Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 19/11/2013
← Retour vers "Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie "
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie
SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
19 NOVEMBRE 2013. - Arrêté ministériel portant nomination des membres 19 NOVEMBRE 2013. - Arrêté ministériel portant nomination des membres
de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie
La Ministre de la Santé publique, La Ministre de la Santé publique,
Vu l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément Vu l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément
des médecins spécialistes et des médecins généralistes, l'article 7, des médecins spécialistes et des médecins généralistes, l'article 7,
modifié par la loi du 10 décembre 2008 et par l'arrêté royal du 28 modifié par la loi du 10 décembre 2008 et par l'arrêté royal du 28
juin 2011; juin 2011;
Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres
professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical,
en ce compris l'art dentaire, l'article 1er, modifié en dernier lieu en ce compris l'art dentaire, l'article 1er, modifié en dernier lieu
par la loi du 23 mai 2013; par la loi du 23 mai 2013;
Vu l'arrêté ministériel du 3 janvier 2002 fixant les critères Vu l'arrêté ministériel du 3 janvier 2002 fixant les critères
d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement
en psychiatrie de l'adulte et des médecins spécialistes en en psychiatrie de l'adulte et des médecins spécialistes en
psychiatrie, particulièrement en psychiatrie infanto-juvénile; psychiatrie, particulièrement en psychiatrie infanto-juvénile;
Considérant la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence Considérant la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence
équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une
compétence d'avis, l'article 2, modifié par la loi du 17 juillet 1997 compétence d'avis, l'article 2, modifié par la loi du 17 juillet 1997
et l'article 2bis, inséré par la loi du 17 juillet 1997 et modifié par et l'article 2bis, inséré par la loi du 17 juillet 1997 et modifié par
la loi du 3 mai 2003, la loi du 3 mai 2003,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Sont nommés pour un terme de six ans en qualité de

Article 1er.Sont nommés pour un terme de six ans en qualité de

membres de la Chambre d'expression néerlandaise de la commission membres de la Chambre d'expression néerlandaise de la commission
d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie : d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie :
1° sur la proposition des facultés de médecine, les médecins suivants 1° sur la proposition des facultés de médecine, les médecins suivants
: :
Demyttenaere, Koen, Rixensart; Demyttenaere, Koen, Rixensart;
Danckaerts, Marina, Rotselaar; Danckaerts, Marina, Rotselaar;
Vanderbruggen, Nathalie, Vilvoorde; Vanderbruggen, Nathalie, Vilvoorde;
Lampo, Annik, De Pinte; Lampo, Annik, De Pinte;
Lemmens, Gilbert, Nazareth; Lemmens, Gilbert, Nazareth;
Schoentjes, Eric, Mariakerke; Schoentjes, Eric, Mariakerke;
Sabbe, Bernard, Keerbergen; Sabbe, Bernard, Keerbergen;
Van Den Eede, Filip, Mortsel; Van Den Eede, Filip, Mortsel;
2° sur la proposition de leur association professionnelle, les 2° sur la proposition de leur association professionnelle, les
médecins suivants : médecins suivants :
Dom, Geert, Boechout; Dom, Geert, Boechout;
Cootjans, Jan, Mechelen; Cootjans, Jan, Mechelen;
Ramboer, Johan, Geraardsbergen; Ramboer, Johan, Geraardsbergen;
Maes, Emmanuel, Sint-Truiden; Maes, Emmanuel, Sint-Truiden;
Diependaele, Sabien, Zottegem; Diependaele, Sabien, Zottegem;
Crommen, Sofie, Zutendaal; Crommen, Sofie, Zutendaal;
Matthys, Frieda, Antwerpen; Matthys, Frieda, Antwerpen;
Hermans, Marc, Mechelen. Hermans, Marc, Mechelen.

Art. 2.Sont nommés pour un terme de six ans en qualité de membres de

Art. 2.Sont nommés pour un terme de six ans en qualité de membres de

la Chambre d'expression française de la commission d'agrément des la Chambre d'expression française de la commission d'agrément des
médecins spécialistes en psychiatrie : médecins spécialistes en psychiatrie :
1° sur la proposition des facultés de médecine, les médecins suivants 1° sur la proposition des facultés de médecine, les médecins suivants
: :
Ansseau, Marc, Anthisnes; Ansseau, Marc, Anthisnes;
Malchair, Alain, Esneux; Malchair, Alain, Esneux;
Dubois, Vincent, Woluwe-Saint-Pierre; Dubois, Vincent, Woluwe-Saint-Pierre;
De Becker, Emmanuel, Woluwe-Saint-Lambert; De Becker, Emmanuel, Woluwe-Saint-Lambert;
Delvenne, Véronique, Wemmel; Delvenne, Véronique, Wemmel;
Verbanck, Paul, Uccle; Verbanck, Paul, Uccle;
2° sur la proposition de leur association professionnelle, les 2° sur la proposition de leur association professionnelle, les
médecins suivants : médecins suivants :
Rossignol, Paulette, Charleroi; Rossignol, Paulette, Charleroi;
Floris, Michel, Tournai; Floris, Michel, Tournai;
Jonard, Guy, Namur; Jonard, Guy, Namur;
Charles, Gérard, Ham-sur-Heure-Nalinnes; Charles, Gérard, Ham-sur-Heure-Nalinnes;
Schonne, Isabelle, Quévy; Schonne, Isabelle, Quévy;
Deschietere, Gérald, Forest. Deschietere, Gérald, Forest.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

au Moniteur belge. au Moniteur belge.
Bruxelles, le 19 novembre 2013. Bruxelles, le 19 novembre 2013.
Mme L. ONKELINX Mme L. ONKELINX
^