à cet effet.
3. Installaties voor de scheiding van zoutzuur door middel van 3. Installaties voor de scheiding van zoutzuur door middel van
elektrolyse en speciaal daarvoor ontworpen onderdelen, en de daarvoor elektrolyse en speciaal daarvoor ontworpen onderdelen, en de daarvoor
ontwikkelde relevante programmatuur. ontwikkelde relevante programmatuur.
4. Colonnes ayant un diamètre supérieur à 5 000 mm, et leurs 4. Colonnes ayant un diamètre supérieur à 5 000 mm, et leurs
composants spécialement conçus. composants spécialement conçus.
4. Kolommen met een diameter van meer dan 5 000 mm en speciaal 4. Kolommen met een diameter van meer dan 5 000 mm en speciaal
daarvoor ontworpen onderdelen. daarvoor ontworpen onderdelen.
5. Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique en céramique, 5. Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique en céramique,
d'un diamètre nominal de 10 mm ou plus, et leurs composants d'un diamètre nominal de 10 mm ou plus, et leurs composants
spécialement conçus. spécialement conçus.
5. Kogel- en kegelkleppen met keramische kogels of kegels, met een 5. Kogel- en kegelkleppen met keramische kogels of kegels, met een
nominale diameter van 10 mm of meer, en speciaal daarvoor ontworpen nominale diameter van 10 mm of meer, en speciaal daarvoor ontworpen
onderdelen. onderdelen.
6. Compresseur centrifuge et/ou alternatif ayant une puissance 6. Compresseur centrifuge et/ou alternatif ayant une puissance
installée supérieure à 2 MW et respectant la norme API610. installée supérieure à 2 MW et respectant la norme API610.
6. Centrifugaal- en/of zuigercompressors met een geïnstalleerd 6. Centrifugaal- en/of zuigercompressors met een geïnstalleerd
vermogen van meer dan 2 MW, die voldoen aan de specificatie API610. vermogen van meer dan 2 MW, die voldoen aan de specificatie API610.
3.B Equipements d'essai et d'inspection 3.B Equipements d'essai et d'inspection
3.B Test- en inspectie- uitrusting 3.B Test- en inspectie- uitrusting
3.C Matériaux 3.C Matériaux
3.C Materialen 3.C Materialen
1. Catalyseurs intervenant dans les processus de production du 1. Catalyseurs intervenant dans les processus de production du
trinitrotoluène et du nitrate d'ammonium et dans d'autres processus trinitrotoluène et du nitrate d'ammonium et dans d'autres processus
chimiques et pétrochimiques utilisés dans la fabrication des chimiques et pétrochimiques utilisés dans la fabrication des
explosifs, et les logiciels appropriés créés à cet effet. explosifs, et les logiciels appropriés créés à cet effet.
1. Katalysatoren ten behoeve van productieprocessen voor 1. Katalysatoren ten behoeve van productieprocessen voor
trinitrotolueen, ammoniumnitraat en andere chemische en petrochemische trinitrotolueen, ammoniumnitraat en andere chemische en petrochemische
processen voor de fabricage van explosieven, en de daarvoor processen voor de fabricage van explosieven, en de daarvoor
ontwikkelde relevante programmatuur. ontwikkelde relevante programmatuur.
2. Catalyseurs utilisés dans la production de monomères tels que 2. Catalyseurs utilisés dans la production de monomères tels que
l'éthylène et le propylène [unités de vapocraquage et/ou unités de l'éthylène et le propylène [unités de vapocraquage et/ou unités de
transformation du gaz en produits pétrochimiques (GTP)], et les transformation du gaz en produits pétrochimiques (GTP)], et les
logiciels appropriés créés à cet effet. logiciels appropriés créés à cet effet.
2. Katalysatoren ten behoeve van de productie van monomeren zoals 2. Katalysatoren ten behoeve van de productie van monomeren zoals
ethyleen en propyleen (stoomkraakeenheden en/of eenheden voor de ethyleen en propyleen (stoomkraakeenheden en/of eenheden voor de
omzetting van gas in petrochemische stoffen), en de daarvoor omzetting van gas in petrochemische stoffen), en de daarvoor
ontwikkelde relevante programmatuur. ontwikkelde relevante programmatuur.
3.D Logiciels 3.D Logiciels
3.D Programmatuur 3.D Programmatuur
1. "Logiciels" spécialement conçus pour "le développement", "la 1. "Logiciels" spécialement conçus pour "le développement", "la
production" ou "l'utilisation" des équipements visés au point 3.A. production" ou "l'utilisation" des équipements visés au point 3.A.
1. "Programmatuur" speciaal ontworpen voor de "ontwikkeling", de 1. "Programmatuur" speciaal ontworpen voor de "ontwikkeling", de
"productie" of het "gebruik" van onder 3.A gespecificeerde uitrusting. "productie" of het "gebruik" van onder 3.A gespecificeerde uitrusting.
2. "Logiciels" spécialement conçus pour "l'utilisation" dans les 2. "Logiciels" spécialement conçus pour "l'utilisation" dans les
usines de méthanol. usines de méthanol.
2. "Programmatuur" speciaal ontworpen voor het "gebruik" in 2. "Programmatuur" speciaal ontworpen voor het "gebruik" in
methanolinstallaties. methanolinstallaties.
3.E Technologies 3.E Technologies
3.E Technologie 3.E Technologie
1. "Technologies" destinées à la "création", à la "production" ou à 1. "Technologies" destinées à la "création", à la "production" ou à
l'"utilisation" de processus ou d'unités de liquéfaction de gaz (GTL) l'"utilisation" de processus ou d'unités de liquéfaction de gaz (GTL)
ou de transformation du gaz en produits pétrochimiques (GTP). ou de transformation du gaz en produits pétrochimiques (GTP).
1. "Technologie" voor de "ontwikkeling", de "productie" of het 1. "Technologie" voor de "ontwikkeling", de "productie" of het
"gebruik" van gas-naar-vloeistof- (GTL) of gas-naar- petrochemie- "gebruik" van gas-naar-vloeistof- (GTL) of gas-naar- petrochemie-
(GTP) -processen of -installaties. (GTP) -processen of -installaties.
2. "Technologies" "nécessaires" au "développement", à la "production" 2. "Technologies" "nécessaires" au "développement", à la "production"
ou à "l'utilisation" des équipements conçus pour produire de ou à "l'utilisation" des équipements conçus pour produire de
l'ammoniaque et des usines de méthanol. l'ammoniaque et des usines de méthanol.
2. "Technologie" die "noodzakelijk" is voor de "ontwikkeling", de 2. "Technologie" die "noodzakelijk" is voor de "ontwikkeling", de
"productie" of het "gebruik" van uitrusting die ontworpen is voor het "productie" of het "gebruik" van uitrusting die ontworpen is voor het
vervaardigen van ammoniak- en methanolinstallaties. vervaardigen van ammoniak- en methanolinstallaties.
3. "Technologies" pour la "production" de MEG (monoéthylèneglycol), OE 3. "Technologies" pour la "production" de MEG (monoéthylèneglycol), OE
(oxyde d'éthylène)/EG (éthylène glycol). (oxyde d'éthylène)/EG (éthylène glycol).
3. "Technologie" voor de "productie" van MEG (monoethyleenglycol), EO 3. "Technologie" voor de "productie" van MEG (monoethyleenglycol), EO
(ethyleenoxide)/EG (ethyleenglycol). (ethyleenoxide)/EG (ethyleenglycol).
Note : Note :
Aantekening : Aantekening :
Par "technologies" on entend les informations spécifiques requises Par "technologies" on entend les informations spécifiques requises
pour la "création", la "production" ou l'"utilisation" d'un bien. Ces pour la "création", la "production" ou l'"utilisation" d'un bien. Ces
informations consistent en une "documentation technique" ou une informations consistent en une "documentation technique" ou une
"assistance technique". "assistance technique".
"Technologie" betekent specifieke informatie die noodzakelijk is voor "Technologie" betekent specifieke informatie die noodzakelijk is voor
de "ontwikkeling", de "productie" of het "gebruik" van goederen. De de "ontwikkeling", de "productie" of het "gebruik" van goederen. De
informatie is in de vorm van 'technische gegevens' of 'technische informatie is in de vorm van 'technische gegevens' of 'technische
bijstand'. bijstand'.
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 22 février 2013 Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 22 février 2013
soumettant à licence l'importation des marchandises originaires ou en soumettant à licence l'importation des marchandises originaires ou en
provenance de l'Iran. provenance de l'Iran.
Le Vice-Premier Ministre et Ministre de l'Economie, Le Vice-Premier Ministre et Ministre de l'Economie,
des Consommateurs et de la Mer du Nord, des Consommateurs et de la Mer du Nord,
J. VANDE LANOTTE J. VANDE LANOTTE
Le Vice-Premier Ministre et Ministre des Affaires étrangères, Le Vice-Premier Ministre et Ministre des Affaires étrangères,
du Commerce extérieur et des Affaires européennes, du Commerce extérieur et des Affaires européennes,
D. REYNDERS D. REYNDERS
Annexe II Annexe II
Désignation Désignation
Code SH Code SH
GS-code GS-code
Omschrijving Omschrijving
Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous
formes brutes ou mi- ouvrées, ou en poudre. formes brutes ou mi- ouvrées, ou en poudre.
7106 7106
Zilver (verguld zilver en geplatineerd zilver daaronder begrepen), Zilver (verguld zilver en geplatineerd zilver daaronder begrepen),
onbewerkt, half bewerkt of in poedervorm. onbewerkt, half bewerkt of in poedervorm.
Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi- ouvrées, ou en Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi- ouvrées, ou en
poudre. poudre.
7108 7108
Goud (geplatineerd goud daaronder begrepen), onbewerkt, half bewerkt Goud (geplatineerd goud daaronder begrepen), onbewerkt, half bewerkt
of in poedervorm. of in poedervorm.
Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes
brutes ou mi- ouvrées. brutes ou mi- ouvrées.
7109 7109
Onedele metalen en zilver, geplateerd met goud, onbewerkt of half Onedele metalen en zilver, geplateerd met goud, onbewerkt of half
bewerkt. bewerkt.
Platine, sous formes brutes ou mi- ouvrées, ou en poudre. Platine, sous formes brutes ou mi- ouvrées, ou en poudre.
7110 7110
Platina, onbewerkt, half bewerkt of in poedervorm. Platina, onbewerkt, half bewerkt of in poedervorm.
Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or,
sous formes brutes ou mi- ouvrées. sous formes brutes ou mi- ouvrées.
7111 7111
Onedele metalen, zilver en goud, geplateerd met platina, onbewerkt of Onedele metalen, zilver en goud, geplateerd met platina, onbewerkt of
half bewerkt. half bewerkt.
Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux
précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou
des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés
principalement pour la récupération des métaux précieux. principalement pour la récupération des métaux précieux.
7112 7112
Resten en afval, van edele metalen of van metalen geplateerd met edele Resten en afval, van edele metalen of van metalen geplateerd met edele
metalen; andere resten en afval, bevattende edele metalen of metalen; andere resten en afval, bevattende edele metalen of
verbindingen van edele metalen, van de soort hoofdzakelijk gebruikt verbindingen van edele metalen, van de soort hoofdzakelijk gebruikt
voor het terugwinnen van edele metalen. voor het terugwinnen van edele metalen.
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 22 février 2013 Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 22 février 2013
soumettant à licence l'importation des marchandises originaires ou en soumettant à licence l'importation des marchandises originaires ou en
provenance de l'Iran. provenance de l'Iran.
Le Vice-Premier Ministre et Ministre de l'Economie, Le Vice-Premier Ministre et Ministre de l'Economie,
des Consommateurs et de la Mer du Nord, des Consommateurs et de la Mer du Nord,
J. VANDE LANOTTE J. VANDE LANOTTE
Le Vice-Premier Ministre et Ministre des Affaires étrangères, Le Vice-Premier Ministre et Ministre des Affaires étrangères,
du Commerce extérieur et des Affaires européennes du Commerce extérieur et des Affaires européennes
D. REYNDERS D. REYNDERS
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