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Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie | Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie |
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SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
19 NOVEMBRE 2013. - Arrêté ministériel portant nomination des membres | 19 NOVEMBRE 2013. - Arrêté ministériel portant nomination des membres |
de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie | de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie |
La Ministre de la Santé publique, | La Ministre de la Santé publique, |
Vu l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément | Vu l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément |
des médecins spécialistes et des médecins généralistes, l'article 7, | des médecins spécialistes et des médecins généralistes, l'article 7, |
modifié par la loi du 10 décembre 2008 et par l'arrêté royal du 28 | modifié par la loi du 10 décembre 2008 et par l'arrêté royal du 28 |
juin 2011; | juin 2011; |
Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres | Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres |
professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, | professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, |
en ce compris l'art dentaire, l'article 1er, modifié en dernier lieu | en ce compris l'art dentaire, l'article 1er, modifié en dernier lieu |
par la loi du 23 mai 2013; | par la loi du 23 mai 2013; |
Vu l'arrêté ministériel du 3 janvier 2002 fixant les critères | Vu l'arrêté ministériel du 3 janvier 2002 fixant les critères |
d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement | d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement |
en psychiatrie de l'adulte et des médecins spécialistes en | en psychiatrie de l'adulte et des médecins spécialistes en |
psychiatrie, particulièrement en psychiatrie infanto-juvénile; | psychiatrie, particulièrement en psychiatrie infanto-juvénile; |
Considérant la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence | Considérant la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence |
équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une | équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une |
compétence d'avis, l'article 2, modifié par la loi du 17 juillet 1997 | compétence d'avis, l'article 2, modifié par la loi du 17 juillet 1997 |
et l'article 2bis, inséré par la loi du 17 juillet 1997 et modifié par | et l'article 2bis, inséré par la loi du 17 juillet 1997 et modifié par |
la loi du 3 mai 2003, | la loi du 3 mai 2003, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Sont nommés pour un terme de six ans en qualité de |
Article 1er.Sont nommés pour un terme de six ans en qualité de |
membres de la Chambre d'expression néerlandaise de la commission | membres de la Chambre d'expression néerlandaise de la commission |
d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie : | d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie : |
1° sur la proposition des facultés de médecine, les médecins suivants | 1° sur la proposition des facultés de médecine, les médecins suivants |
: | : |
Demyttenaere, Koen, Rixensart; | Demyttenaere, Koen, Rixensart; |
Danckaerts, Marina, Rotselaar; | Danckaerts, Marina, Rotselaar; |
Vanderbruggen, Nathalie, Vilvoorde; | Vanderbruggen, Nathalie, Vilvoorde; |
Lampo, Annik, De Pinte; | Lampo, Annik, De Pinte; |
Lemmens, Gilbert, Nazareth; | Lemmens, Gilbert, Nazareth; |
Schoentjes, Eric, Mariakerke; | Schoentjes, Eric, Mariakerke; |
Sabbe, Bernard, Keerbergen; | Sabbe, Bernard, Keerbergen; |
Van Den Eede, Filip, Mortsel; | Van Den Eede, Filip, Mortsel; |
2° sur la proposition de leur association professionnelle, les | 2° sur la proposition de leur association professionnelle, les |
médecins suivants : | médecins suivants : |
Dom, Geert, Boechout; | Dom, Geert, Boechout; |
Cootjans, Jan, Mechelen; | Cootjans, Jan, Mechelen; |
Ramboer, Johan, Geraardsbergen; | Ramboer, Johan, Geraardsbergen; |
Maes, Emmanuel, Sint-Truiden; | Maes, Emmanuel, Sint-Truiden; |
Diependaele, Sabien, Zottegem; | Diependaele, Sabien, Zottegem; |
Crommen, Sofie, Zutendaal; | Crommen, Sofie, Zutendaal; |
Matthys, Frieda, Antwerpen; | Matthys, Frieda, Antwerpen; |
Hermans, Marc, Mechelen. | Hermans, Marc, Mechelen. |
Art. 2.Sont nommés pour un terme de six ans en qualité de membres de |
Art. 2.Sont nommés pour un terme de six ans en qualité de membres de |
la Chambre d'expression française de la commission d'agrément des | la Chambre d'expression française de la commission d'agrément des |
médecins spécialistes en psychiatrie : | médecins spécialistes en psychiatrie : |
1° sur la proposition des facultés de médecine, les médecins suivants | 1° sur la proposition des facultés de médecine, les médecins suivants |
: | : |
Ansseau, Marc, Anthisnes; | Ansseau, Marc, Anthisnes; |
Malchair, Alain, Esneux; | Malchair, Alain, Esneux; |
Dubois, Vincent, Woluwe-Saint-Pierre; | Dubois, Vincent, Woluwe-Saint-Pierre; |
De Becker, Emmanuel, Woluwe-Saint-Lambert; | De Becker, Emmanuel, Woluwe-Saint-Lambert; |
Delvenne, Véronique, Wemmel; | Delvenne, Véronique, Wemmel; |
Verbanck, Paul, Uccle; | Verbanck, Paul, Uccle; |
2° sur la proposition de leur association professionnelle, les | 2° sur la proposition de leur association professionnelle, les |
médecins suivants : | médecins suivants : |
Rossignol, Paulette, Charleroi; | Rossignol, Paulette, Charleroi; |
Floris, Michel, Tournai; | Floris, Michel, Tournai; |
Jonard, Guy, Namur; | Jonard, Guy, Namur; |
Charles, Gérard, Ham-sur-Heure-Nalinnes; | Charles, Gérard, Ham-sur-Heure-Nalinnes; |
Schonne, Isabelle, Quévy; | Schonne, Isabelle, Quévy; |
Deschietere, Gérald, Forest. | Deschietere, Gérald, Forest. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
au Moniteur belge. | au Moniteur belge. |
Bruxelles, le 19 novembre 2013. | Bruxelles, le 19 novembre 2013. |
Mme L. ONKELINX | Mme L. ONKELINX |