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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 20/07/2016
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Arrêté ministériel nommant le président et les membres de la commission d'examen pour la navigation de plaisance Arrêté ministériel nommant le président et les membres de la commission d'examen pour la navigation de plaisance
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20 JUILLET 2016. - Arrêté ministériel nommant le président et les 20 JUILLET 2016. - Arrêté ministériel nommant le président et les
membres de la commission d'examen pour la navigation de plaisance membres de la commission d'examen pour la navigation de plaisance
Le Ministre de la Mer du Nord, Le Ministre de la Mer du Nord,
Vu l'arrêté royal du 21 mai 1958 relatif à la collation de brevets, Vu l'arrêté royal du 21 mai 1958 relatif à la collation de brevets,
diplômes, certificats et licences dans la marine marchande, la pêche diplômes, certificats et licences dans la marine marchande, la pêche
maritime et la navigation de plaisance, l'article 37, modifié par maritime et la navigation de plaisance, l'article 37, modifié par
l'arrêté royal du 10 mai 1984, et l'article 39, 1°, modifié par l'arrêté royal du 10 mai 1984, et l'article 39, 1°, modifié par
l'arrêté royal du 21 octobre 1993, l'arrêté royal du 21 octobre 1993,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Est nommé pour un terme de deux ans comme président

Article 1er.Est nommé pour un terme de deux ans comme président

auprès de la commission d'examen pour la navigation de plaisance : auprès de la commission d'examen pour la navigation de plaisance :
monsieur Marc BROUCKE, conseiller général à la Direction générale monsieur Marc BROUCKE, conseiller général à la Direction générale
Navigation. Navigation.

Art. 2.Est nommé pour un terme de deux ans comme président suppléant

Art. 2.Est nommé pour un terme de deux ans comme président suppléant

auprès de la commission d'examen pour la navigation de plaisance : auprès de la commission d'examen pour la navigation de plaisance :
madame Karine DE SAEDELEIR, conseiller à la Direction générale madame Karine DE SAEDELEIR, conseiller à la Direction générale
Navigation. Navigation.

Art. 3.Sont nommés pour un terme de deux ans comme membres auprès de

Art. 3.Sont nommés pour un terme de deux ans comme membres auprès de

la commission d'examen pour la navigation de plaisance: la commission d'examen pour la navigation de plaisance:
Franz ACKERMANS, Paul BALANCK, Danny BISAERTS, Els CLAEYS, Claude Franz ACKERMANS, Paul BALANCK, Danny BISAERTS, Els CLAEYS, Claude
DAMMAERTS, Karine DE SAEDELEIR, Max DE BAERE, Jean DE CRAAN, Nathalie DAMMAERTS, Karine DE SAEDELEIR, Max DE BAERE, Jean DE CRAAN, Nathalie
De JAEGER, Robert DEVRIENDT, Geert DE VRIESE, Hugo GEUSDENS, Anita De JAEGER, Robert DEVRIENDT, Geert DE VRIESE, Hugo GEUSDENS, Anita
GOETHALS, Sarah GOOSSENS, Dirk GROOTAERTS, Eric HIELE, Constant GOETHALS, Sarah GOOSSENS, Dirk GROOTAERTS, Eric HIELE, Constant
LETTANY, Guido MACHIELS, Simonne MAEREVOET, Philippe MONSIEUR, Daniel LETTANY, Guido MACHIELS, Simonne MAEREVOET, Philippe MONSIEUR, Daniel
MORMONT, Jean PEETERS, Carlo PEETROONS, Marleen REYMEN, Tom ROBEYN, MORMONT, Jean PEETERS, Carlo PEETROONS, Marleen REYMEN, Tom ROBEYN,
Didier RUELLE, Kristiaan UYTTENBROECK, Walter VAN DEN HEUVEL, Paul VAN Didier RUELLE, Kristiaan UYTTENBROECK, Walter VAN DEN HEUVEL, Paul VAN
DEN KEYBUS, Walter VAN DER STIGHELEN, Marc VAN DER VOORT, Jeroen VAN DEN KEYBUS, Walter VAN DER STIGHELEN, Marc VAN DER VOORT, Jeroen VAN
OVERLOOP, Jan VAN SPEYBROUCK, Hugo VERWERFT en Bart WACKENIER. OVERLOOP, Jan VAN SPEYBROUCK, Hugo VERWERFT en Bart WACKENIER.

Art. 4.L'arrêté ministériel du 15 octobre 2015 nommant le président

Art. 4.L'arrêté ministériel du 15 octobre 2015 nommant le président

et les membres de la commission d'examen pour la navigation de et les membres de la commission d'examen pour la navigation de
plaisance est abrogé. plaisance est abrogé.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2016.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2016.

Bruxelles, le 20 juillet 2016. Bruxelles, le 20 juillet 2016.
Philippe DE BACKER Philippe DE BACKER
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